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Projet de centrale à cycle combiné du Suroît à Beauharnois par Hydro-Québec
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PROCÉDURE (PR)

PR1 HYDRO-QUÉBEC. Avis de projet, septembre 2001, 4 pages.

PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, octobre 2001, 25 pages.(1875 Ko)

PR3 HYDRO-QUÉBEC. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, vol. 1, mars 2002, pagination diverse.

PR3.1 HYDRO-QUÉBEC. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, annexes, vol. 2, mars 2002, pagination diverse.

PR3.2 HYDRO-QUÉBEC. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, recueil des figures et des dessins, vol. 3, mars 2002, pagination diverse.

PR3.3 HYDRO-QUÉBEC. Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, résumé, mai 2002, 31 pages.

PR4 Ne s’applique pas.

PR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés à Hydro-Québec, avril 2002, 20 pages.(1227 Ko)

PR5.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, mai 2002, 66 pages et annexes.

PR6 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis reçus des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 5 avril au 10 mai 2002, pagination diverse.(2960 Ko)

  1. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 5 avril 2002, 1 page.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 9 avril 2002, 4 pages.
  3. Ministère de l’Industrie et du Commerce, Direction des politiques, 9 avril 2002, 1 page.
  4. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 10 avril 2002, 2 pages.
  5. Ministère de l’Environnement, Direction des changements climatiques, 11 avril 2002, 3 pages.
  6. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 12 avril 2002, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de la Montérégie, 15 avril 2002, 5 pages.
  8. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 8 avril 2002, 6 pages.
  9. Ministère de l’Environnement, DSEE-SAVEX-Air, 17 avril 2002, 3 pages.
  10. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 17 avril 2002, 8 pages.
  11. Ministère de l’Environnement, Direction des évaluations environnementales, 17 avril 2002, 1 page.
  12. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 17 avril 2002, 10 pages.
  13. Ministère de l’Environnement, DSEE-SAVEX-Air, 18 avril 2002, 3 pages.
  14. Ministère des Ressources naturelles, Direction du développement électrique, 19 avril 2002, 2 pages.
  15. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 22 avril 2002, 10 pages.
  16. Ministère des Transports, Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 29 avril 2002, 2 pages.
  17. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction de la protection de la santé publique, 10 mai 2002, 4 pages.

PR6.1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Autres avis reçus des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 15 mai au 6 juin 2002, pagination diverse.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 15 mai 2002, 1 page.
  2. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 6 juin 2002, 10 pages.

PR6.2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Autres avis reçus des ministères et organismes consultés sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 21 juin au 16 juillet 2002, pagination diverse.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 21 juin 2002, 2 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, 10 juillet 2002, 2 pages.
  3. Ministère de l’Environnement. Direction des politiques du secteur industriel, 16 juillet 2002, 1 page.

PR7 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, mai 2002, 3 pages.

PR8 HYDRO-QUÉBEC. Liste des lots touchés par le projet, juin 2002, 1 page.

 

 

CORRESPONDANCE (CR)

CR1 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques, 22 mai 2002, 1 page et annexe.

CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 26 juillet 2002, 3 pages.

CR3 Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’environnement, août 2002, pagination diverse.(1402 Ko)

CR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 26 juillet 2002, 1 page.

 

 

COMMUNICATION (CM)


CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, juin 2002, 1 page.

CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 4 juin 2002, 2 pages.

CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae des commissaires, 2 page.

CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse.
CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 21 août, 2 pages.



AVIS (AV)

AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 4 juin au 19 juillet 2002, 6 pages.


 

 

PAR LE PROMOTEUR(DA)

DA1 HYDRO-QUÉBEC. Mémoire présenté dans le cadre de la consultation fédérale sur la contribution du Canada à la lutte contre les changements climatiques, 27 juin 2002, 6 pages.


DA2 HYDRO-QUÉBEC. Le changement climatique : la performance d'Hydro-Québec, mai et juillet 2000, pagination diverse.(2935 Ko)


DA3 HYDRO-QUÉBEC. Comparaison environnementale des options de production d'électricité, avril et juin 2000, pagination diverse.(5554 Ko)


DA4 HYDRO-QUÉBEC. Plan stratégique 2002-2006, 2001, 172 pages.


