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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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25 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM1 ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 mai 2025

CM2 ( Mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.37 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période d'information

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2025

PR1.1 ( Mai 2020, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2025

PR1.2 ( Novembre 2022, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Lettre concernant une modification de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2025

PR2.1 ( Juin 2020, 56 pages PDF, pdf, 0.63 Mo )

Directive

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2025

PR2.2 ( Juin 2020, 1 page PDF, pdf, 0.20 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2025

PR2.3 ( Août 2020, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 mai 2025

PR3.1 ( Mars 2023, 208 pages PDF, pdf, 16 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2025

PR4.1 ( Mai 2023, 53 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2025

PR4.2 ( Mars 2024, 50 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mai 2025

PR4.3 ( Avril 2025, 43 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 mai 2025

PR5.1 ( Juin 2023, 16 pages PDF, pdf, 0.49 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2025

PR5.2 ( Janvier 2024, 326 pages PDF, pdf, 47 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 8 juin 2023

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR5.3 ( Mars 2024, 12 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2025

PR5.4 (1 de 4) ( Janvier 2025, 303 pages PDF, pdf, 42 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 15 mars 2024 - Deuxième série

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2025

PR5.4 (2 de 4) ( Janvier 2025, 281 pages PDF, pdf, 43 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 15 mars 2024 - Deuxième série

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2025

PR5.4 (3 de 4) ( Janvier 2025, 280 pages PDF, pdf, 69 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 15 mars 2024 - Deuxième série

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2025

PR5.4 (4 de 4) ( Janvier 2025, 12 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 15 mars 2024 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 mai 2025

PR5.5 ( Avril 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Demande d'engagement

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2025

PR5.6 ( Avril 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.99 Mo )

Réponse à la demande d'engagement

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 mai 2025

PR6 ( Mai 2025, 72 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mai 2025

PR7 ( Avril 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mai 2025

PR8.1.1 ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 mai 2025

PR8.1.2 ( Mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Société du parc industriel et portuaire de Bécancour (SPIPB) — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 mai 2025

PR8.2 ( Mai 2025, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique