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Projet d'exploitation éventuelle d'une mine et d'une usine de niobium à Oka

La documentation versée au dossier

 

PROCÉDURE (PR)

PR1 Ne s’applique pas.

PR2 Ne s’applique pas.

PR3 NIOCAN INC. Étude environnementale déposée au ministère de l’Environnement, rapport et annexes I à V, octobre 2000, 41 pages et annexes.

PR3.1 NIOCAN INC. Étude environnementale déposée au ministère de l’Environnement, annexes VI à XIX, octobre 2000, pagination multiple et cartographie.

PR3.2 NIOCAN INC. Étude environnementale déposée au ministère de l’Environnement, rapport complémentaire I, avril 2001, pagination multiple et annexes.


 

 

CORRESPONDANCE (CR)

CR1 Ne s’applique pas.

CR2 Ne s’applique pas.

CR3 Ne s’applique pas.

CR4

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le BAPE de tenir une enquête du 29 avril au 30 août 2002, 8 avril 2002, 2 pages.



 

 

COMMUNICATION (CM)


CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de documentation. 1 page

CM2 Ne s’applique pas.

CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des membres de la commission d’enquête, résumé, 1 page.

CM4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’enquête, 22 avril 2002, 1 page.

CM4.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début des rencontres, 29 avril 2002, 1 page
CM4.2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant une deuxième série de rencontres, 28mai 2002, 1 page.

PAR LE PROMOTEUR (DA)

DA1 NIOCAN INC. Levée radiométrique, site de construction. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 2 octobre 2001, 1 page.


DA1.1 GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Levée de radiométrie aux environs du site de Niocan inc. à Oka et à Montréal, 25 septembre 2001, 3 pages et 1 carte.


DA2 NIOCAN INC. Correspondance adressée à Mme Jocelyne Sauvé de la Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides portant sur l’impact potentiel des activités de dynamitage sur la teneur en radon domiciliaire, les techniques de construction qui seront utilisées pour certains bâtiments miniers et l’impact potentiel de l’exploitation minière sur la qualité des eaux des puits des secteurs non approvisionnés par l’actuel aqueduc ou son prolongement, 5 décembre 2001, 4 pages.


DA3 NIOCAN INC. Lettre de transmission à l’attention du ministère de l’Environnement et de la Régie régionale de la santé et des services sociaux relative au document sur les mesures préventives présenté par Roche ltée, 1 page.


DA3.1 ROCHE LTÉE. Radon, mesures préventives, 31 octobre 2001, 3 pages et 1 plan.


DA4 ROCHE LTÉE. Qualité prévisible des eaux d’exhaure, 8 mai 2002, 7 pages et tableaux.


DA5 ROCHE LTÉE. Émissions à partir des installations de dépoussiérage, 8 mai 2002, 5 pages et annexes.


DA6

YVES GILBERT. Mine Niocan, Oka, chemin Sainte-Sophie. Vibrations prévisibles, addenda I au rapport du 21 décembre 1999 (PR3.1, annexe VII), 9 mai 2002, 2 pages et annexes.



DA7 ERIC J. HALL. Extrait du document Radiation and Life, [en ligne], avril 2000, College of Physicians and Surgeons, Columbia University, New York, http://www.uic.com.au/ral.htm, (18 décembre 2001), 9 pages.


DA8

NIOCAN INC. Un projet en harmonie avec la nature et la population, novembre 2001, 26 pages.Version couleur 8482 Ko     Version noir et blanc 808 Ko



DA9

NIOCAN INC. Rapport annuel 2001 Niocan inc., 14 pages.



DA10

NIOCAN INC. "Niocan : un projet écologique en harmonie avec la nature mené de concert avec la population", Info-nio, bulletin d’information aux résidants de la municipalité d’Oka, automne 2000, 5 pages.



DA11

SENES CONSULTANTS LIMITED. Équivalent Uranimum (ppm) in Oka Quebec, mars 2002, 1 carte.



DA12

AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Évaluation environnementale : projet de mine de niobium à Oka, 18 mars 2002, 1 page.



DA13

BSA GROUPE-CONSEIL. Municipalité d’Oka, projet minier, consolidation et mise à jour des débits, 21 mars 2002, 2 pages, tableaux et annexe.



