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Projet de modernisation
de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transports du Québec

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http://www.mtq.gouv.qc.ca/regions/montreal/notredame/
PR1 MINSITÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Avis de projet, 2 mars 2000, 7 pages et annexes.

PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, mars 2000, 28 pages.

PR3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement, chapitre 1 : mise en contexte, août 2001, 39 pages.

PR3.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement, chapitre 1 : mise en contexte, annexes, août 2001, pagination diverse.

PR3.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement, chapitre 2 : description du milieu récepteur, août 2001, 146 pages et anenxes.

PR3.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement, chapitre 3 : description du projet, août 2001, 25 pages et annexes.

PR3.4

MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement, chapitre 4, chapitre 5 et chapitre  6, août 2001, 86 pages et annexes.


PR3.5 MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Étude d’impact sur l'environnement déposée au ministre de l’Environnement, résumé, août 2001, 71 pages et annexes.

PR4 Ne s'applique pas.

PR5

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 5 juillet 2001, 30 pages et annexes.


PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS  DU QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2001, 24 pages et annexes.


PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 30 avril au 27 juin 2001, pagination diverse.


  1. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur municipal, 27 juin 2001, 35 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Montréal, 21 juin 2001, 9 pages.
  3. Ministère de l’Environnement, Service des matières dangereuses, 11 juin 2001, 1 page.
  4. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Montréal, 11 juin 2001, 2 pages.
  5. Ministère de l’Environnement, 5 juin 2001, 2 pages.
  6. Communauté urbaine de Montréal, Service de l’environnement, 31 mai 2001, 3 pages.
  7. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 30 mai 2001, 3 pages.
  8. Agence métropolitaine de transport, 25 mai 2001, 6 pages.
  9. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Montréal, 11 mai 2001, 2 pages.
  10. Société d’habitation du Québec, Direction de la planification, de l’évaluation et de la recherche, 11 mai 2001, 2 pages.
  11. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 10 mai 2001, 2 pages.
  12. Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre, Direction de la santé publique, 4 mai 2001, 3 pages.
  13. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, 30 avril 2001, 3 pages.

PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 5 septembre 2001, 4 pages et annexe.

PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Étude d'impact sur l'environnement déposée au minsitre de l'Environnement : profils de la population et des espaces verts, document complémentaire, août 2001, 28 pages et annexes.

PR8.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Liste des lots touchés par le projet, (voir l’annexe 3.7 du document PR3.3, chapitre 3).


PR8.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Simulation visuelle du projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal, septembre 2001, 1 vidéocassette.


PR8.3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparents de la présentation faite par le promoteur lors des séances d’information tenues par le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, octobre 2001, 22 pages.



CORRESPONDANCE (CR)

CR1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 25 septembre 2001, 12 septembre 2001, 1 page.

CR3 Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre de l’Environnement, octobre et novembre 2001.

CR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique, 24 octobre 2001, 1 page.

COMMUNICATION (CM)


CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 25 septembre 2001, 2 pages.

CM2.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue de trois séances d’information, 16 octobre 2001, 2 pages.


CM3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, novembre 2001, 2 pages.


CM5

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue de la première partie de l’audience publique, 9 novembre 2001, 2 pages.


CM5.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Rappel du communiqué de presse annonçant la tenue de la première partie de l’audience publique, 19 novembre 2001, 1 page.


CM5.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue de la deuxième  partie de l’audience publique, 30 novembre 2001, 2 pages.



AVIS (AV)


AV3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 25 septembre au 9 novembre 2001, 8 pages.


PAR LE PROMOTEUR (DA)


DA1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparents relatifs à la présentation sur le projet, novembre 2001, 37 pages.


DA2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparents. Différence de CO et de CO2 à l’horizon 2011 PPAM, scénario avec PGDM, scénario sans PGDM, 2 pages.


DA3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Rose des vents à Montréal, étude d’impact sur l’environnement et la modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal, figure 2.1, zone d’étude macro, juillet 2001, 1 page.


DA4

DESSAU-SOPRIN INC. Modernisation de la rue Notre-Dame, option d’un tunnel routier dans l’axe de la rue de Rouen, étude de faisabilité technique, septembre 2001, 65 pages et annexes.


DA5

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT SOCIAL DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN ET DU MONTREAL COUNCIL OF SOCIAL AGENCIES. Rapport de la Commission d’audiences publiques populaires sur l’autoroute Est-Ouest à Montréal, octobre 1971, 69 pages.


DA6

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Évaluation de l’impact du projet de prolongement de l’autoroute 25 à Laval sur le projet de modernisation du boulevard Notre-Dame à Montréal, 30 octobre 2001, 8 pages et annexes.


DA7

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparents des plans aériens des portes Faubourg-Québec, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve, Viau et Montréal (PR3.3, annexe 3.1), août 2001, 10 pages.


DA8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal. Pour une décongestion durable, avril 2000, 82  pages et cartes.


DA8.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal. Stratégie d’intervention prioritaire, avril 2000, 36 pages et cartes.

DA8.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Plan de gestion des déplacements, région métropolitaine de Montréal. Fiches techniques et cartographiques, avril 2000, 41 pages et 1 carte.

DA9

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Corridor vert récréotouristique, figure 3.2, 1 page.


DA10

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Photos aériennes de la porte Viau, Centre de soins prolongés, conditions existantes et propositions, novembre 2001, 2 pages.


DA11

ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC. Le George Moore Memorial Home, vers 1910 (M. Luc Noppen – Georges Mémorial), 1 page.


DA12

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Variante CN, 1 page.


DA13

SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Impacts de la variante CN sur la qualité de l’air, novembre 2001, 2 pages.


DA14

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Axe CN versus axe CSF1, 5 pages.


DA15

SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Extrait de l’étude d’impact sur l’environnement, modernisation de la rue Notre-Dame. Qualité de l’air ambiant, août 2001, pages 1-1 à 8-2 et annexes.


DA15.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC.  Correctif apporté au tableau 6-4 du document déposé DA15, 6 mars 2002, 1 page et annexe.


DA16

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Climat sonore futur 2011, rez-de-chaussée, variante CSF, 1 figure.


DA17

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Climat sonore futur 2011, rez-de-chaussée, variante CN, 1 figure.


DA18

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Le réseau vélo métropolitain, Vélo Québec, vol. 3, no 1, mars 2000, 1 page.


DA19

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Illustration et description des niveaux de service aux intersections avec jeux, 1 page.


