Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
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DQ6.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.47 Mo )
DT1 ( Juillet 2024, 136 pages, pdf, 1 Mo )
PA1.1 ( Juillet 2021, 11 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
PA2.1 ( Août 2021, 26 pages., pdf, 0.36 Mo )
PA2.2 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.70 Mo )
PA2.3 ( Novembre 2021, 21 pages PDF, pdf, 0.35 Mo )
PA2.4 ( Octobre 2021, 59 pages PDF, pdf, 13 Mo )
PA3.1 ( Février 2024, 390 pages PDF, pdf, 10 Mo )
PA3.2 (1 de 2) ( Sans date, 24 pages PDF, pdf, 61 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Annexe cartographique cartes 1 à 4-2
PA3.2 (2 de 2) ( Sans date, 25 pages PDF, pdf, 73 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Annexe cartographique cartes 4-3 à 6
PA3.3 ( Février 2024, 611 pages PDF, pdf, 70 Mo )
PA3.4 ( Février 2024, 545 pages PDF, pdf, 91 Mo )
PA3.5 ( Février 2024, 624 pages PDF, pdf, 87 Mo )
PA3.6.1 ( Février 2024, 580 pages PDF, pdf, 86 Mo )
PA3.6.2 ( Février 2024, 138 pages PDF, pdf, 36 Mo )
PA3.6.3 ( Février 2024, 582 pages PDF, pdf, 90 Mo )
PA3.6.4 ( Février 2024, 768 pages PDF, pdf, 80 Mo )
PA3.7 ( Mars 2024, 21 pages, pdf, 0.96 Mo )
PA4 ( Février 2024, 149 pages PDF, pdf, 6 Mo )
PA5 ( Avril 2024, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )
PA6.1.1 ( Avril 2024, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PA6.1.2 ( Avril 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique
PA6.2 ( 2 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 2 Mo )
Avis public sur la tenue d'une période d'information publique
PA6.3 ( 18 juin 2024, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
PA6.4 ( Juin 2024, 4 pages, pdf, 1 Mo )