DA5 HYDRO-QUÉBEC. Liste des soumissions acceptées à l'ouverture lors du premier appel d'offres lancé par Hydro-Québec Distribution, 17 juin 2002, 2 pages.


DA6 HYDRO-QUÉBEC. La rose des vents à partir des données de l'aéroport de Dorval pour la période hivernale des années 1994-1998, 1 page.


DA7 ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. General Guidance for Risk Management Programs : Code of Federal Regulation 40 CFR Part 68, juillet 1998, pagination diverse.(2285 Ko)


DA8 HYDRO-QUÉBEC. La concentration du 4-nitroso-morpholine dans l'émissaire du réservoir de mélange et dans l'émissaire de la centrale du Suroît au canal du Beauharnois, dans le cas de l'utilisation de la morpholine comme additif dans la tuyauterie des équipements de la centrale, août 2002, 2 pages.

DA9 HYDRO-QUÉBEC. La séparation fonctionnelle – Faire des affaires équitablement… …avec les autres et entre nous, avril 2002, dépliant.(3457 Ko)

DA10 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Glossaire, septembre 2002, 2 pages.

DA11 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Les projets d’Hydro-Québec, février 2002, 1 page.

DA12 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Code d’éthique sur la gestion des appels d’offres, septembre 2002, 5 pages.

DA13 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Prévision des ventes régulières au Québec, extrait du Plan d’approvisionnement de la Régie de l’énergie, septembre 2002, p. 9.

DA14 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Bilan d’énergie d’Hydro-Québec Production 2001-2006, extrait du Plan stratégique 2002-2006, p. 72.

DA15 RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Décision concernant la phase 2 du dossier – Demande relative à l’approbation du plan d’approvisionnement 2002-2011 d’Hydro-Québec, 2 août 2002, 75 pages.(1891 Ko)

DA16 HYDRO-QUÉBEC. Présentation faite par le promoteur le 9 septembre 2002, 12 pages.

DA17 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Document complémentaire à l’analyse de risques, septembre 2002, 16 pages et annexes.
(2394 Ko)

DA18 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Transparents présentés lors de l’ouverture de la séance du 9 septembre 2002, non paginé.(1135 Ko)

DA19 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Les transactions hors Québec : des revenus importants, extrait du Rapport annuel 2001, p. 93.

DA20 HYDRO-QUÉBEC. Parc actuel et installations prévues selon les filières énergétiques, extrait du Rapport annuel 2001, p. 103.

DA21 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Prix de la molécule de gaz à la frontière de l’Alberta, le coût de transport, de distribution et d’équilibrage. Le coût en gaz naturel produit à la centrale du Suroît projetée, 10 septembre 2002, 1 page.

DA22 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Carte de l’emplacement prévu de la centrale à cycle combiné du Suroît illustrant de façon plus précise les secteurs résidentiels, 3 septembre 2002.

DA23 HYDRO-QUÉBEC. Rapport annuel 2001, 109 pages.

DA24 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Présentation sur les gaz à effet de serre faite par M. Pierre Lundhal le 11 septembre 2002, en après-midi, non paginé.(1023 Ko)

DA25 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Transparents présentés lors de la séance du 9 septembre 2002, pagination diverse.
  • Émissions de GES évitées par les exportations d’Hydro-Québec.
  • Notre parc de production. Nos marchés.
  • Investissements d’Hydro-Québec : technologie propre.
  • Efforts pour minimiser les émissions de GES au niveau du projet du Suroît.
  • Économie d’énergie dans la prévision des ventes (TWh).

DA26 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Transparents présentés lors de la séance du 10 septembre 2002, en après-midi, pagination diverse.
  • Historique des pointes annuelles des besoins québécois (MW).
  • Émissions comparées selon des producteurs d’électricité (t/GWh).

DA27 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Présentation sur les impacts sur la qualité de l’air faite par M. Pierre Lundhal le 11 septembre 2002, en après-midi, non paginé.

DA28 HYDRO-QUÉBEC. Information complémentaire sur les risques pour la santé, 11 septembre 2002, 1 page.