DA14

BSA GROUPE-CONSEIL. Municipalité d’Oka, alimentation en eau potable, estimation des coûts, 5 avril 2002, 2 pages et annexes.



DA15

MET-CHEM CANADA INC. Émissions des dépoussiéreurs CP01, CP02, CP03, CP05, CP06 et VA01, novembre 2001, 2 pages et annexes.



DA16

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Extrait du document Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement, municipalité régionale de comté de Deux-Montagnes, juin 2001, page 26.



DA17 SENES CONSULTANTS LIMITED. Emission of Radon from Slag (scories), 16 mai 2002, 2 pages et annexes.


DA18 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE. Impacts potentiels sur la santé associés aux silicates de calcium faiblement radioactifs répandus sur la rive sud de Montréal, Direction de la santé publique, mai 1995, 70 pages et annexes.


DA19 MET-CHEM CANADA INC. Caractéristiques des systèmes de dépoussiérage, version corrigée du tableau 2 du rapport complémentaire d’avril 2001 (PR3.2), 1 page.


DA20 ROCHE LTÉE. Réponses aux interrogations du de la commission concernant l’uranium dans les eaux au site Niocan et dans le ruisseau Rousse ainsi que les charges d’uranium et de thorium présentes et ajoutées au site SLC, 27 mai 2002, 12 pages.


DA21 ROCHE LTÉE. Caractérisation des matériaux du site minier St-Lawrence Columbium, mai 2002, 11 pages et annexes.


DA22 MET-CHEM CANADA INC ET   SNC-LAVALIN. Extrait du document Revised Feasibility Study Report. Executive Summary, 14 janvier 2001, pages 5 et 9.


DA23 NIOCAN INC. Comparaisons Niocan - SLC - Niobec, 17 mai 2002, 1 tableau.


DA24 NIOCAN INC. Information sur les essais de la capacité de pompage effectués sur les deux puits situés dans le parc d’Oka, 14 juin 2002, 1 page.


DA24.1 MARC LAPERRIÈRE. Information sur les essais de la capacité de pompage effectués sur les deux puits situés dans le parc d’Oka, 6 juin 2002, 2 pages.


DA24.2 MARTIN POULIN. Détermination de la capacité d’un puits existant, municipalité de paroisse d’Oka, janvier 1981, 15 pages et annexes.


DA24.3 TECSULT INC. Aménagement d’un puits de production - parc provincial d’Oka, février 1998, 18 pages et annexes.


DA25 DOUGLAS B. CHAMBERS. Radioactivity Aspects of the Proposed Niocan Project, SENES Consultants Limited, 21 juin 2002, 9 pages.


DA26 SENES CONSULTANTS LIMITED. Summary of Radionuclide Concentration and Exposure Rates from 1996 GSC Airborne Survey within Oka Carbonatite Extrusion Area with 100 M Grid Interpolation, juin 2002, 1 page.


DA27 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC. Extrait du témoignage de M. Douglas B. Chambers, (STE-Q-077871-0107) (STE-Q-077873-0107) (dossier 318605), 28 mai 2002, 4 pages.


DA28 NIOCAN INC. Superficie stérile, Tonnes FeNb et concentré, 25 juin 2002, 1 page.


DA29 ROCHE LTÉE. Information sur la procédure opérationnelle et mode d’urgence couvrant le transport de scories et de matériaux faiblement radioactifs et sur le tassement des sols à la suite du rabattement de la nappe d’eau profonde et son impact potentiel sur le niveau de radon dans les résidences, 28 juin 2002, 10 pages et annexe.


DA30 SENES CONSULTANTS LIMITED. Information relative au comportement des radionucléides dans la chaîne alimentaire et dans les résidus miniers, 28 juin 2002, 5 pages et annexes.


DA31

NIOCAN INC. Rectifications apportées au document déposé DB3, 25 juillet 2002, 2 pages.



DA31.1 EXPERTS ENVIROCONSEIL INC. Contre-contre-expertise hydrogéologique, 10 avril 2002, 11 pages.



