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Cote

Section 1 : PR

 

Procédure – Documents préliminaires à la consultation

Section 2 : CR Correspondance générale

Section 3 : CM

Communications – Liste des centres de consultation, communiqués de presse et curriculum vitae des commissaires
Section 4 : AV Avis – Comptes rendus et avis divers
Section 5 : GENE Général – Documents d'ordre général
Général - Documents déposés par sujet

Sujet

Numéro de document sous la cote GENE-

Accès aux berges, récréo-tourisme, embarcations à moteur

52, 53, 143

Agriculture

13, 14, 15, 19, 34, 35, 36, 63, 64, 70, 71, 72, 73, 77, 91, 102, 118, 130, 141, 148

Affaires autochtones 131,132 et al., 133, 134, 139, 140

Développement durable

16, 17, 38 et al., 56, 125

Documents de soutien aux ateliers de travail de la Commission du 1er au 18 juin 99

108.1 à 108.10

Économie, emploi

6, 12, 20, 21, 22, 31, 101, 106, 109, 124, 129

Énergie

4, 5, 121, 135, 149

Fleuve Saint-Laurent

10, 11

Forêt

2, 3, 60, 80, 97, 115

Habitats fauniques, faune aquatique

23, 24, 39, 40, 41, 47, 138

Industries

32 et al., 58, 96, 119

Lieux d’enfouissement et d’entreposage

49, 69, 81, 111, 113

Pesticides

42, 45, 46, 50, 67, 83, 84, 85, 86, 103, 110, 114, 122, 123, 145, 146
NOTE : voir aussi SURF147 et SURF158

Présentations des directions régionales lors de la tournée régionale du 22 mars au 26 mai 99

25, 30, 37, 48, 59, 61, 62, 68, 76, 78, 82, 87, 90, 94, 95, 98, 99

Présentations des experts lors des ateliers de travail de la Commission du 1er au 18 juin 99

116.1 à 116.41

Présentations des ministères lors des séances publiques consacrées aux orientations gouvernementales du 16 au 18 mars 99

7.1 à 7.10

Santé

74, 75

Substances toxiques

9, 26

Terrains contaminés

92, 104, 105

Transports

88, 89, 112

Vision générale sur la gestion de l’eau au Québec ou ailleurs

1 et al., 8, 27, 28, 29, 33, 43, 44, 51, 54, 55, 57, 65, 66, 79, 93, 100, 107, 117, 120, 126, 127, 128, 136, 137, 142, 144, 147

Section 6 : GEST Gestion – Documents visant la gestion régionale des eaux
Section 7 : POTA Eau potable – Documents traitant de l’eau potable et des activités touchant la santé humaine
Eau potable-Documents déposés par sujet

Sujet

Numéro de document sous la cote POTA-

Consommation d’eau

3, 46, 77, 89, 109, 110, 111

Consommation de poissons, crustacés etc.

17, 67, 83, 94

Contamination biologique (Giardia etc.)

1, 5, 10, 38, 57, 80

Contamination chimique
(THM, métaux etc.)

6, 7, 8, 9, 11, 35, 44, 52, 59, 71, 78, 92, 96, 98, 100, 107, 112

Économie d’eau

26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 48, 91, 96, 98, 100

Entretien et aménagement des puits

49, 54, 55, 58

Épidémies et risques pour la santé

12, 13, 14, 15, 16, 20, 23, 24, 40, 41, 45,  53, 62, 63, 65, 69, 74, 82 et al., 85, 97, 101, 102, 103

Profils de santé régionaux

37, 39, 42, 50, 51, 64, 66, 68, 76, 79, 81, 86, 87, 88, 99

Qualité de l’eau potable

25, 43, 47, 56, 84, 93, 104, 106, 108, 113
NOTE : voir aussi QUES 5

Recommandations et normes

2, 75, 90, 95, 105, 114

Santé et fleuve Saint-Laurent

4, 18, 19, 21 et al., 22 et al., 33, 34, 36, 60, 61, 70 et al., 72, 73

Section 8 : SOUT Eaux souterraines – Documents traitant des eaux souterraines
Section 9 : SURF Eaux de surface – Documents traitant des eaux de surface
Eaux de surface-Documents déposés par sujet

Sujet

Numéro de document sous la cote SURF-

Accès aux berges, récréo-tourisme, embarcations à moteur

73, 74, 76, 93, 95, 115, 149, 189, 248

Agriculture

14, 39, 41, 42, 67, 69, 89, 101, 109, 110, 112, 118, 129, 133, 142, 144, 145, 154, 161, 170, 207, 239, 240, 243, 249, 263, 265, 266, 267, 277

Aménagement et entretien des cours d’eau

34, 35, 36, 38, 100, 139, 165, 185, 188, 242

Assainissement industriel

7, 8, 9, 10, 12, 15, 103, 105 et al., 125, 138, 155, 160, 176, 179, 187, 201, 202, 217, 220, 221, 222, 223, 224, 225, 226, 227, 228, 236, 254, 256, 264
NOTE : voir aussi GENE32

Assainissement urbain

62, 104, 156, 219, 251

Centrales hydro-électriques, barrages, niveaux d’eau, mercure, réservoirs

6, 58, 71, 90, 97, 98, 152, 159, 177, 180, 195, 197, 230, 231, 232, 250, 259, 260, 268, 269, 274, 275, 282, 283, 284, 285

Centrales nucléaires

127, 130, 131, 132, 196, 204, 205, 210, 211, 212

Domaine hydrique public

81, 136, 151, 235

Drainage agricole et forestier

64 et al., 113, 114, 117, 128, 143, 166, 182, 183, 184, 208, 209, 244, 258
NOTE : voir aussi QUES3

Fleuve Saint-Laurent

16, 17 et al, 18, 19, 20, 21, 26, 27, 28, 29, 30, 70, 75, 77, 137, 153, 172, 194 et al., 198, 214, 215, 216, 218, 255, 262, 270, 271, 273, 276
NOTE : voir aussi QUES7

Forêt

54, 83, 87, 178, 191, 192, 233, 234, 238, 257, 272

Habitats fauniques, faune aquatique

24, 32, 43, 44, 45, 46, 47, 48, 50, 51, 55, 56, 84, 85, 99, 102, 120 et al, 121, 122, 123, 174, 282, 282.1
NOTE : voir aussi QUES2

Juridique, statuts particuliers

3, 52 , 186, 200

Neiges usées

59, 68, 148, 150, 199

Pêcheries

40, 49, 53, 86, 162, 247

Pesticides

147, 158
NOTE : voir aussi pesticides dans GENE

Protection des rives, du littoral et des plaines inondables

37, 60, 61, 63, 94, 96, 146, 164, 169, 190, 213, 229
NOTE : voir aussi QUES1 et QUES4

Qualité de l’eau

11, 13, 31, 33, 57, 65, 66, 72, 78, 79, 80, 82, 88, 91, 92, 106, 107, 108, 111, 116, 119, 124, 126, 134, 135, 140, 141, 157, 163, 167, 168, 171, 175, 181, 203, 206, 241, 245, 246, 252, 253, 261, 278 et al., 279, 280

Terres humides

22, 23, 25, 173, 237

Villégiature sur les terres publiques

1, 2, 4, 5

Section 10 : ECON Économie – Documents traitant de l’eau en termes de retombées économiques et comme enjeu stratégique mondial (exportation, changements climatiques, etc)
Section 11 : SERV Services d’eau – Documents traitant des infrastructures municipales et de la gestion des services courants d’eau
Section 12 : COMM Documents déposés par la commission
Section 13 : TRAN Transcriptions des séances publiques
Section 14 : QUES Questions de la commission et les réponses
Section 15 : MEMO Mémoires déposés par les participants lors de la consultation publique

 

Procédure

PR3

Ministère de l’Environnement. La gestion de l’eau au Québec, document de consultation publique, 1999, 71 pages et figure.

PR3(A)

Ministère de l’Environnement. Water Management in Québec, Public Consultation Document, 1999, 71 pages et figure.

PR3(C) Ministère de l’Environnement. La gestion de l’eau au Québec, synthèse du document de consultation publique en cri, 1999, 4 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
PR3(I) Ministère de l’Environnement. La gestion de l’eau au Québec, synthèse du document de consultation publique en inuktitut, 1999, 3 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).

PR3.1

Ministère de l'Environnement.  Portrait régional de l'eau pour le Bas-Saint-Laurent, région administrative 01, 10 mai 1999, 27 pages.

PR3.1-1 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau pour le Bas-Saint-Laurent, 22 avril 1999, 1 page.

PR3.2

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour le Saguenay-Lac-Saint-Jean, région administrative 02, 8 avril 1999, 33 pages.

PR3.2-1 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau pour le Saguenay-Lac-Saint-Jean, 22 avril 1999, 1 page.
PR3.2-2 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l'eau pour le Saguenay-Lac-Saint-Jean, 27 avril 1999, 1 page.

PR3.3

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour Québec, région administrative 03, 12 mars 1999, 32 pages.

PR3.4

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour la Mauricie, région administrative 04, 26 mars 1999, 30 pages.

PR3.4-1 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau de la région de la Mauricie, 20 avril 1999, pagination diverse.
PR3.4-2 Ministère de l’Environnement. Précision sur le pourcentage de puits individuels provenant du Portrait régional de l’eau pour la Mauricie, 23 juin 1999, 1 page.

PR3.5

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour l’Estrie, région administrative 05, 22 mars 1999, 27 pages.

PR3.6

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour Montréal, région administrative 06, 29 avril 1999, 29 pages.

PR3.7

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour l'Outaouais, région administrative 07, 29 mars 1999, 27 pages.

PR3.8

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour l’Abitibi-Témiscamingue, région 08, 24 mars 1999, 25 pages.

PR3.9

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour la Côte-Nord, région administrative 09, 7 mai 1999 (révisé le 7 mai 1999), 36 pages.

PR3.9.1 Ministère de l’Environnement. Validation du pourcentage de forêt sur la Côte-Nord, 6 mai 1999, 1 page.

PR3.10

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour le Nord-du-Québec, région administrative 10, 14 mai 1999, 21 pages.

PR3.10.1 Ministère des Ressources naturelles. Errata au Portrait régional de l’eau du Nord-du-Québec, juin 1999, 2 pages.
PR3.10.2 Ministère de l’Environnement. Précision sur les réservoirs LG2, 3 et 4 et Caniapiscau provenant du Portrait régional de l’eau pour le Nord-du-Québec, 3 juin 1999, 1 page.
PR3.10.3 Ministère de l’Environnement. Portrait de l’eau potable dans les communautés inuites, 1998, 1 page.
PR3.10(A) Ministère de l'Environnement.   Regional Water-Resources profile for the Nord-du-Québec, Administrative Region 10, 19 mai 1999, 21 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu'à la bibliothèque municipale de Chibougamau).
PR3.10A.1 Ministère des Ressources naturelles.  Errata to Profile for the Nord-du-Québec, 11 août 1999, 2 pages.
PR3.10(C) Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau du Nord-du-Québec en cri, région administrative 10, 1999, 27 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
PR3.10(I) Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau du Nord-du-Québec en inuktitut, région administrative 10, 1999, non paginé (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).

PR3.11

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, région administrative 11, 6 mai 1999, 33 pages.

PR3.11-1 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau pour la Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, 17 mai 1999, 2 pages.

PR3.12

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour Chaudière- Appalaches, région administrative 12, 16 mars 1999, 39 pages.

PR3.13

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour Laval, région administrative 13, 29 avril 1999, 24 pages.

PR3.13-1 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau de Laval, mai 1999, 1 page.

PR3.14

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour Lanaudière, région administrative 14, 14 avril 1999, 29 pages.

PR3.15

Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour les Laurentides, région administrative 15, 14 avril 1999, 27 pages.

PR3.16 Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour la Montérégie, région administrative 16, 22 mars 1999, 39 pages.
PR3.17 Ministère de l’Environnement. Portrait régional de l’eau pour le Centre-du-Québec, région administrative 17, 29 mars 1999, 29 pages.
PR3.17-1 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau de la région du Centre-du-Québec, 21 avril 1999, pagination diverse.
PR3.17-2 Ministère de l’Environnement. Errata au Portrait régional de l’eau de la région du Centre-du-Québec, 21 avril 1999, 1 page.
Correspondance

CR1

Ministre de l'Environnement et de la faune.  Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique, 29 octobre 1998, 2 pages.

CR2 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. Lettre de nomination des membres de la commission, 25 janvier 1999.

Communications

CM1

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Liste des centres de consultation, 8 mars 1999, 8 pages.

CM2

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Communiqués de presse.

CM2.1

Communiqué de presse annonçant les modalités générales de la consultation publique, 26 janvier 1999, 2 pages.

CM2.2

Communiqué de presse faisant connaître la formation de la commission, 26 janvier 1999, 2 pages.

CM2.3

Communiqué de presse demandant l’avis de la population sur le déroulement de la consultation publique, 5 février 1999, 1 page.

CM2.4

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de la consultation publique, 26 février 1999, 3 pages.

CM2.5

Communiqué de presse relatif aux séances publiques sur les orientations gouvernementales, 3 mars 1999, 2 pages.

CM2.6

Communiqué de presse annonçant le début de la tournée dans les régions de Québec et de Chaudière-Appalaches, 8 mars 1999, 2 pages.

CM2.7

Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique en Estrie, 10 mars 1999, 2 pages.

CM2.8

Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique en Montérégie, 16 mars 1999, 2 pages.

CM2.9

Communiqué de presse relatif à la soirée spéciale du 18 mars consacrée à des présentations et des échanges sur « les dimensions symbolique et culturelle de l’eau », 18 mars 1999, 1 page.

CM2.10

Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique en Abitibi-Témiscamingue, 23 mars 1999, 2 pages.

CM2.11 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique en Outaouais, 23 mars 1999, 2 pages.
CM2.12 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique en Mauricie et au Centre-du-Québec, 30 mars 1999, 2 pages.
CM2.13 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique sur la Côte-Nord, 6 avril 1999, 2 pages.
CM2.14 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 avril 1999, 2 pages.
CM2.15 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique dans Lanaudière, 13 avril 1999, 2 pages.

CM2.16

Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique dans les Laurentides, 13 avril 1999, 2 pages.
CM2.17 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique en Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine, 27 avril 1999, 2 pages.
CM2.18 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique au Bas-Saint-Laurent, 27 avril 1999, 2 pages.
CM2.19 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique à Laval et Montréal, 20 avril 1999, 2 pages.
CM2.20 Communiqué de presse relatif à la première partie de la consultation publique à Chibougamau, 17 mai 1999, 2 pages.
CM2.21 Communiqué de presse annonçant les dix séances publiques de travail qui se tiendront du 1er au 18 juin 1999, 18 mai 1999, 2 pages.
CM2.22 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de la consultation publique, 9 août 1999, 2 pages.
CM2.23 Communiqué de presse annonçant l’atelier de travail avec les Premières nations, 11 août 1999, 2 pages.
CM2.24 Communiqué de presse annonçant la première partie de la consultation publique auprès de la nation Inuit, 26 août 1999, 2 pages.
CM2.24.1 Press Release about the Part One of the Public Consultation Involving the Inuit Nation, 26 août 1999, 2 pages.
CM2.25 Communiqué de presse annonçant la consultation publique auprès de la nation Crie, 13 septembre 1999, 2 pages.
CM2.25.1 Press Release about the Public Consultation of the Crie Nation, 13 septembre 1999, 2 pages.
CM2.26 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région Chaudière-Appalaches, 20 septembre 1999, 1 page.
CM2.27 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région du Centre-du-Québec, 20 septembre 1999, 1 page.
CM2.28 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 21 septembre 1999, 1 page.
CM2.29 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région du Bas-Saint-Laurent, 21 septembre 1999, 1 page.
CM2.30 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région du Nord-du-Québec, 27 septembre 1999, 1 page.
CM2.30.1 Press Release about the Presentation of Briefs in the Nord-du-Québec Region, 27 septembre 1999, 1 page.
CM2.31 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de l’Abitibi-Témiscamingue, 29 septembre 1999, 1 page.
CM2.32 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de l’Outaouais, 29 septembre 1999, 1 page.
CM2.33 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de l’Estrie, 4 octobre 1999, 1 page.
CM2.34 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de la Montérégie, 4 octobre 1999, 1 page.
CM2.35 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de la Côte-Nord, 12 octobre 1999, 1 page.
CM2.36 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 12 octobre 1999, 1 page.
CM2.37 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de la Mauricie, 18 octobre 1999, 1 page.
CM2.38 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de Québec, 18 octobre 1999, 1 page.
CM2.39 Communiqué de presse relatif à l'ajout de séances publiques pour la présentation des  mémoires de la région de l'Estrie, 18 octobre 1999, 1 page.
CM2.40 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région de Lanaudière, 25 octobre 1999, 1 page.
CM2.41 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la région des Laurentides, 25 octobre 1999, 1 page.
CM2.42 Communiqué de presse relatif à l’ajout de séances publiques pour la présentation des mémoires dans la région de Québec, 4 novembre 1999, 1 page.
CM2.43 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires dans les régions de Laval et de Montréal, 10 novembre 1999, 2 pages.
CM2.44 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la nation Crie à Montréal, 22 novembre 1999, 1 page.
CM2.44.1 Press Release about the Presentation of Briefs by the Cree Nation in Montréal, 22 novembre 1999, 1 page.
CM2.45 Communiqué de presse relatif à la présentation des mémoires de la nation Inuite à Montréal, 22 novembre 1999, 1 page.
CM2.45.1 Press Release about the Presentation of Briefs by the Inuit Nation in Montréal, 22 novembre 1999, 1 page.

CM3

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Curriculum vitae des membres de la commission sur la gestion de l’eau, janvier 1999, 2 pages.

Avis
AV4

Bureau d'audiences publiques sur l'environnement.  Comptes rendus relatifs au déroulement de la consultation publique.

AV4.1

Compte rendu de la séance préalable tenue à Québec le 10 février 1999, 3 pages.

AV4.2

Compte rendu de la séance préalable tenue à Montréal le 11 février 1999, 5 pages.

AV4.3

Compte rendu faisant état des commentaires du public reçus au BAPE, 19 février 1999, 2 pages.

Général

GENE1

Ministère du Conseil exécutif. Symposium sur la gestion de l’eau au Québec, document de référence, automne 1997, 59 pages.

GENE1.1

Institut national de la recherche scientifique. Symposium sur la gestion de l’eau au Québec, recueil de textes des conférenciers, volume 1, 1998, 283 pages.

GENE1.2

Institut national de la recherche scientifique. Actes du Symposium  « L’état de l’eau au Québec », volume 2, 1998, 340 pages.

GENE1.3

Institut national de la recherche scientifique. Actes du Symposium « La gestion de l’eau au Québec », volume 3, 1998, 709 pages.

GENE2

Gouvernement du Québec. Loi sur les forêts, (L.R.Q., 1998, c. F-4.1), 4 août 1998, 81 pages (disponible au BAPE à Québec).

GENE3

Gouvernement du Québec. Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine public, (R.R.Q., 1997, c. [F-4.1, M. 1.001.1]), 4 mars 1997, 35 pages (disponible au BAPE à Québec).

GENE4

Ministère des Ressources naturelles. L’énergie au service du Québec : Une perspective de développement durable, 1997, 108 pages.

GENE5

Ministère des Ressources naturelles. Pour un Québe efficace : Rapport de la table de consultation du débat public sur l’énergie, 1996, 150 pages.

GENE6

Ministère des Ressources naturelles. Bilan et faits saillants de l’industrie minière du Québec 1998, Service de la recherche en économie minérale, 11 pages.

GENE7

Présentation des ministères lors des séances publiques consacrées aux orientations gouvernementales les 16, 17 et 18 mars 1999.

GENE7.1

Ministère de l’Environnement, 16 mars 1999, en après-midi, non paginé.

GENE7.2

Ministère de la Santé et des Services sociaux, 16 mars 1999, en après-midi, non paginé.

GENE7.3

Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 17 mars 1999, en après-midi, non paginé.

GENE7.4

Faune et Parcs Québec, 17 mars 1999, en après-midi, non paginé.

GENE7.5

Ministère de l’Industrie et du Commerce, 17 mars 1999, en soirée, 12 pages.

GENE7.6

Ministère des Ressources naturelles, 18 mars 1999, en après-midi, 30 pages.

GENE7.7

Ministère des Régions, 18 mars 1999, en après-midi, 17 pages.