DA29 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Présentation sur le milieu sonore faite par M. Claude Chamberland le 11 septembre 2002, en soirée, non paginé.(1123 Ko)

DA30 HYDRO-QUÉBEC. En harmonie avec la nature, juillet-août 2002, non paginé.(1342 Ko)

DA30.1 HYDRO-QUÉBEC. Information sur le 0,85 % de charbon indiqué dans le bulletin d’information de la clientèle d’Hydro-Québec de juillet-août 2002, 12 septembre 2002, 1 page.

DA31 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Historique des besoins québécois mensuels pour la période hivernale de 1991 à 2002, septembre 2002, 1 page.

DA32 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Transparents présentés lors des séances du 11 septembre 2002, pagination diverse.

DA33 HYDRO-QUÉBEC. Réponse relative à la possibilité de mettre un terrain d’Hydro-Québec jouxtant la centrale projetée à la disposition d'un centre de compostage et à la possibilité d'achat de biogaz produit au centre de compostage, 16 septembre 2002, 1 page.

DA34 HYDRO-QUÉBEC. Réponse relative à la possibilité d'utiliser la terre de déblai produite lors de la préparation du site pour usage à l'extérieur du site de la centrale projetée, 16 septembre 2002, 1 page.

DA35 HYDRO-QUÉBEC. Réponse relative au nombre journalier de véhicules et de camions transitant à Saint-Étienne-de-Beauharnois, 16 septembre 2002, pagination diverse.

DA36 HYDRO-QUÉBEC. Présentation sur les risques technologiques faite par M. Robert Auger le 12 septembre 2002, en après-midi, non paginé.

DA37 HYDRO-QUÉBEC. Transparents présentés lors des séances du 12 septembre 2002, pagination diverse.

DA38 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Conditions de brouillard et de glaçage : emplacement de centrale au sous-bassin SB-9, 20 septembre 2002, 5 pages.

DA39 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Radiations thermiques, 30 septembre 2002, 2 pages et annexe.

DA40 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Conséquences de l'explosion d'une chaudière de type Siemens et risques de propagation des explosions d'un équipement à l'autre, 7 octobre 2002, non paginé.

DA40.1 HYDRO-QUÉBEC. Zones d'impact maximales : explosion confinée de gaz naturel, 2 octobre 2002, 1 carte.

DA41 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Scénario d'une fuite d'ammoniaque à partir d'une conduite, 7 octobre 2002, 2 pages

DA42 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Analyses de mercure dans les sols du bassin SB-8, 10 octobre 2002, 3 pages

DA43 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Étude de la vocation des propriétés d'Hydro-Québec le long du canal de Beauharnois, rapport final, décembre 1989, 135 pages et annexes.

DA44 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Simulations des pertes d'ammoniac pour tenir compte du pire scénario, 5 novembre 2002, 6 pages et annexe.

DA45 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Nouveau concept développé pour la prise d'eau de la centrale projetée, taille du maillage du grillage et évaluation des impacts sur les poissons au regard de la nouvelle variante, 5 novembre 2002, 3 pages et annexes.

DA46 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Documentation supplémentaire sur l'efficacité du système de balles pour limiter l'évaporation de l'ammoniac, 5 novembre 2002, 3 pages et annexes.

DA47 HYDRO-QUÉBEC. Le plan global en efficacité énergétique 2003-2006 en bref, 2 pages.

DA48 HYDRO-QUÉBEC. Rapport trimestriel, 3e trimestre 2002, 9 pages.

DA49 HYDRO-QUÉBEC. Hydro-Québec Production annonce son association avec l'Université Laval dans le cadre d'un projet de recherche destiné à réduire les émissions de gaz à effet de serre généralement associés au réchauffement de la planète, communiqué de presse, 31 octobre 2002, 1 page.

DA50 HYDRO-QUÉBEC. Hydro-Québec CapiTech investit dans le développement d'une technologie permettant de produire de l'énergie verte à partir de déchets urbains, communiqué de presse, 4 décembre 2002, 2 pages.


