Programme de dragage d'entretien au port de Gros-Cacouna

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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100 résultats

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 septembre 2024

AV3 ( 18 septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.52 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 novembre 2024

AV8 ( 23 octobre 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )

Avis public sur le projet, Le journal de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultations

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 août 2024

CM2 ( 7 août 2024, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

CM4.1 ( 8 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 octobre 2024

CM4.2 ( 17 0ctobre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 novembre 2024

CM4.3 ( 7 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2025

CM7 ( 14 mars 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

CM7_Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2025

CM7.1 ( 14 mars 2025, 5 pages, pdf, 0.48 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2025

CM7.2 ( 14 mars 2025, 1 page, pdf, 0.80 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

CR2 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 octobre 2024

DA1 ( 28 octobre 2024, 22 pages, pdf, 8 Mo )

Programme décennal de dragage d’entretien au port de Gros-Cacouna – Première partie de l'audience publique, présentation du projet