Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DT3 ( 5 juin 2025, 3 pages, pdf, 0.25 Mo )
DA2 ( Avril 2019, 1 carte, pdf, 0.35 Mo )
Carte 3-1 extraite de la page 3-2 de l’étude d’impact initiale de 2019 – Aires d’accueil envisagées
DA1 ( 2 juin 2015, 19 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
DD1 ( 20 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.68 Mo )
DD2 ( 21 mai 2025, 3 pages, pdf, 0.93 Mo )
DT2 ( 27 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Compte rendu de la séance préparatoire du 21 mai 2025 avec l’initiateur du projet
DT1 ( 27 mai 2025, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
Compte rendu de la séance préparatoire du 20 mai 2025 avec le requérant
DB1 ( s. d., 3 cartes, pdf, 2 Mo )
Plans du réseau cyclable et des projets de voies cyclables et résidentiels
PR8.4 ( Mars 2025, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
AV8 ( 14 mai 2025, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )
CM1 ( 30 avril 2025, 1 page, pdf, 0.22 Mo )
CR2 ( 24 avril 2025, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
CM4.1 ( 29 avril 2025, 2 pages, pdf, 0.46 Mo )
Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête
PR8.3 ( Avril 2025, 1 page, pdf, 0.25 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une médiation
PR8.5 ( Mars 2025, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )
AV3 ( Mars 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )
PR8.2 ( Février 2025, 1 page PDF, pdf, 0.18 Mo )
PR6 ( Janvier 2025, 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )
CM2 ( Février 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )
PR5.3 ( Juillet 2024, 368 pages ., 368 pages PDF, pdf, 18 Mo )
Mise à jour de l'étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 rapport
PR5.4 ( Juillet 2024, 262 pages., 262 pages PDF, pdf, 85 Mo )
Mise à jour de l'étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 annexes
PR5.5 ( Juillet 2024, 227 pages PDF, pdf, 27 Mo )
Mise à jour de l'étude d'impact sur l'environnement - Volume 3 annexes
PR5.6 ( Mars 2024, 598 pages PDF, pdf, 24 Mo )
Caractérisation environnementale des sols et de l'eau souterraine
PR5.7 ( Juillet 2024, 127 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Mise à jour de l'évaluation environnementale de site phase I - Rapport
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Langelier
6473, rue Sherbrooke Est
Montréal (Québec) H1N 1C5
Téléphone: 514 872-2640
Internet
Heures d'ouverture
Lundi, samedi et dimanche: 10h à 17h
Mardi et mercredi: 12h à 20h
Jeudi et vendredi: 10h à 18h