 

 

PAR LES MINISTÈRES ET ORGANISMES (DB)


DB1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Évolution de la demande d'énergie et des émissions de gaz à effet de serre au Québec : scénario de référence 1996-2021, 2001, 51 pages.(2119 Ko)

DB2 OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE. Le secteur de l'électricité au Canada : tendances et enjeux, mai 2001, 70 pages. (5830 Ko)

DB3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Avis déposé au ministère de l'Environnement dans le cadre de l'évaluation environnementale du projet de ligne à 735 kV Saint-Césaire–Hertel et poste de la Montérégie, 2000-2001, pagination diverse.

DB4 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Demande adressée à Hydro-Québec concernant la technologie des balles flottantes, 23 août 2002, 1 page.

DB5 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Extrait du projet de règlement sur la qualité de l'atmosphère, 6 août 2002, 2 pages.

DB6 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Présentation du Ministère sur la distinction entre le smog et les gaz à effet de serre, septembre 2002, non paginé.

DB7 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Glossaire relatif à la présentation du Ministère sur la distinction entre le smog et les gaz à effet de serre, septembre 2002, 2 pages.

DB8 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Note exposant les mesures de réduction des gaz à effet de serre mises de l'avant par le gouvernement du Québec ainsi qu'une estimation des coûts de réduction, 29 août 2002, 3 pages.

DB9 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Note exposant la position du Ministère sur l'utilisation de la morpholine, 30 août 2002, 3 pages.

DB10 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Les grandes problématiques atmosphériques, avril 1999, 2 pages.

DB11 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Analyse de risques d'accidents technologiques majeurs : guide, mai 2000, 58 pages.

DB12 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Guide de la modélisation de la dispersion atmosphérique, octobre 1998, 35 pages.
http://www.menv.gouv.qc.ca/publication-pdf/modelisation.pdf

DB13 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Programme de surveillance de la qualité de l'air : sommaire annuel, 29 août 2002, pagination diverse.

DB14 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Évaluation des impacts sonores des projets industriels, septembre 2002, 1 page et annexes.

DB15 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Plan d'action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques, 2000, 42 pages.(4630 Ko)

DB16 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. État d'avancement de la mise en œuvre du plan d'action québécois 2000-2002 sur les changements climatiques, septembre 2001, 22 pages.(1236 Ko)

DB17 INSTITUT DES SCIENCES DE L'ENVIRONNEMENT. Les impacts environnementaux des filières énergétiques au Québec, Université du Québec à Montréal, mars 1994, 163 pages. (5010 Ko)

DB18 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Les émissions de gaz à effet de serre pour le Québec de 1990 à 2000, 3 septembre 2002, 1 page.

DB19 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Sommaire des émissions annuelles totales, 1997-2000, pagination diverse.

DB20 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Émissions de divers contaminants selon le système d'inventaire des émissions atmosphériques, 1997-2000, pagination diverse.

DB21 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Protocole d’entente entre la municipalité de Melocheville, la MRC de Beauharnois-Salaberry et Hydro-Québec, 20 décembre 2001, 6 pages.

DB22 VILLE DE BEAUHARNOIS. Consultation publique sur le règlement no 373, 9 septembre 2002, non paginé.

DB23 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY ET MUNICIPALITÉ DE MELOCHEVILLE. Extrait du règlement de zonage no 280, 9 septembre 2002, p. 14-15.

DB24 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY ET MUNICIPALITÉ DE MELOCHEVILLE. Règlement no 309 concernant les nuisances, 9 septembre 2002, non paginé.

DB25 VILLE DE BEAUHARNOIS. Adoption du premier projet de règlement de zonage no 373 – règlement modifiant le règlement de zonage no 280, tel qu’il a été amendé, de façon à permettre l’usage " centrale thermique " dans la zone IC-43, 9 septembre 2002, 2 pages et annexe.

DB26 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Schéma d’aménagement révisé en vigueur, 28 juin 2000, 233 pages et annexes (un seul exemplaire est disponible au secrétariat de la commission).

DB27 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET HYDRO-QUÉBEC. Liste des centrales en service au 1er janvier 2000, extrait du document L’énergie au Québec, édition 2001, p. 56-57.