GENE7.8 Environnement Canada, 17 mars 1999, en soirée, non paginé.
GENE7.9 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, 16 mars 1999, en soirée, 22 pages.
GENE7.10 Tourisme Québec, 18 mars 1999, en après-midi, 59 pages.
GENE8 Le Vérificateur général du Québec. Extraits pertinents quant à la gestion sur l’eau, des rapports 89-90, 92-93, 95-96 du Vérificateur général du Québec, pagination diverse.
GENE8.1 Le vérificateur général du Québec. Chapitre 2 du rapport du Vérificateur général à l’Assemblée nationale pour l’année 1995-1996, tome 1, p. 23-56.
GENE8.2 Le vérificateur général du Québec. Chapitre 5 du rapport du Vérificateur général à l’Assemblée nationale pour l’année 1996-1997, tome 1.
GENE9 Environnement Canada. Politique de gestion des substances toxiques, juin 1995, 11 pages.
GENE10 Environnement Canada. Le Centre Saint-Laurent : publications de recherches 1996-1997, 1998, 8 pages (disponible au secrétariat de la commission).
GENE11 Environnement Canada. Catalogue des publications du Centre Saint-Laurent 1988 à 1996, septembre 1997, 362 pages (disponible au secrétariat de la commission).
GENE12
(région16)
Jean-François Bibeault, Nathalie Gratton et Anne Jourdain. Synthèse des connaissances sur les aspects socio-éconimiques du secteur Bassins de La Prairie (rapides de Lachine, grand et petit bassins de La Prairie), rapport technique, Centre Saint-Laurent, mars 1997, 178 pages (disponible au secrétariat de la commission).
GENE13
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Le développement économique : un choix de société, 1998, 15 pages.
GENE14
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation et Bureau de la statistique du Québec. Profil sectoriel de l’industrie bioalimentaire au Québec, 1998, 90 pages. (disponible au BAPE à Québec et à Montréal)
GENE15
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Rapport annuel 1996-1997, juin 1997, 99 pages. (disponible au BAPE à Québec et à Montréal)
GENE15.1 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Rapport annuel 1997-1998, décembre 1998, 61 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE16
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Bilan de la politique ministérielle de développement durable, avril 1998, 12 pages.
GENE17
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Le développement durable, pour la suite des choses : Faits saillants de la politique ministérielle de développement durable, 1995, 8 pages.
GENE18
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Valeurs des productions agricoles par catégories de production (nb ou ha), 13 mars 1999, 6 pages.
GENE19
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Bilan annuel d’activités 1997-1998 : La qualité des aliments, un défi quotidien pour nous et pour vous, 22 pages.
GENE20
(à venir)
Grappe industrielle de l’environnement. Stratégie de développement de l’industrie de la protection de l’environnement : Le modèle québécois, Horizon 2003, 133 pages, annexes.
GENE21 Ministère de l’Industrie, du Commerce, de la Science et de la Technologie. L’industrie québécoise de la protection de l’environnement, 1996, 259 pages.
GENE22 Ministère de l’Industrie, du Commerce, de la Science et de la Technologie. Les exportateurs québécois, 1999, non paginé.
GENE23 Ministère de l’environnement. Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune (c.-61.1), CLEF, 4 mars 1999, 29 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
GENE24 Ministère de l’Environnement. Règlement sur les habitats fauniques (c.-61.1, r. 0.1.5.), 6 mai 1999, 6 pages.
GENE25 Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Chaudière-Appalaches faite le 24 mars 1999, non paginé.
GENE26 Ministère des Relations internationales. Documents sur le mercure :
    • le suivi du plan d’action sur le mercure, 17 mars 1999, 1 page;
    • la résolution 23-2 concernant le mercure et ses incidences sur l’environnement, 7 au 9 juin 1998, 2 pages;
    • le plan d’action visant le mercure, juin 1998, 16 pages.
GENE27 Harold Geltman. Texte sur la gestion de l’eau déposé à la commission lors de la séance du 17 mars 1999 tenue à Montréal, 3 pages.
GENE28 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Les orientations du ministère de l’Environnement et de la Faune pour 1998-1999 : deuxième étape vers l’amélioration de notre performance, 1998, 23 pages.
GENE29 Ministère de l’Environnement. Présentation du Ministère lors des séances publiques, non paginé.
GENE30
(région 03)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Québec lors de la séance publique du 22 mars 1999, 28 pages.
GENE31 Ministère des Régions. Représentation du secteur de l’environnement dans les CLD du Québec, 24 mars 1999, 1 page.
GENE32 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan de conformité environnementale : secteur des pâtes et papiers 1996, septembre 1998, 212 pages (disponible au BAPE à Québec).
GENE32.1 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan de conformité environnementale : secteur des pâtes et papiers 1995, mars 1998, 195 pages (disponible au BAPE à Québec).
GENE32.2 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan de conformité environnementale : secteur des pâtes et papiers 1994, octobre 1997, 181 pages (disponible au BAPE à Québec).
GENE33 L’AGORA. L’eau : le sang de la terre, mars-avril 1999, vol. 6, no 2, 42 pages.
GENE34
(région 12)
Ministère de l’Environnement. Avis no 99-01 concernant la prise en charge des déjections animales par FERTIOR à la suite de l’entente conclue avec le ministre de l’Environnement, 9 mars 1999, 5 pages et annexes.
GENE35 M. Hébert. Contamination des sols agricoles du Québec par les éléments-traces : situation actuelle et perspectives, ministère de l’Environnement et de la Faune, décembre 1998, p. 87-95.
GENE36 M. Hébert. Réglementation et critères environnementaux relatifs à la valorisation des matières résiduelles fertilisantes et au compostage, ministère de l’Environnement et de la Faune, mai 1998, p. 10-16.
GENE37
(région 05)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de l’Estrie lors de la séance du 29 mars 1999, 42 pages.
GENE38
(région 05)
Conseil régional de l’environnement de l’Estrie. Politique de développement durable, non paginé.
GENE38.1
(région 05)
Association canadienne des ressources hydriques. Principes de développement durable des ressources hydriques du Canada, 1 page.
GENE39 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Plan d’action québécois sur la diversité biologique, mai 1996, 71 pages.
GENE40 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Plan d’action québécois sur la diversité biologique : liste des actions sur la biodiversité associées à la gestion de l’eau, Direction de la conservation et du patrimoine écologique, octobre 1997, 30 pages.
GENE41 Convention sur la diversité biologique. Textes et annexes de la Convention sur la diversité biologique, octobre 1996, 34 pages.
GENE42 Communauté urbaine de Québec. Portrait de l’utilisation des pesticides sur le territoire de la Communauté urbaine de Québec, Planification et conservation des ressources, septembre 1994, non paginé.
GENE43 Ministère de la Culture et des Communications et ministère de l’Environnement et de la Faune. Un héritage à préserver et à transmettre : recueil de renseignements vulgarisés sur le patrimoine, 1997, 84 pages.
GENE44
(région 03)
Communauté urbaine de Québec. Série de bulletins d’information " Horizon environnement ", vol. 1, no 1 au vol. 6, no 2, 1993-1998.
GENE45
(région 16)
Denis Belleville, Dorice Boudreault et Gaétan Carrier. Analyse des risques à la santé associés à l’exposition aux organophosphorés utilisés dans les vergers de la Montérégie, Direction de la santé publique de Montérégie, avril 1997, 59 pages.
GENE46
(région 16)
Richard LaRue et Dorice Boudreault. Une étude exploratoire des représentations sociales et de la perception du risque associées à l’application des pesticides dans les vergers de la Montérégie, Direction de la santé publique de Montérégie, 28 mars 1997, 56 pages et annexes.
GENE47 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Stratégie québécoise sur la diversité biologique en bref, 1996, 24 pages.
GENE48
(région 16)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Montérégie faite lors de la séance publique du 6 avril 1999, non paginé.
GENE49
(région 16)
Ministère de l’Environnement. Rapport d’analyse et rapports d’inspection concernant Dépôts de pneus Franklin inc. d’Ormstown, 1994, 1998 et 1999, pagination diverse.
GENE50 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Code de gestion des pesticides : avant-projet de règlement, juin 1998, 26 pages.
GENE51
(région 03)
Ville de Québec. Projet de politique de l’environnement de la Ville de Québec et les moyens d’action, Service de l’environnement, décembre 1998, 88 pages et annexe.
GENE52 Comité de consultation sur la sécurité nautique et la qualité de vie sur les lacs et cours d’eau du Québec. Rapport final sur les consultations publiques et recommandations (connu sous le titre de « Rapport Boucher »), avril 1999, 29 pages.
GENE53 Conseil régional de l’environnement de l’Estrie. Documentaire tiré de l’émission "Découverte" sur la sécurité nautique et la pollution par les embarcations à moteur deux temps, vidéocassette (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE54 Courrier de la planète. L’or bleu du XXIe siècle, vol. no 24, septembre-octobre 1994, 55 pages.
GENE55
(région 08)
Conseil régional de développement de l’Abitibi-Témiscamingue. Actes du Colloque sur l’eau : une première réflexion collective sur l’eau en région "Il faut se mouiller" un portrait de l’eau et de ses enjeux en Abitibi-Témiscamingue, 4 pages.
GENE56 Louis-Marie Poissant. Rapport de recherche sur les pratiques et politiques pour un développement durable en agriculture au Québec, Université du Québec à Montréal, septembre 1992, 100 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn).
GENE57
(région 08)
Conseil régional de développement de l’Abitibi-Témiscamingue. Un portrait de l’eau et de ses enjeux en Abitibi-Témiscamingue, Journal Il faut se mouiller, 12 pages.
GENE58
(à venir)
Association des industries forestières du Québec. L’industrie des pâtes et papiers, dépliant.
GENE59
(région 04)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de la Mauricie faite lors de la séance publique du 19 avril 1999, 33 pages.
GENE60 Ministère des Ressources naturelles. Information du public et des MRC et consultation sur les PGAF et les PQAF : cadre général et procédure, mars 1994, 20 pages.
GENE61
(région 17)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale du Centre-du-Québec faite lors de la séance publique du 21 avril 1999, 32 pages.
GENE62
(région 07)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de l’Outaouais faite lors de la séance publique du 14 avril 1999, 32 pages.
GENE63 Société de recherche et de développement en aquiculture continentale inc. Rapport annuel 1998 : cinquième, 1999, 50 pages.
GENE64 France Coulombe. Profil de la main-d’œuvre agricole au Québec : 1996, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 1998, 141 pages.
GENE65 Ministère des Ressources naturelles. Étude sur l’image des ressources naturelles auprès de la population québécoise adulte, Le Sourcier express, juin 1997, 11 pages.
GENE66
(régions 04 et 17)
Conseil régional de l’environnement Mauricie, Conseil régional de l’environnement Centre-du-Québec et Corporation de gestion du développement du bassin de la rivière Saint-Maurice. Vers une politique de gestion de l’eau : état de la situation de l’eau potable dans les régions Centre-du-Québec et Mauricie, janvier 1998, 66 pages et annexes.
GENE 66.1
(régions 04 et 17)
Conseil régional de l’environnement Mauricie, Conseil régional de l’environnement Centre-du-Québec et Corporation de gestion du développement du bassin de la rivière Saint-Maurice. Vers une politique de gestion de l’eau : état de la situation de l’eau potable dans les régions Centre-du-Québec et Mauricie, sommaire exécutif, 15 pages.
GENE67
(régions 04 et 17)
Priscilla Gareau. Les pesticides au Québec : portrait de la situation, Union Saint-Laurent, Grands-Lacs, août 1998, non paginé.
GENE68 (région 09) Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de la Côte-Nord faite lors de la séance publique du 26 avril 1999, 44 pages.
GENE69
(régions 07 et 08)
Ministère de l’Environnement. Liste des lieux d’élimination des boues de pâtes et papiers dans les régions de l’Abitibi et de l’Outaouais, non paginé.
GENE70 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Plan agro-environnemental de la production porcine québécoise, 5 pages.
GENE 70.1 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Rapport d’étape du Plan agro-environnemental de la production porcine, 4 pages.
GENE71 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Résumé du rapport sur l’évaluation des technologies de gestion et de traitement du lisier de porc par le groupe de travail "Transfert technologique", juin 1998, 4 pages.
GENE 71.1 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Évaluation des techniques et technologies alternatives de gestion et de traitement du lisier de porc, juin 1998, 38 pages et annexes.
GENE72 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Résumé du portrait agro-environnemental des entreprises porcines du Québec, juin 1998, 6 pages.
GENE 72.1 Diane Gilbert et autres. Le portrait agro-environnemental des entreprises porcines du Québec, Université Laval, 34 pages.
GENE73 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Expo-congrès : 16-17 avril 1997, Porc-Québec, vol. 8, no 1, mars 1997, p. 21-95.
GENE74
(région 04)
Ministère de la Santé et des Services sociaux. Infections en émergence au Québec : état de la situation et perspectives, février 1998, 291 pages et résumé (disponible au Centre d’information nationale de l’environnement à Trois-Rivières).
GENE75 Pierre Ayotte, Éric Dewailly et Jacques Brisson. L’exposition aux composés organochlorés estrogéniques et le cancer du sein, Centre de santé publique de Québec et Université Laval, Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 5, no 4, septembre 1994, 4 pages.
GENE76
(région 14)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Lanaudière faite lors de la séance publique du 3 mai 1999, non paginé.
GENE77
(région 14)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponse sur le nombre d’abattoirs dans la région de Lanaudière, 1 page.
GENE78
(région 15)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale des Laurentides faite lors de la séance publique du 5 mai 1999, non paginé.
GENE79 Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission relative au développement de politiques dans d’autres pays, 3 mai 1999, 1 page.
GENE80 Ministère de l’Environnement. Information concernant la protection de certains arbres à caractère unique, 3 mai 1999, 1 page.
GENE81
(région 16)
Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission relative au statut juridique des pneus hors d’usage en relation avec les sites d’entreposage en Montérégie, 3 mai 1999, 1 page.
GENE82
(région 02)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean faite lors de la séance publique du 28 avril 1999, 37 pages.
GENE83 Jean O. Lacoursière et Jacques Boisvert. Le Bacillus thuringiensis israelensis et le contrôle des insectes piqueurs au Québec, Université du Québec à Trois-Rivières, mars 1994, 1 page.
GENE84
(région 14)
Ministère de l’Environnement. Certificat d’autorisation délivré pour l’utilisation de pesticides dans la région de Lanaudière 1997-1998, 1 page.
GENE85 Ministère de l’Environnement. Loi sur les pesticides : clientèles détentrices de permis (1998-1999), 21 avril 1999, 2 pages.
GENE86 Ministère de l’Environnement. Acétates de présentation de la gestion des pesticides au Québec, non paginé.
GENE87
(région 06)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Montréal faite lors de la séance publique du 10 mai 1999, non paginé.
GENE88 Ministère des Transports. Réponses du Ministère concernant l’impact de l’utilisation des sels déglaçants sur l’environnement et la recherche sur la pollution de l’air par les transports, Service de l’aménagement des infrastructures et de l’environnement, 5 mai 1999, 3 pages.
GENE89 Ministère des Transports. Normes concernant l’entretien hivernal des routes et l’usage des sels déglaçants, 2 mars 1995, pagination diverse.
GENE90
(région 13)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Laval faite lors de la séance publique du 12 mai 1999, non paginé.
GENE91 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Information sur les végétaux soumis à des modifications génétiques, mai 1999, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE92
(région 06)
Ville de Montréal. Protocole d’entente entre le ministère de l’Environnement et de la Faune et la Ville de Montréal relativement aux règles et modalités de mise en œuvre d’un programme de réhabilitation des terrains contaminés en milieu urbain, 2 juillet 1998, 15 pages et annexes.
GENE93
(région 06)
Ville de Montréal. Communiqué : La consultation publique sur la gestion municipale de l’eau est reportée au dépôt de la politique québécoise sur l’eau, 2 pages et annexes.
GENE94
(région 11)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de Gaspésie–Îles-la-Madeleine faite lors de la séance publique du 17 mai 1999, 38 pages.
GENE95
(région 01)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale du Bas-Saint-Laurent faite lors de la séance publique du 19 mai 1999, non paginé.
GENE96 Ministère des Ressources naturelles. Loi sur les produits et les équipements pétroliers (Loi 64), Direction de la sécurité des équipements pétroliers, non paginé.
GENE97
(régions 04 et 17)
Ministère des Ressources naturelles. Information complémentaire aux portraits régionaux de l’eau relativement au secteur des pâtes et papiers, au règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine public et à l’exploitation forestière en Mauricie et au Centre-du-Québec, mai 1999, 2 pages.
GENE98
(région 08)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue faite lors de la séance publique du 12 avril 1999, non paginé.
GENE99
(région 10)
Ministère de l’Environnement. Présentation de la Direction régionale du Nord-du-Québec faite lors de la séance publique du 25 mai 1999, non paginé (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu'à la bibliothèque municipale de Chibougamau).
GENE100 Ministère de l’Environnement. Entente de coopération en matière d’environnement entre le gouvernement de l’état de New-York et le gouvernement du Québec, 10 mai 1993, non paginé.
GENE101 Ministère des Finances. Québec, objectif emploi : une stratégie de développement économique créatrice d’emplois, p. 169-176.
GENE102
Fédération des producteurs de porcs du Québec. Guide d’une démarche agroenvironnementale en production porcine, 69 pages.
GENE103 Le Comité de protection de la santé et de l’environnement de Gaspé inc. Documentation :
  • bref résumé d’information sur la toxicité de l’insecticide Bacillus thuringiensis israelensis (B.t.i.), juin 1998, pagination diverse (version anglaise disponible à la bibliothèque du Cégep de la Gaspésie à Gaspé) ;
  • l’insecticide Bacillus thuringiensis israelensis (B.t.i.) : toxine bactériologique, points saillants choisis, 1 page ;
  • The insecticide Bacillus thuringiensis israelensis (B.t.i.) : Bacteriological toxin, Selected Main Points, 1 page ;
  • mémoire sur l’avant-projet de règlement du Code de gestion des pesticides du ministère de l’Environnement et de la Faune du Québec, septembre 1998, pagination diverse ;
  • la face cachée des pesticides, p. 61-66 ;
  • utilisation des phytocides dans les emprises d’énergie électrique au Québec, état de situation, 5 pages ;
  • lettre du CPSEG au ministre de l’Environnement concernant l’utilisation du pesticide biologique Bacillus thuringiensis (variété kurstaki) (B.t.k.), 15 février 1999, 3 pages ;
  • la végétation basse : alternative écologique aux phytocides ;
  • l’écologie vivante : du bois toxique.
GENE104 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Dix ans de restauration des terrains contaminés : bilan de 1983 à 1993, septembre 1994, 34 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE105 Ministère de l’Environnement. Terrains contaminés : guide de caractérisation des terrains, 1999, 92 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal)
GENE106 Ministère de l’Environnement. Information sur l’évolution des effectifs au Ministère pour la région de l’Estrie et pour le Québec, 19 mai 1999, 4 pages.
GENE107 Ministère des Relations internationales. Les enjeux stratégiques de l’eau et les initiatives internationales récentes, mai 1999, 48 pages.
GENE108 Documents de soutien aux ateliers de travail de la Commission du 1er au 18 juin 1999.
GENE108.1 René Beaudet.  Les eaux souterraines, 26 mai 1999, 36 pages et annexe.
GENE108.2 Monique Lajoie.  L'approche écosystémique et la gestion par bassin versant, 27 mai 1999, 36 pages.
GENE108.3 Yvon Deshaies. Les menaces globales, 26 mai 1999, 36 pages et annexes.
GENE108.4 Monique Lajoie.  L'agriculture et ses multiples usages de l'eau, 28 mai 1999, 34 pages.
GENE108.5 Yvon Deshaies. Le fleuve Saint-Laurent, 26 mai 1999, 34 pages et annexe.
GENE108.6 Serge Daoust.  La pérennité des infrastructures municipales de l'eau, 1er juin 1999, 32 pages.
GENE108.7 Louison Fortin. L'assainissement des eaux usées industrielles, 3 juin 1999, 27 pages.
GENE108.8 Hélène Ross.  L'eau et la santé publique, 5 juin 1999, 34 pages.
GENE108.9 Serge Daoust.  La gestion des insfrastructures et des services d'eau, 8 juin 1999, 30 pages.
GENE108.10 Hélène Ross.  L'exportation de l'eau, 9 juin 1999, 28 pages.
GENE109 Ministère de l’Environnement. Budget de la Direction de l’aménagement des lacs et des cours d’eau (DALCE) du Ministère et budget transféré à la Fédération des associations pour la protection de l’environnement des lacs (FAPEL), 19 mai 1999, 1 page.
GENE110 Ministère de l’Environnement. Information sur la responsabilité en cas de contamination à la suite d’un épandage de pesticides dans une municipalité, 19 mai 1999, 1 page.
GENE111
(région 17)
Ministère de l’Environnement. Suivi au lieu d’enfouissement sanitaire Intersan de Sainte-Sophie, 18 mai 1999, 1 page.
GENE112
(région 09)
Ministère de l’Environnement. Produits de substitution servant au déglaçage des avions à l’aéroport de Sept-Îles, 19 mai 1999, 1 page.
GENE113
(région 08)
Ministère de l’Environnement. Information sur l’autorisation du dépôt en tranchée de Rivière-Héva dans la région de l’Abitibi, 19 mai 1999, 1 page.
GENE114 Ministère de l’Environnement. Impact écologique de l’utilisation du pesticide Bacillus thuringiensis (BT), 20 mai 1999, 2 pages.
GENE115 Le Syndicat de la fonction publique du Québec. Mémoire présenté devant le ministère des Ressources naturelles du Québec portant sur la consultation publique concernant la révision du régime forestier québécois, décembre 1998, 39 pages.
GENE116 Présentation des experts lors des séances publiques portant sur les thématiques tenues du 1er au 18 juin 1999.
GENE116.1 Jacques Dupont. Les précipitations acides au Québec, ministère de l’Environnement, 1er juin 1999, non paginé.
GENE116.2 Gérald Vigeant. La problématique des changements climatiques, 1er juin 1999, 25 pages et annexe.
GENE116.3 Union des producteurs agricoles. L’eau en agriculture : importance, utilisation et mesures de protection, non paginé.
GENE116.4 Marcel Tremblay. Les solutions aux problématiques régionales, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 2 juin 1999, non paginé.
GENE116.5 Jean Nolet. Agriculture et environnement : les enjeux économiques, Groupe de recherche en économie et politique agricoles, non paginé.
GENE116.6 Olivier Banton. Gestion des ressources d’eau souterraine du Québec, INRS-Eau, non paginé.
GENE116.7 Ministère de l’Environnement. Projet de politique de protection et de conservation des eaux souterraines, non paginé.
GENE116.8 Michel Légaré. Les aspects urbanistiques de la planification du territoire et de la protection des eaux souterraines : le cas de Saint-Félicien, Ville de Saint-Félicien, 3 juin 1999, 46 pages et annexes.
GENE116.9 Pierre J. Gélinas. La gestion des eaux souterraines dans le cadre du développement durable au Québec, Université Laval.
GENE116.10 Vincent Gérardin, Jean-Pierre Ducruc et Patrick Beauchesne. Sortir de l’eau pour observer la rivière, ministère de l’Environnement, 4 juin 1999, 9 pages.
GENE116.11 Pierre Auger. La gestion des eaux par bassin versant : des approches variées, une philosophie commune, ministère de l’Environnement, non paginé.
GENE116.12 Francine Trépanier. L’approche écosystémique et la gestion par bassin versant, Le Réseau d’OR, 4 juin 1999, 5 pages.
GENE116.13 Ghislain Poulin. Cobaric II, Comité de bassin de la rivière Chaudière, 4 juin 1999, 12 pages.
GENE116.14 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Présentation de M. Roger P. Martel, 4 juin 1999, 4 pages.
GENE116.15 Carol Émond. Impact des activités agricoles sur l’environnement, ministère de l’Environnement, 2 juin 1999, non paginé.
GENE116.16 Claude Villeneuve. Menaces globales sur l’eau au Québec, non paginé.
GENE116.17 Communauté urbaine de Montréal. Programme d’assainissement des eaux, 10 juin 1999, non paginé.
GENE116.17.1 Communauté urbaine de Montréal. Conditions d’un permis pour déversement d’eaux usées industrielles et mesures requises dans différentes industries pour l’obtention d’un permis, 1986, 1987, 1989, 1993 et 1999, pagination diverse.
GENE116.18 Union Saint-Laurent–Grands Lacs. Le Saint-Laurent, un patrimoine collectif à protéger : les défis du prochain millénaire, 9 juin 1999, non paginé.
GENE116.19 M. Serge Hébert. Qualité des eaux du fleuve Saint-Laurent 1990-1997, ministère de l’Environnement, 13 pages.
GENE116.20 Environnement Canada. Présentation faite par M. Jean Burton le 9 juin 1999, non paginé.
GENE116.21 H.-Claude Lavalée. L’assainissement des eaux usées industrielles au Québec : avenues possibles en matière d’assainissement industriel et orientations à privilégier, Université du Québec à Trois-Rivières, 10 juin 1999, non paginé.
GENE116.22 Ministère de l’Environnement. Présentation de M. Serge Goulet faite le 10 juin 1999, 7 pages et annexe.
GENE116.23 Josée Dartois. L’assainissement des eaux usées industrielles : état de la situation en 1995, 10 juin 1999, 32 pages.
GENE116.24 Stratégies Saint-Laurent. Présentation de M. Marc Hudon faite le 9 juin 1999, non paginé.
GENE116.25 Serge Lafond. L’utilisation des méthodes de l’agriculture biologique, un exemple à suivre…, 2 juin 1999, non paginé.
GENE116.26 Patrick Levallois. Eau potable et contamination chimique : état de situation et problèmes liés au traitement de l’eau, Direction de la santé publique de Québec, 15 juin 1999, 16 pages.
GENE116.27 Pierre Payment. Santé publique et eau potable : une situation inquiétante, INRS–Institut Armand-Frappier, 15 juin 1999, 15 pages.
GENE116.28 Robert Millette. Regard sur la qualité de l’eau potable, 15 juin 1999, non paginé.
GENE116.29 Michel Trépanier et autres. Les infrastructures d’eaux dans les municipalités québécoises : évaluation de leur état et des coûts de réfection, INRS-Urbanisation, 16 juin 1999, 32 pages.
GENE116.30 Serge Pourreaux. La pérennité des infrastructures municipales de l’eau, CERIU, 16 juin 1999, 2 pages.
GENE116.31 Hubert Demard. La pérennité des ouvrages municipaux dans le domaine de l’eau, Réseau environnement, 16 juin 1999, 4 pages.
GENE116.32 Jean Jobidon. Performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux : document d’orientation pour un contrôle environnemental adéquat, ministère de l’Environnement, 16 juin 1999, non paginé.
GENE116.33 Jean Therrien. La gestion privée-publique des infrastructures et des services d’eau, Union des municipalités du Québec, 17 juin 1999, 13 pages.
GENE116.34 Antoine Laporte. La gestion des infrastructures et des services d’eau, Ville de Repentigny, 17 juin 1999, 22 pages.
GENE116.35 Ville de Longueuil. Présentation de M. Maurice Allard faite le 17 juin 1999, 6 pages.
GENE116.36 Léo F. Gohier. La gestion de l’eau : mariage possible du privé et du public, municipalité régionale d’Hamilton-Wentworth, 17 juin 1999, 5 pages.
GENE116.37 Christiane Hudon. Niveau d’eau du Saint-Laurent, Centre Saint-Laurent, 18 juin 1999, non paginé.
GENE116.38 Richard Carignan. L’exportation de l’eau : répercussions environnementales, Université de Montréal, 18 juin 1999, 16 pages.
GENE116.39 Ministère des Affaires étrangères. Présentation de M. David Preston faite le 18 juin 1999, non paginé.
GENE116.40 Laurent Cardinal.  Le cadre réglementaire relatif à l'exportation de l'eau à partir du Canada, ministère de l'Industrie et du Commerce (dernière version), 18 juin 1999, 9 pages.
GENE116.41 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Présentation de M. Yvan Dumont faite le 16 juin 1999, 8 pages.
GENE117 Conseil de l’Europe. Naturopa : charte européenne de l’eau, 6 mai 1968, non paginé.
GENE118 Union des producteurs agricoles. L’environnement, un choix durable, pochette d’information.
GENE119 Association des industries forestières du Québec. L’évolution des préoccupations environnementales au sein de l’industrie forestière du Québec, 13 février 1997, 7 pages.
GENE120 Ministère des Richesses naturelles. Proposition d’une politique québécoise de l’eau, mars 1977, pagination diverse.
GENE121 Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN relative aux impacts du développement hydroélectrique sur la gestion de l’eau au Québec, 18 juin 1999, 2 pages.
GENE122
(région 02)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur le bilan des ventes des pesticides au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 4 juin 1999, 1 page.
GENE123 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur la possibilité d’exportation de pesticides prohibés au Canada, 17 juin 1999, 1 page.
GENE124
(région 10)
Ministère de l’Environnement. Information sur l’évolution des effectifs au Ministère pour la région du Nord-du-Québec, 10 juin 1999, 1 page et annexe.
GENE125 Ministère de l’Environnement. Information sur la Fondation des lacs et rivières du Canada, 21 juin 1999, 1 page.
GENE126 Ordre des urbanistes du Québec. Extrait de Living Energies de Callum Coats, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE127 Callum Coats. The Water Wizard : The Extraordinary Power of Natural Water – Viktor Schauberger, p. 1-14 (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE128 Ministère des Richesses naturelles. Rapport de la Commission d’étude des problèmes juridiques de l’eau : points saillants (connu sous le titre de " Rapport Legendre "), 3 novembre 1970, 17 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE 128.1 Ministère des Richesses naturelles. Rapport de la Commission d’étude des problèmes juridiques de l’eau (connu sous le titre de " Rapport Legendre "), vol. 2, tome 1, 15 octobre 1970, 459 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE 129 Conseil de la science et de la technologie. L’état acteur de l’innovation : la science et la technologie dans l’administration gouvernementale, 1999, 71 pages.
GENE 130 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Information du Ministère sur l’impact de la production d’éthanol à partir de maïs, 5 août 1999, 1 page.
GENE 131 Document de soutien à l'atelier de travail de la Commission avec les Premières nations le 18 août 1999.
GENE 131-1 Beaudet, René.  Les Premières nations et la ressource eau, 13 août 1999,  36 pages et annexes.
GENE 132 Présentation des experts lors de la séance publique portant sur la thématique avec les Premières nations tenue le 18 août 1999.
GENE 132.1 Paul Charest. Les Ilnus et l’utilisation de l’eau à des fins énergétiques, Université Laval, 12 pages et annexes.
GENE 132.2 Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien. Présentation de M. Richard Gingras, non paginé.
GENE 132.3 Claire Laliberté. L’exposition aux contaminants de la chaîne alimentaire aquatique : situation des amérindiens du Québec, Centre de recherche du CHUL, non paginé.
GENE 133 Conseil des Montagnais du Lac-Saint-Jean. Mon environnement : code d’éthique environnemental, avril 1998, dépliant.
GENE 134 Assemblée des Premières nations du Québec et du Labrador. Stratégie de développement durable des Premières nations du Québec et du Labrador, novembre 1997, 46 pages.
GENE 135 Institut des sciences de l’environnement. Les impacts environnementaux des filières énergétiques au Québec, Université du Québec à Montréal, mars 1994, 164 pages.
GENE 136 Ministère de l’Éducation, ministère de l’Environnement et de la Faune et ministère des Ressources naturelles. Recueil de renseignements vulgarisés sur l’eau : de l’eau pour demain, 1994, 30 pages.
GENE 137 Dominique Boisvert. " Penser de nouveaux contrats sociaux mondiaux ", une entrevue de Riccardo Petrella, Relations, no 653, septembre 1999, p. 202-206.
GENE 138 Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. Liste des espèces de la faune vertébrée susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables, mars 1993, 107 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
GENE 139
(région 10)
Ministère de l’Environnement. Regional Water Portrait for the Northern Quebec, Administrative region 10, septembre 1999, non paginé (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
GENE 140
(région 10)
Sam Bosum. Presentation in Ouje-Bougoumou, 15 septembre 1999, 10 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
GENE 141 Organisation de coopération et de développement économiques. " Réforme des politiques agricoles ", résumé, Policy Brief, no 7, 1998, 7 pages.
GENE 142 Robert Costanza et autres. " The Value of the World’s Ecosystem Services and Natural Capital ", Nature, vol. 387, 15 mai 1997, p. 253-260.
GENE 143 Élyse Lauzon. La définition de l’écotourisme du Bas-Saint-Laurent, 1 page.
GENE 144 Jean-Pierre Amigues et autres. Valorisation des usages de l’eau, Économica, 1995, 112 pages (éventuellement disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE 145 Ministère de l’Environnement. Rectificatif du Ministère sur les ingrédients qui composent un pesticide lors de son homologation par l’Agence fédérale de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA), 25 octobre 1999, 2 pages et annexes.
GENE 146 Agriculture Canada. Codification administrative du règlement sur les produits antiparasitaires et Loi sur les produits antiparasitaires, 23 février 1989, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GENE 147
(région 08)
MRC de Rouyn-Noranda. Portrait sur l’environnement, version définitive, juin 1996, 56 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue).
GENE 148
(régions 14 et 15)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Portrait agricole de la région des Laurentides, août 1999, 82 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque publique de la Maison de la culture à Joliette et à la bibliothèque municipale à Saint-Jérôme).
GENE149 Hydro-Québec. Information relative à la bioaccumulation de l’uranium, les études conjointes Caniapiscau / Koksoak et l’alimentation électrique de réseaux d’eau potable, 19 novembre 1999, 2 pages et annexe.
GENE150 Jean-Pierre Amigues et autres. Valorisation des usages de l’eau, Économica, 1995, 112 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
GENE151 Yvon Maranda et Jean Painchaud. " Vers une politique québécoise de gestion de l’eau ", Le Naturaliste canadien, vol. 124, no 1, hiver 2000, p 34-38.
GENE152 Groupe-conseil BPR et Groupe de recherche en économie et politique agricoles. Le portrait agroenvironnemental des fermes du Québec, 1999, 157 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).