DA19.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Sur les sections de routes, document complémentaire 1 page.


DA20

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Fonctions d’émissions de polluants, automobile stabilisée, SF/1, 1991, 1 page.


DA21

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC ET ROCHE DELUC/DIBOCONSULT. Étude d’option et variantes de tracé du projet de raccordement des autoroutes 720 et 25, rapport d’étude, version finale, janvier 1996, 158 pages, figures et cartes.


DA21.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC ET ROCHE DELUC/DIBOCONSULT. Étude d’option et variantes de tracé du projet de raccordement des autoroutes 720 et 25, rapport d’étude, documents annexes A à G, janvier 1996, non paginé.

DA22

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Comptabilisation des intersections sur le réseau cyclable entre l'avenue De Lorimier et l'avenue Lepailleur, Service des projets, Direction de l’Île-de-Montréal, 1 page.


DA23

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. La programmation des transports pour la région de Montréal. Décision du Conseil des ministres no 78-188, 31 mai 1978, 1 page.


DA24

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparents relatifs aux écarts de polluants HC (2001, 2002), CO (2001, 2011), NOX (2001), 5 pages.


DA25

JACQUES NORMANDEAU INC. Rapport d’expertise concernant les impacts sur la santé publique du projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transports du Québec, 18 novembre 2001, 12 pages.


DA26

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC ET ROCHE DELUC/DIBOCONSULT. Transparent. Distribution des déplacements potentiels (automobiles), période de pointe A.M., novembre 1995, 1 page.


DA27

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Itinéraires d’entrée et de sortie de 7 h à 17 h, novembre 1998, 1 page.


DA28

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Réseau de camionnage de l’Est de Montréal, août 2001, 1 page.


DA29

LUC NOPPEN. Du chemin du Roy à la rue Notre-Dame. Mémoires et destins d’un axe est-ouest à Montréal, septembre 2001, 175 pages.


DA30

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Transparent. Concept d’organisation spatiale, 1er novembre 2001, 1 page.


DA31

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparents. Plan de gestion des déplacements, novembre 2001, 7 pages.


DA32

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Résumé des différents indicateurs de performance, août 2001, 1 page.


DA33

NATIONAL FIRE PROTECTION ASSOCIATION. Recommended Practice on Fire Protection for Limited Access Highway, Tunnels, Bridges, Elevated Roadways and Air Right Structures, NFPA 502, errata, 21 octobre 1996, pages 502-1 à 502-25.


DA34

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC ET MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Transparent. Réseau stratégique de transport, RMRM, juin 2001, 1 page.


DA35

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Corridor Rive-Nord-Est viabus et mesures préférentielles, 1 page.


DA36

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Transparent. Offre de service actuelle en pointe du matin, métro et autobus, 16 novembre 2001, 1 page.

DA37

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Gain de temps estimé pour les autobus desservant Repentigny et l’est de île de Montréal, projet viabus et mesures préférentielles, 1 page.


DA38

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Évaluation sonore des variantes CSF et CN pour le secteur résidentiel de la rue Vimont, 21 novembre 2001, 4 pages.


DA39

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Tableau comparatif des niveaux sonores simulés rue Desjardins (point de réf. 4), impacts des camions lourds, novembre 2001, 1 page.


DA40 PIERRE ANDRÉ ET JEAN-PIERRE GAGNÉ. Atténuation du bruit routier en milieu résidentiel dense. Revue et analyse de la littérature, rapport final. Rapport de recherche produit pour le compte du ministère des Transports du Québec, octobre 1997, 127 pages et annexes.

DA41 SNC LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Atténuation du bruit routier en milieu résidentiel de moyenne et haute densité. Développement d'un prototype d'intervention adapté, corridor de la rue Notre-Dame à Montréal, rapport final, août 1999, pagination diverse et annexes.

DA42 PIERRE ANDRÉ ET JEAN-PIERRE GAGNÉ. Atténuation du bruit routier en milieu résidentiel de moyenne et haute densité. Développement d’une approche intégrée et participative. Étude de cas, corridor de la rue Notre-Dame à Montréal, rapport final produit pour le ministère des Transports du Québec (Direction de l’Île-de-Montréal) par le département de géographie et École d’orthophonie et d’audiologie, Université de Montréal, avril 1999, 133 pages et annexes.

DA43 LUC NOPPEN. Le couloir de la rue Notre-Dame Est de Montréal – Morphogenèse du paysage, potentiel historique, Le Groupe Cardinal Hardy, juillet 1999, 165 pages.

DA44 COALLIER WILLIOT. Inspection de bâtiment, 24 septembre 1998, 25 pages et annexes.

DA45 DESSAU-SOPRIN INC. Carrefour Pie-IX – Piste cyclable, note technique sur l’évaluation du temps de traversée piétonnière ou routière entre feux rouges et verts, 26 novembre 2001, 2 pages.

DA46 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Note technique sur le recouvrement des voies rapides par des dalles, 23 novembre 2001, 2 pages.

DA47 LOUIS LA ROCHELLE. « Héros et patriotes », Le Devoir, 14 juin 2000, 1 page.

DA48 MICHÈLE ST-JACQUES ET PAUL A. BOURQUE. Transparent. Analyse de quatre réaménagements géométriques de boulevards traditionnels en boulevards urbains, 1 page.

DA49 JEAN-MICHEL BOISVERT. Transparent. Esquisse indiquant en pourcentage le débit de circulation projeté (véhicules et camions) sur l’avenue Souligny, boulevard l’Assomption et rue Notre-Dame Est, novembre 2001, 1 page.

DA50 CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT SOCIAL DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN ET DU MONTRÉAL COUNCIL OF SOCIAL AGENCIES. Rapport de la commission d’audiences publiques populaires sur l’autoroute Est-Ouest à Montréal, octobre 1971, 69 pages. (Document également disponible sous la codification DA5).

DA51 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Calcul des émissions polluantes pour l’aménagement du boulevard Notre-Dame, résultats des simulations, Direction de la planification stratégique en transport, octobre 2000, 40 pages et annexes.

DA52 CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L’ENVIRONNEMENT. Recommandations canadiennes pour la qualité de l’environnement, sommaire, 13 pages.

DA53 BOISVERT, MIZOGUCHI ET ASSOCIÉS INC. Plan d’action pour la revitalisation commerciale de l’artère Place Sainte-Catherine, rapport final, 19 décembre 1995, 69 pages et annexes. (Disponible à la bibliothèque centrale de l’Université du Québec à Montréal).