DB28 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation faite par M. Michel Guay lors de la séance du 10 septembre 2002, non paginé.

DB29 ENVIRONNEMENT CANADA. Présentation sur les changements climatiques faite par M. Alain Gosselin le 10 septembre 2002, en après-midi, non paginé.

DB30 RÉGIE DE L’ÉNERGIE. Extrait de la demande d’approbation du plan d’approvisionnement 2002-2011 du distributeur, 16 avril 2002, p. 150-161.

DB31 REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Statistiques sur l’énergie : New Generation on Decline, 9 septembre 2002, 1 page.

DB32 AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE. Plan de développement 2002-2003 – Perspective 2002-2005, 32 pages. (2904 Ko)

DB33 AGENCE DE L’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE. Rapport d’activités 2000-2001, 2001, 40 pages. (1956 Ko)

DB34 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Présentation sur les sources d’énergies utilisées pour la production d’électricité faite le 10 septembre 2002, en soirée, non paginé.

DB35 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. L’éolien, une énergie redécouverte, 2002, 12 pages.(4814 Ko)

DB36 ENVIRONNEMENT CANADA. Présentation sur les émissions atmosphériques par M. Jean-François Banville le 11 septembre 2002, en après-midi, 2 pages.

DB37 GOLDBERG, MARK S, et autres. The Association between Daily Mortality and Ambient Air Particle Pollution in Montreal, Quebec : Nonaccidental Mortality, 1er mai 2000, p. 12-25.

DB37.1 GOLDBERG, MARK S, et autres. The Association between Daily Mortality and Ambient Air Particle Pollution in Montreal, Québec: Cause-Specific Mortality, 1er mai 2000, p. 26-36.

DB38 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Autoroute 30 projetée entre Châteauguay et Vaudreuil-Dorion : extrait de l’étude d’impact sur l’environnement, section sur le climat sonore projeté en 2007 sur l’autoroute 30 avec un débit de 23 130 véhicules par jour (10 % de camions), septembre 2002, pagination diverse.

DB39 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Présentation faite par le Dr Claude Prévost le 11 septembre 2002, en après-midi, non paginé.

DB40 RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Indicateurs de déterminants et état de santé – CLSC Seigneurie de Beauharnois, septembre 2002, 2 pages.

DB41 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Nouveau régime d’octroi, modalités d’appel d’offres AOPCH-02, liste des sites sujets à l’appel d’offres d’Hydro-Québec et calendrier de mise en œuvre, 12 septembre 2002, pagination diverse.

DB42 LA PRESSE. " Hydro-Québec veut redevenir un générateur d’emplois. Le président-directeur général d’Hydro-Québec, André Caillé, répond aux questions de La Presse, La Presse, 16 juin 2001 1 page.( 1003 Ko)

DB43 BCHYDRO. Rapport sur les aspects environnemental, social et économique, 8 août 2002, 2 pages.

DB44 GOUVERNEMENT DU CANADA. Document de discussion sur la contribution du Canada à la lutte contre les changements climatiques, 2002, 64 pages
http://www.climatechange.gc.ca/french/actions/what_are/canadascontribution/Report051402/frenchbook.pdf

DB45 ENVIRONNEMENT CANADA. Inventaire canadien des gaz à effet de serre : 1990-2000, Division des gaz à effet de serre, juin 2002, pagination diverse.
http://www.ec.gc.ca/pdb/ghg/ghg_docs/2000nir_f.pdf

DB46 ENVIRONNEMENT CANADA. Inventaire canadien des gaz à effet de serre du Canada : information sur les tendances des GES fournie par la Division des gaz à effet de serre, mai 2002, 8 pages.(1017 Ko)

DB47 ENVIRONNEMENT CANADA. Inventaire canadien des gaz à effet de serre : tableau synthèse pour les provinces de Québec, de l'Ontario, du Nouveau-Brunswick et de l'Alberta, 22 mars et 5 avril 2002, pagination diverse.(1216 Ko)