Gestion

GEST1

Le Groupe Leblond, Tremblay, Bouchard. Développement intégré des rivières du lac Saint-Jean : application de la démarche multicritères d’aide à la décision, projet-pilote, première étape, décembre 1995, 41 pages et annexes.

GEST1.1

Le Groupe Leblond, Tremblay, Bouchard. Développement intégré des rivières du lac Saint-Jean : application de la démarche multicritères d’aide à la décision, projet-pilote, deuxième étape, décembre 1997, 26 pages et annexes.

GEST2

Sophie-Laurence Lamontagne. Le patrimoine culturel des rivières : méthodologie d’inventaire. Étude présentée au ministère de la Culture et des Communications. 1998, 75 pages.

GEST3

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Entente sur une approche de gestion intégrée de l’eau dans le bassin de la rivière Chaudière entre le Comité de bassin de la rivière Chaudière (COBARIC II) et le Conseil régional de concertation et de développement de Chaudière-Appalaches et le Conseil régional de développement de l’Estrie et la ministre déléguée aux Mines, aux Terres et aux Forêts et responsable de la région Chaudière-Appalaches et le ministre de l’Environnement et de la Faune et le ministre d’état des Ressources naturelles et ministre responsable du développement des régions, 24 novembre 1997, 13 pages.

GEST4 Comité de bassin de la rivière chaudière. Vers une gestion intégrée et globale des eaux du Québec : rapport final du comité de bassin de la rivière Chaudière, mars 1996, 71 pages et annexes.
GEST5
Pierre Bérubé et Jacques Dupont. Utilisation d’un monogramme de classification des lacs comme outil de gestion des plans d’eau acidifiés, ministère de l’Environnement et de la Faune, septembre 1994, 9 pages.
GEST6 J. Dupont. La restauration des lacs au Québec : vers une gestion améliorée, ministère de l’Environnement et de la Faune, Revue des sciences de l’eau, 1997, p. 41-61.
GEST7 J. Dupont et autres. Utilisation des outils numériques d’aide à la décision pour la gestion de l’eau, ministère de l’Environnement et de la Faune et autres, Revue des sciences de l’eau, 1998, p. 5-18.
GEST8
(région 12)

Comité de restauration de la rivière Etchemin. Documents d’information relatifs au comité :

  • la liste bibliographique de documents produits par le Comité de restauration de la rivière Etchemin, 2 pages ;
  • le bulletin L’Etchemin, décembre 1998, 2 pages ;
  • le dépliant Pour l’avenir de la rivière Etchemin.
GEST9 Julien Baudrand. La politique de l’eau et la gestion par bassin versant en Amérique du Nord : cas du gouvernement fédéral du Canada, de l’Ontario, de la Colombie-Britannique et des États-Unis, rapport de stage, 1998, 105 pages et annexes.
GEST10 Conseil de la conservation et de l’environnement. Pour une gestion durable du patrimoine hydrique du Québec, octobre 1993, 97 pages.
GEST11 Ministère des Affaires municipales. Les orientations du Gouvernement en matière d’aménagement : Pour un aménagement concerté du territoire, 1994, 89 pages.
GEST11.1 Ministère des Affaires municipales. Les orientations du Gouvernement en matière d’aménagement : Pour un aménagement concerté du territoire, rapport complémentaire, 1995, 32 pages.
GEST12 Ministère des Affaires municipales. Les orientations du Gouvernement en matière d’aménagement : La protection du territoire et des activités agricoles, rapport complémentaire, 29 pages et annexes.

GEST13

Ministère de la Culture et des Communications, ministère de l’Environnement et de la Faune et ministère des Ressources naturelles. La classification des rivières du Québec, document de consultation, décembre 1997, 72 pages.
GEST14 Ministère de l’Environnement. Calendrier de réalisation du mandat et état d’avancement des travaux, non paginé.
GEST15 Ministère de l’Environnement. Charte du Réseau international des organismes de bassin, pagination diverse.
GEST16
(région 02)
Comité provisoire du lac réservoir Kénogami et des rivières Chicoutimi et aux Sables. Rapport d’étape, 24 octobre 1998, 4 pages et annexes.
GEST17
(région 06)
Communauté urbaine de Montréal. Schéma d’aménagement, Service de planification du territoire, août 1986, 126 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque centrale de l’Université du Québec à Montréal et au Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets à Montréal).
GEST18 Julien Baudrand. Charte de la rivière Etchemin, Comité de restauration de la rivière Etchemin, 1 page.
GEST19
(région 12)
Pierre R. Tremblay. Étude de modélisation du bassin versant de la rivière Chaudière, rapport final, ministère de la Sécurité publique, octobre 1994, 95 pages et annexe.
GEST20
Conseil des productions végétales du Québec inc. Élaboration de projets intégrés de gestion de l’eau par bassin versant en milieu agricole, 1997, 6 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
GEST21
Environnement Canada. Compendium des buts, objectifs et indicateurs relatifs à la santé de l’écosystème : guide pratique des indicateurs, mars 1998, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec).
GEST21.1
Environnement Canada. Compendium des buts, objectifs et indicateurs relatifs à la santé de l’écosystème : guide pratique des initiatives communautaires, mars 1998, 125 pages (disponible au BAPE à Québec).
GEST22 Environnement Canada. L’approche écosystémique : au-delà de la rhétorique, septembre 1996, 23 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal) .
GEST23 Le Conseil canadien des ministres de l’environnement. Cadre pour la définition des buts, objectifs et indicateurs relatifs à la santé de l’écosystème : outils de gestion écosystémique, mars 1996, 24 pages.
GEST24 Ville de Laval. Plan d’urbanisme de la Ville, 1 plan (disponible au BAPE à Québec et à la bibliothèque Alain-Grandbois du Centre des ressources documentaires à Laval).
GEST25
(région 13)
Ville de Laval. Schéma d’aménagement de la MRC de Laval, avril 1989, non paginé (disponible à la bibliothèque Alain-Grandbois du Centre des ressources documentaires à Laval).
GEST26 Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN relative aux bassins versants du Québec et au programme de classification des rivières, 18 juin 1999, 2 pages.
GEST27 Ministère de l’Environnement. Considération de la valeur paysagère dans la classification patrimoniale des rivières, 8 juin 1999, 1 page.
GEST28 Ministère des Ressources naturelles. Information du Ministère sur la comparaison entre la classification des rivières et la gestion par bassin versant, 11 juin 1999, 1 page.
GEST29 Fédération québécoise pour le saumon atlantique. Programme de gestion par bassin versant des rivières à saumon : document de projet, 10 pages.
GEST29.1 Benoît Limoges. Des ententes et des rivières : état de l’intendance privée sur les rivières du Québec, Fédération québécoise pour le saumon atlantique, juillet 1997, 40 pages.
GEST29.2 Conseil de bassin de la rivière Saint-Jean du Saguenay. Contrat de rivière, 107 pages.
GEST29.3 Benoît Limoges. " Le bulletin du programme de gestion par bassin versant des rivières à saumon ", Saumons illimités, vol. 22, no 1, été 1999, p. 44-47.
GEST29.4 Fédération québécoise pour le saumon atlantique. Qu’est-ce qu’un contrat de rivière ?, dépliant.
GEST29.5 Fédération québécoise pour le saumon atlantique. Qu’est-ce qu’un conseil de bassin ?, dépliant.
GEST30 Conseil canadien des ministres de l’environnement. Lignes directrices pour la tenue de consultations et l’établissement de partenariats : la participation des intervenants aux activités du CCME, 8 pages.
GEST 31 Ministère des Ressources naturelles. Classification des rivières du Québec et programme québécois de rivières patrimoniales : les résultats de la consultation, 23 juin 1998, 17 pages et annexes.
GEST32 Sébastien Caquard. Atlas du Lignon du Velay : une approche cartographique pour la gestion de l’eau, Université J. Monnet de Saint-Étienne, 20 pages et annexe.
GEST33 Ministère des Relations internationales. Gestion intégrée des ressources en eau : modèles étrangers et expériences récentes, août 1999, 22 pages.
GEST34 Stéphane Gariépy. L’approche de gestion par bassin versant au service de la conservation des habitats en milieu agricole, ministère de l’Environnement, 1999,  pages.
GEST35 André Delisle. " Une vision de plus en plus intégrée ", Écodécision, été 1995, p. 46-49.
GEST36 Kamal Karazivan. La gestion intégrée par bassin est-elle envisageable pour le Québec ?, notes pour la conférence donnée dans le cadre des assises 1991 de l’AQTE, 14 mars 1991, 21 pages.
GEST37 Claude Grondin. Exemple de concertation du milieu entre la Fondation de la Faune du Québec et les clubs agroenvironnementaux, 7 juillet 1998, non paginé.
GEST38 Union européenne. Proposition de directive du Conseil instituant un cadre pour l’action communautaire dans le domaine de l’eau, 80 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).

Eau potable

POTA1

Comité de santé environnementale des DSC du Québec. Avis sur la problématique de santé publique reliée à la présence de Giardia sp. dans l’eau potable au Québec, 31 mars 1993, 4 pages.

POTA1.1

 

Comité de santé environnementale. Document d’accompagnement pour l’Avis sur la problématique de santé publique reliée à la présence de Giardia sp. dans l’eau potable au Québec, document de travail, 20 août 1993, 38 pages.

POTA2

 

Comité de santé environnementale du Québec et Conseil des directeurs de santé publique du Québec. Commentaires sur les propositions de recommandations canadiennes pour l’eau de consommation : bromates, aluminium, Giardia sp. et Cryptosporidium sp., octobre 1997, non paginé.

POTA3

 

Nathalie Guévin et autres. La consommation d’eau potable au Québec, rapport du projet pilote, Centre de santé publique de Québec et autres, septembre 1996, 34 pages.

POTA4
(région 03)

Jacques Grondin et autres. La consommation d’eau potable provenant du Saint-Laurent dans la région de Québec : comportements, connaissances et attitudes, Centre de santé publique de Québec, juin 1995, 77 pages et annexes.

POTA5

Louis Rochette et autres. Étude de l’Association spatiale entre l’incidence de la Giardiase et la qualité de l’eau potable pour les municipalités du Québec, Centre de santé publique de Québec et ministère de l’Environnement et de la Faune du Québec, septembre 1997, 32 pages.

POTA6

 

Patrick Levallois et Denise Phaneuf. Les risques associés à la contamination de l’eau potable par les nitrates, DSC du CHUL et Centre de toxicologie du Québec, Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 3, no 3, mai-juin 1992, p. 1-3.

Benoit Lévesque et Pierre Brousseau. Le Goéland à bec cerclé : un risque pour la santé publique ?, DSC du CHUL et Service canadien de la faune, Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 3, no 3, mai-juin 1992, p. 3-4.

POTA7

 

Patrick Levallois. Qualité de l’eau potable et trihalométhanes, Centre de santé publique de Québec, Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 8, no 6, novembre-décembre 1997, 8 pages.

POTA8

 

Daniel Gagné et Louis-Marie Poissant. L’arsenic et la santé humaine : la littérature et le vécu, Direction de la santé publique de l’Abitibi-Témiscamingue, Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 9, no 1, janvier-février 1998, 8 pages.

POTA9

 

Ministère de la Santé et des Services sociaux et ministère de l’Environnement et de la Faune. Aux propriétaires de puits : attention aux nitrates dans l’eau potable, dépliant.

POTA10

 

Gaston De Serres et autres. " Molecular Confirmation of Hepatitis A Virus from Well Water : Epidemiology and Public Health Implications ", The Journal of Infections Diseases, 1999, p. 1-15.

POTA11
(région 03)

Josée Chartrand et autres. " La contamination de l’eau souterraine par les nitrates à l’île d’Orléans ", Vecteur Environnement, vol. 32, no 1, janvier 1999, p. 37-46.

POTA12

 

Daniel G. Bolduc et Marie Chagnon. Circonstances et causes des épidémies d’origine hydrique survenues au Québec de 1989 à 1993, Comité de santé environnementale du Québec et Conseil des directeurs de santé publique du Québec, mai 1995, 27 pages.

POTA13

 

Comité de santé environnementale du Québec et Conseil des directeurs de santé publique du Québec. Bilan des éclosions de maladies d’origine hydrique signalées dans les directions régionales de la santé publique du Québec en 1993, 1994 et 1995, mars 1998, 18 pages.

POTA14

Germain Lebel et autres. Organochlorés et endométriose : une étude pilote, rapport final, Centre de santé publique de Québec et autres, octobre 1996, 63 pages et annexes.

POTA15

Andrée LaRue et autres. La baignade dans le secteur d’eau douce du Saint-Laurent : Discours et pratiques à propos des risques à la santé, Centre de santé publique de Québec et Direction régionale de santé publique de la Montérégie, octobre 1996, 109 pages.

POTA16

Sonia Blaney, Marc Thibault et Denis Gauvin. Synthèse de la contamination du poisson du fleuve Saint-Laurent et évaluation des risques à la santé, Centre de santé publique de Québec, septembre 1997, 163 pages.

POTA17

Richard LaRue, Claire Laliberté et Jacques Grondin. Guide de consommation de pêche sportive en eau douce : une évaluation, rapport final, Direction de la santé publique de la Montérégie et Centre de santé publique de Québec, août 1997, 110 pages et annexes.

POTA18

Pierre Giovennazo et autres. Digenae Cercaria Emergence from the Aquatic Snails of the St. Lawrence River in Québec City, Canada : Cercaria of the St. Lawrence River, Université Laval et Centre de santé publique de Québec, 1995, 16 pages et annexe.

POTA19

Marc Thibault, Sonia Blaney et Benoit Lévesque. Étude de la contamination microbiologique du fleuve Saint-Laurent et ses tributaires et impacts possibles sur la santé humaine, Centre de santé publique de Québec, mars 1995, 92 pages et annexe.

POTA20

Philippe Guerrier et Manon Paul. Le projet SHORES, Santé humaine : Organisation de la réponse d’urgence dans l’estuaire du Saint-Laurent, Comité de santé environnementale du Québec, décembre 1996, 103 pages et annexes.

POTA21

Santé Canada et ministère de la Santé et des Services sociaux. Le Saint-Laurent et la santé : L’état de la question, 1998, 48 pages.

POTA21.1

Santé Canada et ministère de la Santé et des Services sociaux. Health and the St. Lawrence : A Status Report, 1998, 48 pages.

POTA22

Santé Canada. Reflets du Saint-Laurent : La parole aux riverains, Direction régionale des communications, 1996, 19 pages.

POTA22.1

Santé Canada. Reflections on the St. Lawrence : River Voices, Direction régionale des communications, 1996, 19 pages.

POTA23

Pierre Lajoie et Patrick Levallois. Environnement et santé : air intérieur et eau potable, Les Presses de l’Université Laval, 1995, 246 pages (disponible au secrétariat de la commission).

POTA24

Germain Lebel et autres. Étude descriptive de l’incidence du cancer au Québec de 1989 à 1993, Centre hospitalier universitaire de Québec, décembre 1998, 49 pages.

POTA25 Ministère de l’Environnement et de la Faune. L’eau potable au Québec : Un second bilan de sa qualité 1989-1994, 1997, 36 pages.
POTA26 Conseil canadien des ministres de l’Environnement. Plan d’action national pour encourager l’économie d’eau potable dans les municipalités, 13 pages.
POTA27 Environnement Canada. Utilisez l’eau judicieusement, dépliant.
POTA28 Environnement Canada. Utilisez l’eau judicieusement : conseils sur la salle de bains, dépliant.
POTA29 Environnement Canada. Utilisez l’eau judicieusement : conseils pour la saison estivale, dépliant.
POTA30 Environnement Canada. Vérification de votre consommation d’eau, dépliant.
POTA31 Environnement Canada. Dispositifs économiseurs d’eau, dépliant.
POTA32 Environnement Canada. L’eau, pas de temps à perdre. La conservation de l’eau : guide du consommateur, 1995, 23 pages.
POTA33
(région 16)
J. Chartrand, J.-F. Duchesne et D. Gauvin. Synthèse des connaissances sur les risques à la santé humaine reliés aux usages du fleuve Saint-Laurent dans le secteur d’étude Bassins de La Prairie, rapport technique, Centre de santé publique et autres, juin 1997, 189 pages (disponible au secrétariat de la commission).
POTA34 Jean-François Duchesne et Denis Gauvin. Analyse des programmes de surveillance de la contamination du poisson de pêche sportive du fleuve Saint-Laurent en regard de la santé humaine, Centre de santé publique de Québec, mars 1995, 59 pages.
POTA35
(région 03)
Patrick Levallois et autres. La contamination par les nitrates des eaux souterraines et la culture intensive de la pomme de terre dans le comté de Portneuf, Université Laval et autres, octobre 1998, 25 pages.
POTA36
(région 03)
Denis Gauvin, Éric Dewailly et Germain Lebel. Évaluation de la qualité bactériologique des eaux du fleuve Saint-Laurent à certains sites potentiels de baignade dans la région de Québec, Direction de la santé publique de Québec, juin 1998, 18 pages.
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(région 12)
André Morasse et Bernard Massicotte. Profil régional de santé environnementale Chaudière-Appalaches, Direction de la santé publique de Chaudières-Appalaches, juin 1997, 85 pages.
POTA38
(région 12)

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- l’analyse physico-chimique, décembre 1998, pagination diverse;
- l’analyse bactériologique, janvier 1996 à mars 1999, 3 pages ;
- l’inventaire de suivi de la qualité bactériologique, janvier 1996     à mars 1999, pagination diverse.