PAR LES MINISTÈRES, ORGANISMES ET CONSULTANTS (DB)

DB1 GSI ENVIRONNEMENT INC. Évaluation des possibilités de gestion de résidus légèrement radioactifs provenant de l’exploitation de la St-Lawrence Columbium à Oka, 29 janvier 2001, 13 pages.


DB2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Expertise en dynamitage, impacts liés à l’implantation et l’exploitation d’une mine de Niobium à Oka, commentaires transmis à Mme Brigitte Bérubé, ministère de l’Environnement, Service industriel et agricole, 5 juillet 2001, 3 pages.


DB3 PAUL BOISSONNAULT, JEAN DEMERS ET DANIEL LABBÉ. Dossier CPTAQ no 318605 et dossier TAQ no STE-Q-077871-0107. Contre-expertise présentée au Conseil Mohawk de Kanesatake et à Me Louis V. Sylvestre, Saint-Hyacinthe, novembre 2001, 96 pages et annexes.


DB3.1

GORDON D.J. EDWARDS. Dossier CPTAQ no 318605 et dossier TAQ no STE-Q-077871-0107, A Critical Lack of Radiological Hazards Assessment of the Niocan Project, novembre 2001, 6 pages.



DB4 GÉOPHYSIQUE GPR INTERNATIONAL INC. Levée de radiométrie au site de Niocan inc., Oka, Québec, août 2001, 8 pages et annexe.


DB5 MINISTÈRES DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Commentaires complémentaires à la lettre de la Direction de la santé publique, impacts liés à l’implantation et l’exploitation d’une mine de Niobium à Oka. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 6 septembre 2001, 4 pages et 1 tableau.


DB6 ROCHE LTÉE. Correspondance adressée à M. Michel Léger de la Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides, 28 septembre 2001, 9 pages.


DB7 ROCHE LTÉE. Tassement des argiles. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 28 septembre 2001, 3 pages.


DB8 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Sommaire de la réunion du 2 novembre 2001, 2 pages.


DB9 ROCHE LTÉE. Aspects " eau ". Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 23 novembre 2001, 7 pages.


DB10 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Échantillonnage des eaux souterraines. Correspondance adressée à M. Richard Faucher de Niocan inc., 4 février 2002, 1 page.


DB11 ROCHE LTÉE. Aspects " eau ". Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 6 février 2002, 3 pages.


DB12 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Localisation de Niocan inc. Note  de M. Yves Dansereau adressée à Mme Hélène Proteau, 20 mars 2002, 1 page et 3 plans.


DB13 SERGE LAVOIE. Géologie des minéralisations de la propriété Niocan, Oka, Québec, 6 pages, tableaux et cartes.


DB14 ROCHE LTÉE. Gestion des eaux d’exfiltration et de ruissellement externe des digues et des eaux de crue. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 8 janvier 2002, 2 pages, tableaux et 1 carte.


DB15 ROCHE LTÉE. Impact potentiel de l’exploitation minière sur la température, le débit et l’intégrité des berges du ruisseau Rousse. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 25 mars 2002, 5 pages.


DB16 ROCHE LTÉE. Gestion des résidus. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 26 mars 2002, 4 pages et 1 tableau.


DB17 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Le radon à Oka, rapport d’intervention de santé publique, Direction régionale de la santé publique, 1998, 134 pages.


DB18 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. L’uranium dans l’eau des puits domestiques à Oka, 1999, Direction régionale de la santé publique, 3 novembre 1999, 26 pages et annexe.


DB19 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Évaluation des risques de surexposition au radon dans un secteur des collines de Saint-André-Est, Direction régionale de la santé publique, 1er juillet 1999, 17 pages.


DB20 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Efficacité des mesures de mitigation, Direction régionale de la santé publique, 6 mai 1999, 25 pages.


DB21 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Mesures complémentaires de concentrations de radon, 1999, Direction régionale de la santé publique, 2 mars 2000, 15 pages et annexes.


DB22 BENOÎT LÉVESQUE. Le radon dans les résidences et le cancer du poumon : les évidences épidémiologiques, Institut nationale de santé publique du Québec, juin 2001, 25 pages.


DB23 R. WILLIAM FIELD ET AUTRES. "Residential Radon Gas Exposure and Lung Cancer", American Journal of Epidemiology, vol. 151, no 11, 2000, pages 1091-1102.