DB48 SECRÉTARIAT DE LA COMMISSION DE COOPÉRATION ENVIRONNE-MENTALE DE L'AMÉRIQUE DU NORD. Les possibilités et les défis environnementaux liés au marché nord-américain de l'électricité en évolution : rapport présenté au Conseil en vertu de l'article 13 de l'Accord nord-américain de coopération dans le domaine de l'environnement, juin 2002, 40 pages et annexe.
http://www.cec.org/files/PDF//CCE_Art13electricite_Fra.pdf

DB49 ENVIRONNEMENT CANADA. Politique de gestion des substances toxiques, 23 janvier 2002, pagination diverse.
http://www.ec.gc.ca/toxics/fr/policy.cfm

DB50 ENVIRONNEMENT CANADA. Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant quant aux matières particulaires : sommaire, 1998, 22 pages et annexe.
http://www.hc-sc.gc.ca/ehp/dhm/catalogue/dpc_pubs/98dhm220.pdf

DB51 CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L'ENVIRONNEMENT. Standards pan-canadiens relatifs aux particules et à l'ozone, juin 2000, 11 pages et annexe.
http://www.ccme.ca/assets/pdf/pmozone_standard_f.pdf

DB52 ENVIRONNEMENT CANADA et SANTÉ CANADA. Rapport d'évaluation relatif à la liste des substances d'intérêt prioritaire : particules inhalables de 10 microns ou moins, mai 2000, pagination diverse.
http://www.ec.gc.ca/substances/ese/fre/pesip/final/PM-10.cfm

DB53 " Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ", Gazette du Canada. Partie I, 27 juillet 2002, p. 2320-2332.
http://www.cec.org/files/PDF//CCE_Art13electricite_Fra.pdf

DB54 " Résumé de l'étude d'impact de la réglementation ", Gazette du Canada. Partie II, vol. 135, no 10, 9 mai 2001, p. 762-768.
http://www.ec.gc.ca/RegistreLCPE/Documents/orders/g2-13510_o1.pdf

DB55 " Décret du Conseil, ministère de l'Environnement : lignes directrices nationales sur les émissions des centrales thermiques nouvelles ", Gazette du Canada. Partie I, 15 mai 1993, non paginé.
http://www.ec.gc.ca/oged-dpge/level3f/Guidelines_Stationary_Sources_F.doc

DB56 ENVIRONNEMENT CANADA. Mesures conjointes initiales pour la réduction des émissions de polluants à l'origine des particules et de l'ozone au niveau du sol, 6 juin 2000, 3 pages.
http://www.ccme.ca/assets/pdf/pmozone_joint_actions_f.pdf

DB57 ENVIRONNEMENT CANADA. Vue d'ensemble des stratégies de réduction des émissions de plusieurs polluants sur les standards pan-canadiens relatifs aux PM et à l'ozone, 4 pages.
http://www.ccme.ca/assets/pdf/rvsd_mers_update_f.pdf

DB58 ENVIRONNEMENT CANADA. Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique : sommaire annuel pour 2000, décembre 2001, 151 pages.
http://www.etcentre.org/publications/naps/naps2000_annual.pdf

DB59 SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Projet d'entente de principe d'ordre général entre les premières nations de Mamuitun et de Nutashkuan et Négociations avec les Autochtones, 16 septembre 2002, pagination diverse.

DB60 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponses relatives à la publication du Plan du Canada pour la ratification du protocole de Kyoto, à l’exportation de l’électricité aux Etats-Unis ainsi qu’aux résultats des inventaires des divers polluants atmosphériques pour les provinces de Québec et de l’Ontario, 24 septembre 2002, 2 pages et annexes.(1565 Ko)

DB61 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Avis sur le document complémentaire à l'analyse de risques déposé par Hydro-Québec (DA17), 26 septembre 2002, 1 page et annexe.

DB62 HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION. Hydro-Québec Distribution annonce le choix des soumissionnaires retenus et annonce d'autres appels d'offres, communiqué de presse, 4 octobre 2002, 1 page

DB63 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC. Autoroute 30. Niveau sonore projeté du chantier de construction à Beauharnois, novembre 2002, 12 pages.
figure 4-1

DB64 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Résolution no 2002-10-157 adoptée lors de la séance du Conseil tenue le 16 octobre 2002, 1 page et annexe.