POTA39
(région 03)
Centre de santé publique de Québec. Profil de santé environnementale de la région de Québec, 1996, 65 pages.
POTA40 Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Estrie. Les puits domestiques et votre santé, Direction de la santé publique, dépliant.
POTA41 Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Estrie. Documentation relative à une question de la commission portant sur les oestrogènes, 31 mars 1999, pagination diverse.
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(région 05)
Jean-Marc Leclerc et Marc-André Duclos. Profil régional de santé environnementale (Estrie 05), Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Estrie, novembre 1995, 46 pages.
POTA43
(région 05)
Patrick Polan et Monique Henry. Qualité de l’eau souterraine dans la MRC de Coaticook, Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Estrie, janvier 1998, 48 pages.
POTA44 Ministère de la Santé et des Services sociaux et ministère de l’Environnement. Attention au plomb dans l’eau potable, 1990, dépliant.
POTA45

Patrick Levallois et autres. Articles relatifs à l’eau potable, Centre de santé publique de Québec, Bulletin d’information en santé environnementale, vol. 7, no 6, novembre-décembre 1996, 12 pages :

  • les risques et bénéfices associés à l’utilisation de l’aluminium dans le traitement de l’eau potable ;
  • les virus entériques humains et parasites dans les eaux brutes des usines de traitement d’eau potable ;
  • la contamination de l’eau des puits privés par les nitrates en milieu rural en Montérégie.
POTA46
(région 12)
Pierre Lainesse. Portrait de l’approvisionnement en eau potable dans la région Chaudière-Appalaches, mai 1995, 30 pages et annexe.
POTA47 Annick Marquis. Situation de l’eau potable sur le territoire de la Communauté urbaine de Québec, Communauté urbaine de Québec, 28 mars 1994, 86 pages et annexes.
POTA48 Richard Legault. Bilan : campagne d’économie d’eau potable 1997, Communauté urbaine de Québec, février 1998, 14 pages et annexes.
POTA49 Régie régionale de la santé et des services sociaux. La contamination de l’eau des puits privés en milieu rural et votre santé, dépliant.
POTA50
(région 16)
Rollande Allard et autres. Profil de santé environnementale de la Montérégie, Direction de la santé publique de Montérégie, décembre 1995, 101 pages.
POTA51
(région 16)
Marlène Mercier. Profil de la santé environnementale pour les bassins versants des rivières Richelieu et Yamaska et du tronçon Boucherville – Contrecoeur du fleuve Saint-Laurent, Direction de la santé publique, de la planification et de l’évaluation, décembre 1997, 31 pages.
POTA52
(région 16)
Danielle Gaudreau et Marlène Mercier. La contamination de l’eau des puits privés par les nitrates en milieu rural, Direction de la santé publique de Montérégie, août 1998, 64 pages.
POTA53 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, ministère de l’Environnement et de la Faune et ministère de la Santé et des Services sociaux. Connaissez-vous les Omega-3 ? moi, oui… Et je suis bon pour la santé !, dépliant.
POTA54
(région 08)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue. L’entretien et l’aménagement de votre puits, dépliant.
POTA55 Ministère de l’Environnement. Système domestique d’approvisionnement d’eau : le puits, Direction des écosystèmes urbains, septembre 1993, 19 pages.
POTA56 Ministère de l’Environnement. Bilan de l’eau potable pour les MRC de la Côte-de-Beaupré et de l’Île-d’Orléans, non paginé.
POTA57
(région 08)
Louis-Marie Poissant. La contamination bactériologique des puits domestiques en Abitibi-Témiscamingue, Régie régionale de la santé et des services sociaux d’Abitibi-Témiscamingue, novembre 1995, 94 pages (disponible à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn).
POTA58
(région 08)
Louis-Marie Poissant. Perception de la qualité de l’eau, habitudes d’aménagement et d’entretien de puits domestiques chez leurs propriétaires en Abitibi-Témiscamingue, version finale, Régie régionale de la santé et des services sociaux d’Abitibi-Témiscamingue, 16 février 1999, 70 pages (disponible à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn).
POTA59
(région 08)
Louis-Marie Poissant. La contamination par l’arsenic des puits domestiques en Abitibi-Témiscamingue, Régie régionale de la santé et des services sociaux d’Abitibi-Témiscamingue, 17 janvier 1997, 104 pages (disponible à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn).

POTA59.1
(région 08)

Louis-Marie Poissant. L’imprégnation par l’arsenic d’une population de l’Abitibi-Témiscamingue par ingestion d’eau de leur puits, Régie régionale de la santé et des services sociaux d’Abitibi-Témiscamingue, 1995, 6 avril 1999, 46 pages et annexes (disponible à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn).
POTA60
(région 04 et 17)
J. Chartrand, J.F. Duchesne et D. Gauvin. Synthèse des connaissances sur les risques à la santé humaine liés aux usages du fleuve Saint-Laurent dans le secteur d’étude Trois-Rivières–Bécancour, Ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec et Santé Canada, mars 1998, 210 pages.
POTA61
(région 04 et 17)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du Québec.  Enquête santé sur les usages et les représentations du Saint-Laurent, novembre 1998, 32 pages.
POTA62
(région 04 et 17)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Mauricie–Bois-Francs. Les tumeurs de la région Mauricie–Bois-Francs, 1989-1993, novembre 1998, 205 pages.
POTA63
(région 04 et 17)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec. Bilan des maladies entériques pour les années 1996, 1997 et 1998, pagination diverse.
POTA64
(région 04 et 17)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Mauricie–Bois-Francs. Bilan de santé et environnement de la région Mauricie–Bois-Francs : le portrait en 1994, 1996, 93 pages (disponible au Centre d’information nationale de l’environnement à Trois-Rivières ainsi qu’au Centre d’information documentaire Côme-Saint-Germain à Drummondville).
POTA65
(région 16)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Montérégie. Réponses aux questions de la Commission sur la quantité de poisson ingérée par les pêcheurs, les risques d’infection par les insectes dans les dépôts de pneus, le sulfure d’hydrogène dans l’air et l’eau ainsi que sur l’impact sur la santé de la phytase ajoutée à la nourriture des porcs, 23 avril 1999, 6 pages.
POTA66
(région 16)
Marlène Mercier et Danielle Gaudreau. Profil de santé environnementale associé à la qualité de l’eau : impacts sur la santé des Montérégiens, Direction de la santé publique de la Montérégie, avril 1999, 42 pages.
POTA67 Santé Canada. Risques et bénéfices de la consommation du poisson de pêche sportive dans le fleuve Saint-Laurent, résumé du rapport final, février 1999, 8 pages.
POTA68
(région 07)
Martin Tétreault et Gaétan Martel. Profil de santé environnementale de la région de l’Outaouais, Direction de la santé publique de l’Outaouais, décembre 1995, 54 pages.
POTA69
(région 04 et 17)
Priscilla Gareau. Les risques sur la santé humaine reliés à l’industrie porcine, Mouvement Vert Mauricie, octobre 1997, 20 pages et annexes.
POTA70
(région 12)
Groupe d’initiatives et de recherches appliquées au milieu. La baignade dans le Saint-Laurent : prudence et patience, 48 pages et annexe.
POTA70.1
(région 12)
Groupe d’initiatives et de recherches appliquées au milieu. La baignade dans le Saint-Laurent : prudence et patience – aperçu des résultats d’échantillonnage, de l’été 1997, sur la qualité de l’eau à des fins récréatives dans le secteur fluvial entre Saint-Romuald et Saint-Michel-de-Bellechasse, dépliant.
POTA71 Marc Rhainds, Patrick Levallois et Éric Dewailly. Évaluation de l’exposition prénatale aux métaux lourds et aux organochlorés dans différentes régions du Québec méridional, Centre de santé publique de Québec et Centre hospitalier de l’Université Laval, juin 1995, 57 pages et annexes.
POTA72
(région 14)
J.-F. Duchesne, J. Chartrand et D. Gauvin. Synthèse des connaissances sur les risques à la santé humaine liés aux usages du fleuve Saint-Laurent dans le secteur d'étude Varennes-Contrecoeur, rapport technique, Centre de santé publique et autres, avril 1998, 204 pages.
POTA73
(région 14)
J. Chartrand, J.-F. Duchesne et D.Gauvin. Synthèse des connaissances sur les risques à la santé humaine liés aux usages du fleuve Saint-Laurent dans le secteur d’étude du lac Saint-Pierre, rapport technique, Centre de santé publique de Québec et autres, novembre 1997, 201 pages.
POTA74 Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission sur la concentration d’œstrogène dans l’eau ou les poissons, 3 mai 1999, 2 pages.
POTA75 Ministère de l’Environnement. Information sur la désinfection et sur les normes de qualité de l’eau potable, 3 mai 1999, 5 pages.
POTA76
(région 09)
Jacques-François Cartier. Profil régional de santé environnementale, Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord, janvier 1996, 128 pages.
POTA77
(région 09)
Jacques-François Cartier. Portrait de l’eau de consommation sur la Côte-Nord, Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord, avril 1998, 128 pages.
POTA78 Santé Canada. Le radon, avril 1995, 5 pages.
POTA79
(région 06)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre. Profil de santé environnementale - région de Montréal-Centre : unité de santé au travail et environnementale 1996, 1997, 110 pages et annexes (disponible au BAPE à Montréal).
POTA80 Grant MacKenzie. Documents d’information concernant l’application du B.t.i. pour le contrôle des insectes piqueurs, 13 mai 1999, 2 pages et annexes.
POTA81
(région 11)
Marie Chagnon. Profil régional de santé environnementale, Régie régionale de la santé et des services sociaux de Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, décembre 1997, 33 pages.
POTA82 Comité scientifique sur le pesticide biologique Bacillus thuringiensis et Comité de santé environnementale du Québec. Avis de santé publique sur l’utilisation du pesticide biologique Bacillus thuringiensis en milieu forestier, agricole et urbain, juin 1995, 10 pages et annexe (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
POTA82.1
Sylvie Lessard et Daniel G. Bolduc. L’insecticide Bacillus thuringiensis et la santé publique, document de support, Comité de santé environnementale du Québec et Conseil des directeurs de santé publique du Québec, avril 1996, 70 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
POTA83
(région 11)
Ministère de la Santé et des Services sociaux. Information sur le contrôle de la salubrité des mollusques, 14 juillet 1998, pagination diverse.
POTA84 Santé Canada. L’eau potable : une histoire de goût, 1996, 4 pages.
POTA85
(région 09)
Régie régionale de la santé et des services sociaux de la Côte-Nord. Statistiques de cancer pour la Côte-Nord, région 09, 19 mai 1999, non paginé.
POTA86
(région 15)
Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides. Profil de santé environnementale de la région des Laurentides, février 1997, 60 pages.
POTA87
(région 01)
Comité de santé environnementale du Québec. Profils régionaux de santé environnementale du Bas-Saint-Laurent, 1995, 37 pages (disponible à la bibliothèque de l'Université du Québec à Rimouski).
POTA88
(région 14)
Suzanne H. Fortin et Marie-Claude Bibeau. Profil de santé environnementale, région de Lanaudière, Régie régionale de la santé et des services sociaux, septembre 1997, 59 pages.
POTA89
(région 07)
Ministère de l’Environnement. Information sur l’approvisionnement en eau potable dans les lacs Roddick, Carson et Blue Sea, 20 mai 1999, 1 page.
POTA90 Ministère de l’Environnement. Information sur les respect de la norme de turbidité par les municipalités et sur le contrôle des pesticides dans le règlement sur l’eau potable, 20 mai 1999, 1 page.
POTA91 Ministère de l’Environnement. Approche en matière d’économie d’eau en Ontario, 20 mai 1999, 1 page.
POTA92
(région 08)
Laboratoires d’expertises de Québec ltée. Risque de contamination des puits d’eau potable par l’eau des parcs à résidus : Mine d’or Kiena et Les Mines McWatters inc., rapport no 4092-14-02, février 1999, 19 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn-Noranda et à la bibliothèque municipale de Chibougamau).
POTA93 Michèle Prévost. L’eau et la santé, École Polytechnique de Montréal, 14 juin 1999, 7 pages.
POTA94 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Correspondance relative au contrôle des métaux contenus dans la chair des poissons vendus au Québec, 17 juillet 1999, pagination diverse.
POTA95 Ministère de l’Environnement. Projet de modification du Règlement sur la qualité de l’eau potable (Q-2, r. 4.1), 15 avril 1999, 9 pages et annexe.
POTA96
(région 04)
Ministère de l’Environnement. Information sur la présence de trihalométhanes (THM) dans l’eau potable pour la région de la Mauricie, 8 juin 1999, 1 page.
POTA97 Ordre des urbanistes du Québec. Articles divers sur l’eau et la santé bio-électronique, 1976 et 1978, 24 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
POTA98 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur l’eau potable fluorée et l’impact de son rejet sur les cours d’eau, 31 juillet 1999, 1 page et annexe.
POTA99 Régie régionale de la santé et des services sociaux de Laval. Profil de santé environnementale de la région de Laval, novembre 1996, 49 pages.
POTA 100
(région 01)
Michel Laferrière, Patrick Levallois et Suzanne Gingras. " La problématique des trihalométhanes dans les réseaux d’eau potable s’alimentant en eau de surface dans le Bas-Saint-Laurent ", Vecteur Environnement, mai 1999, p. 38-43.
POTA 101 Patrick Levallois et autres. Évaluation du risque de maladies d’origine hydrique chez les populations utilisant de l’eau potable de réseaux publics dont la source origine du Saint-Laurent ou de ses tributaires, rapport final, Direction de la santé publique de Québec, juin 1999, 89 pages.
POTA 102
(région 10)
Centre hospitalier universitaire de Québec. Les nouveau-nés de la Côte-Nord, dépliant.
POTA 103 Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Estrie. Documentation diverse sur les impacts sur la santé humaine en relation avec l’industrie des pâtes et papiers, août 1999, pagination diverse.
POTA 104
(région 10)
Kativik Regional Government. Drinking Water Monitoring Program : 1998 Annual Report, janvier 1999, non paginé.
POTA 105 Ministère de l’Environnement. Tableau comparatif des normes d’eau potable projetées ou existantes des différents organismes, août 1999, 10 pages.
POTA 106 Bulletin d’information en santé environnementale. L’eau et la santé publique au Québec, vol. 10, no 4, juillet-août 1999, p. 4-10.
POTA 107
(région 10)
Santé Canada. Information concernant l’impact sur la santé humaine de la présence d’uranium dans l’eau potable, 16 septembre 1999, 1 page.
POTA 108 Jean-Louis Chamard. " La gestion de l’eau : investir pour protéger la santé publique ", Vecteur Environnement, vol. 32, no 1, janvier 1999, p. 8.
POTA 109
(région 10)
Somer inc. Complexe Grande-Baleine, avant-projet, phase II : agglomération de Kuujjuarapik et Whapmagoostui, novembre 1993, 67 pages et annexes (disponible à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
POTA109.1
(région 10)
Ageos Sciences inc. Complexe Grande-Baleine : alimentation en eau potable de Kuujjuarapik-Whapmagoostui, rapport technique, avril 1992, 80 pages et annexe (disponible à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
POTA 110
(région 10)
Somer inc. Complexe Grande-Baleine : dossier sur les agglomérations, approvisionnement en eau potable, rapport final, mai 1993, 22 pages et annexe (disponible à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
POTA 111
(région 10)
Beauchemin, Beaton, Lapointe inc. Alimentation en eau potabe : poste de la Baleine, complexe Grande-Baleine, rapport final, novembre 1989, pagination diverse (disponible à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
POTA111.1
(région 10)
Beauchemin, Beaton, Lapointe inc. Alimentation en eau potabe : poste de la Baleine, complexe Grande-Baleine, note technique, octobre 1989, 17 pages et annexes (disponible à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
POTA 112
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère concernant le potentiel de formation des THM dans l’eau potable, 10 septembre 1999, 2 pages et annexe.
POTA113 Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre. Documents d’information générale concernant l’eau potable en Estrie et sur le territoire du DSC Lakeshore, 1er décembre 1999, 2 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à l’Université de Sherbrooke et au Bureau du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets).
POTA114 Andrea Slavcev. Montreal Wading Pools : Compliance with Quebec Regulations and Assessment of Contamination by Indicator Bacteria and Chloramines, 14 novembre 1998, 72 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
POTA115 Fédération des producteurs de porcs du Québec. Revue de la littérature scientifique traitant des impacts de la production porcine sur la santé publique, rapport du Groupe de travail " Santé ", août 1999, 48 pages.

Eaux souterraines

SOUT1

Michèle Boulanger. Étude comparative de quelques politiques nord américaines et européennes de protection et de conservation des eaux souterraines, 6 août 1998, 65 pages et annexe.

SOUT1.1

Michèle Boulanger. Étude comparative de quelques politiques nord américaines et européennes de protection et de conservation des eaux souterraines : Tableaux comparatifs, 6 août 1998, non paginé.

SOUT2

Ministère de l’Environnement. Guide de classification des eaux souterraines du Québec, Service des pesticides et des eaux souterraines, 1er février 1999, 12 pages et annexe.

SOUT3

Ministère de l’Environnement et de la Faune. La problématique des eaux souterraines au Québec, avril 1996, 73 pages.

SOUT4

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Plan d’action pour la mise en œuvre de la Politique de protection et de conservation des eaux souterraines, avril 1996, 89 pages.

SOUT5

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Politique de protection et de conservation des eaux souterraines, document de travail, Service des pesticides et des eaux souterraines, juin 1997, 49 pages et annexe.

SOUT6

Gouvernement du Québec. Loi favorisant la protection des eaux souterraines, chapitre 25, 1998, non paginé.

SOUT7

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Projet de politique de protection et de conservation des eaux souterraines, avril 1996, 35 pages et annexe.

SOUT8 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Synthèse des commentaires reçus sur le projet de politique de protection et de conservation des eaux souterraines, Service des pesticides et des eaux souterraines, mars 1997, 20 pages.
SOUT9 Environnement Canada. Les eaux souterraines – trésors cachés de la nature, 1993, 12 pages.
SOUT10
Richard Morin. Documents d’information sur l’aquaculture, Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation :
  • la liste des établissements piscicoles et de leurs produits, avril 1997, 13 pages et annexe;
  • les services et publications offerts par le MAPAQ en aquiculture, septembre 1997, 7 pages;
  • les lois et règlements relatifs à l’aquaculture d’eau douce, septembre 1997, 11 pages et annexe;
  • la production piscicole au Québec, mars 1998, 7 pages.
SOUT11 Ressources naturelles Canada. Cartographie hydrogéologique régionale, 4 cartes (disponible au BAPE à Québec)).
SOUT12
(région 05)
Ministère de l’Environnement. Portrait régional des piscicultures en Estrie, 1 page.
SOUT13 Ministère de l’Environnement et de la Faune et ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Guide d’application : examen des projets de prise individuelle d’eau commerciale, mars 1995, 19 pages et annexes.
SOUT13.1 Ministère de l’Environnement et de la Faune et ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Addendum au Guide d’application pour l’examen des projets de captage d’eau commerciale à l’égard de la prévention des conflits d’usage, 23 décembre 1996, 3 pages.
SOUT13.2 Ministère de l’Environnement et de la Faune et ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Modifications du Guide d’application : autorisation de captage d’eau souterraine non traitée avant sa distribution commerciale pour la consommation humaine, 15 octobre 1998, 5 pages.
SOUT14 Ministère de l’Environnement. Autorisations d’Environnement-Québec, avril 1999, non paginé :
  • les conditions générales pour les captages d’eau de source et d’eau minérale ;
  • le captage d’eau souterraine à des fins commerciales selon l’entente entre le ministère de l’Environnement et le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation.
SOUT15 Ministère de l’Environnement. Demandes d’autorisation de captage d’eau souterraine à des fins commerciales, 21 avril 1999, 1 page.
SOUT16
(région 08)
J. Rondot. L’esker du lac Berry, ministère de l’Énergie et des Ressources, 1982, 19 pages (disponible à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn).
SOUT17 Ministère de l’Environnement. Production d’eau souterraine équivalente à la consommation de 900 foyers, 3 mai 1999, 1 page.
SOUT18
(régions 14 et 15)
Ministère de l’Environnement. Liste des piscicultures : régions de Lanaudière et des Laurentides, 6 mai 1999, non paginé.
SOUT19 Ministère des Affaires municipales. Réponse à la question sur les mesures relatives à l’analyse de l’eau des puits individuels privés adressée au ministère des Affaires municipales, 10 mai 1999, 1 page.
SOUT20 Le Comité de protection de la santé et de l’environnement de Gaspé inc. Mémoire sur le projet de politique de protection et de conservation des eaux souterraines du ministère de l’Environnement et de la Faune, novembre 1996, pagination diverse.
SOUT21
(région 11)
Foratek international inc. Étude de recherche et analyse de sites hydrogéologiques en Gaspésie, volume 1, février 1989, 56 pages et annexes (disponible à la bibliothèque du Cégep de Gaspésie à Gaspé).
SOUT22 Ministère de l’Environnement. Piscicultures exploitées par le gouvernement du Québec, 20 mai 1999, 1 page.
SOUT23
(région 11)
Ministère de l’Environnement. Piscicultures dans la région de Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 20 mai 1999, 1 page.
SOUT24
(région 01)
Lina Ouellet. Questions de citoyens de Saint-Modeste concernant le puisage d’eau souterraine par la Ville de Rivière-du-Loup dans la municipalité voisine de Saint-Modeste, pagination diverse.
SOUT25
(région 16)
Ministère de l’Environnement. Information complémentaire dans la région de la Montérégie concernant l’alimentation en eau souterraine de Saint-Alexandre et dans la MRC de Vallée-du-Richelieu, 4 mai 1999, 2 pages.
SOUT26 Marcel Sylvestre et Claude Grenier. L’eau souterraine, une ressource à exploiter, 1987, 36 pages.
SOUT27 Ministère de l’Environnement. Rectificatif sur la zone protégée et l’application du principe de réciprocité dans le cas d’un puits de captage d’eau commerciale, mai 1999, 1 page.
SOUT28 Ministère de l’Environnement. Captages d’eau de source et d’eau minérale autorisés ou en situation de droit exercé, 7 mai 1999, 2 pages.
SOUT29 Ministère de l’Environnement. Information complémentaire sur la restauration dans un quartier de Westmount de la nappe phréatique contaminée par des hydrocarbures en provenance du garage de la STCUM, 19 mai 1999, 2 pages.
SOUT30
(région 02)
Denis W. Roy et Alain Rouleau. Les eaux souterraines au Saguenay–Lac-Saint-Jean : mise en valeur et protection, 5 mars 1999, 41 pages.
SOUT31
(région 08)
Klohn-Crippen Consultants Ltd. Kiena Gold Mine Hydrogeology : Preliminary Study, 23 décembre 1993, 48 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn-Noranda et à la bibliothèque municipale de Chibougamau).
SOUT31.1
(région 08)
Klohn-Crippen Consultants Ltd. Les mines d’or Kiena : Supplementary Hydrogelogy Study, Phase II, 25 novembre 1997, 17 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue à Rouyn-Noranda et à la bibliothèque municipale de Chibougamau).
SOUT32
(région 08)
Ville d’Amos. Mémoire présenté au ministre de l’Environnement en juin 1996 portant sur le projet de politique de protection et de conservation des eaux souterraines, 20 pages.
SOUT33 Commission de protection du territoire agricole du Québec. Lettre de Me Serge Cardinal sur le critère relatif à la préservation pour l’agriculture de la ressource eau dans l’examen des demandes soumises à la Commission de protection du territoire agricole, 7 juin 1999, 3 pages.
SOUT34 Commission de protection du territoire agricole du Québec. Guide de présentation d’une demande d’autorisation en vue de l’implantation en zone agricole d’un ouvrage de captage et de distribution d’eau potable souterraine à des fins municipales, février 1993, 15 pages.
SOUT35
(région 07)
(à venir)
Monterval inc. Identification et caractérisation de secteurs potentiels en eau souterraine pour l’aquiculture : région Outaouais–Témiscamingue, document préparé pour le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, octobre 1990, pagination diverse (disponible au secrétariat de la commission et éventuellement à la bibliothèque de l’Université du Québec à Hull).
SOUT36 Acres USA. Organics Reduces Groundwater Pollution, mai 1999, p. 11.
SOUT37 Centre d’études sur les ressources minérales. Notes sur les problématiques hydrogéologiques du pergélisol au Québec, Université du Québec à Chicoutimi, juillet 1999, 14 pages.
SOUT38 Centre d’études sur les ressources minérales. Aperçu de l’hydrogéologie en socle précambrien au Québec et des problématiques minières, Université du Québec à Chicoutimi, 2 septembre 1998, 16 pages et annexes.
SOUT39 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère relative aux redevances sur le captage d’eau souterraine dans le monde, 10 juin 1999, 1 page.
SOUT40 Ministère de l’Environnement. Suivi de la qualité des eaux souterraines au dépôt de pneus de Franklin, 11 juin 1999, 1 page.
SOUT41 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur la contamination des eaux souterraines par les lieux d’enfouissement sanitaires réhabilités selon le PAERLES, 11 juin 1999, 1 page et annexe.
SOUT42
(région 02)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur les piscicultures au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 11 juin 1999, 3 pages.
SOUT43 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur l’impact des pompes géothermiques sur les eaux souterraines, 1er juin 1999, 1 page.
SOUT44
(région 01)
Ministère de l’Environnement. Position du Ministère sur l’utilisation de l’eau souterraine comme source d’eau potable à Rivière-du-Loup, 3 juin 1999, 1 page.
SOUT45
(région 11)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur la vocation de l’ancienne pisciculture de Gaspé, 4 juin 1999, 1 page.
SOUT46 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Information du Ministère sur l’utilisation d’eau souterraine dans les étangs de pêche, 5 août 1999, 1 page.
SOUT47 Ministère des Ressources naturelles. Information du Ministère sur le projet de captage d’eau souterraine à Harricana, 5 août 1999, 1 page.
SOUT48 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. L’étang de pêche : élevage des salmonidés, fascicule 11, 1996, 30 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SOUT 49 Alain Rouleau et autres. Examples of Hydrogeological, Geomechanical and Geochemical Factors Affecting Underground Mine Dewatering, Centre d’études sur les ressources minérales de l’Université du Québec à Chicoutimi, 6 pages.
SOUT50 N.I. Tolstikhin et O.N. Tolstikhin. Groundwater and Surface Water in the Permafrost Region, Pêches et Environnement Canada, 25 pages.
SOUT51
(région 07)
Comité de citoyennes et citoyens du canton Lochaber. Correctif au portrait régional de l’eau de l’Outaouais concernant les conflits d’usages de l’eau souterraine, 21 octobre 1999, 2 pages.
SOUT52 Ministère de l’Environnement. Lignes directrices applicables aux piscicultures, 22 juin 1999, 30 pages et annexes.

