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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un pont au-dessus de la rivière Batiscan sur la route 138

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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34 résultats

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2024

PA3.4 ( 24 juillet 2024, 12 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Addenda - Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2024

PA4 ( Juin 2024, 69 pages PDF, pdf, 18 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA5 ( Juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Avis de complétude de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA6.1.1 ( Juillet 2024, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2024

PA6.1.2 ( Juillet 2024, 3 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2024

PA6.2 ( Juillet 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.55 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 septembre 2024

PA6.3 ( Septembre 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une médiation

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —8 octobre 2024

PA6.4 ( Août 2024, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

PA6.4_Requêtes de consultation ciblée ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —20 décembre 2024

RP1 ( 20 décembre 2024, 39 pages, pdf, 0.85 Mo )

Projet de construction d'un pont au-dessus de la rivière Batiscan sur la route 138