DB65 GOUVERNEMENT DU CANADA. Plan du Canada sur les changements climatiques, novembre 2002, 70 pages.
http://www.climatechange.gc.ca/plan_du_canada/plan/index.html


 

 

PAR LE PUBLIC (DC)


DC1 JEAN-FRANÇOIS BLAIN. Parc de production actuel d’Hydro-Québec, non paginé.


 

 

DEMANDES D'INFORMATION DE LA COMMISSION (DQ)


DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Hydro-Québec Production concernant la capacité de production et de ventes du promoteur, les émissions atmosphériques de la centrale et l’utilisation de certaines centrales, 27 septembre 2002, 3 pages.

DQ1.1 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses relatives à la capacité de production et de ventes du promoteur, aux émissions atmosphériques de la centrale et à l’utilisation de certaines centrales, 3 octobre 2002, 3 pages.

DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant les gaz à effet de serre et les rejets de la centrale, 27 septembre 2002, 2 pages.

DQ2.1 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions relatives aux gaz à effet de serre et aux rejets de la centrale, 15 octobre 2002, 12 pages.

DQ2.2 MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT. Entente cadre de réductions volontaires des gaz à effet de serre au Québec conclue entre le gouvernement du Québec et l'Association de l'aluminium du Canada, 31 janvier 2002, 10 pages et annexes.

DQ3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Information demandée au ministère de la Sécurité publique relativement à l'existence d'un comité mixte municipalité-industrie sur la gestion des risques d'accidents industriels majeurs à Beauharnois, 22 octobre 2002, 2 pages et annexes.

DQ3.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponse relative au comité mixte municipalité-industrie sur la gestion des risques d'accidents industriels majeurs à Beauharnois, 22 octobre 2002, 3 pages

DQ4 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Information demandée au Syndicat professionnel des scientifiques de l'IREQ concernant la récupération d'énergie résiduelle d'une centrale à cycle combiné, 22 octobre 2002, 1 page

DQ4.1 SYNDICAT PROFESSIONNEL DES SCIENTIFIQUES DE L'IREQ. Réponse relative à la récupération d'énergie résiduelle d'une centrale à cycle combiné, 25 novembre 2002, 2 pages et annexes.

DQ5 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande adressée à l'Association de l'industrie électrique du Québec relativement à un discours prononcé au Forum québécois sur l'énergie, 22 octobre 2002, 1 page

DQ5.1 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE POUR LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE. Efficacité énergétique et approvisionnements en électricité, septembre-octobre 2002, 21 pages

DQ6 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Information relative à la concentration d'ammoniac dans les émissions de la centrale qu'Hydro-Québec s'engage à respecter, 22 octobre 2002, 1 page.

DQ6.1 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Concentration d'ammoniac dans les émissions de la centrale du Suroît, 5 novembre 2002, 1 page.

DQ7 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande adressée à Hydro-Québec Production relativement à la zone d'impact touchée dans le cas de la rupture complète de la conduite d'alimentation en gaz naturel, 29 octobre 2002, 1 page.

DQ7.1 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponse relative à la zone d'impact touchée dans le cas de la rupture complète de la conduite d'alimentation en gaz naturel, novembre 2002, 3 pages et annexe.

DQ8 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Demande d'information relative au bilan d'énergie d'Hydro-Québec Production 2001-2006, 7 novembre 2002, 1 page.

DQ8.1 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Bilan d'énergie d'Hydro-Québec Production 2001-2006 : intégration des données réelles, novembre 2002, 1 page.


 

 

MÉMOIRES (DM)


DM1 SYLVIE GUÉRIN. Mémoire, 30 septembre 2002, 10 pages.

DM2 MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY. Mémoire, 18 septembre 2002, 13 pages.

DM3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Mémoire, 19 septembre 2002, 2 pages

DM4 MARIE-PAULE HALLÉ. Mémoire, septembre 2002, 10 pages.

DM5 PATRICK LALIBERTÉ. Mémoire, 13 septembre 2002, 1 page.

DM6 FRANCIS VIDEAUD. Mémoire, 30 septembre 2002, 4 pages.