Eaux de surface

SURF1

Ministère des Ressources naturelles. La villégiature sur les terres publiques du Québec : éthique et règles, Direction de la gestion du territoire public, 1994, 24 pages.

SURF2

Ministère des Ressources naturelles. Égalité et équité pour le développement harmonieux de la villégiature sur les terres publiques, dépliant.

SURF3

Ministère de l’Énergie et des Ressources. La réserve des Trois Chaînes : la loi simplifiée, dépliant.

SURF4

Ministère des Ressources naturelles. Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public, 1994, 68 pages et annexe.

SURF5

Ministère des Ressources naturelles. Le développement de la villégiature sur les terres publiques du Québec : Approche gouvernementale, Direction de la gestion du territoire public, 1994, 13 pages.

SURF6

Daniel Guillot. Répertoire des centrales hydroélectriques du secteur privé et municipal au Québec au 1er janvier 1998, ministère des Ressources naturelles, 29 pages.

SURF7

Ministère des Ressources naturelles. Guide et modalités de préparation du plan et exigences générales en matière de restauration des sites miniers au Québec, 1997, 66 pages.

SURF8

Association minière du Québec. Bilan environnemental 1996-1997, juin 1998, 24 pages.

SURF9

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan annuel de conformité environnementale : Secteur minier 1992, Direction des programmes sectoriels, janvier 1994, 145 pages.

SURF10

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan annuel de conformité environnementale : Secteur minier 1993, Direction des programmes sectoriels, décembre 1995, 149 pages.

SURF11

Serge Hébert. Développement d’un indice de la qualité bactériologique et physico-chimique de l’eau pour les rivières du Québec, ministère de l’Environnement et de la Faune, décembre 1996, 20 pages et annexes.

SURF12

Ministère de l’Environnement et de la Faune. L’assainissement des eaux usées industrielles au Québec : État de la situation en 1995, rapport préliminaire, Service de l’assainissement des eaux, septembre 1998, 92 pages et annexes.

SURF13

Jean Painchaud. La qualité de l’eau des rivières du Québec : État et tendances, ministère de l’Environnement et de la Faune, mars 1997, 57 pages.

SURF14

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Pour une eau de qualité en milieu rural : Comprendre et agir collectivement, 1996, 35 pages.

SURF15

Pierre Terrault. Les effluents liquides du secteur des raffineries de pétrole : État de la situation en 1994 et 1995, juin 1998, 48 pages et annexe.

SURF16 Agriculture et agroalimentaire Canada et autres. Saint-Laurent Vision 2000 : Phase III 1998-2003 : Concertation, partenariat et action, dépliant.

SURF17

Environnement Canada et Université Laval. Atlas environnemental du Saint-Laurent : Les milieux humides des habitats au contact de la terre et de l’eau, dépliant.
SURF17.1 Environnement Canada et Université Laval. Atlas environnemental du Saint-Laurent : une mosaïque d’habitats, les écosystèmes des eaux douces et saumâtres, dépliant.
SURF17.2 Environnement Canada et Université Laval. Atlas environnemental du Saint-Laurent : La richesse du monde marin, les écosystèmes marins de l’estuaire et du golfe du Saint-Laurent, dépliant.
SURF17.3 Environnement Canada et Université Laval. Atlas environnemental du Saint-Laurent : Le Saint-Laurent : au cœur de l’espace habité, la population et l’occupation des rives, dépliant.
SURF17.4 Environnement Canada et Université Laval. Atlas environnemental du Saint-Laurent : Un fleuve en héritage, la conservation et la mise en valeur des patrimoines, dépliant.
SURF18 Environnement Canada. Capsules-éclair sur l’état du Saint-Laurent : Le fleuve … en bref, mars 1997, 100 pages.
SURF19 Environnement Canada et Québec Science. Le Saint-Laurent : Un fleuve en mouvement, 1995, 8 pages.
SURF20 Environnement Canada. Sur la trace des contaminants du Saint-Laurent, résumé du projet bilan massique des contaminants du Saint-Laurent, 4 pages.
SURF21 Environnement Canada. Notre fleuve : Le Saint-Laurent sous observation, 1996, 15 pages.
SURF22 Environnement Canada. La politique fédérale sur la conservation des terres humides, 1991, 16 pages.
SURF23 Environnement Canada. Guide de mise en œuvre à l’intention des gestionnaires des terres fédérales. La politique fédérale sur la conservation des terres humides, 1996, 32 pages.
SURF24 Ministère de l’Environnement et de la Faune et autres. Bilan 1987-1997 : dix ans de partenariat au Québec pour la sauvagine et la biodiversité, 1998, 14 pages et annexes.
SURF25 Environnement Canada. Notions élémentaires sur l’eau douce, 1993, 80 pages.
SURF26 Environnement Canada. Capsule-éclair 97 : Le Saint-Laurent et le programme Zones d’intervention prioritaire (ZIP), mars 1997 et septembre 1998, non paginé.
SURF27 Environnement Canada. Le Saint-Laurent : Milieux de vie diversifiés. Rapport thématique sur l’état du Saint-Laurent, publié par le Centre Saint-Laurent : Bilan Saint-Laurent. Conservation et Protection, 1992, 97 pages.
SURF28 Environnement Canada et autres. Programme : Zones d’intervention prioritaire (ZIP) – Un effort collectif pour la sauvegarde du Saint-Laurent, 7 pages.
SURF29 Environnement Canada et ministère de l’Environnement et de la Faune. Rapport quinquennal du Plan d’action Saint-Laurent Vision 2000, 1993 – 1998, 44 pages (disponible au BAPE à Québec).
SURF30 Environnement Canada. Bilan 1988 – 1993 : Plan d’action Saint-Laurent, 1993, 47 pages.
SURF31
(région 16)
Jean Robitaille. Bilan régional Bassins de La Prairie (rapides de Lachine, grand et petit bassins de La Prairie), mars 1997, 83 pages (disponible au secrétariat de la commission).
SURF32
(région 16)
A. Armellin, P. Morisseau et P. Turgeon. Synthèse des connaissances sur les communautés biologiques du secteur d’étude Bassins de La Prairie (rapides de Lachine, grand et petit bassins de La Prairie), rapport technique, Centre Saint-Laurent, mars 1997, 200 pages (disponible au secrétariat de la commission).
SURF33
(région 16)
Guy R. Fortin, Stéphane Lorrain et Marc Pelletier. Synthèse des connaissances sur les aspects physiques et chimiques de l’eau et des sédiments du secteur d’étude Bassins de La Prairie (rapides de Lachine, grand et petit bassins de La Prairie), rapport technique, mars 1997, 151 pages (disponible au secrétariat de la commission).
SURF34 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan 1996 des travaux d’entretien des cours d’eau, Direction générale de l’environnement et Direction générale des opérations, avril 1997, 15 pages et annexes.
SURF35 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Programme de stabilisation des berges : Code de bonnes pratiques environnementales, 1998, 15 pages.
SURF36 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bilan 1995 des travaux d’entretien des cours d’eau, Direction des politiques du secteur municipal et Direction des politiques des secteurs agricole et naturel, mars 1996, 7 pages et annexe.
SURF37
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Protection des rives, du littoral et des plaines inondables : guide des bonnes pratiques, 1998, 156 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF38 Ministère de l’Environnement. Guide technique de mise en valeur du milieu aquatique : Berges neuves, mars 1985, pagination diverse.
SURF39
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Suivi du Forum des décideurs de l’agriculture et de l’agroalimentaire québécois : Plans d’action des groupes de travail, novembre 1998, 133 pages.
SURF40
(à venir)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Programme de développement des pêches et de l’acquiculture commerciales, 1997-1998, 3 pages.
SURF41
(à venir)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. La lutte intégrée : tout le monde y gagne, dépliant.
SURF42
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Pour une agriculture durable : Programme d’aide à l’investissement en agroenvironnement, 1998, 13 pages et annexe.
SURF43
(à venir)
Ministère de l’Environnement et de la Faune et Fondation de la Faune du Québec. Habitat du poisson : guide de planification, de réalisation et d’évaluation d’aménagements, 1996, 133 pages.
SURF44
Raymond Sarrazin et autres. La protection des habitats fauniques au Québec : Les activités d’altérations des milieux et leurs répercussions sur la faune, annexe B, ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, avril 1983, 175 pages.
SURF44.1 Raymond Sarrazin et autres. La protection des habitats fauniques au Québec : Les activités d’altérations des milieux et leurs répercussions sur la faune, annexe B, ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, avril 1983, 175 pages (disponible au BAPE à Québec).
SURF44.2 Raymond Sarrazin et autres. La protection des habitats fauniques au Québec : Les activités d’altérations des milieux et leurs répercussions sur la faune, extrait de l’annexe B, ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, avril 1983, p. 3-12.
SURF45
(à venir)
Gaétane Tardif. « La faune et ses habitats : Une richesse pour les collectivités », Municipalité, avril-mai 1997, p. 17-28.
SURF45.1
(à venir)
Gaétane Tardif. « Baie-du-Febvre : écotourisme et développement économique », Municipalité, juin-juillet 1997, p. 4-6.
SURF45.2
(à venir)
Gaétane Tardif. « Bonne chasse dans Bellechasse », Municipalité, août-septembre 1997, p. 27-28.
SURF45.3
Gaétane Tardif. « Le développement de la villégiature en Outaouais : Peut-on sauver les lacs à Touladis ? », Municipalité, décembre-janvier 1998, p. 28-29.
SURF46
(à venir)
Fondation de la faune du Québec. Habitat du poisson : guide de planification et de réalisation d’aménagements, Le Touladi, 1996, 19 pages.
SURF47
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. Le refuge faunique : énoncé d’orientations, 8 pages.
SURF48
(à venir)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Les aires fauniques communautaires et les petits lacs aménagés, Service des pourvoiries, avril 1997, 10 pages.
SURF49
(région 01)
Faune et Parcs. La pêche récréative au Québec en 1995 : Bas-Saint-Laurent, 8 pages.
SURF50
(à venir)
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. Plan tactique : Le Touladi, une espèce en difficulté, février 1990, 41 pages.

SURF51
(région 04)

Ministère de l’Environnement. La restauration du Touladi des réservoirs de la Haute-Mauricie, février 1999, 112 pages.