DB24 ZUOYUAN WANG ET AUTRES. "Residential Radon and Lung Cancer Risk in a High-exposure Area of Gansu Province, China", American Journal of Epidemiology, vol. 155, no 6, 2002, pages554-564.


DB25

ROCHE LTÉE. Compte rendu de la réunion tenue le 1er février 2001 avec les représentants du ministère de l’Environnement et de Niocan inc., portant sur les aspects hydrologiques et hydrogéologiques, 2 pages.



DB26

SENES CONSULTANTS LIMITED.  Expert Advice Concerning Radiological Aspects of Proposed Niocan Project at Oka, Québec, 30 avril 2002, 2 pages et annexes.



DB27

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Correspondance adressée à M. André Chaput, relative aux caractéristiques géologiques liées à un secteur particulier et à la possibilité d’une exposition exceptionnellement élevée au radon domestique, (référence DB6), 16 août 2001, 2 pages.



DB28

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Chemical Symbols and Important Characteristics of the U-238, Th-232 Radiactive Decay, Series and K-40, demandes d’analyses à Niocan inc. des eaux souterraines profondes, figure 1.1, 1 page.



DB29

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. "Règlement sur les matières dangereuses et modifiant diverses dispositions réglementaires", Gazette officielle du Québec, décret 1310-97, 8 octobre 1997 (1997) G.O., pages  6683, 6705 et 6706.



DB30

FÉDÉRATION DE L’UPA DE L'OUTAOUAIS-LAURENTIDES ET SON SYDICAT DE BASE MONT-BLEU. Mémoire présenté à la Commission de la protection du territoire agricole du Québec, mars 2001, 22 pages et annexes.



DB30.1

NATHALIE GIGUÈRE. Audience publique à la CPTAQ, 6 mars 2001, 7 pages.



DB31

DONAT BILODEAU, EXPERTS-CONSEILS INC. Municipalité d’Oka, projet minier Niocan inc. Analyse du volet hydrogéologie de l’étude environnementale, février 2000, 23 pages et annexes.



DB32

RICHARD MARTEL. Zones propices à la présence de radon domiciliaire dans la région d’Oka, Québec, rapport rédigé pour le ministère de l’Environnement et de la Faune, septembre 1995, 4 pages et 1 carte.



DB33

GERLED. Faits saillants de l’inventaire du GERLED pour la zone périphérique de Montréal, 18 septembre 1984, 6 pages.



DB34

HÔTEL-DIEU DE SAINT-JÉRÔME. Les résultats d’une étude concernant le bilan de santé des anciens employés de la mine St-Lawrence Columbium and Metals Corporation à Oka, Québec, 19 mai 1983, pagination multiple.



DB35

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Matières radioactives dans la municipalité de paroisse d’Oka et dans la région du nord-ouest de Montréal, 23 septembre 1980, 3 pages et annexe.



DB36

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Concentration du radium 226 dans l’eau potable de l’aqueduc, 14 octobre 1980, 1 page et annexe.



DB37

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Rapport final sur le sable et le gravier radioactifs de la mine St-Lawrence Columbium and Metals Corporation à Oka,  Service de protection de l’environnement, 27 novembre 1979, 4 pages, tableaux et annexes.



DB38

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Les Agrégats Oka ltée, Service de protection de l’environnement, 1er août 1978, 1 page et tableaux.



DB39

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Correspondance adressée à          M. Yvan Patry, maire de la municipalité de paroisse d’Oka, sur les mesures de niveau de radon effectuées dans 176 maisons du secteur de la formation géologique de carbonatite, Direction de la santé publique, 16 décembre 1997, 2 pages et annexe.



DB40

FÉDÉRATION DE L’UPA DE L’OUTAOUAIS-LAURENTIDES. Points saillants des commentaires soumis par la Fédération au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement lors de la rencontre du 15 mai 2002, 4 pages.



DB41

OFFICE NATIONAL DU FILM DU CANADA. Uranium : A Discussion Guide, 1991, 24 pages.



DB42

ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL. Analyse du radium 226 dans l’eau, 4 novembre 1980, non paginé.



DB43

GORDON D.J. EDWARDS. Health and Environmental Issues Linked to the Nuclear Fuel Chain. Section A : Radioactivity, 16 mai 2002, 18 pages.



