Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Accéder au dossier sur le site du ministère
Pour faciliter vos recherches, vous pouvez consulter ce document qui décrit les cotes utilisées pour le classement des documents.
Pour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PA14 ( 9 mai 2024, 54 pages PDF, pdf, 20 Mo )
Présentation de l'initiateur lors de la séance publique d'information du 8 mai 2024
PA14.1 ( 14 mai 2024, 1 page PDF, pdf, 0.12 Mo )
Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information
RP1 ( septembre 2024, 51 pages, pdf, 4 Mo )