SURF52 Faune et Parcs. Territoires ayant un statut particulier ou faisant l’objet d’une protection particulière, février 1999, 50 pages et annexe.
SURF53
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Plan de gestion de la pêche, 1999-2000, 40 pages.
SURF54
Pierre Bérubé et Anne-Marie Cabana. Programme de calcul du pourcentage maximal de coupe acceptable pour la conservation des écosystèmes aquatiques, ministère de l’Environnement et de la Faune, juillet 1997, 21 pages.
SURF55
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Guide de normalisation des méthodes utilisées en faune aquatique au ministère de l’Environnement et de la Faune, janvier 1994, 62 pages.
SURF56
(à venir)
Fondation de la faune du Québec. Programme d’amélioration de la qualité des habitats fauniques : Guide à l’intention du promoteurs, juin 1991, 15 pages.
SURF57
(région 15)
Agnès Grondin. Développement d’un outil méthodologique et réalisation du profil hydrique laurentien, rapport final, 1er mars 1999, 20 pages et annexes.
SURF58 John Burcombe. Lettre adressée au ministre de l’Environnement relative au décret no 934-96 sur les travaux à la suite du déluge du 19 juillet 1996, 11 février 1999, 1 page et 1 annexe.
SURF59 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Politique sur l’élimination des neiges usées, Direction des politiques du secteur municipal et Service de la gestion des résidus solides, 10 mai 1996, non paginé.
SURF60 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, décret 1010-91, 17 juillet 1991, 16 pages.
SURF61 Gouvernement du Québec. Décret 103-96 concernant la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 24 janvier 1996, p. 1263-1271.
SURF62 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Projet de modification du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, printemps 1999, 17 pages.
SURF63 Ministère de l’Environnement et de la Faune et Environnement Canada. Bilan du programme de cartographie du risque d’inondation 1976-1996, 1998, 8 pages.
SURF64 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Entretien des cours d’eau municipaux en milieu agricole, fiche technique n19, 12 décembre 1996, 9 pages.
SURF64.1 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Entretien des cours d’eau municipaux en milieu agricole, fiche technique no 19, 23 février 1996, 9 pages.
SURF64.2 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Note d’instruction relative à l’autorisation des travaux d’aménagement, d’entretien et de nettoyage des cours d’eau municipaux en milieu agricole, 26 juin 1996, 4 pages.
SURF64.3 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Avis préalable à la réalisation de travaux d’entretien d’un cours d’eau municipal en milieu agricole, 1 page.
SURF64.4 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Entretien des cours d’eau : entente entre la Table de concertation des préfets de la Montérégie et le ministère de l’Environnement et de la Faune, septembre 1997, 2 pages.
SURF65 Jacques Dupont. Bilan de l’acidité des lacs du Québec méridional, ministère de l’Environnement, février 1993, 129 pages.
SURF66 Ministère de l’Environnement et de la Faune. L’acidité des eaux au Québec, 1994, 16 pages.
SURF67 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Critères provisoires pour la valorisation des matières résiduelles fertilisantes (épandage, entreposage temporaire, compostage, fabrication et utilisation de terreaux), Service de l’assainissement agricole et des activités de compostage, avril 1997, 33 pages et annexes.
SURF68 Gouvernement du Québec. Décrets 1063-97 et 488-98 et règlements portant sur les lieux d’élimination de neige, Gazette officielle du Québec, 3 septembre 1997 et 22 avril 1998, nos 36 et 17, p. 5765-5767.
SURF69
Guy Ouellet. Caractérisation des effluents de stations piscicoles québécoises, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, avril 1998, 40 pages.
SURF70 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Communiqué de presse : Saint-Laurent Vision 2000 se poursuit jusqu’à l’an 2003 – 239 millions de dollars pour la pérennité des ressources du fleuve, 8 juin 1998, 3 pages.
SURF71 Ministère de l’Environnement et de la Faune. La dérivation de l’eau du bassin Grands Lacs/Saint-Laurent, 7 juillet 1998, 3 pages.
SURF72
(région 03)
Ville de Québec. Étude d’optimisation de la gestion de l’eau de la rivière Saint-Charles, sommaire exécutif, p. i-ii.
SURF72.1 Groupe-conseil Génivar inc. Étude d’optimisation de la gestion de l’eau de la rivière Saint-Charles, rapport final présenté à la Ville de Québec, décembre 1998, 112 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF73 Pierre-Paul Sénéchal. Correspondance relative à la privatisation des plages publiques du fleuve par des "baux pour fins de plage", 1998, 2 lettres.
SURF74
(région 03)
La Société des gens de baignade pour l’accès et l’usage public des plans d’eau. Documentation relative à la baignade, au fleuve Saint-Laurent et au bassin Louise, 1995 et 1998, pagination diverse.
SURF75 ZIP Québec et Dessau. Inventaire et caractérisation des accès publics au fleuve sur le territoire de la ZIP de Québec et Chaudière-Appalaches, janvier 1997, non paginé (disponible au BAPE à Québec).
SURF76 ZIP Québec et ministère de l’Environnement et de la Faune. Création d’une plage publique à l’anse au Foulon : étude de préfaisabilité de processus d’ensablement, mars 1998, 76 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec).
SURF77 ZIP Québec. Plan d’action et de réhabilitation écologique du secteur Québec-Lévis, 21 mars 1998, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec).
SURF78 Ministère de l’Environnement. Le Réseau-Rivières : un baromètre de la qualité de nos cours d’eau, 1991, dépliant.
SURF79
(région 12)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. État de l’écosystème aquatique du bassin de la rivière Chaudière en 1996, février 1998, 12 pages.
SURF80
(région 12)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Qualité des eaux de la rivière Etchemin de 1979 à 1994, janvier 1996, 8 pages.
SURF81 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Règlement sur le domaine hydrique public, 7 juin 1989, non paginé.
SURF82
(région 12)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Étude sur l’état du phosphore dans la rivière Chaudière, 1998, non paginé.
SURF83
Ministère des Ressources naturelles. L’aménagement des ponts et des ponceaux dans le milieu forestier, 1997, 147 pages.
SURF84
(région 03)
Ministère de l’Environnement et de la Faune et Environnement Canada. Atlas du cadre écologique de référence du bassin versant de la rivière Saint-Charles, Québec, Canada, mai 1997, 58 pages (disponible au BAPE à Québec et à la Bibliothèque Gabrielle-Roy à Québec).
SURF85
(région 14)
Ministère de l’Environnement et de la Faune et Environnement Canada. Atlas écologique du bassin versant de la rivière L’Assomption, la partie des Basses-terres du Saint-Laurent, juin 1998, 42 pages (disponible au BAPE à Montréal et à la Bibliothèque publique de la Maison de la culture Bonsecours à Joliette).
SURF86 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation et ministère de l’Environnement et de la Faune. La pêche commerciale en 1998 : eaux intérieures et estuaires, 18 novembre 1998, carte (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF87 Jean Roberge. Impacts de l’exploitation forestière sur le milieu hydrique : revue et analyse de documentation, ministère de l’Environnement et de la Faune, mars 1996, 68 pages et annexe.
SURF88 Jacques Dupont. Effets des réductions d’émissions de SO2 sur la qualité de l’eau des lacs de l’Ouest québécois, ministère de l’Environnement et de la Faune, septembre 1997, 31 pages et annexe.
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SURF92
(région 05)
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SURF103 Louis Bienvenu. Activités de recherche du ministère des Ressources naturelles du Québec sur le drainage minier acide : rapport 1997-1998, mai 1998, 38 pages.
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SURF105
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SURF105.1
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SURF106
(région 16)
Société de conservation et d’aménagement du bassin de la rivière Châteauguay et ministère de l’Environnement et de la Faune. État de l’écosystème aquatique du bassin de la rivière Châteauguay de 1979 à 1994, octobre 1996, 12 pages.
SURF107
(région 16)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. État de l’écosystème aquatique du bassin versant de la rivière Richelieu : synthèse 1998, mars 1998, 11 pages.
SURF108
(région 16)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. État de l’écosystème aquatique du bassin versant de la rivière Yamaska : synthèse 1998, mars 1998, 11 pages.
SURF109
(région 16)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bassin versant de la rivière Yamaska : modifier nos pratiques agricoles… la priorité, mars 1997, 8 pages.
SURF110
(région 16)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bassin versant de la rivière Yamaska : l’activité agricole et ses effets sur la qualité de l’eau, 1998, 107 pages.
SURF111
(région 16)
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SURF112
(région 16)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Convention entre le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation et le Comité agroenvironnemental multipartite du bassin de la Yamaska (CAMBY), 1997-1998, non paginé.
SURF113 Ministère de l’Énergie et des Ressources. Guide sur le drainage sylvicole, Service des traitements sylvicoles, 1989, 53 pages.
SURF114 Ministère de l’Environnement. Aménagement des cours d’eau municipaux en milieu agricole, fiche technique no 20, 31 mars 1999, 14 pages.
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(région 05)
Annie Allard et autres. Évaluation des impacts environnementaux des embarcations avec moteur à essence sur les petits lacs de l’Estrie et de la Haute-Saint-François servant de réservoirs d’eau potable, Université de Sherbrooke, 21 avril 1997, 36 pages.
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(région 03)
Clément Fortin, Jean-François Duchesne et Charles Pichette. Impact du drainage forestier sur la population d’Achigan à petite bouche du bassin versant de la Grande Rivière du Chêne, ministère de l’Environnement et de la Faune, avril 1994, 8 pages et annexe.
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SURF119
(région 03)
(? à venir)
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SURF120
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Les lacs et les cours d’eau, dépliant (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF120.1
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. La conservation des habitats et les précipitations acides, dépliant (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF120.2
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. La conservation des habitats et l’exploitation forestière, dépliant (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF120.3
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. La conservation des habitats et l’agriculture, dépliant (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF120.4
Ministère de l’Environnement et de la Faune. La protection des habitats : condition essentielle à la survie de la faune, dépliant (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF120.5
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. La conservation des habitats et l’importance du milieu riverain, dépliant (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF121
Faune et Parcs. Répartition régionale des habitats fauniques cartographiés et protégés en vertu de la Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune, 8 mars 1999, 1 page.
SURF122
Faune et Parcs. Habitats fauniques cartographiés protégés sur les terres du domaine public, 8 mars 1999, 1 page.
SURF123
(région 09)
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(région 08)
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SURF125
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SURF130
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SURF132.2 T.A. Niemi et N.M. Soonawala. 1998 Annual Report of Radiological Monitoring Results for the Chalk River and Whiteshell Laboratories Sites : Environmental Monitoring, Énergie atomique du Canada limitée, vol. 3, avril 1999, 66 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal, au Centre d’information nationale de l’environnement à Trois-Rivières ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Hull).
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SURF137 Serge Hébert. Qualité des eaux du fleuve Saint-Laurent, 1990 à 1997, ministère de l’Environnement, mars 1999, 38 pages et annexes.
SURF138 Réseau Environnement. Questions adressées à la Commission relativement à la pollution industrielle, 19 avril 1999, 5 pages.
SURF139
(région 05)
Martin Boisvenue. Analyse sommaire des problèmes d’érosion sur les rives de la rivière Coaticook : localisation et pistes de solutions, Municipalité régionale de comté de Coaticook, octobre 1997, 27 pages et cartes (disponible à la bibliothèque des Sciences humaines à l’Université de Sherbrooke).
SURF140
(région 09)
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SURF141
(région 09)
Patricia Robitaille. Qualité des eaux des rivières aux Outardes, Manicouagan et Moisie, ministère de l’Environnement et de la Faune, mars 1998, 28 pages et annexes.
SURF142
(région 16)
Richard Bilodeau. Le potentiel de réduction des rejets en azote et en phosphore : production porcine – Agri-vision Montérégie, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 8 décembre 1998, p. 69-80.
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SURF144 Ministère de l’Environnement. Étude des impacts environnementaux associés aux modifications du Règlement sur la réduction de la pollution d’origine agricole relatives à la fertilisation phosphatée et à l’entreposage des fumiers de bovins de boucherie, Direction des politiques des secteurs agricoles et naturels, 19 mars 1999, 37 pages.
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(région 16)
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SURF154 Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission relativement aux rejets d’antibiotiques dans les effluents des piscicultures, 3 mai 1999, 2 pages.
SURF155 Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission concernant la disponibilité des données de performance des papetières sur Internet, 3 mai 1999, 1 page.
SURF156 Ministère de l’Environnement. Information sur la vidange des fosses septiques, 3 mai 1999, 2 pages.
SURF157 Ministère de l’Environnement. Information sur les ententes avec les États-Unis concernant les pluies acides, 3 mai 1999, 3 pages.
SURF158 Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission concernant l’application d’un règlement municipal sur l’utilisation des pesticides en fonction du Code des pesticides, 3 mai 1999, 1 page.
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(région 16)
Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission relative aux données de précipitation et d’évapotranspiration dans la région de Franklin, 3 mai 1999, 1 page.
SURF160
(région 05)
Ministère de l’Environnement. Réponse à la Commission relativement à l’impact des émissions atmosphériques de l’usine Magnola sur l’eau dans la région, 3 mai 1999, 1 page.
SURF161
(région 14)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponse à la question de l’utilisation de l’eau d’irrigation en productions agricoles dans Lanaudière, 1 page.
SURF162
(région 15)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Bail de droits exclusifs de pêche à des fins communautaires pour Pêche sportive du réservoir Baskatong inc., avril 1998, 5 pages et annexes.
SURF163
(région 14)
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SURF164 Ministère de l’Environnement. Cartographie des zones inondables : liste des secteurs par région administrative, 10 mai 1999, 8 pages.
SURF165 Ministère des Transports. Fiche de promotion environnementale sur la méthode du tiers inférieur pour l’entretien des fossés routiers, Direction de l’Estrie, 12 août 1997, 4 pages.
SURF166 Daniel Vanier. Statistiques concernant des travaux effectués par le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation dans les cours d’eau municipaux au cours des 50 dernières années, 11 mai 1999, non paginé.
SURF167
(région 06)
Guy Deschamps et Claude Juteau. Bilan sommaire des activités du réseau de suivi écologique de 1990 à 1995, Communauté urbaine de Montréal, 1997, 19 pages.
SURF168 Ministère de l’Environnement. Acétates de présentation du Ministère sur l’approche de protection du milieu aquatique : objectifs environnementaux de rejet, non paginé.
SURF169
(région 13)
Ville de Laval. Règlements de la Ville de Laval sur la plaine inondable 0-20 ans ainsi que sur la construction en territoire riverain et en territoire sujet aux inondations, 1995, pagination diverse.
SURF170 Yves Lauzon. Réponse au complément d’information sur le Centre d’agriculture biologique de La Pocatière, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, non paginé.
SURF171
(région 01 et 11)
Patricia Robitaille. Qualité des eaux des rivières Mitis et Matane dans le Bas-Saint-Laurent et des rivières Sainte-Anne, York, Bonaventure, Cascapédia et Nouvelle en Gaspésie, 1979 à 1997, ministère de l’Environnement, mai 1999, 32 pages et annexes.
SURF171.1
(région 01 et 11)
Ministère de l’Environnement. Errata au rapport " Qualité des eaux des rivières Mitis et Matane dans le Bas-Saint-Laurent et des rivières Sainte-Anne, York, Bonaventure, Cascapédia et Nouvelle en Gaspésie, 1979 à 1997 ", 5 octobre 1999, 1 page.
SURF172 Environnement Canada. Environmental Issues in the Southern Gulf of St. Lawrence, juillet 1997, 62 pages.
SURF173
(région 05)
Ministère de l’Environnement. Démarches du Ministère concernant le marais de East Hereford relativement aux travaux du gazoduc TQM-PNGTS, Direction régionale de l’Estrie, 12 mai 1999, 2 pages.
SURF174
(région 11)
Maggie Beaulieu et Patricia Mathieu. État de la population de Myes (Mya Arenaria) dans le barachois de Douglastown à l’automne de 1997 et au printemps de 1998, Comité de protection de la santé et de l’environnement de Gaspé inc., 48 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à la bibliothèque du Cégep de Gaspésie à Gaspé).
SURF175
(région 01)
Gontrand Pouliot et Guy Verreault. La rivière Fouquette …une richesse à protéger, dépliant.
SURF176 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Guide technique sectoriel : fabrication de pâtes et papiers, Direction des politiques du secteur industriel, novembre 1995, p. 5-288 à p. 5-314.
SURF177 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Avant-projet de loi sur la sécurité des barrages : synthèse des orientations proposées, juin 1998, 6 pages.
SURF178
(région 01)
Ministère des Ressources naturelles. Suivi de l’application du RNI, région du Bas-Saint-Laurent, 20 mai 1999, 3 pages.
SURF179 Ministère de l’Environnement. Localisation du site minier Candego de la mine de cuivre à Murdochville, 19 mai 1999, 1 page.
SURF180
(région 01)
Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère concernant le débit d’étiage de la rivière du Loup et le prélèvement d’eau par la compagnie F.F. Soucy, mai 1999, 1 page.
SURF181 Ministère de l’Environnement. Principes directeurs du projet de stratégie de dépollution des cours d’eau du ministère de l’Environnement, non paginé.
SURF182 Conseil des productions végétales du Québec. Drainage souterrain : cahier des normes, 1989, 78 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF183 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Guide d’analyse et d’aménagement de cours d’eau à des fins agricoles, février 1988, pagination diverse (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF184 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Données sur l’aménagement des cours d’eau municipaux à des fins de drainage agricole, mai 1999, 1 page.
SURF185 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Lacs artificiels, fiche technique no 18, 12 décembre 1996, 6 pages.
SURF186
(région 16)
Les honorables Howard Dean, Georges E. Pataki et Lucien Bouchard. Entente intergouvernementale sur la coopération en matière d’environnement relativement à la gestion du lac Champlain, 28 octobre 1996, pagination diverse.
SURF187 Serge Goulet. Le PRRI : pièce maîtresse de l’assainissement industriel, ministère de l’Environnement, 12 pages.
SURF188 Parcs Canada. Projet de réouverture du canal de Lachine à la navigation de transit : lieu historique national, juillet 1998, 116 pages et annexes (disponible au BAPE à Montréal).
SURF189 Service d’études sédimentologiques - Division de Environnement illimité inc. Canal de Lachine : étude des effets de la navigation de plaisance sur la remise en suspension des sédiments, rapport technique, mai 1999, 45 pages et annexes (disponible au BAPE à Montréal).
SURF190 Jean-Yves Goupil et Jean Morneau. Critères d’analyse des projets en milieux hydrique, humide et riverain assujettis à l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement, ministère de l’Environnement et de la Faune, décembre 1996, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF191 Association des biologistes du Québec. Résumé d’études portant sur les impacts de la coupe forestière ainsi que des feux sur certaines communautés ichtyennes et sur la contamination au milieu aquatique par le mercure, 13 mai 1999, 3 pages.
SURF192 André J. Plamondon. Influence des coupes forestières sur le régime d’écoulement de l’eau et sa qualité, Université Laval, avril 1993, 179 pages.
SURF193 Ministère de l’Environnement. Information complémentaire concernant les impacts du développement hydroélectrique en général et des mini-centrales ainsi que la problématique du " bug " de l’an 2000 sur les barrages, 20 mai 1999, 4 pages.
SURF194 Louis Quilliam et Pascal Millet. L’état du Saint-Laurent : mise à jour des indicateurs environnementaux, Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et ministère de l’Environnement et de la Faune, rapport technique, mars 1998, 96 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF194.1 Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et ministère de l’Environnement et de la Faune. L’état du Saint-Laurent : les fluctuations des niveaux d’eau du Saint-Laurent, 1998, 15 pages.
SURF194.2 Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et ministère de l’Environnement et de la Faune. L’état du Saint-Laurent : le dérangement des espèces fauniques du Saint-Laurent, 1998, 15 pages.
SURF194.3 Environnement Canada, Pêches et Océans Canada et ministère de l’Environnement et de la Faune. L’état du Saint-Laurent : la contribution des activités urbaines à la détérioration du Saint-Laurent, 1998, 15 pages.
SURF195
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Ministère de l’Environnement. Information sur le barrage du grand lac des Cèdres dans la région de l’Outaouais, 20 mai 1999, 1 page.
SURF196
(région 17)
Ministère de l’Environnement. Information concernant les plans d’urgence de la centrale nucléaire de Gentilly et prise en compte de la présence de centrales nucléaires dans la gestion par bassin versant en France, 5 mai 1999, 2 pages.
SURF197 Ministère de l’Environnement. Information complémentaire sur les impacts de la baisse des niveaux d’eau dans les réservoirs du nord du Québec, 18 mai 1999, 1 page.
SURF198 Ministère de l’Environnement. Existence d’un statut particulier pour le fleuve Saint-Laurent, 19 mai 1999, 1 page.
SURF199 Ministère de l’Environnement. État de situation des municipalités relativement à la gestion des neiges usées, 20 mai 1999, 1 page.
SURF200 Ministère de l’Environnement. Information sur le mandat du comité chargé de revoir la Loi sur le régime des eaux, 20 mai 1999, 1 page.
SURF201 Ministère des Ressources naturelles. Inventaire et classification des aires d’accumulation de résidus miniers au Québec, résumé, mai 1999, non paginé.
SURF201.1 Ministère des Ressources naturelles. Inventaire et classification des aires d’accumulation de résidus miniers au Québec, mai 1999, non paginé.
SURF202 Ministère des Ressources naturelles. Présentation sur la restauration des parcs à résidus miniers, 9 pages.
SURF203
(région 14)
(à venir)
Corporation de l’aménagement de la rivière l’Assomption. La rivière l’Assomption, un patrimoine collectif à protéger, non paginé.
SURF204
(région 17)
Hydro-Québec. Centrale nucléaire Gentilly 2 : rapport trimestriel (chimie), 4e trimestre 1998, 1er mars 1999, 9 pages et annexes.
SURF205
(région 17)
Hydro-Québec. Rapport de l’étude exploratoire sur la mortalité des poissons dans le canal de rejet de la centrale de Gentilly en 1998, 19 pages et annexes.
SURF206 Bernard Rondeau. Différence entre l’indice de qualité biologique et physico-chimique pour les cours d’eau du Québec et les deux indices de qualité de l’eau du Saint-Laurent, Centre Saint-Laurent, 3 juin 1999, 1 page.
SURF207 Richard Laroche. Évaluation de l’irrigation pratiquée au Québec, ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 28 mai 1999, 1 page.
SURF207.1 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Complément d’information sur la pratique de l’irrigation au Québec, 6 octobre 1999, 1 page.
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SURF209 Guy Trencia. L’érosion en zone agricole : origine, impact et méthodes de contrôle, ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche, novembre 1987, 39 pages.
SURF210
(région 17)
Hydro-Québec. Rejets annuels aériens à la centrale nucléaire Gentilly 2 et dose annuelle reçue par les membres du groupe critique et la population, 21 mai 1999, non paginé.
SURF211
(région 17)
Hydro-Québec. Les rejets chimiques involontaires à la suite d’un déversement accidentel à la centrale nucléaire Gentilly 2, non paginé.
SURF212
(région 17)
Hydro-Québec. Les rejets liquides annuels de la centrale nucléaire Gentilly 2, 21 mai 1999, 1 page.
SURF213
(région 13)
Ville de Laval. Plans des propriétés publiques en rive de l’île Jésus, 26 mai 1999, 11 plans (disponible à la bibliothèque Alain-Granbois du Centre des ressources documentaires à Laval).
SURF214
(régions 04 et 17)
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SURF215
(région 16)
Denis Gervais et Claire Lachance. Plan d’action et de réhabilitation écologique du lac Saint-Louis, Comité ZIP du Haut-Saint-Laurent, mars 1996, pagination diverse (disponible au secrétariat de la commission).
SURF216
(région 02)
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SURF217 John Burcombe. Commentaires du Mouvement Au Courant sur trois projets d’attestation d’assainissement des eaux usées industrielles et trois annexes, janvier et février 1999, pagination diverse.
SURF217.1 Association des industries forestières du Québec. Lettre de l’association concernant les attestations d’assainissement dans le secteur des pâtes et papiers, 14 juin 1999, 1 page et annexe.
SURF218 Stratégies Saint-Laurent. Fiche d’information : territoires des comités ZIP, 2 documents.
SURF219
(région 05)
Conseil régional de l’environnement de l’Estrie. Information concernant une construction résidentielle au lac Bowker et la conformité au règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées, 12 avril 1999, 2 pages.
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SURF221 Francis Flynn. Améliorations des performances environnementales au niveau des effluents dans le secteur des pâtes et papiers 1981-1997, Vecteur Environnement, vol. 31, no 5, novembre 1998, p. 37-40.
SURF222 Association des industries forestières du Québec. Liste des papetières du Québec avec les cours d’eau attenants, juin 1998, 1 page.
SURF223 Associations des industries forestières du Québec. Préoccupations de l’Association des industries forestières du Québec dans le dossier des attestations d’assainissement, octobre 1998, 6 pages.
SURF224 Simons Environnement. Comparaison des exigences environnementales pour les effluents de fabriques de pâtes et papiers, 21 septembre 1998, 2 pages.
SURF225 Simons Environnement. Analyse technologique et économique des efforts requis pour atteindre les objectifs environnementaux de rejets (OER) préliminaires dans le secteur des pâtes et papiers, 21 septembre 1998, 3 pages.
SURF226 Louis Désilets. Attestations d’assainissement : vers un contrat environnemental, Les Papetières du Québec, septembre-octobre 1997, p. 6, 9 et 10.
SURF227 Association des industries forestières du Québec. Les papetières et l’environnement, juin 1999, 7 pages et annexes.
SURF228 Franc-Vert. L’industrie forestière au fil de l’eau, août-septembre 1996, p. 33-3.
SURF229 Ville de Montréal. Chapitre X du règlement d’urbanisme de la Ville de Montréal portant sur les zones inondables, rives des cours d’eau, zones de pentes fortes, 16 octobre 1998, pagination diverse.
SURF230 M. Lucotte et autres. Mercury in the Biogeochemical Cycle : Natural Environments and Hydroelectric Reservoirs of Northern Quebec, 1999, 334 pages (disponible au secrétariat de la commission).
SURF231 Hydro-Québec. Évolution des teneurs en mercure dans les poissons du complexe La Grande (1978-1994), rapport synthèse, 143 pages et annexe (disponible au secrétariat de la commission).
SURF232 Comité de la Baie James sur le mercure. Évolution des teneurs en mercure dans les poissons du complexe La Grande : caractérisation régionale des teneurs pour les utilisateurs cris de la baie James, rapport synthèse, juin 1998, 40 pages et annexes (disponible au secrétariat de la commission).
SURF233 Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN concernant la bande de protection entre les secteurs de coupe forestière, 18 juin 1999, 2 pages.
SURF234 Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN relative aux impacts sur l’eau de l’épandage de phytocides en forêt, 18 juin 1999, 2 pages.
SURF235 Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN concernant les accès aux berges sur les terres du domaine public, 18 juin 1999, 2 pages.
SURF236
(région 10)
Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN relative aux rejets des mines Copper Rand et Portage, 14 juin 1999, 1 page.
SURF237
(région 09)
Ministère des Ressources naturelles. Information du MRN sur les conditions d’exploitation des tourbières de la Côte-Nord, 16 juin 1999, 1 page.
SURF238 Ministère des Ressources naturelles. Entente administrative relative aux normes d’intervention dans les forêts du domaine public entre le ministère de l’Environnement et de la Faune et le ministère des Ressources naturelles, 23 novembre 1998, 5 pages et annexes.
SURF239 Georges Gangbazo et Jean Painchaud. " Incidence des politiques et programmes d’assainissement agricole sur la qualité de l’eau de six rivières – 1988-1995 ", Vecteur Environnement, vol. 32, no 1, janvier 1999, p. 29-36.
SURF240 Georges Gangbazo. Gestion de la qualité de l’eau : impact des pollutions diffuses, ministère de l’Environnement, 27 pages.
SURF241
(région 15)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur les lacs inclus au Réseau de mesures hydrologiques du Québec, 22 juin 1999, 1 page.
SURF242 Ministère de l’Environnement. Proposition de bandes de protection du milieu aquatique du groupe de travail interministériel, 25 février 1998, 16 pages et annexes.
SURF243 Rachid Labchir et Alain N. Rousseau. Revue des études sur l’abattement des flux de phosphore diffus agricole par les milieux riverains, marais et systèmes de drainage, INRS-Eau, 1er novembre 1998, p. 16.
SURF244 Jean-Yves Goupil. Considérations d’ordre environnemental sur la bande riveraine de protection en milieu agricole, ministère de l’Environnement et de la Faune, février 1995, 45 pages.
SURF245
(région 14)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur l’échantillonnage de l’eau dans la rivière Bayonne, 26 mai 1999, 1 page.
SURF246
(région 05)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur la contamination du petit lac Magog, 21 juin 1999, 1 page.
SURF247
(région 05)
Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche. Recensement de pêche estivale et diagnose du lac Brompton – été 1990, juillet 1993, 40 pages et annexes.
SURF248
(région 05)
Ministère de l’Environnement. Information sur les mesures légales du Ministère en regard des embarcations à moteur deux temps, 10 juin 1999, 1 page.
SURF249
(région 16)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur la surfertilisation des terres et le ruissellement vers la baie Missisquoi, 22 juin 1999, 3 pages.
SURF250 Ministère de l’Environnement. Information présentant la distinction entre un lac et un réservoir, 18 juin 1999, 1 page.
SURF251 Ministère de l’Environnement. Information sur le devenir des boues des stations d’épuration des eaux usées municipales, 10 juin 1999, 2 pages.
SURF252 Ministère de l’Environnement. Information sur la mesure des toxiques dans les réseaux de mesure de la qualité de l’eau au Québec, 22 juin 1999, 1 page.
SURF253
(région 08)
Ministère des Ressources naturelles. Programme de suivi de la qualité du milieu aquatique sur le territoire d’approvisionnement des Industries Norbord, division Bois d’œuvre à Senneterre, juillet 1995, 8 pages et annexe.
SURF254 Ministère de l’Environnement. Documents d’information relatifs aux technologies propres (disponible au BAPE à Québec et à Montréal) :
  • l’autre manière d’assainir les eaux usées industrielles, 1992, 4 pages (version anglaise disponible) ;
  • secteur agroalimentaire : production fromagère, 1988, 5 pages (version anglaise disponible) ;
  • secteur chimie inorganique : production du chlorate de sodium, 1988, 7 pages (version anglaise disponible) ;
  • secteur revêtement de surface : électrogalvanisation et zingage à chaud, 1992, 7 pages (version anglaise disponible) ;
  • secteur agroalimentaire : abattage de volailles, 1992, 7 pages (version anglaise disponible) ;
  • secteur des pâtes et papiers : produits hygiéniques, 1991, 8 pages (version anglaise disponible) ;
  • secteur du revêtement de surface : galvanoplastie, 1993, 8 pages ;
  • secteur agroalimentaire : transformation de la pomme de terre, 1997, 7 pages.
SURF255 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur le dragage à Sorel et dans la voie navigable du Saint-Laurent, 30 juillet 1999, 2 pages.
SURF256 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur les avis d’infraction en matière d’assainissement des eaux usées industrielles, 31 juillet 1999, 1 page.
SURF257 Ministère des Ressources naturelles. Information du Ministère sur la bande forestière riveraine pour la protection des lacs et des cours d’eau, 20 avril 1999, 2 pages.
SURF258
(région 08)
Ministère des Ressources naturelles. Rectificatif sur le drainage forestier en Abitibi-Témiscamingue, 13 août 1999, 1 page.
SURF259
(région 10)
Société d’énergie de la Baie James. Suivi écologique des milieux affectés par l’aménagement du complexe hydroélectrique La Grande, phase II (1987-1995) : secteurs Brisay, Laforge 1 et Laforge 2, qualité de l’eau, poissons et mercure, rapport synthèse, décembre 1995, 91 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu'à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF259.1
(région 10)
Société d’énergie de la Baie James. Suivi écologique des milieux affectés par l’aménagement du complexe hydroélectrique La Grande, phase II (1987-1995) : secteurs Brisay, Laforge 1 et Laforge 2, qualité de l’eau, poissons et mercure, annexes, décembre 1995, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu'à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF260
(région 10)
Société d’énergie de la Baie James. Suivi de la qualité de l’eau des milieux affectés par l’aménagement du complexe hydroélectrique La Grande, phase II (1986-1996) : secteurs La Grande 2A et La Grande 1, rapport synthèse, décembre 1996, 37 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu'à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF261
(région 16)
Jean Caumartin et René Vincent. Diagnostic environnemental de la rivière aux Brochets : municipalités de Frelighsburg, Stanbridge, Bedford (CT), Bedford (V), Notre-Dame-de-Stanbridge, Saint-Pierre-de-Véronne-à-Pike-River et Saint-Armand-Ouest, ministère de l’Environnement et de la Faune, août 1994, 96 pages et annexes.
SURF262 Gouvernement du Québec. Le défi du Saint-Laurent : projet de mise en valeur, plan d’action, rapport technique, juin 1989, 480 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF262.1 Gouvernement du Québec. Le défi du Saint-Laurent : projet de mise en valeur, plan d’action, sommaire et recommandations, juin 1989, 140 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF263
(région 16)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Agri-vision Montérégie : cultures sans intrants chimiques, journée d’information agricole le jeudi 10 décembre 1998, non paginé.
SURF264 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Campagne de caractérisation des résidus papetiers, rapport synthèse, 1996, 208 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF265 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Information du Ministère sur les subventions et le marché de l’agriculture biologique, 22 septembre 1999, 2 pages.
SURF266
(région 17)
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Superficies des terres agricoles irriguées pour la région du Centre-du-Québec, 29 avril 1999, non paginé.
SURF267 Jack A. Mathias. " Aquaculture : la révolution bleue ", Écodécision, automne 1995, p. 66-70.
SURF268 Gilles Provost. " Manquerons-nous d’électricité ? ", Québec Science, mars 1999, p. 14-18.

