Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Alerte dossier
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DQ5 ( 23 juin 2025, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DT6 ( 12 juin 2025, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
Hydro-Québec
DA1 ( Mars 2024, 59 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Protocole standardisé pour les inventaires de couleuvres et la recherche d’hibernacles au Québec
Hydro-Québec
DA3 ( 2025, 32 pages, pdf, 16 Mo )
Guide des bonnes pratiques – Entretien des arbres pour la conservation des chauves-souris
DA2 ( s. d., 37 pages, pdf, 16 Mo )
DA4 ( 19 mars 2025, 1 page, pdf, 0.12 Mo )
Conclusion d’une entente entre Hydro-Québec et le Canadien Pacifique Kansas City
DA5 ( 6 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.89 Mo )
Hydro-Québec
DC1 ( 6 juin 2025, 1 page et annexe, pdf, 0.93 Mo )
Lettre de satisfaction de la requérante relativement aux engagements pris par Hydro-Québec
DD4.1 ( 23 mai 2025, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
DQ1.2 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.26 Mo )
Hydro-Québec
DQ1.2.1 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )
Fiches explicatives dans la foulée de l’activité portes ouvertes tenue le 15 mai 2023
DQ1.2.4 ( 20 mai 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )
Critères de sélection des essences végétales pour la remise en état du secteur de Montréal-Ouest
DQ1.2.2 ( Février 2024, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DQ1.2.6 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )
Hydro-Québec
DQ1.2.5 ( Septembre 2019 à mai 2021, 10 pages PDF, pdf, 0.66 Mo )
DQ1.2.3 ( Août 2024, 1 carte, pdf, 2 Mo )
DD4 ( 27 mai 2024, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DD2 ( 15 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
DD3 ( 6 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.49 Mo )
DQ5 ( 26 mai 2025, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
DQ1.3 ( Mai 2025, 1 carte, pdf, 0.49 Mo )
Modernisation du réseau électrique entre les postes de Saraguay et Rockfield - Situation actuelle
DQ1.4 ( Mai 2025, 1 carte, pdf, 0.49 Mo )
Modernisation du réseau électrique entre les postes de Saraguay et Rockfield - Situation projetée
DQ4.1 ( 21 mai 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.41 Mo )
DT5 ( 21 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )
Compte rendu de la séance de médiation du 21 mai 2025 avec l’initiateur du projet
DQ2.1 ( 16 mai 2025, 9 pages, pdf, 2 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque publique Eleonor London de Côte-Saint-Luc
5851, boul. Cavendish
Côte Saint-Luc (Québec) H4W 2X8
Téléphone: 514 485-6900
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi à jeudi: 10h à 21h
Vendredi et samedi: 10h à 18h
Dimanche: 10h à 21h