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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de desserte ferroviaire au terminal maritime de Grande-Anse à Saguenay

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144 résultats

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ2.5 ( janvier 2012, 17 pages, pdf, 0.25 Mo )

Utilisation du bois traité en milieu aquatique – Revue de littérature sur les impacts, analyse et recommandations

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ2.6 ( mai 2011, 164 pages, pdf, 2 Mo )

Utilisation du bois traité dans les infrastructures portuaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 1er juin 2012, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY

DQ3.1 ( 7 juin 2012, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 1er juin 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à la Ville de Saguenay, (Le règlement sur le bruit est déposé sous la cote DB7.)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 6 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions à Rio Tinto Alcan

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DQ5.1 ( 13 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions du DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 27 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ6.1 ( 6 juillet 2012, 10 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ6.1.1 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.16 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit (note révisée en date du 9 juin 2006)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 27 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ7.1 ( 5 juillet 2012, 3 pages, pdf, 0.60 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 27 juin 2012, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions au promoteur

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DU SAGUENAY

DQ8.1 ( 11 juillet 2012, 12 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 28 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions à la Corporation des pilotes du Bas-Saint-Laurent

Auteur: CORPORATION DES PILOTES DU BAS-SAINT-LAURENT

DQ9.1 ( 5 juillet 2012, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 28 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions à Rio Tinto Alcan

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DQ10.1 ( 29 juin 2012, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 28 juin 2012, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions à la Ville de Saguenay

Auteur: VILLE DE SAGUENAY

DQ11.1 ( 6 juillet 2012, 3 pages, pdf, 0.84 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 27 juillet 2012, 2 pages, pdf, 0.58 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ12.1 ( 3 août 2012, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions DQ12