Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePR8.2 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.30 Mo )
CM2.1 ( 25 avril 2024, 1 page, pdf, 0.28 Mo )
CM2.1 - Le BAPE tient un breffage technique pour les médias - Projet Horne 5
AV8 ( 24 avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.23 Mo )
CM2 ( 24 avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
CM1 ( 23 avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )
PR5.12 ( Mars 2022, 1217 pages, pdf, 79 Mo )
PR5.10 ( Mars 2022, 441 pages, pdf, 41 Mo )
PR5.9 ( Mars 2022, 138 pages, pdf, 17 Mo )
Complément aux documents de réponses aux questions et commentaires du 1er mai et du 15 juin 2018
PR5.13 ( Mars 2022, 1277 pages, pdf, 58 Mo )
PR5.11 ( Mars 2022, 1098 pages, pdf, 82 Mo )
PR5.8 ( Décembre 2021, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )
PR5.7 ( Août 2018, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
Lettre concernant l'article 197 du Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère
PR3.5 ( Décembre 2017, 844 pages, pdf, 44 Mo )
PR3.4 ( Décembre 2017, 698 pages, pdf, 97 Mo )
PR3.2 (1 de 2) ( Décembre 2017, 1382 pages, pdf, 92 Mo )
PR3.6 ( Mars 2018, 188 pages, pdf, 19 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement, addenda 1 - Analyse de risques technologiques
PR3.2 (2 de 2) ( Décembre 2017, 138 pages, pdf, 10 Mo )
PR3.1.1 ( Décembre 2017, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement, erratum - rapport principal
PR1 ( Août 2016, 89 pages, pdf, 4 Mo )
PR4.1 ( Mai 2018, 4 pages, pdf, 0.51 Mo )
PR3.7 ( Octobre 2017, 1000 pages, pdf, 47 Mo )
PR3.1 ( Décembre 2017, 678 pages, pdf, 91 Mo )
PR4.2 ( Mai 2018, 36 pages, pdf, 5 Mo )
PR4.3 ( s. d., 168 pages, pdf, 38 Mo )
PR4.4 ( Octobre 2018, 116 pages, pdf, 31 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
La Bibliothèque municipale de Rouyn-Noranda
201, avenue Dallaire, local 102
Rouyn-Noranda (Québec) J9X 4T5
Téléphone: 819 762-0944
Télécopieur: 819 797-7564
Internet gratuit
info@biblrn.qc.ca
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 12h à 20h
Samedi et dimanche: 11h à 17h