Jean Benoît Nadeau. " Les hauts et les bas d’Hydro ", Québec Science, mars 1999, p. 19-22.

SURF269
(région 10)
Hydro-Québec et Groupe-conseil Génivar inc. Réseau de suivi environnemental du complexe La Grande (1997-1998) : évolution des teneurs en mercure des poissons et études complémentaires, juin 1999, 89 pages et annexes (disponible au BAPE à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF270 Administration portuaire de Montréal et autres. Le dragage sélectif des hauts-fonds dans la voie navigable du Saint-Laurent, juin 1999, 16 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF271 Pêches et Océans Canada. Le Saint-Laurent marin : connaissances et interventions environnementales 1993-1998, avril 1999, 70 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF272 Ministère des Ressources naturelles. Cahier des objectifs de protection du règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine public, juillet 1997, 99 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF272.1 Ministère des Ressources naturelles. Cahier d’instructions relatives au suivi de l’application du règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine public, juin 1999, 145 pages et annexes (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF272.2 Ministère des Ressources naturelles. Suivi des indicateurs : conformité des interventions au RNI, septembre 1999, pagination diverse (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF273 Les amis de la vallée du Saint-Laurent. Du kayak au cargo, un fleuve pour tous !, 1999, 250 pages (disponible au BAPE à Québec).
SURF274 Faune et Parcs. Politique de débits réservés écologiques pour la protection du poisson et de ses habitats, Direction de la faune et de ses habitats, avril 1999, 23 pages.
SURF275
(région 10)
Hydro-Québec. Compte rendu du Comité consultatif en environnement et collectivités concernant la dérivation de la grande rivière de la Baleine et de la rivière de Rupert, 12 octobre 1999, 1 page et annexe (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF276.1
(régions 06 et 16)
Communauté urbaine de Montréal. Étude des usages et des ressources biophysiques de la rivière des Prairies, du lac Saint-Louis et du tronçon fluvial du Saint-Laurent, rapport final, tome 1, juin 1996, pagination diverse (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF276.1
(régions 06 et 16)
Communauté urbaine de Montréal. Étude des usages et des ressources biophysiques de la rivière des Prairies, du lac Saint-Louis et du tronçon fluvial du Saint-Laurent, rapport final, tome 2, juin 1996, pagination diverse (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF277 Régie des assurances agricoles. Information de la Régie concernant la détermination du nombre d’unités animales, 15 novembre 1999, 2 pages.
SURF278 Ministère des Richesses naturelles. L’état de santé de nos lacs : la diagnose écologique en milieu lacustre, décembre 1978, 63 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF278.1 Ministère des Richesses naturelles. Méthodologie d’évaluation des potentiels écologiques, février 1979, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF278.2 Ministère des Richesses naturelles. Guide technique pour l’inventaire écologique des lacs, décembre 1979, 64 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF279 Ministère des Richesses naturelles. Méthodologie pour le calcul des apports en phosphore et la détermination de la capacité de support d’un lac, janvier 1979, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF280 Ministère des Richesses naturelles. L’âge de nos lacs : méthode numérique d’évaluation de l’état trophique des lacs, mars 1979, 57 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF281 Ministère des Richesses naturelles. Potentiel d’utilisation de l’eau en milieu lacustre, juillet 1979, 58 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SURF282 Hydro-Québec. Répartition de la zostère marine sur la côte nord-est de la baie James – été 1996, décembre 1996, 44 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF282.1 Environnement Canada. Les habitats côtiers du nord-est de la baie James, Service canadien de la faune, 1991, 30 pages (disponible au secrétariat de la Commission).
SURF282.2 Pierre Senécal et Dominique Égré. " Les impacts du complexe hydroélectrique La Grande sur les communautés autochtones ", Recherches amérindiennes au Québec, vol. XXVIII, no 1, 1998, p. 89-103 (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF283 Hydro-Québec. Information sur la gestion des réservoirs hydroélectriques, 3 décembre 1999, 2 pages et annexe.
SURF284
(région 10)
Hydro-Québec et Société d’énergie de la Baie James. Suréquipement de l’aménagement de La Grande 2 : rapport sur les études d’avant-projet, juillet 1986, 20 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF284.1
(région 10)
Génivar. Étude spéciale sur le mercure dans les poissons de la grande rivière en aval de la centrale La Grande 1 : 1996, juillet 1997, 65 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF285
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Hydro-Québec. Bilan du suivi environnemental de la portion des rivières Caniapiscau et Koksoak située à l’aval des ouvrages de dérivation, janvier 1998, 20 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SURF286 Ministère de l’Environnement et de la Faune. Contamination de l’eau et des sédiments des rivières affectées par les crues exceptionnelles du Saguenay, juin 1998, 60 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu'à la bibliothèque de l’Université du Québec à Chicoutimi).
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SERV3

Ministère de l’Environnement et de la Faune. Rapport d’évaluation des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux du PAEQ : année 1994, Service de l’assainissement des eaux et du traitement des eaux de consommation, mars 1997, 52 pages.

SERV4 Environnement Canada. Instruments économiques pour la gestion de l’eau : Tarification de l’eau dans l’industrie. Conservation et protection, 1992, 39 pages.
SERV5 Environnement Canada. La tarification de l’eau dans les municipalités canadiennes en 1991 : méthodes et prix actuels. Service canadien de la faune, 1995, 35 pages.
SERV6 Environnement Canada. L’utilisation de l’eau dans l’industrie canadienne en 1991, 1995, 51 pages et annexes.
SERV7 Bernard Dorval et autres. Évaluation de la toxicité des effluents des stations d’épuration municipales du Québec, rapport d’étape, ministère de l’Environnement et de la Faune et Environnement Canada, juillet 1998, 88 pages et annexes (disponible au BAPE à Montréal).
SERV8
Dany Fougères et autres. Évaluation des besoins des municipalités québécoises en réfection et construction d’infrastructures d’eaux, mai 1998, 211 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SERV9
Jean-Pierre Villeneuve et autres. Évaluation des besoins des municipalités québécoises en réfection et construction d’infrastructures d’eau. Rapport final – INRS-Eau, février 1998, pagination diverse et annexes. (disponible au BAPE à Québec et à Montréal)
SERV10
Jean-Pierre Villeneuve et autres. Synthèse des rapports INRS-Urbanisation et INRS-Eau sur les besoins des municipalités québécoises en réfection et construction d’infrastructures d’eau, février 1998, 50 pages.
SERV11
(à venir)
Ministère des Affaires municipales. Travaux d’infrastructures Canada-Québec : Volet III, répertoire des projets, mars 1997, 168 pages.
SERV12
(? à venir)
Ministère des Affaires municipales. Travaux d’infrastructures Canada-Québec : Expérimentation de nouvelles technologies, répertoire des projets, 1998, 296 pages.
SERV13
Union des municipalités du Québec.  L'état actuel et les nouveaux modes de gestion et de financement des infrastructures municipales, septembre 1994, rapport d'enquête, 66 pages et annexe.
SERV14
(région 05)
Ministères des Affaires municipales.  Ouvrages municipaux construits dans les programme d'assainissement des eaux de la région de l'Estrie, non paginé.
SERV15
(région 03)
Ministère de l’Environnement et de la Faune. Les charges des rejets d’eaux usées des deux stations d’épuration en amont de la prise d’eau de Québec (Stoneham et Lac Delage), non paginé.
SERV16
(région 03)
Communauté urbaine de Québec. Localisation de deux diffuseurs sur le territoire de la Communauté urbaine de Québec, 25 mars 1999, carte.
SERV17 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Rapport du Comité sur les nouvelles technologies de traitement des eaux usées, 1999, 80 pages.
SERV18 Jean-Pierre Beaumont. La pérennité des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux, ministère des Affaires municipales et de la Métropole, 25 mars 1999, non paginé.
SERV19 Association québécoise des techniques de l’environnement et Association des entrepreneurs de services en environnement du Québec. Coût de revient des services municipaux : une approche révisée, rapport final, août 1997, 41 pages.
SERV20 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Le passage à l’an 2000 des équipements et systèmes informatiques : guide pour les services d’aqueduc et d’égouts, 24 février 1999, 7 pages et annexes.
SERV21 Ministère de l’Environnement. Ouvrages municipaux d’assainissement des eaux : répartition des ouvrages par centre de responsabilité, 29 avril 1999, 13 pages.
SERV22 Réseau Environnement. Questions adressées à la Commission concernant l’assainissement municipal, 3 mai 1999, 1 page et annexe.
SERV23
(région 02)
Ville de Chicoutimi. Rapport sur la tarification de l’eau au compteur et règlement d’imposition d’un mode de tarification de l’eau pour la ville de Chicoutimi, 4 février 1999 et 7 décembre 1998, pagination diverse.
SERV24
(région 02)
Ville de Chicoutimi. Politique de gestion de l’eau par compteur et règlement régissant l’installation et l’entretien des compteurs d’eau pour la ville de Chicoutimi, 17 janvier 1996 et 15 février 1999, pagination diverse.
SERV25
(région 06)
Ministère de l’Environnement. Décret no 108-87 du gouvernement du Québec et entente entre le Ministère et la Communauté urbaine de Montréal concernant la gestion des eaux usées sur le territoire de la CUM, 28 janvier 1987 et 30 octobre 1986, pagination diverse.
SERV26
(région 06)
Bernard Seguin et Ronald Poissant. Gestion des rejets toxiques dans les égouts : réduire davantage les rejets, document de support à la présentation faite au colloque de l’Association canadienne des eaux potables et usées, Communauté urbaine de Montréal, 28 octobre 1998, 7 pages et annexes.
SERV27
(région 06)
Guy Deschamps. Évolution des contaminants toxiques dans les eaux usées à la station d’épuration de la Communauté urbaine de Montréal en 1995 et 1996, 1998, 39 pages.
SERV28
(région 06)
Canh T. Nguyen. Bilan de réduction des métaux lourds dans les effluents des industries du traitement de surface (1980-1993) sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal, octobre 1994, 26 pages.
SERV29
(région 06)
Ville de Montréal. Présentation faite lors de la séance publique du 13 mai 1999, non paginé (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SERV30
(région 06)
Monique Gilbert. Bilan des interventions de la CUM relatives aux rejets d’eaux usées des buanderies industrielles, Communauté urbaine de Montréal, 2 pages.
SERV31
(région 06)
Syndicat des professionnelles et professionnels municipaux de Montréal. Communiqués relatifs à la privatisation du Service d’eau potable à Montréal, 12 mai 1999 et 13 novembre 1996, non paginé.
SERV32
(région 06)
Communauté urbaine de Montréal. Acétates de la présentation de la CUM du 13 mai 1999, 23 pages.
SERV33 Ministère des Affaires municipales. Réponses aux questions adressées au ministère des Affaires municipales concernant les coûts et les performances des ouvrages d’assainissement des eaux, la formation des opérateurs d’ouvrages d’assainissement, les mesures d’économie d’eau ; conditions d’admissibilité d’une municipalité au programme Eau Vive incluant le cas de Saint-Honoré, 7 mai 1999, 3 pages.
SERV33.1 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Programme " Travaux d’infrastructures Canada-Québec " 1997 : mesures d’économie d’eau, 6 pages.
SERV34 Ministère des Relations internationales. Modes de gestion des services municipaux et partenariats public-privé dans le monde : survol de quelques expériences, avril 1999, 14 pages.
SERV35 Ministère des Affaires municipales. Information sur les frais imposés par la Régie du bâtiment du Québec pour l’installation de compteurs d’eau, 1997, 1998 et 1999, pagination diverse.
SERV36
(région 11)
Ministère des Affaires municipales. Protocole d’entente entre le ministre des Affaires municipales et la Régie intermunicipale d’approvisionnement en eau potable de l’île Centrale (Îles-de-la-Madeleine) pour les fins et en considération d’une aide financière à être versée dans le cadre des décrets gouvernementaux 1214-91 du 4 septembre 1991, 964-92 du 30 juin 1992 et 406-95 du 29 mars 1995, 31 mars 1995, 3 pages et annexe.
SERV37
(région 06)
Communauté urbaine de Montréal. Règlement 129 sur la tarification relative à l’assainissement des eaux usées industrielles, phase III, 22 avril 1999, non paginé.
SERV38 Ministère de l’Environnement. Les compteurs d’eau, 1985, p. 107 à 109.
SERV39
(région 06)
Communauté urbaine de Montréal. Statistiques annuelles des déversements d’eaux usées 1998, 31 mars 1999, 3 pages.
SERV40
(région 06)
Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines. Bilan de l’état des infrastructures de base dans la région métropolitaine de recensement de Montréal, avril 1998, 339 pages (disponibles au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au bureau du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets à Montréal).
SERV41 Léo-Paul Lauzon, François Patenaude et Martin Poirier. La privatisation de l’eau au Québec, première partie : les expériences dans le monde, octobre 1996, 71 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au bureau du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets à Montréal).
SERV41.1 Léo-Paul Lauzon, François Patenaude et Martin Poirier. La privatisation de l’eau au Québec, deuxième partie : le cas de Montréal et du Québec, avril 1997, 110 pages et annexes (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au bureau du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets à Montréal).
SERV42
(région 06)
Ville de Montréal. Information concernant l’alimentation en eau et l’usage des égouts publics selon le règlement A-4 de la Ville de Montréal, 10 juin 1999, 1 page et annexe.
SERV43 Pierre J. Hamel. Le financement des infrastructures [tiré du Symposium sur la gestion de l’eau au Québec, vol. 1, Recueil de textes des conférenciers, Québec, INRS-Eau, 283 p., p. 233-247], Groupe de recherche sur les infrastructures et les équipements urbains (GRIEU), INRS-Urbanisation, 10-12 décembre 1997, 17 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au bureau du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets).
SERV44 Pierre J. Hamel et Alain Sterck. Analyse comparative de la gestion de l’eau dans divers pays, rapport remis au ministère du Conseil exécutif, Groupe de recherche sur les infrastructures et les équipements urbains (GRIEU), INRS-Urbanisation, mars 1997, 68 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au bureau du Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets).
SERV45
(région 06)
Ville de Montréal. Diagnostic des réseaux, rapport final-section Aqueduc, sommaire exécutif, 11 pages.
SERV45.1
(région 06)
Ville de Montréal et autres. Auscultation et diagnostic des réseaux d’aqueduc et d’égout de la ville de Montréal, rapport final, septembre 1999, 54 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets à Montréal).
SERV45.2
(région 06)
Ville de Montréal et autres. Auscultation et diagnostic des réseaux d’aqueduc et d’égout de la ville de Montréal, annexes, septembre 1999, 122 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’au Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets à Montréal).
SERV46 Ministère de l’Environnement. Contrôle environnemental permettant d’évaluer l’impact des rejets des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux, 6 juillet 1999, 1 page et annexe.
SERV47 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur le pouvoir d’ordonnance du ministre de l’Environnement en matière de gestion d’eau potable et d’eaux usées, 16 juin 1999, 1 page.
SERV48 Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur les obligations réglementaires d’une municipalité en cas de modification de sa prise d’eau potable, 3 juin 1999, 1 page.
SERV49
(région 16)
Ministère de l’Environnement. Information sur la concentration des MES dans les eaux usées des stations d’épuration le long de la rivière Yamaska, 23 juin 1999, 1 page et annexe.
SERV50 Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines. Les classeurs du CERIU : infrastructures souterraines, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SERV50.1 Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines. Les classeurs du CERIU : chaussées, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SERV50.2 Centre d’expertise et de recherche en infrastructures urbaines. Les classeurs du CERIU : recueil des fournisseurs et produits – réhabilitation des chaussées, p. 3-6 à 3-22 (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SERV51 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Rapport du Groupe de travail sur le programme d’assainissement des eaux (connu sous le titre de " Rapport Dagenais "), 7 octobre 1986, 49 pages et annexes.
SERV52
(région 05)
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Information sur les stations d’épuration de la région de l’Estrie, 1er septembre 1999, 1 page et annexe.
SERV53 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Liste des municipalités du Québec ayant fait une demande via le programme " Les eaux vives " pour l’installation d’un réseau d’égout, 1er septembre 1999, 1 page et annexe.
SERV54 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Pouvoir d’une municipalité de couper le service d’eau à un usager qui n’aurait pas acquitté ses taxes, 1er septembre 1999, 1 page et annexe.
SERV55 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Traitement de l’eau potable par ozonation, 1er septembre 1999, 1 page.
SERV56
(région 15)
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Efficacité de la station d’épuration de la municipalité de Sainte-Agathe-des-Monts, 1er septembre 1999, 1 page.
SERV57
(région 01)
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Information sur les rejets d’eaux usées municipales dans la Baie des Chaleurs et de la municipalité de Caplan, 1er septembre 1999, 2 pages.
SERV58 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Réglementation municipale en matière de rejets provenant des réseaux d’égout, 1er septembre 1999, 1 page.
SERV59
(région 01)
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Information sur le traitement des eaux usées de la ville de Price, 1er septembre 1999, 1 page.
SERV60 Table ronde nationale sur l’environnement et l’économie. Les services des eaux et des eaux usées au Canada, 1996, 43 pages (disponible au BAPE à Québec et à Montréal).
SERV61 Françoise Nowak. Le prix de l’eau, Éditions Économica, 1995, 111 pages (disponible au BAPE à Québec et éventuellement à Montréal).
SERV62
(région 10)
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Protocole d’entente entre la ministre d’état aux Affaires municipales et à la Métropole et l’administration régionale Kativik dans le cadre du programme d’aide financière " Isurruutinik " pour l’amélioration des infrastructures des villages nordiques, juin 1999, 6 pages et annexe (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque municipale à Chibougamau).
SERV63
(région 01)
Municipalité du village de Price. Projet d’assainissement des eaux, 14 octobre 1999, pagination diverse (disponible au BAPE à Québec et à la bibliothèque de l’Université du Québec à Rimouski).
SERV64
(région 01)
Ministère de l’Environnement. Information du Ministère sur la gestion des eaux usées dans la municipalité de Price, 18 octobre 1999, 1 page et annexe (disponible au BAPE à Québec et à la bibliothèque de l’Université du Québec à Rimouski).
Note : Voir aussi POTA 26, 27, 28, 29, 31, 32, 48 et 91 pour les mesures d’économie d’eau.

Transcriptions des séances publiques

TRAN

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Transcriptions. La consultation publique sur la gestion de l’eau au Québec.

TRAN1

Séance tenue à Montréal le 16 mars 1999, en après-midi, 90 pages.

TRAN2

Séance tenue à Montréal le 16 mars 1999, en soirée, 96 pages.

TRAN3

Séance tenue à Montréal le 17 mars 1999, en après-midi, 94 pages.

TRAN4

Séance tenue à Montréal le 17 mars 1999, en soirée, 96 pages.

TRAN5

Séance tenue à Montréal le 18 mars 1999, en après-midi, 103 pages.

TRAN6

Séance tenue à Montréal le 18 mars 1999, en soirée, 37 pages.

TRAN7

Séance tenue à Québec le 22 mars 1999, en après-midi, 93 pages.

TRAN8

Séance tenue à Québec le 22 mars 1999, en soirée, 101 pages.

TRAN9

Séance tenue à Québec le 23 mars 1999, en après-midi, 112 pages.

TRAN10

Séance tenue à Québec le 23 mars 1999, en soirée, 46 pages.

TRAN11

Séance tenue à Sainte-Marie-de-Beauce le 24 mars 1999, en après-midi, 86 pages.

TRAN12

Séance tenue à Sainte-Marie-de-Beauce le 24 mars 1999, en soirée, 87 pages.

TRAN13

Séance tenue à Sainte-Marie-de-Beauce le 25 mars 1999, en après-midi, 89 pages.

