Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
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DA7 ( 1er novembre 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DA7.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Suivi no. 1 – Registre des accidents impliquant un navire – Port de Gros-Cacouna
DA7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DA7.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )
DA7.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Suivi no. 4 – Unité des données sur le bruit subaquatique à la page 81 de l’étude d’impact
DA7.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Suivi no. 5 – Émissions de GES – inclusion du transport vers le site de rejet en eau libre
DA7.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
Suivi no. 6 – Émissions de GES pour la gestion terrestre des sédiments
DA7.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DA7.8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DA7.9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Suivi no. 9 – Nombre minimum de jours de travaux selon le type de drague
DA7.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Suivi no. 10 – Pourcentage relatif de la circulation maritime
DA7.11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Suivi no. 11 – Bruit subaquatique produit par le transport des sédiments selon la méthode de dragage
DA7.12 ( Octobre 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )
Suivi no. 12 – Réserves de territoires aux fins d’aires protégées dans l’estuaire du Saint-Laurent
DB1 ( 28 octobre 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )
DB2 ( Septembre 2024, 69 pages, pdf, 6 Mo )
DB3 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )
DB4 ( 31 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances des 28 et 29 octobre 2024
DB4.1 ( Décembre 2016, 67 pages, pdf, 1 Mo )
Guide de caractérisation physico-chimique et toxicologique des sédiments
Ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB4.2 ( 27 juin 2024, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )
DC1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.74 Mo )
Commentaire du public reçu par la commission entre le 28 octobre et le 28 novembre 2024
DM1 ( 18 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
DM2 ( Novembre 2024, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )
Centre local de développement de la région de Rivière-du-Loup : Mémoire
DM3 ( 25 novembre 2024, 11 pages, pdf, 8 Mo )
DM4 ( 28 novembre 2024, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM5 ( Novembre 2024, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )
Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent : Mémoire