DB44

GORDON D.J. EDWARDS. Health and Environmental Issues Linked to the Nuclear Fuel Chain. Section B : Health Effects, 16 mai 2002, 17 pages.



DB45

E.R. YOUNG ET R.F. WOOLLARD. Health Dangers of Uranium Mining and Jurisdictional Questions, août 1980, 13 pages.



DB46

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Rapport d’actualisation des activités de la mine Niobec, mars 2002, 13 pages et annexes.



DB46.1

SERVICES MINÉRAUX INDUSTRIELS INC., DIVISION MINE NIOBEC. Résultats des analyses d’échantillons de scorie, du lixiviat des scories, du ferroniobium (FeNb), du lixiviat des résidus miniers des analyses radiologiques sur le solide - parc à résidus Niobec, juillet 2000 à mai 2002, non paginé.



DB47

COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Décision no 318605 relative aux autorisations nécessaires à des fins non agricoles pour les lots 195-264-P, 195-P, 216-P, 331-1-P et 333-P, 26 juin 2001, 20 pages.



DB47.1 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Compte rendu d’orientation préliminaire, Niocan inc. (dossier no 318605), correspondance adressée à Me Claude Lapierre, 17 janvier 2001, 6 pages.


DB47.2 COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC. Avis de changement, Niocan inc. (dossier no 318605), correspondance adressée à Me Claude Lapierre, 2 avril 2001, 4 pages.


DB48

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Avis de santé publique, Direction de la santé publique, 10 novembre 1995, 1 page et 1 carte.



DB49

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Extrait du document Le radon à Oka, rapport d’intervention de santé publique (document déposé DB17), Direction de la santé publique, 5 pages.



DB50

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Décret no 1296-99 concernant la mise en oeuvre du Programme d'aide aux propriétaires de maisons exposées au radon dans un secteur de la région d'Oka, 1er décembre 1999, 5 pages.



DB51

SOCIÉTÉ D’HABITATION DU QUÉBEC. Programme d’aide financière pour les propriétaires de maisons exposées au radon, janvier 2000, 1 dépliant.



DB52

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Directive sur les industries minières, directive no 019 entrée en vigueur le 29 mai 1989, 38 pages.



DB53

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de révision de la directive no 019 sur les industries minières, Direction des politiques industriel, 15 décembre 2000, 86 pages.



DB54

CANADA. " Règlement sur les effluents de mines de métaux ", Gazette du Canada, Partie I, 28 juillet 2001, pages 2613-2662.



DB55

DONALD TREMBLAY. Extrait du document Caractérisation hydrogéologique du massif rocheux à la mine Niobec, Saint-Honoré, Québec, mémoire présenté à l’Université du Québec à Chicoutimi, mai 1993, pages 47-57.



DB56

ANTOINE FOURNIER. Extrait du document Magmatic and Hydrothermal Controls of LREE Minerazilation of the Saint-Honoré Carbonatite, Québec, Department of Earth and Planetary Sciences McGill University, Montreal,  août 1993, 1 tableau.



DB57

SERVICES MINÉRAUX INDUSTRIELS INC., DIVISION MINE NIOBEC. Effets du dynamitage, 6 juin 2002, 1 page.



DB58

SERVICES MINÉRAUX INDUSTRIELS INC., DIVISION MINE NIOBEC. Extrait du document Caractérisation du site de la mine Niobec, 1991, 1 tableau.



DB59

SERVICES MINÉRAUX INDUSTRIELS INC., DIVISION MINE NIOBEC. Analyses de l’effluent eau de mine, Laboratoire de contrôle, 24 mai 2002,1 page.



DB60

SERVICES MINÉRAUX INDUSTRIELS INC., DIVISION MINE NIOBEC. Hygiène industrielle 2002. Rapport annuel sur les radiations dangereuses, surveillance par dosimétrie thermoluminescente, 26 mars 2002, 3 pages et 1 tableau.



DB61

COMMITTEE ON THE BIOLOGICAL EFFECTS OF IONIZING RADIATIONS. Health Risks of Radon and other Internally Deposited Alpha-emitters, Beir IV, National Academy Press, Washington, D.C., 1988, 23 pages.



DB62

GEOLOGICAL SURVEY OF CANADA. Extrait du document Geophysics and Geochemistry in the Search for Metallic Ores, edited by Peter J. Hood, Proceedings of Exploration 77 - an international symposium held in Ottawa, Canada, octobre 1977, 1979, pages 489-510.



DB63

LABORATOIRES D’EXPERTISES DE QUÉBEC LTÉE. Analyse granulométrique, projet no 4398-00, parc à résidus, 25 février 2000, 1 page.



DB64

JEAN DEMERS. Surfaces exposées par la fragmentation versus granoclassement, 1 page.



DB65

CHARLES F.   PARK JR., ET AUTRES. Selected Quotations on the Mobility of Uranium in Groundwater, 2 pages.



DB66

U.S. DEPARTMENT OF ENERGY. Low-Level Waste Disposal Capacity Report, Revision 1, [en ligne], Office of Environmental Management, [www.em.doe.gov/lowlevel/llw_apxc.html], 2 pages.



DB67

U.S. GEOLOGICAL SURVEY. Natural Radioactivity in the Environment, Energy Resource Surveys Program, [en ligne], [energy.usgs.gov/factsheets/radioactivity/radioact.html], 2 pages.



DB68

DOUGLAS B. CHAMBERS, LEO M. LOWE ET RONALD H. STAGER. Long Term Population Dose due to Radon from Uranium Mill Tailings, The Uranium Institute, 23e symposium annuel, London, 10 et 11 septembre 1998, 13 pages.



DB69

DOUGLAS B. CHAMBERS, VALERIE J. CASSADAY AND LEO M. LOWE. "Exposures from Mining and Mine Tailings", Radiat. Phys. Chem. vol. 4, no 2, Int. J. Radiat. Appl. Instrum., Part C, Grande-Bretagne, 1989, pages 295-307 .



DB70

H. CAMUS, ET AUTRES. "Long-term contaminant migration and impacts from uranium mill tailings", Journal of Environmental Radioactivity, no 42, 1999, pages 289-303.



DB71

GORDON D.J. EDWARDS. Findings on Uranium Tailings, Verbatim Quotations from Official Documents, 1996, 7 pages.



DB72

REGROUPEMENT POUR LA SURVEILLANCE DU NUCLÉAIRE. Estimating Lung Cancers or, "It’s perfectly safe, but don’t breathe too deeply", document rédigé par Gordon D.J. Edwards, mars 1978, mis à jour en août 1985, 102 pages.



DB73

GORDON D.J. EDWARDS. Commentaires relatifs au document DA21, 15 juin 2002, 5 pages et annexes.



DB74

"Chemical reactions of the elements. Reaction of radium with air", Radium, [en ligne], [www.webelements.com/webelements/elements/text/Ra/chem.html], (12 juin 2002), 2 pages.



DB75 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Mesures du radon dans l’air de résidences privées à Saint-Honoré et les environs, Direction générale de l’amélioration et de la restauration des milieux atmosphérique et terrestre, 28 décembre 1983, 4 pages et tableaux.


DB76 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Évaluation de la nappe phréatique, échantillonnage des piézomètres, 11 septembre 1999, 1 page.


DB77 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Échantillonnage annuel du milieu récepteur de la mine Niobec, 19 août 1998, 2 pages.


DB78 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Échantillonnage annuel du milieu récepteur de la mine Niobec, 23 juin 1999, 4 pages.


DB79 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Avis et commentaires quant à l’application des résultats du rapport de M. Yves Gilbert (DA6) sur les niveaux de radon dans les résidences, Direction de la santé publique, 10 juin 2002, 3 pages.


DB80 SANTÉ CANADA. Information relative à l’efficacité des systèmes de traitement installés en 1995 pour la réduction de l’uranium dans l’eau potable de certains puits d’une communauté autochtone du Québec, Services d’hygiène du milieu, région du Québec, 20 juin 2002, 2 pages.


DB81 RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponses aux demandes de la commission portant sur la migration des gaz, le contexte hydrogéologique, le pompage, le dynamitage, la dispersion atmosphérique du radon et de la poussière, Commission géologique du Canada, 20 juin 2002, 7 pages.


DB82 UNITED NATIONS SCIENTIFIC COMMITTEE ON THE EFFECTS OF ATOMIC RADIATION. Extrait du document Sources and Effects of Ionizing Radiation, 2000, pages 108-112 et tableaux.


DB82.1 SANTÉ CANADA. Commentaires apportés au document Sources and Effects of Ionizing Radiation, Bureau de la radioprotection, 21 juin 2002, 3 pages.


DB83 SANTÉ CANADA. Correspondance adressée à Mme Michèle Moisan, Indian and Northern Affairs Canada, Environmental Health Assessment Services, 1er février 2002, 2 pages.


DB84 CLAUDE BARBEAU. Évaluation de teneurs d’uranium dissous dans l’eau, Université Laval, 24 juin 2002, 1 page.


DB85

ERIC PELLERIN. Information portant sur les points suivants, 23 juin 2002, 6 pages :
la réduction des concentrations d’uranium dans l’eau lors de l’utilisation d’appareils de traitement ;
la prédiction des concentrations d’uranium dans l’eau souterraine dans le secteur de la carbonatite d’Oka ;
les activités minières et la production de radon et les concentrations dans l’air ambiant ;
la baisse ou la remontée (effet piston) du niveau de l’aquifère profond lors des opérations et la diffusion du radon vers les résidences ;
la baisse du niveau de l’aquifère profond et l’impact sur la consolidation des sols.



DB86 COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE. Information relative aux radionucléides incluant le radon dans des mines d’uranium au Canada et leurs effets sur l’environnement, Division de la protection de l’environnement et de la vérification, 27 juin 2002, 12 pages.


DB87 UTA GABRIEL. Information relative à la géochimie de l’uranium et aux effets du cône de rabattement de l’aquifère à la mine projetée à Oka sur la concentration en uranium des eaux d’exhaure, INRS-Eau Terre et Environnement, 28 juin 2002, 10 pages et annexes.


DB87.1 O. NITZSCHE, G. MEINRATH ET B. MERKEL. Extrait de l’article "Database uncertainty as a limiting factor in reactive transport prognosis", Elsevier, Journal of contaminant Hydrology [en ligne], [www.elsevier.com/locate/jconhyd], 2000, pages 223-227.


DB88 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Note de Mme Carole Lachapelle adressée à M. Yves Dansereau de la Direction régionale des Laurentides sur les objectifs de rejet pour l’uranium (OER), 5 juin 2002, 1 page et annexe.


DB89 SANTÉ CANADA. Information relative aux impacts potentiels de la mine projetée à Oka sur le niveau de radioactivité des milieux récepteurs en ce qui concerne la qualité de l’air, les eaux de surface et souterraines, Bureau de la radioprotection, 2 juillet 2002, 3 pages.


DB90

ERIC PELLERIN. Les effets potentiels des travaux de dynamitage sur la fracturation du roc et sur les fondations des résidences dans la région des opérations minières, 4 juillet 2002, 2 pages.




Par les citoyens et les organismes locaux(DC)


DC1

COMITÉ DE CITOYENS D’OKA. Rencontre du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement avec le Comité de citoyens d’Oka, 8 mai 2002, 2 pages.



DC2

COMITÉ DE CITOYENS DE SAINT-HONORÉ. Correspondance adressée à M. Michel Robinson, directeur de la mine Niobec à Saint-Honoré, 24 octobre 2000, 2 pages.



DC3

MINING WATCH CANADA - MINES ALERTE. Pour un bilan juste : les coûts réels de l’activité minière, [en ligne], http://www.miningwatch.ca/publications/lobbydayfr99.html, (26 mars 2000), 3 pages.



DC4

YVAN PATRY. Mot du maire, Oka sionnel, mars-avril 2002, vol. 10, no 4, 1 page.



DC5

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Le radon domestique et la santé publique, Direction de la santé publique, révisé le 14 février 2001, 6 pages.



DC6

COMITÉ LOCAL DE DÉVELOPPEMENT MINIER. Oui à la mine d’Oka et oui à l’agriculture, 21 juillet 2001, 2 pages.



DC7

COMITÉ LOCAL DE DÉVELOPPEMENT MINIER. Un avenir à sauvegarder, correspondance adressée au conseil municipal d’Oka, 28 janvier 2002, 2 pages et 1 carte.



DC8

COMITÉ LOCAL DE DÉVELOPPEMENT MINIER. Un avenir à sauvegarder, correspondance adressée à la MRC de Deux-Montagnes, 28 janvier 2002, 3 pages.



DC9

PATRICK LEJTENYI. Your mine, not mine. A controversial project is lining up the citizens of Oka against a Montreal company, 2 pages.



DC10

ANDRÉ DUGAL. "Lettre ouverte à André Chaput", L’Éveil, 27 avril 2002, page 4.



DC11

RENÉ GOYER. "René Goyer répond à André Chaput", L’Éveil, 27 avril 2002, page 45.



DC12

COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES. Projet d’exploitation d’une mine de niobium à Oka (résolution no CC-020508-1295), correspondance adressée à M. André Boisclair, ministre d’État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l’Environnement et à l’Eau, 15 mai 2002, 2 pages et annexe.



DC13

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Projet minier Niocan à Oka, correspondance adressée à M. André Boisclair, ministre d’État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l’Environnement et à l’Eau,          16 août 2001, 2 pages.



DC14

SYNDICAT DE L’ENSEIGNEMENT DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES. Projet minier Niocan à Oka, correspondance adressée à M. André Boisclair, ministre d’État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l’Environnement et à l’Eau, 25 octobre 2001, 2 pages.



DC15

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. Ouverture projetée de la mine Niocan sur le rang Sainte-Sophie à Oka, correspondance adressée à M. André Boisclair, ministre d’État aux Affaires municipales et à la Métropole, à l’Environnement et à l’Eau, 16 août  2001, 2 pages.



DC16 "Un problème de santé publique : le radon", Combat Nature no 134, [en ligne], août 2001,[www.globenet.org/acro/radon.html], (3 juin 2002), 3 pages.


DC17

MINING WATCH CANADA - MINES. Correspondance adressée à M. Richard R. Faucher de Niocan inc., 24 novembre 2000, 2 pages.



DC18 Similarities between Kikland Lake and Oka, 2 pages.


DC18.1 ALAIN TIERCELIN. Addenda apporté au document DC18, 8 juillet 2002, 1 page.


DC19

MUNICIPALITÉ DE PAROISSE D’OKA. Projet minier  (résolution no 98-10-184), 5 octobre 1998, 1 page.



DC20

CONSEIL CENTRAL DES LAURENTIDES. Extrait du Procès-verbal de la réunion du comité exécutif du CCSNL tenue à Saint-Jérôme (résolution no CE-04122001-05), 4 décembre 2001, 1 page.




PAR LA COMMISSION (DD)

DD1 ANDRÉ PROULX. Étude des processus magmatiques et post-magmatiques responsables des minéralisations niobifères dans la carbonatite d’Oka, Québec, résumé, 27 pages et annexes.


DD2 MATTHEW GAINES. "Radiation and risk", Inside Science, 8 mars 2000, 4 pages.


DD3 GREGORY KENNEDY. Notions de radioactivité relatives à l’uranium dans les roches, 23 mai 2002, 2 pages.



QUESTIONS DE LA COMMISSION (DQ)

DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Niocan inc., 31 mai 2002, 5 pages.

DQ1.1

SENES CONSULTANTS LIMITED. Information relative aux poussières causées lors du nettoyage des scories et des résidus miniers au site SLC et réponses aux questions sur l’impact des retombées de poussières radioactives sur les sols (question no 22) et sur l’effet piston (question no 19C) à la fermeture de la mine projetée à Oka, 6 juin 2002, 5 pages.



DQ1.2

NIOCAN INC. Réponses aux questions du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, juin 2002, 36 pages et annexes.



DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question supplémentaire adressée à Niocan inc., 6 juin 2002, 1 page.

DQ2.1 La réponse à la question no 26 est contenue dans les documents DQ1.2 et DA29.


DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information relative au document de réponses aux questions (DQ1.2), 26 juin 2002, 1 page.

DQ3.1 NIOCAN INC. Réponse à la demande d’information, 26 juin 2002, 1 page.