DA54 WORLD HEALTH ORGANIZATION. " Sulfur Dioxide and Particulate Matter ", 1987, pages 338-361. (Disponible à la bibliothèque centrale de l’Université du Québec à Montréal).

DA55 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Esquisse sur la problématique de la circulation, 11 décembre 2001, 1 page.

DA56 DESSAU-SOPRIN INC. Débits heure de pointe AM, voies de desserte, 11 décembre 2001, 5 pages.

DA57 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Coût d’une dalle de recouvrement de 240 mètres, 13 décembre 2001, 1 page.

DA58 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Évaluation des coûts de déplacement, ligne électrique d’Hydro-Québec, 13 décembre 2001, 1 page.

DA59 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Coût d’une autoroute avec recouvrement maximal, 12 décembre 2001, 1 page.

DA60 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Note technique. Modernisation de la rue Notre-Dame, recouvrement des voies rapides, dalles de recouvrement consécutives (tunnel court), 23 novembre 2001, 2 pages.

DA61 FORT WASHINGTON WAY. Documentation relative aux rectifications apportées à la séance du 14 janvier 2002, 7 avril 2001, pagination diverse.

DA62 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Bilan comparatif Montréal et villes nord-américaines, kilomètres de voies autoroutières par 1000 habitants et par kilomètres carrés desservis. Documentation relative aux rectifications apportées à la séance du 14 janvier 2002, 2 pages.

DA63 THE PARK EAST CORRIDOR. " A short History of the " Park East"   ", Milwaukee, Wisconsin, novembre 2000, pagination diverse.

DA64

MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Développement réseau autoroutier région de Montréal. Documentation relative aux rectifications apportées à la séance du 14 janvier 2002, novembre 2000, 1 carte.


DA65 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Information sur les boulevards. Documentation relative aux rectifications apportées à la séance du 15 janvier 2002, décembre 2001, 1 page.

DA66

JEAN-MICHEL BOISVERT. La modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal : propos d'un praticien sur les rapports entre la ville et l'identité dans le paysage construit. Conférence dans le cadre du séminaire " Les identités urbaines ". Documentation relative aux rectifications apportées à la séance du 15 janvier 2002, 18 janvier 2001, pagination diverse.


DA67 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Projet de piste cyclable sur la rue Notre-Dame entre l'avenue de Lorimier et la rue Berri, analyse de faisabilité, août 2000. Documentation relative aux rectifications apportées à la séance du 17 janvier 2002, 29 pages et annexes.

DA68 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Projet de modernisation de la rue Notre-Dame. Documentation relative aux rectifications apportées sur les propositions présentées par les participants sur le  concept boulevard urbain, 18 janvier 2002, pagination diverse.

DA69 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Taux et gravité des accidents rue Notre-Dame actuelle, 1996-1998, janvier 2002, 1 page.

DA70 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Bilan des accidents routiers rue Notre-Dame actuelle, secteur Panet-Dickson 1994-1996, janvier 2002, 4 pages.

DA71 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DU TRANSPORT ET DES ROUTES SUR LA SÉCURITÉ DANS LES TRANSPORTS. Extrait du document Les piétons, les connaît-on ?, 13 février 1996, 3 pages

DA72 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Offre comparée en infrastructures autoroutières, janvier 2002, 2 pages.

DA73 DESSAU-SOPRIN INC. Modernisation de la rue Notre-Dame. Critères de conception du raccordement des parcs Morgan et Champêtre, 24 janvier 2002, 1 page et 1 plan.

DA74 DESSAU-SOPRIN INC. Extrait de l’Étude d’impact sur l’environnement. Modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal, volume 1 : mise en contexte du projet, version préliminaire, octobre 1999, pages 62-74, annexes et cartes.

DA75 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Analyse de la valeur. Modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal, rapport final, préparé par Valorex, 7 novembre 2000, 22 pages.

DA76 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Commentaires et rectificatifs relatifs au mémoire présenté par la Ville de Montréal, février 2002, 30 pages.

DA76.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Inventaire des propriétés situées le long de la rue Notre-Dame, mai 2001, tableaux et cartes, non paginé.

DA77 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Inventaire des terrains potentiellement contaminés, septembre 2001, tableaux et plans, non paginé.

PAR LES MINISTÈRES ET ORGANISMES (DB)


DB1

VILLE DE MONTRÉAL. Plan d’urbanisme, plan directeur de l’arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, décembre 1992, 59 pages et 2 cartes.


DB2

VILLE DE MONTRÉAL. Programme particulier d’urbanisme du quartier Maisonneuve, Service de l’urbanisme, février 1998, 48 pages.


DB3

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du comité exécutif, séance tenue le 22 décembre 1999, résolution no CE99 03227, 3 pages et annexes.


DB4

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Commentaires apportés aux réponses du promoteur aux questions du ministère de l’Environnement (PR5.1), 24 septembre 2001, 2 pages.


DB5

VILLE DE MONTRÉAL. Évaluation du potentiel de développement, proposition du ministère des Transports du Québec, Service du développement économique et urbain, septembre et novembre 1999, 8 pages et 1 carte.


DB6

VILLE DE MONTRÉAL. Évaluation du potentiel de développement aux abords de la rue Notre-Dame dans les quartiers Sainte-Marie-Saint-Jacques, Hochelaga et Maisonneuve, Service du développement économique et urbain, novembre 2001, 9 pages et 1 carte.


DB7

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Transparents relatifs à la présentation sur la qualité de l’air, 20 novembre 2001, 8 pages.


DB8

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air et remplaçant les règlements 44 et 44-1 de la Communauté, décembre 1986, 65 pages.


DB9

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-1 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, avril 1989, 2 pages.


DB10

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-2 modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air, juin 1996, 1 page.


DB11

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-3 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, octobre 1996, 6 pages.


DB12

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-4 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, juin 1998, 64 pages.


DB13

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-5 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air, août 2000, 1 page.


DB14

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Règlement 90-6 modifiant le règlement 90, tel que déjà modifié, relatif à l’assainissement de l’air, août 2001, 23 pages.


DB15

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Rapport annuel 2000 de la qualité de l’air, Service de l’environnement, Assainissement de l’air et de l’eau, 2e trimestre 2001, 66 pages.


DB16

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT ET SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Étude d’opportunité et de faisabilité, corridor Rive-Nord Est/CUM, étude d’achalandage et prévision de la demande, 16 mars 2000, 76 pages.


DB17

MINISTÈRE DES AFFAIRES CULTURELLES ET VILLE DE MONTRÉAL. Extrait du macro-inventaire des quartiers, réalisé dans le cadre de l’entente sur la mise en valeur du Vieux-Montréal et du patrimoine montréalais (MCCQ-VILLE), montrant que l’édifice du Centre de soins prolongés Grace Dart est associé à un style architectural, remarquable par son implantation et inscrit au répertoire de la CUM, décembre 1991, 3 pages.


DB18

ETHNOTECH INC. Extrait de l’analyse du macro-inventaire montréalais, quartier Mercier, pages 94-97 et figures.


DB19

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Extrait du répertoire d’architecture traditionnelle sur le territoire de la CUM – Édifices publics, pages 82-85.


DB20

DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS ET LUC LAPORTE ARCHITECTE. Conception d’un plan d’aménagement et évaluation de ses conséquences sur la circulation du secteur du pont Jacques-Cartier, rapport final, mai 2001, 66 pages et annexe.


DB21

DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS. Conception d’un plan d’aménagement et évaluation de ses conséquences sur la circulation du secteur du pont Jacques-Cartier. Volet circulation, rapport final, mai 2001, 61 pages et annexe.


DB22

DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Conception d’un plan d’aménagement et évaluation de ses conséquences sur la circulation du secteur du pont Jacques-Cartier, étude d’impact sonore, rapport final, mai 2001, 24 page.


DB23

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du comité exécutif, séance tenue le 13 juin 2001, 2 pages.


DB24

VILLE DE MONTRÉAL. Les voies cyclables de Montréal, plan d’action, 1996-1998, 1 plan.


DB25

DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL-CENTRE. Transparents relatifs à la présentation sur la qualité de l’air faite par Mme Monique Beausoleil, 21 novembre 2001, 7 pages.


DB26

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT ET AGRA MONENCO QUÉBEC INC. Étude d’opportunité et de faisabilité de mesures préférentielles pour autobus dans le corridor Rive-Nord-Est/CUM, rapport final, mars 2000, 66 pages et annexes.


DB27

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Cadre d’aménagement et orientations gouvernementales, région métropolitaine de Montréal 2001-2021, juin 2001, 143 pages et annexes.


DB28

VILLE DE MONTRÉAL. Projet de modernisation de la rue Notre-Dame – Réflexion secteur Sainte-Marie, 16 mars 2001, 3 pages et annexes.


DB29

MICHAEL S. FRIEDMAN, MD ET AUTRES. " Impact of Changes in Transportation and Community Behaviors During the 1996 Summer Olympic Games in Atlanta on Air Quality and Childhood Asthma ", JAMA, 21 février 2001, vol. 285, no 7, pages 897-905.


DB30

COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Concentration de particules fines (PM2,5) lors des épisodes de smog de l’été de 2001, 22 novembre 2001, 2 pages.


DB31

VILLE DE MONTRÉAL. Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du comité exécutif, séance tenue le 19 mai 1999, résolution nCE99 01108, 1 page et annexe.


DB32

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. La pollution atmosphérique par l’ozone du Québec : aspects de la problématique, août 1992, 161 pages.


DB33

LES ATELIERS TECHNIQUES DU RÉSEAU VÉLO MÉTROPOLITAIN. Le vélo pour la ville, 31 mai 2001, 48 pages.


DB34

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Plan stratégique de développement du transport métropolitain " Partenaires, maintenant vers 2007 : une vision métropolitaine ", 7 novembre 1997, 105 pages.


DB35 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Extrait du document Codification administrative du schéma d’aménagement, Service de la mise en valeur du territoire, 2 mai 2000, mis à jour le 21 juin 2001, pagination diverse et cartes..

DB36 VILLE DE MONTRÉAL. Réseau routier hiérarchisé : Montréal 2000, 1 plan.
Avertissement: Le document peut être long à téléchager

DB37 VILLE DE MONTRÉAL. Réponse aux rectificatifs déposés par le ministère des Transports du Québec concernant le mémoire de la Ville de Montréal et d’autres documents complémentaires, 8 mars 2002, 59 pages et annexes.
annexe 1       annexe 2

PAR LE PUBLIC (DC)


DC1

MINISTÈRE DE LA VOIRIE. Extrait du document Les routes québécoises en 1972, rapport des activités du ministère de la Voirie pour l’exercice 1971-1972, pages 25-31.


DC2

CHARLES LAZARUS. " Highway Planners Create a Very Moving Modal ", The Montreal Star, 24 avril 1971.


DC3

MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Extrait du document Cadre d’aménagement et orientations gouvernementales, région métropolitaine de Montréal 2001-2021,   juin 2001, 10 pages.


DC4

GÉRARD BEAUDET. " Domaines "vides" et structuration morphologique de l’agglomération montréalaise ", Cahiers de Géographie du Québec, vol. 41, no 112, avril 1997, pages 8-29.


DC5

GILLES SÉNÉCAL ET DIANE SAINT-LAURENT. " Les espaces dégradés : contraintes et conquêtes ", Presses de l’Université du Québec, 2000, pages 122-145.


DC6 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE MONTRÉAL. Débits de circulation projetés et réels pour les infrastructures routières dans la région de Montréal, 20 novembre 2001, 1 page et annexes.

DC7 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Extrait du Recensement de la circulation sur les routes du Québec, rapport annuel 1989, pages 36-43, 108-109, 123-130.

DC8 PIERRE BRISSET. Projet du prolongement de l'autoroute Ville-Marie (A-720). Proposition d'un tunnel en grande profondeur sous le quartier Hochelaga-Maisonneuve, 2 novembre 1999, révisé le 13 décembre 1999, 7 pages, annexess et figures.

DC9 GROUPE EN RECHERCHE URBAINE  HOCHELAGA-MAISONNEUVE. L'autoroute Ville-Marie dans Hochelaga-Maisonneuve. Pour une période de réflexion, communiqués, correspondance et articles de presse, octobre 2000, 1 pochette.

DC10 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Extrait du document Conception routière, normes ouvrages routiers, tome I, Les Publications du Québec, 1994, pagination diverse.

DC11 Extraits du dictionnaire français relatifs aux termes boulevard, rue et autoroute, pagination diverse.

DC12 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Extrait du document Les orientations, les objectifs et les stratégies d’aménagement, 2 pages et 1 carte

DC13 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Extrait du document Cadre d'aménagement et orientations gouvernementales pour la région métropolitaine de Montréal, pages 77 et 91.

DC14 TABLE D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE . Demande pour une campagne d'échantillonnage de la qualité de l'air en bordure de la rue Notre-Dame, 20 septembre 2000, 3 pages.

DC15 TABLE D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Projet de réaménagement de la rue Notre-Dame, synthèse des commentaires recueillis lors des rencontres d'information tenues les 30 novembre et 1er décembre 1999, 10 pages.

DC16 COLLECTIF EN AMÉNAGEMENT URBAIN HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Fiches portes ouvertes, 46 pages.

DC17 " Un train de banlieue coûterait 61 millions. Les wagons permettraient seulement d'atteindre Hochelaga-Maisonneuve ", L'artisan de Repentigny, semaine du 11 novembre 2001, 1 page.

DC18 GROUPE DE RECHERCHE URBAINE  HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Tableau 7.2 : Ventilation des coûts par type de travaux de construction, 22 novembre 2001, 2 pages.

DC19 ROBERT B. NOLAND ET LEWISON L. LEM. Induced Travel: A review of Recent Literature and the Implications for Transportation and Environmental Policy, révisé le 2 octobre 2000, 38 pages.

DC20 ANDRÉ VAILLANCOURT. Rectification apportée sur la constitution des regroupements, 17 janvier 2002, 1 page.

DC21 LOUIS-GILLES FRANCOEUR. " Le dossier noir de l’autoroute : Quand les muscle cars refont la ville. Le dossier noir de l’automobile : Des milliards en coûts cachés ", Le Devoir, 26 et 28 janvier 2002, 4 pages.

DC22 GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire présenté à la Commission Nicolet sur un projet de Réseau Express Régional sur Rails (REER), 12 février 2002, 22 pages et annexes.

PAR  LA COMMISSION (DD)


DD1 BERNARD GUÉRIN. Réconcilier une ville et son port : la mutation du port d'Ivry-sur-Seine, compte rendu du Symposium international Paris-Québec. La réhabilitation des cours d'eau en milieu urbain, Québec, septembre 1998, pages 65-73.

DD2 Résolution no CA 02 270004 du Conseil de l’arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve et résolution no CA 01 240013 du Conseil de l’arrondissement Ville-Marie, janvier et février 2002, 3 pages.


LES MÉMOIRES (DM)


DM1 SUZANNE BEAUDET ET LES CITOYENS DE LA RUE VIMONT. Mémoire, 9 janvier 2002, 3 pages.

DM1.1 SUZANNE BEAUDET ET LES CITOYENS DE LA RUE VIMONT. Annexe au mémoire, non paginé.

DM2 COLLECTIF EN AMÉNAGEMENT URBAIN HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire, janvier 2002, 17 pages.

DM2.1 COLLECTIF EN AMÉNAGEMENT URBAIN HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Rapport final, audiences publiques locales, juin 2000, 36 pages et annexes.

Ces documents sont disponibles sur le site du Collectif en aménagement urbain Hochelaga-Maisonneuve: www.cam.org/~cauhm/reamenagem.htm


DM2.2

COLLECTIF EN AMÉNAGEMENT URBAIN HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoires déposés lors des audiences publiques locales, juin 2000, pagination diverse.


DM3 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Mémoire, 10 décembre 2001, 2 pages.

DM4 MONIQUE DÉZY PROULX. Mémoire, décembre 2001, 8 pages.

DM5 DANIEL PAUL BOURDAGES. Mémoire, 20 décembre 2001, 2 pages et annexes.

DM6

ÉQUITERRE. Mémoire, décembre 2001, 17 pages.


DM6.1

ÉQUITERRE. Cocktail transport, 2001, 26 pages.


DM7 FRANÇOIS GAGNON. Mémoire, janvier 2002, 27 pages.

DM7.1

CLSC HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire présenté aux audiences publiques locales, 6 mai 2000, non paginé.


DM7.2

AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Transparents. L’avenir du transport collectif à Montréal, 21 novembre 2001, 50 pages.


DM8

JEAN-PIERRE BOHNOMME. Mémoire, décembre 2001, 5 pages.


DM8.1

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Politique de la Ville en France, 15 novembre 2001, pagination diverse.


DM9

LUCIE DÉCOSTE. Mémoire, janvier 2002, 3 pages.


DM10

GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire, 10 janvier 2002, 43 pages et annexes.


DM10.1

GROUPE EN RECHERCHE URBAINE HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Addenda au mémoire, 17 janvier 2002, pages et figures.


DM11

ÉCONOMUSÉE DU FIER MONDE. Mémoire, janvier 2002, 3 pages.


DM12

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE POUR LE PATRIMONE INDUSTRIEL. Mémoire, 9 janvier 2002, 8 pages.


DM13 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (CDEC) ANJOU–MONTRÉAL-EST. Mémoire, janvier 2002, 5 pages.

DM14

RÉAL MÉNARD, DÉPUTÉ FÉDÉRAL DE HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire, 10 janvier 2002, 6 pages.


DM15

RENÉE MARTIN. Mémoire, 9 janvier 2002, 5 pages.


DM15.1

RENÉE MARTIN. Annexes au mémoire, pagination diverse.


DM16

SOCIÉTÉ DE PROTECTION DE PROMOTION ET DE CONCERTATOIN DE L'EST DE L'îLE DE MONTRÉAL (PRO-EST). Mémoire, 9 janvier 2002, 20 pages.


DM16.1 SOCIÉTÉ DE PROTECTION DE PROMOTION ET DE CONCERTATOIN DE L'EST DE L'îLE DE MONTRÉAL (PRO-EST). Résolution R-2002-01-08, 8 janvier 2002, 1 page.

DM16.2 SOCIÉTÉ DE PROTECTION DE PROMOTION ET DE CONCERTATOIN DE L'EST DE L'îLE DE MONTRÉAL (PRO-EST). Mémoire, audiences publiques locales Hochelaga-Maisonneuve, 4 mai 2000, 22 pages.

DM17

YAN DESJARDINS. Mémoire, janvier 2002, 1 page.


DM17.1

YAN DESJARDINS. La cité parfaite, 1 vidéocassette. (disponible au secrétariat de la commission).


DM18 COMITÉ DE RÉSIDANTS DU CENTRE-SUD. Mémoire, 16 janvier 2002, 49 pages.

DM18.1 COMITÉ DE RÉSIDANTS DU CENTRE-SUD. Addenda 1 au mémoire, 16 janvier 2002, 51 pages

DM18.2

Documentation, esquisses et articles, annexe au mémoire, non paginé.


DM18.3

Documentation, photos et articles, annexe au mémoire, non paginé.


DM18.4 COMITÉ DE RÉSIDANTS DU CENTRE-SUD. Addenda 2 au mémoire, 16 janvier 2002, 50 pages.

DM19 SYNDICAT CANADIEN DES COMMUNICATIONS, DE L'ÉNERGIE ET DU PAPIER, SECTION LOCALE 501 DE L’USINE DE CAMCO MONTRÉAL. Mémoire, janvier 2002, 4 pages.

DM19.1

Pétition, annexe au mémoire, non paginé.


DM20 STANDARD PAPER BOX CANADA INC. Mémoire, janvier 2002, 6 pages et anenxes.

DM21 CÉCILE BAIRD et FRANÇOIS RACINE, ATELIER B.R.I.C. Mémoire, 16 janvier 2002, 15 pages.

DM22

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET COMMUNAUTAIRE (CDEC) CENTRE-SUD PLATEAU-MONT-ROYAL. Mémoire, 10 janvier 2002, 9 pages.


DM23 SOCIÉTÉ D'ANIMATION DE LA PROMENADE BELLERIVE. Mémoire, 10 janvier 2002, 3 pages.

DM24

CASCADES, DIVISION TRANSIT, Mémoire, 9 janvier 2002, 2 pages.


DM25

CHRISTIANE PLAMONDON ET FRANÇOIS AUBRY. Mémoire, janvier 2002, 4 pages.


DM26 PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, janvier 2002, 19 pages.

DM26.1

PARTI VERT DU QUÉBEC. Transparents de la  présentation, 25 pages.


DM27 TABLE D’AMÉNAGEMENT DU CENTRE-SUD. Mémoire, janvier 2002, 43 pages.

DM28 CORPORATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DU CROISSANT DE L’EST. Mémoire, 10 janvier 2002, 5 pages.

DM28.1 CORPORATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DU CROISSANT DE L’EST. Plan directeur d’aménagement, premier projet, février 2002, 28 pages. (Disponible à la bibliothèque centrale de l’Université du Québec à Montréal).

DM28.2 CORPORATION DE PROMOTION ET DE DÉVELOPPEMENT DU CROISSANT DE L’EST. Le Saint-Laurent au goût d’évasion, 1 dépliant.

DM29 LOUISE TOUPIN ET JACQUES KEABLE. Mémoire, 10 janvier 2002, 5 pages.

DM30

SACHA DESAUTELS ET AUTRES. Mémoire, janvier 2002, 72 pages.


DM31 SOCIÉTÉ D’HABITATION POPULAIRE DE L’EST DE MONTÉRAL (SHAPPEN). Mémoire, 10 janvier 2002, 13 pages.

DM32 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE L'EST (CDEST).  Mémoire, 10 janvier 2002, 15 pages.

DM32.1 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE L'EST. Mémoire, audiences publiques locales, mai 2000, 21 pages.

DM33 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L'EST DE L'ÎLE DE MONTRÉAL. Mémoire, 9 janvier 2002, 14 pages.

DM33.1 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L'EST DE L'ÎLE DE MONTRÉAL.. Annexe au mémoire, 10 janvier 2002, 2 pages.

DM34 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE MONTRÉAL. Mémoire, 10 janvier 2002, 22 pages.

DM34.1

CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE MONTRÉAL. Annexe au mémoire, 2 pages.


DM34.2

CADRE D'AMÉNAGEMENT ET ORIENTATIONS GOUVERNEMENTALES POUR LA RÉGION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Annexe au mémoire, p. 93.


DM35 DIANE LEMIEUX, DÉPUTÉE DE BOURGET. Mémoire, 15 janvier 2002, 9 pages.

DM35.1

Pétition, annexe au mémoire, non paginé.


DM35.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Développement réseau autoroutier, région de Montréal, novembre 2000, 1 carte.

DM35.3 PIERRE ANDRÉ ET ÉPHREM PRUDENCIO. Évaluation de la satisfaction de la population riveraine des aménagements effectués par le ministère des Transports du Québec dans le cadre du projet de l’avenue Souligny, rapport final, Université de Montréal, décembre 2001, 35 pages.

DM36

Camco inc. Mémoire, janvier 2002, 9 pages.


DM37

ENVIRONNEMENT JEUNESSE. Mémoire, 9 janvier 2002,14 pages.


DM38

TRANSPORT 2000 QUÉBEC. Mémoire, janvier 2002, 9 pages.


DM38.1

TRANSPORT 2000 QUÉBEC. Communiqué, 14 janvier 2002, 1 page.


DM39

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE DE MONTRÉAL (SODEM). Mémoire, janvier 2002, 6 pages.


DM40 SOLIDARITÉ MERCIER-EST. Mémoire, janvier 2002, 12 pages.

DM41

VÉLO QUÉBEC. Mémoire, janvier 2002, 10 pages.


DM42

ATELIER DU PATRIMOINE URBAIN DE MONTRÉAL. Mémoire, 10 janvier 2002, 11 pages.


DM42.1

Documentation, esquisses et articles, annexe au mémoire, non paginé


DM42.2

MARC BOUTIN. Réseaux autoroutiers métropolitains : les villes québécoises et canadiennes dans l’ensemble nord-américain (extrait), 2002. Annexe au mémoire, 17 pages.


DM42.3

ATELIER DU PATRIMOINE URBAIN DE MONTRÉAL. Addenda au mémoire, janvier 2002, 21 pages.


DM43 CENTRE DE SOINS PROLONGÉS GRACE DART. Mémoire, 9 janvier 2002, 15 pages et annexes.

DM44

VIVRE EN VILLE. Mémoire, janvier 2002, 28 pages.


DM45

RENÉ DELBUGUET. Mémoire, janvier 2002, 5 pages et 1 figure.


DM46 LOUISE HAREL, DÉPUTÉE DE HOCHELAGA-MAISONNEUVE, MINISTRE D'ÉTAT AUX AFFAIRES MUNICIPALES ET À LA MÉTROPOLE. Mémoire, 10 janvier 2002, 9 pages.

DM46.1

ENTREPISES DE L'EST À PROXIMITÉ DE L'INTERSECTION NOTRE-DAME.  Annexe au mémoire, 14 janvier 2002, 10 pages.


DM47

CANADIEN NATIONAL. Mémoire, janvier 2002,18 pages.


DM48 BENOÎT CLOUTIER. Mémoire, 10 janvier 2002, 11 pages.

DM49 AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Mémoire, 10 janvier 2002, 11 pages et annexes.

DM50 TABLE D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire, 10 janvier 2002, 17 pages.

DM50.1

TABLE D'AMÉNAGEMENT DU QUARTIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Addenda au mémoire, janvier 2002, 15 pages.


DM51

LOUIS LA ROCHELLE. Mémoire, 18 janvier 2002, 7 pages et annexes.


DM52 GROUPE DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN MACROÉCOLOGIE. Mémoire, 10 janvier 2002, 12 pages.

DM52.1

GROUPE DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN MACROÉCOLOGIE. Addenda au mémoire, janvier 2002, 12 pages et annexe.


DM52.2

GROUPE DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN MACROÉCOLOGIE. Transparents de la présentation, 14 pages.


DM53 DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL-CENTRE. Mémoire, 10 janvier 2002, 26 pages.

DM54 ASSOCIATION HABITAT MONTRÉAL. Mémoire, 10 janvier 2002, 25 pages.

DM54.1

ASSOCIATION HABITAT MONTRÉAL. Annexe au mémoire, décembre 2000, non paginé.


DM55 PIERRE BOURQUE, CHEF DE L'OPPOSITION DE LA VILLE DE MONTRÉAL. Mémoire, 11 janvier 2002, 5 pages.

DM55.1

Projets de résolution de l’arrondissement Mercier-Hochelaga-Maisonneuve et Résolution no CA-01-240013 de l’arrondissement Ville-Marie, annexe au mémoire, 3 pages.


DM55.2

Communiqué de presse, 15 janvier, annexe au mémoire, 2 pages.


DM56

LA MARIE DEBOUT ET LE CARREFOUR D'ALIMENTATION ET DE PARTAGE SAINT-BARNABÉ INC. Mémoire, janvier 2002, 5 pages.


DM57 JEAN ROULEAU. Mémoire, janvier 2002, 5 pages.

DM57.1

JEAN ROULEAU. Annexe au mémoire, 3 pages.


DM58

ROBERT BEAULIEU. Mémoire, 10 janvier 2002, 5 pages.


DM59

COMITÉ PROMENADE BELLERIVE INC. Mémoire, 17 janvier 2002, 9 pages et annexes.


DM59.1

COMITÉ PROMENADE BELLERIVE INC. Annexe au mémoire, dépliant et carte.


DM60

COMITÉ ZIP JACQUES-CARTIER. Mémoire, janvier 2002, 3 pages.


DM60.1

COMITÉ ZIP JACQUES-CARTIER. Plan d’action et de réhabilitation écologique du secteur est de Montréal du fleuve Saint-Laurent, annexe au mémoire, juin 1997, 112 pages et annexes. (Disponible au secrétariat de la commission).


DM61

FRAN-SOIS DANDURAND. Mémoire, 10 janvier 2002, 23 pages et 1 figure.


DM62

ANDRÉ VAILLANCOURT. Mémoire, janvier 2002, 13 pages.


DM63

NANCY BOILEAU. Mémoire, janvier 2002, 3 pages.


DM64

ANTONIN LABOSSIÈRE. Mémoire, janvier 2002, 4 pages.


DM65

ALAIN TREMBLAY. Mémoire, 4 photos.


DM66

JEAN RAYMOND LOPEZ. Mémoire, janvier 2002, 1 page.


DM67

COMITÉ SOCIAL CENTRE-SUD INC. Mémoire, 28 décembre 2001, 2 pages.


DM68

SUCRE LANTIC LIMITÉE. Mémoire, 8 janvier 2002, 7 pages et 1 figure.


DM69

SYNDICAT INTERNATIONAL DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES DE LA BOULANGERIE, CONFISERIE, TABAC ET MEUNERIE, section locale 333. Mémoire, 8 janvier 2002, 5 pages et 1 figure.


DM70

GILLES BEAUDRY. Mémoire, 9 janvier 2002, 4 pages et annexes.


DM71

BÂTIR SON QUARTIER. Mémoire, 10 janvier 2002, 5 pages.


DM72

MRECIER-OUEST QUARTIER EN SANTÉ. Mémoire, 8 janvier 2002, 1 page.


DM73

DENISE LACOURSIÈRE. Mémoire, 9 janvier 2002, 7 pages et annexes.


DM74

THÉÂTRE DENISE-PELLETIER. Mémoire, janvier 2002, 3 pages.


DM75

CONSEIL POUR LE DÉVELOPPEMENT LOCAL ET COMMUNAUTAIRE HOCHELAGA-MAISONNEUVE. Mémoire, janvier 2002, 6 pages.


DM76

ANDRÉ RIOUX. Mémoire, 11 décembre 2001, 2 pages.


DM77 YVELINE CHEVILLARD GHARIANI. Mémoire, janvier 2002, 2 pages.

DM78

HÉRITAGE MONTRÉAL. Mémoire, 10 janvier 2002, 20 pages.


DM79

COMITÉ INTERRÉGIONAL POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES. Mémoire, janvier 2002, 11 pages et annexe.


DM80 MICHEL HANDFIELD. Mémoire, 17 janvier 2002, 1 page.

DM81 MOLSON CANADA, RÉGION QUÉBEC-ATLANTIQUE. Mémoire, 15 janvier 2002, 17 pages.

DM82

CONSEIL RÉGIONAL FTQ MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN. Mémoire, janvier 2002, 12 pages.


DM83

LA SIDAC PROMENADE ONTARIO. Mémoire, 16 janvier 2002, 2 pages.


DM84

CLSC HOCHELAGA-MAISONNEUVE.   Mémoire, 15 janvier 2002, 3 pages.


DM85 VILLE DE MONTRÉAL. Mémoire, janvier 2002, 51 pages.

DM86 ASSOCIATION DES CONSEILS INTERMUNICIPAUX DE TRANSPORT (ACIT). Mémoire, janvier 2002, 4 pages.

DM87 PIERRE LAROUCHE. Mémoire, janvier 2002, 12 pages.

DM88 GÉRARD FRÉCHETTE. Mémoire, janvier 2002, 1 page.

DM89 ANDRÉ EMOND. Mémoire, janvier 2002, 1 page.

DM90 MARC WILLIAMS. Mémoire, janvier 2002, 1 page.

LES DEMANDES D'INFORMATION ET LA COMMISSION (DQ)


DQ1 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à l'Administration portuaire de Montréal, 6 décembre 2001, 2 pages.

DQ1.1 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du 6 décembre dernier, 20 décembre 2001, 6 pages.

DQ1.2 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Addenda au document DQ1.1, 21 décembre 2001, 3 pages.

DQ1.3 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Carte du port de Montréal, 2000, 1 carte.

DQ1.4 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Ambitieux programme d’investissements dans le port de Montréal, 3 août 2001, 3 pages. (http://www.port-montreal.com/francais/nouvelles/05102001.htm)

DQ1.5 ADMINISTRATION PORTUAIRE DE MONTRÉAL. Plan d’utilisation des sols du port de Montréal, mars 2000, 38 pages et 1carte.

DQ2 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à l'Agence métropolitaine de transport, 6 décembre 2001, 2 pages.

DQ2.1 AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Réponses aux questions du 6 décembre dernier, 20 décembre 2001, 2 pages.

DQ2.2 AGENCE MÉTROPOLITAINE DE TRANSPORT. Extrait du document Programme triennal d’immobilisations (PT1) 2002-2003-2004, 26 octobre 2001, pagination diverse..

DQ3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au Canadien National, 6 décembre 2001, 1 page.

DQ3.1 CANADIEN NATIONAL. Réponse à la question du 6 décembre dernier, 17 décembre 2001, 1 page.

DQ4 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au Chemin de fer Canadien Pacific, 6 décembre 2001, 1 page.

DQ4.1 CHEMIN DE FER CANADIEN PACIFIQUE. Réponse à la question du 6 décembre dernier, 29 janvier 2002, 4 pages.

DQ5 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Communauté urbaine de Montréal, 6 décembre 2001, 2 pages.

DQ5.1 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du 6 décembre dernier, 20 décembre 2001, 3 pages et annexes.

DQ6 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère de l'Environnement, 6 décembre 2001, 1 page.

DQ6.1 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponse à la question du 6 décembre dernier, 3 janvier 2002, 4 pages.

DQ7 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère de la Santé et des Services sociaux, 6 décembre 2001, 2 pages.

DQ7.1 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE MONTRÉAL-CENTRE. Réponses aux questions du 6 décembre dernier, 19 décembre 2001, 7 pages

DQ8 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la Ville de Montréal, 6 décembre 2001, 1 page.

DQ8.1 VILLE DE MONTRÉAL. Réponse à la question du 6 décembre dernier et au rappel des documents demandés à l’audience publique, 13 décembre 2001, 2 pages et 1 tableau.

DQ9 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires des participants adressées au ministère des Transports du Québec, 10 décembre 2001, 5 pages.

DQ9.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Réponses aux questions complémentaires des participants transmises le 10 décembre dernier,  10 pages.

DQ10 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission adressées au ministère des Transports du Québec, 12 décembre 2001, 4 pages.

DQ10.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Réponses aux questions complémentaires de la commission du 12 décembre dernier, janvier 2002, 16 pages et annexes.

DQ11 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande d'information adressée à la Communauté urbaine de Montréal sur les moyennes quotidiennes de concentration en particules fines observées aux stations 028 et 050, 14 décembre 2001, 1 page.

DQ11.1 COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL. Réponse à la demande d’information du 14 décembre dernier, 17 décembre 2001, pagination diverse.

DQ12 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole,14 décembre 2001, 1 page.

DQ12.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Réponses aux questions complémentaires du 14 décembre dernier, 9 janvier 2002, 3 pages.

DQ12.2 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Rectification apportée aux réponses aux questions complémentaires du 14 décembre dernier (DQ12.1), 18 février 2002, 3 pages.

DQ13 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande adressée à la Ville de Montréal relative au dépôt du Plan directeur de l’arrondissement Mont-Royal/Centre-Sud, 18 décembre 2001, 1 page.

DQ13.1 VILLE DE MONTRÉAL. Plan directeur de l’arrondissement, Plateau Mont-Royal–Centre-Sud, décembre 1992, 66 pages et 2 plans.

DQ14 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée au ministère des Transports du Québec relative aux réponses aux questions adressées par les participants (DQ9.1), 22 janvier 2002, 2 pages.

DQ14.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Complément d’information aux réponses aux questions adressées par les participants (DQ9.1) le 22 janvier 2002, 6 pages.

DQ14.2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Plans de localisation, complément d’information en réponse à la question 30 sur les terrains visés par le décret 916-2001, 11 plans.

DQ14.3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Amélioration du transport en commun dans le corridor Rive-Nord Est, complément d’information à la question 31, 14 novembre 2001, 1 page.

DQ14.4 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Déplacements des personnes dans la grande région de Montréal : scénario prévisionnel 2021 tendanciel, complément d’information à la question 31, mai 2001, 71 pages et annexes.

LES TRANSCRIPTIONS (DT)


BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de modernisation de la rue Notre-Dame à Montréal par le ministère des Transports du Québec.
DT1 Séance tenue le 19 novembre 2001, en soirée, Montréal, 84 pages.

DT2 Séance tenue le 20 novembre 2001, en après-midi, Montréal, 89 pages.

DT3 Séance tenue le 20 novembre 2001, en soirée, Montréal, 100 pages.

DT4 Séance tenue le 21 novembre 2001, en après-midi, Montréal, 121 pages.

DT5 Séance tenue le 21 novembre 2001, en soirée, Montréal, 118 pages.

DT6 Séance tenue le 22 novembre 2001, en après-midi, Montréal, 120 pages.

DT7 Séance tenue le 22 novembre 2001, en soirée, Montréal, 100 pages.

DT8 Séance tenue le 14 janvier 2002, en soirée, Montréal, 97 pages.

DT9 Séance tenue le 15 janvier 2002, en après-midi, Montréal, 39 pages.

DT10 Séance tenue le 15 janvier 2002, en soirée, Montréal, 78 pages.

DT11 Séance tenue le 16 janvier 2002, en après-midi, Montréal, 52 pages.

DT12 Séance tenue le 16 janvier 2002, en soirée, Montréal, 55 pages.

DT13 Séance tenue le 17 janvier 2002, en après-midi, Montréal, 54 pages.

DT14 Séance tenue le 17 janvier 2002, en soirée, Montréal, 61 pages.
DT15 Séance tenue le 18 janvier 2002, en après-midi, Montréal, 56 pages.
DT16 Séance tenue le 24 janvier 2002, en soirée, Montréal, 36 pages.