TRAN14 Séance tenue à Sainte-Marie-de-Beauce le 25 mars 1999, en soirée, 49 pages.
TRAN15 Séance tenue à Sherbrooke le 29 mars 1999, en soirée, 89 pages.
TRAN16 Séance tenue à Sherbrooke le 30 mars 1999, en après-midi, 83 pages.
TRAN17 Séance tenue à Sherbrooke le 30 mars 1999, en soirée, 109 pages.
TRAN18 Séance tenue à Sherbrooke le 31 mars 1999, en après-midi, 100 pages.
TRAN19 Séance tenue à Sherbrooke le 31 mars 1999, en soirée, 80 pages.
TRAN20 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 6 avril 1999, en soirée, 113 pages.
TRAN21 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 7 avril 1999, en après-midi, 93 pages.
TRAN22 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 7 avril 1999, en soirée, 127 pages.
TRAN23 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 8 avril 1999, en après-midi, 100 pages.
TRAN24 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 8 avril 1999, en soirée, 60 pages.
TRAN25 Séance tenue à Rouyn-Noranda  le 12 avril 1999, en soirée, 101 pages.
TRAN26 Séance tenue à Rouyn-Noranda le 13 avril 1999, en après-midi, 93 pages.
TRAN27 Séance tenue à Rouyn-Noranda le 13 avril 1999, en soirée, 95 pages.
TRAN28 Séance tenue à Hull le 14 avril 1999, en soirée, 104 pages.
TRAN29 Séance tenue à Hull le 15 avril 1999, en après-midi, 91 pages.
TRAN30 Séance tenue à Hull le 15 avril 1999, en soirée, 110 pages.
TRAN31 Séance tenue à Trois-Rivières le 19 avril 1999, en soirée, 95 pages.
TRAN32 Séance tenue à Trois-Rivières le 20 avril 1999, en après-midi, 92 pages.
TRAN33 Séance tenue à Trois-Rivières le 20 avril 1999, en soirée, 59 pages.
TRAN34 Séance tenue à Victoriaville le 21 avril 1999, en soirée, 96 pages.
TRAN35 Séance tenue à Victoriaville le 22 avril 1999, en après-midi, 90 pages.
TRAN36 Séance tenue à Victoriaville le 22 avril 1999, en soirée, 60 pages.
TRAN37 Séance tenue à Sept-Îles le 26 avril 1999, en soirée, 98 pages.
TRAN38 Séance tenue à Sept-Îles le 27 avril 1999, en après-midi, 81 pages.
TRAN39 Séance tenue à Sept-Îles le 27 avril 1999, en soirée, 39 pages.
TRAN40 Séance tenue à Chicoutimi le 28 avril 1999, en soirée, 107 pages.
TRAN41 Séance tenue à Chicoutimi le 29 avril 1999, en après-midi, 86 pages.
TRAN42 Séance tenue à Chicoutimi le 29 avril 1999, en soirée, 89 pages.
TRAN43 Séance tenue à Saint-Charles-Borromée le 3 mai 1999, en soirée, 95 pages.
TRAN44 Séance tenue à Saint-Charles-Borromée le 4 mai 1999, en après-midi, 94 pages.
TRAN45 Séance tenue à Saint-Charles-Borromée le 4 mai 1999, en soirée, 44 pages.
TRAN46 Séance tenue à Saint-Jérôme le 5 mai 1999, en soirée, 82 pages.
TRAN47 Séance tenue à Saint-Jérôme le 6 mai 1999, en après-midi, 89 pages.
TRAN48 Séance tenue à Saint-Jérôme le 6 mai 1999, en soirée, 119 pages.
TRAN49 Séance tenue à Montréal le 10 mai 1999, en soirée, 96 pages.
TRAN50 Séance tenue à Montréal le 11 mai 1999, en après-midi, 87 pages.
TRAN51 Séance tenue à Montréal le 11 mai 1999, en soirée, 82 pages.
TRAN52 Séance tenue à Montréal le 12 mai 1999, en après-midi, 96 pages.
TRAN53 Séance tenue à Montréal le 12 mai 1999, en soirée, 116 pages.
TRAN54 Séance tenue à Montréal le 13 mai 1999, en après-midi, 81 pages.
TRAN55 Séance tenue à Montréal le 13 mai 1999, en soirée, 142 pages.
TRAN56 Séance tenue à Gaspé le 17 mai 1999, en soirée, 98  pages.
TRAN57 Séance tenue à Gaspé le 18 mai 1999, en après-midi, 86 pages.
TRAN58 Séance tenue à Gaspé le 18 mai 1999, en soirée, 70 pages.
TRAN59 Séance tenue à Cap-aux-Meules le 17 mai 1999, en soirée, 56  pages.
TRAN60 Séance tenue à Cap-aux-Meules le 18 mai 1999, en soirée, 80  pages.
TRAN61 Séance tenue à Rimouski le 19 mai 1999, en soirée, 98 pages.
TRAN62 Séance tenue à Rimouski le 20 mai 1999, en après-midi, 103 pages.
TRAN63 Séance tenue à Rimouski le 20 mai 1999, en soirée, 67 pages.
TRAN64 Séance tenue à Chibougamau le 25 mai 1999, en soirée, 73 pages.
TRAN65 Séance tenue à Chibougamau le 26 mai 1999, en après-midi, 68 pages.
TRAN66 Séance tenue à Québec le 1er juin 1999, en avant-midi, 140 pages.
TRAN67 Séance tenue à Québec le 2 juin 1999, en avant-midi, 144 pages.
TRAN68 Séance tenue à Québec le 3 juin 1999, en avant-midi, 151 pages.
TRAN69 Séance tenue à Québec le 4 juin 1999, en avant-midi, 133 pages.
TRAN70 Séance thématique tenue à Trois-Rivières le 9 juin 1999, 136 pages.
TRAN71 Séance thématique tenue à Trois-Rivières le 10 juin 1999, 148 pages.
TRAN72 Séance thématique tenue à Montréal le 15 juin 1999, 135 pages.
TRAN73 Séance thématique tenue à Montréal le 16 juin 1999, 155 pages.
TRAN74 Séance thématique tenue à Montréal le 17 juin 1999, 140 pages.
TRAN75 Séance thématique tenue à Montréal le 18 juin 1999, 113 pages.
TRAN76 Séance thématique tenue à Mashteuiatsh le 18 août 1999, 120 pages.
TRAN77 Séance tenue à Kuujjuaq le 1er septembre 1999, en après-midi, 67 pages.
TRAN78 Séance tenue à Kuujjuarapik le 2 septembre 1999, en après-midi, 50 pages.
TRAN79 Séance tenue à Oujé Bougoumou le 15 septembre 1999, 98 pages.
TRAN80 Séance tenue à Chisasibi le 16 septembre 1999, 89 pages.
TRAN81 Séance tenue à Whapmagoostui le 17 septembre 1999, 50 pages.
TRAN82 Séance tenue à Lévis le 27 septembre 1999, en soirée, 77 pages.
TRAN83 Séance tenue à Lévis le 28 septembre 1999, en après-midi, 70 pages.
TRAN84 Séance tenue à Drummondville le 29 septembre 1999, en soirée, 75 pages.
TRAN85 Séance tenue à Gaspé le 4 octobre 1999, en soirée, 45 pages.
TRAN86 Séance tenue à Gaspé le 5 octobre 1999, en soirée, 52 pages.
TRAN87 Séance tenue à Rimouski  le 6 octobre 1999, en soirée, 69 pages.
TRAN88 Séance tenue à Rimouski  le 7 octobre 1999, en après-midi, 59 pages.
TRAN89 Séance tenue à Rimouski  le 7 octobre 1999, en soirée, 72 pages.
TRAN90 Séance tenue à Radisson le 13 octobre 1999, en soirée, 47 pages.
TRAN91 Séance tenue à Rouyn-Noranda le 18 octobre 1999, en soirée, 69 pages.
TRAN92 Séance tenue à Rouyn-Noranda le 19 octobre 1999, en après-midi, 81 pages.
TRAN93 Séance tenue à Rouyn-Noranda le 19 octobre 1999, en soirée, 88 pages.
TRAN94 Séance tenue à Hull le 20 octobre 1999, en soirée, 80 pages.
TRAN95 Séance tenue à Hull le 21 octobre 1999, en après-midi, 96 pages.
TRAN96 Séance tenue à Sherbrooke le 25 octobre 1999, en après-midi, 94 pages.
TRAN97 Séance tenue à Sherbrooke le 25 octobre 1999, en soirée, 75 pages
TRAN98 Séance tenue à Sherbrooke le 26 octobre 1999, en après-midi, 82 pages.
TRAN99 Séance tenue à Sherbrooke le 26 octobre 1999, en soirée, 94 pages.
TRAN100 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 27 octobre 1999, en soirée, 79 pages.
TRAN101 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 28 octobre 1999, en après-midi, 75 pages.
TRAN102 Séance tenue à Saint-Jean-sur-Richelieu le 28 octobre 1999, en soirée, 49 pages.
TRAN103 Séance tenue à Sherbrooke le 29 octobre 1999, en après-midi, 54 pages.
TRAN104 Séance tenue à Betsiamites le 1er novembre 1999, en après-midi, 50 pages.
TRAN105 Séance tenue à Baie-Comeau le 1er novembre 1999, en soirée, 53 pages.
TRAN106 Séance tenue à Baie-Comeau le 2 novembre 1999, en après-midi, 91 pages.
TRAN107 Séance tenue à Chicoutimi le 3 novembre 1999, en soirée, 98 pages.
TRAN108 Séance tenue à Chicoutimi le 4 novembre 1999, en après-midi, 108 pages.
TRAN109 Séance tenue à Chicoutimi le 4 novembre 1999, en soirée, 53 pages.
TRAN110 Séance tenue à Trois-Rivières le 8 novembre 1999, en soirée, 96 pages.
TRAN111 Séance tenue à Trois-Rivières le 9 novembre 1999, en après-midi, 73 pages.
TRAN112 Séance tenue à Trois-Rivières le 9 novembre 1999, en soirée, 85 pages.
TRAN113 Séance tenue à Québec le 10 novembre 1999, en après-midi, 63 pages.
TRAN114 Séance tenue à Québec le 10 novembre 1999, en soirée, 83 pages.
TRAN114a Séance tenue à Québec le 11 novembre 1999, en après-midi, 97 pages.
TRAN115 Séance tenue à Québec le 11 novembre 1999, en soirée, 80 pages.
TRAN116 Séance tenue à Québec le 12 novembre 1999, en avant-midi, 48 pages.
TRAN117 Séance tenue à Joliette le 15 novembre 1999, en soirée, 55 pages.
TRAN118 Séance tenue à Joliette le 16 novembre 1999, en après-midi, 43 pages.
TRAN119 Séance tenue à Saint-Jérôme le 17 novembre 1999, en soirée, 78 pages.
TRAN120 Séance tenue à Saint-Jérôme le 18 novembre 1999, en après-midi, 75 pages.
TRAN121 Séance tenue à Saint-Jérôme le 18 novembre 1999, en soirée, 64 pages.
TRAN122 Séance tenue à Laval le 22 novembre 1999, en après-midi, 45 pages.
TRAN123 Séance tenue à Laval le 22 novembre 1999, en soirée, 61 pages.
TRAN124 Séance tenue à Montréal  le 23 novembre 1999, en après-midi, 75 pages.
TRAN125 Séance tenue à Montréal  le 23 novembre 1999, en soirée, 79 pages.
TRAN126 Séance tenue à Montréal  le 24 novembre 1999, en après-midi, 75 pages.
TRAN127 Séance tenue à Montréal  le 24 novembre 1999, en soiréei, 80 pages.
TRAN128 Séance tenue à Montréal le 25 novembre 1999, en après-midi, 66 pages.
TRAN129 Séance tenue à Montréal le 25 novembre 1999, en soirée, 71 pages.
TRAN130 Séance tenue à Montréal le 29 novembre 1999, en après-midi, 71 pages.
TRAN131 Séance tenue à Montréal le 29 novembre 1999, en soirée, 74 pages.
TRAN132 Séance tenue à Montréal le 30 novembre 1999, en après-midi, 69 pages.
TRAN133 Séance tenue à Montréal le 30 novembre 1999, en soirée, 46 pages.
TRAN134 Séance tenue à Montréal le 1er décembre 1999, en après-midi, 33 pages.
TRAN135 Séance tenue à Montréal le 1er décembre 1999, en soirée, 61 pages.
TRAN136 Séance tenue à Montréal le 2 décembre 1999, en après-midi, 33 pages.
TRAN137 Séance tenue à Montréal le 2 décembre 1999, en soirée, 75 pages.
TRAN138 Séance tenue à Montréal le 6 décembre 1999, en après-midi, 76 pages.
TRAN139 Séance tenue à Montréal le 6 décembre 1999, en soirée, 71 pages.
TRAN140 Séance tenue à Montréal le 7 décembre 1999, en après-midi, 86 pages.
TRAN141 Séance tenue à Montréal le 7 décembre 1999, en soirée, 74 pages.
TRAN142 Séance tenue à Montréal le 8 décembre 1999, en après-midi, 32 pages.

 

Questions de la commission et les réponses

QUES1

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur le statut légal des propriétés riveraines, l’accès public aux rives ainsi que les baux de grève, 13 avril 1999, 1 page.

QUES1.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative à l’inventaire du statut légal des propriétés riveraines du Saint-Laurent ainsi qu’aux législations actuellement en vigueur en matière d’accès publics aux rives, 14 mai 1999, 4 pages et annexes.

QUES2

(région 07)

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur la protection des écosystèmes aquatiques ainsi que sur la protection de la frayère " Chevalier-des-Rivières " et la qualité de l’eau dans la rivière Gatineau, 21 avril 1999, 1 page.

QUES2.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative à la protection des écosystèmes aquatiques ainsi qu’à la protection de la frayère " Chevalier-des-Rivières " et de la qualité de l’eau dans la rivière Gatineau, 23 juin 1999, 2 pages.
QUES3 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur la contribution des fossés agricoles à la contamination des cours d’eau municipaux due à l’érosion des sols arables, 20 mai 1999, 1 page.
QUES3.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère concernant la contribution des fossés agricoles à la contamination des cours d’eau municipaux due à l’érosion des sols arables, 23 juin 1999, 4 pages et annexe.
QUES4 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur l’empiétement dans les zones inondables et sur les rives au pourtour des îles de Montréal et Jésus ainsi que pour tout le Québec, 25 mai 1999, 1 page.
QUES4.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative à l’empiétement dans les zones inondables et sur les rives au pourtour des îles de Montréal et Jésus ainsi que pour tout le Québec, 18 juin 1999, 1 page.
QUES5 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions reçues par la Commission et adressées au ministère de l’Environnement concernant les politiques gouvernementales sur la gestion de l’eau au Québec et sur le plomb dans l’eau potable dans le quartier du Plateau Mont-Royal, 27 mai 1999, non paginé.
QUES5.1 Ville de Montréal. Réponse de la Ville relative aux conduites d’eau potable en plomb sur le Plateau Mont-Royal et aux effets sur la santé des consommateurs, 10 juin 1999, 2 pages.
QUES5.2 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative aux conduites d’eau potable en plomb sur le Plateau Mont-Royal et aux effets sur la santé des consommateurs, 18 juin 1999, 1 page.
QUES6 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole concernant les normes de surverse de la CUM et la formule de gestion préconisée, 4 juin 1999, 1 page.
QUES6.1 Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Réponse du Ministère relative aux normes de surverse de la CUM et à la formule de gestion préconisée, 29 juillet 1999, 2 pages et annexe.
QUES7 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant le tir d’obus dans le lac Saint-Pierre, 14 juin 1999, 1 page et annexe.
QUES7.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative au tir d’obus dans le lac Saint-Pierre, 30 juin 1999, 1 page.
QUES7.2 Ministère de l’Environnement. Réponses du Ministère sur les aspects légaux se rapportant au tir d’obus dans le lac Saint-Pierre, 1er novembre 1999, 3 pages et annexe.
QUES8 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement.   Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole sur les formes de partenariat dans les municipalités en matière d'eau potable et d'eau usées, 4 août 1999, 1 page.
QUES9 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement.   Questions adressées au ministère de l'Environnement sur les usages de l'eau souterraine et sur les normes d'eau potable au Québec et hors Québec, 11 août 1999, 1 page.
QUES9.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère sur les usages de l’eau souterraine, 7 septembre 1999, 2 pages.
QUES10 Bureau d'audiences publiques sur l'environnement.   Questions adressées au ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation sur l'agriculture biologique et le portrait agro-environnemental des entreprises porcines, 12 août 1999, 1 page.
QUES11 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relatives à l’aquiculture, 31 août 1999, 1 page.
QUES11.1 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponse du Ministère relative à l’aquiculture, 7 septembre 1999, 2 pages.
QUES11.2 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Demande de précisions adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les types et les rejets des piscicultures, 16 septembre 1999, 2 pages.
QUES11.3 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Précisions apportées par le Ministère concernant les types et les rejets des piscicultures, 17 septembre 1999, 1 page.
QUES12 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur les composantes de la neige artificielle usée dans les canons à neige, 31 août 1999, 1 page.
QUES12.1 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative aux ingrédients composant la neige artificielle utilisée dans les canons à neige, 3 septembre 1999, 1 page.
QUES13 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles sur les composantes du liquide utilisé par la Société pour la protection des forêts contre le feu (SOPFEU), 31 août 1999, 1 page.
QUES13.1 Ministère des Ressources naturelles. Réponse du Ministère relative aux mousses extinctrices utilisées pour lutter contre les feux de forêts, 2 septembre 1999, 1 page (disponible au BAPE à Québec et à Montréal ainsi qu’à la bibliothèque du Cégep de la Gaspésie à Gaspé).
QUES14 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée à Santé Canada concernant l’impact sur la santé humaine de la présence d’uranium dans l’eau potable, 16 septembre 1999, 1 page (voir document POTA107 pour réponse).
QUES14.1 Santé Canada. Réponse relative aux répercussions sur la santé humaine de la présence d’uranium dans l’eau potable (voir transcription de la séance du 16 septembre 1999, p. 39-40, lignes 1610-1625).
QUES15
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au ministère de l’Environnement concernant la noyade des caribous au lac Minto au Nord-du-Québec, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES15.1
(région 10)
Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère concernant la noyade de caribous au lac Minto et sur les projets de pisciculture à Chapais et Oujé-Bougoumou dans le Nord-du-Québec, 22 septembre 1999, 2 pages et annexe.
QUES15.2
(région 10)
Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère concernant la disponibilité d’aide financière pour l’enlèvement des carcasses d’animaux dans des plans d’eau, 7 octobre 1999, 1 page.
QUES16
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur la gestion des eaux usées dans la municipalité de Chapais, la qualité du lac Opémisca et le transport à longue distance des polluants atmosphériques, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES16.1
Ministère de l’Environnement. Réponses du Ministère sur la gestion des eaux usées dans la municipalité de Chapais, la qualité du lac Opémisca et le transport à longue distance des polluants atmosphériques, 2 novembre 1999, 2 pages et annexe.
QUES16.2 Ministère de l’Environnement. Complément d’information sur la gestion des eaux usées dans la municipalité de Chapais, 18 novembre 1999, 1 page.
QUES17
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement sur l’embouteillage d’eau, la qualité de l’eau potable et la consommation de poisson à Oujé-Bougoumou dans le Nord-du-Québec, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES17.1
Ministère de l’Environnement. Réponses du Ministère relatives à l’embouteillage de l’eau, la qualité de l’eau potable et la consommation de poisson à Oujé-Bougoumou dans le Nord-du-Québec, 18 octobre 1999, 3 pages et annexes.
QUES18
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère des Affaires municipales sur la gestion des eaux usées chez les communautés inuite et crie de Kuujjuarapik et Whapmagoostui dans le Nord-du-Québec, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES18.1
Ministère des Affaires municipales et de la Métropole. Réponses du Ministère relatives à la gestion des eaux usées chez les communautés inuite et crie de Kuujjuarapik et Whapmagoostui dans le Nord-du-Québec, 25 octobre 1999, 2 pages.
QUES19
(région 10)
Bureau d'audiences publiques sur l'environnement. Questions adressées à la Société immobilière du Québec concernant l'eau potable chez les communautés inuite et crie de Kuujjuarapik et Whapmagoostui dans le Nord-du-Québec, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES19.1
(région 10)
Société immobilière du Québec. Réponse de la Société relative au réseau d’eau potable de Whapmagoostui, 2 décembre 1999, 3 pages et annexe.
QUES20
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au Conseil de bande d’Oujé-Bougoumou concernant l’application du régime forestier sur son territoire, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES21
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au ministère des Ressources naturelles concernant l’application du régime forestier sur le territoire conventionné, 28 septembre 1999, 1 page (voir documents SURF272, 272.1 et 272.2 pour réponse).
QUES22
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au ministère des Ressources naturelles concernant l’état des sites miniers orphelins en territoire conventionné dans le Nord-du-Québec, 28 septembre 1999, 1 page.
QUES22.1
Ministère des Ressources naturelles. Réponse du Ministère concernant l’état de situation des sites miniers orphelins en territoire conventionné, leur niveau de restauration et l’échéancier prévu pour leur réhabilitation, 22 octobre 1999, 1 page.
QUES23
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées à Hydro-Québec concernant les teneurs en mercure dans l’eau, les impacts de la construction de barrages sur l’environnement dans le Nord-du-Québec, 28 septembre 1999, 2 pages (voir document SURF269 pour réponse).
QUES23.1
Hydro-Québec. Réponse relative à l’état des stations de zostères marines, 19 novembre 1999, 2 pages et annexes (voir documents SURF282, 282.1 et 282.2 pour réponse).
QUES23.2
(région 10)
Hydro-Québec. Complément d’information relatif aux projets d’Hydro-Québec concernant la Grande Rivière, 6 décembre 1999, 1 page.
QUES24
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées à Hydro-Québec concernant les impacts des barrages de la rivière La Grande sur la rivière Caniaspiscau et sur la migration de poissons dans le Nord-du-Québec, 1er octobre 1999, 1 page (voir documents POTA109, 109.1, 110, 111 et 111.1 pour réponse).
QUES24.1
(région 10)
Hydro-Québec. Réponse relative aux impacts des barrages de la rivière La Grande sur la rivière Caniapiscau et sur la migration de poissons dans le Nord-du-Québec, 8 décembre 1999, 2 pages et annexes (voir documents SURF284, 284.1 et 285 pour réponse).
QUES25
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au ministère des Affaires municipales et de la Métropole sur un investissement de 45 millions de dollars pour l’approvisionnement en eau potable au Nunavik dans le Nord-du-Québec, 1er octobre 1999, 1 page (voir document SERV62 pour réponse).
QUES26
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée à la Corporation municipale de Kuujjuarapik concernant les problèmes de consommation de chair d’animaux contaminée au plomb, 1er octobre 1999, 1 page.
QUES27
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles concernant les parcs à résidus miniers et les rivières patrimoniales au Nunavik dans le Nord-du-Québec, 1er octobre 1999, 1 page.
QUES27.1
Ministère des Ressources naturelles. Réponses du Ministère concernant les parcs à résidus miniers et les rivières patrimoniales au Nunavik dans le Nord-du-Québec, 22 octobre 1999, 2 pages.
QUES28
(région 10)
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au ministère de l’Environnement concernant l’analyse d’échantillons d’eau au Nunavik dans le Nord-du-Québec, 1er octobre 1999, 1 page (voir document QUES17.1,  p.3 pour réponse).
QUES29 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Demande d’information adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les besoins en eau souterraine de l’industrie de la pisciculture au Québec, 6 octobre 1999, 1 page.
QUES29.1
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponse du Ministère sur la quantité d’eau souterraine utilisée par l’ensemble de l’industrie piscicole, 28 octobre 1999, 1 page.
QUES30 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Demande d’information adressée au ministère de l’Environnement concernant les besoins en eau souterraine au Québec pour les municipalités et les autres usagers, 6 octobre 1999, 1 page.
QUES30.1
Ministère de l’Environnement. Réponses du Ministère concernant les volumes d’eau souterraine utilisés à différentes fins, 15 octobre 1999, 2 pages.
QUES30.2
Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Demande de complément d’information adressée au ministère de l’Environnement relativement à l’état de la connaissance sur les usages de l’eau souterraine, 27 octobre 1999, 1 page.
QUES30.3 Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère relative à l’état de la connaissance sur les usages de l’eau souterraine, 18 novembre 1999, 4 pages.
QUES31 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le coût d’études hydrogéologiques visant à identifier le potentiel aquifère pour l’aquiculture ainsi que les orientations du comité multipartite créé par l’UMRCQ relativement à la gestion globale des cours d’eau municipaux, 13 octobre 1999, 1 page.
QUES31.1 Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Réponse du Ministère sur le coût des études d’identification du potentiel aquifère des régions du Québec ainsi que sur la gestion des cours d’eau municipaux, 4 novembre 1999, 2 pages.
QUES32 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Questions adressées au ministère de l’Environnement relativement aux orientations du comité multipartite créé par l’UMRCQ et à l’état d’avancement de la directive sur les rejets des piscicultures, 13 octobre 1999, 1 page.
QUES32.1
Ministère de l’Environnement. Réponse du Ministère concernant les recommandations du comité multipartite créé par l’UMRCQ pour se pencher sur la gestion globale des cours d’eau municipaux, 21 octobre 1999, 1 page.
QUES33 Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Question adressée au ministère des Ressources naturelles pour savoir si des mécanismes légaux, administratifs ou autres lui permettent de rendre publiques les études géologiques faites par le privé dans le domaine de l’exploration et de l’exploitation minière, 13 octobre 1999, 1 page.
QUES33.1
Ministère des Ressources naturelles. Réponse du Ministère relative aux mécanismes légaux administratifs ou autres lui permettant de rendre publique les études géologiques faites par le privé dans le domaine de l’exploration et de l’exploitation minière, 22 octobre 1999, 1 page.
QUES33.2
Ministère des Ressources naturelles. Complément d’information sur le règlement permettant de rendre publiques les études géologiques faites par le privé, 28 octobre 1999, 1 page et annexe.

 

© Gouvernement du Québec, 1999


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