DM7 COMITÉ ZONE D’INTERVENTION PRIORITAIRE DU HAUT SAINT-LAURENT. Mémoire, 4 octobre 2002, 21 pages.

DM8 SYNDICAT PROFESSIONNEL DES SCIENTIFIQUES DE L’IREQ. Mémoire, octobre 2002, 42 pages.
DM8.1 SYNDICAT PROFESSIONNEL DES SCIENTIQUES DE L’IREQ. Annexe au mémoire, octobre 2002, 3 pages

DM8.2 SYNDICAT PROFESSIONNEL DES SCIENTIQUES DE L’IREQ. Annexe au mémoire, octobre 2002, 4 pages.

DM9 ASSOCIATION DU GAZ NATUREL. Mémoire, octobre 2002, 11 pages.

DM10 VILLE DE BEAUHARNOIS. Mémoire, 3 octobre 2002, 12 pages.
DM10.1 VILLE DE BEAUHARNOIS. Résolution, 8 octobre 2002, 12 pages.

DM10.2 VILLE DE BEAUHARNOIS. Annexe au mémoire, 8 octobre 2002, 12 pages.

DM11 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉTIENNE-DE-BEAUHARNOIS. Mémoire, 2 octobre 2002, 8 pages.

DM11.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉTIENNE-DE-BEAUHARNOIS. Annexe au mémoire, 16 octobre 2002, 1 page

DM12 SYNDICAT DE L’UPA DE SAINT-LOUIS DE GONZAGUE. Mémoire, octobre 2002, 2 pages.

DM13 LÉO DONALD LACHAÎNE. Mémoire, octobre 2002, 1 page.
DM13.1 LÉO DONALD LACHAÎNE. Annexe au mémoire, octobre 2002, 2 page

DM14 BEAUHARNOIS UNE PLACE DANS L’AVENIR. Mémoire, 8 octobre 2002, 7 pages.

DM15 ANDRÉ DESROCHERS. Mémoire, 3 octobre 2002, 17 pages.
DM15.1 ANDRÉ DESROCHERS. Annexe au mémoire, octobre 2002, 34 pages.

DM16 ANDRÉ BEAULIEU. Mémoire, 3 octobre 2002, 8 pages.

DM17 ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRANDS TRAVAUX DU QUÉBEC. Mémoire, 4 octobre 2002, 13 pages.

DM18 GREENPEACE. Mémoire, 4 octobre 2002, 9 pages.

DM19 L’ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC. Mémoire, 8 octobre 2002, 6 pages.

DM20 ENVIRONNEMENT JEUNESSE. Mémoire, octobre 2002, 4 pages.

DM21 UNION DES CONSOMMATEURS. Mémoire, octobre 2002, 13 pages.

DM22 HÉRITAGE SAINT-BERNARD. Mémoire, octobre 2002, 12 pages.
DM22.1 HÉRITAGE SAINT-BERNARD. Annexe au mémoire, octobre 2002, 9 pages.

DM23 ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 4 octobre 2002, 6 pages.

DM23.1 ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Annexe au mémoire, 24 octobre 2002, 1 page

DM24 GROUPE DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN MACROÉCOLOGIE. Mémoire, 4 octobre 2002, 85 pages.

DM25 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE. Mémoire, 10 octobre 2002, 6 pages.
DM25.1 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE. Annexe au mémoire, octobre 2002, 2 pages.
DM25.2 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE. Annexe au mémoire, octobre 2002, 8 pages.
DM25.3 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE. Annexe au mémoire, octobre 2002, 241 pages (un seul exemplaire est disponible au secrétariat de la commission).

DM26 UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE. Mémoire, octobre 2002, 12 pages.

DM27 LES MANUFACTURIERS ET EXPORTATEURS DU QUÉBEC. Mémoire, 4 octobre 2002, 13 pages.

DM28 PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, octobre 2002, 14 pages.

DM29 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT BEAUHARNOIS-SALABERRY. Mémoire, 4 octobre 2002, 12 pages.

DM30 JEAN-FRANÇOIS BLAIN. Mémoire, 4 octobre 2002, 40 pages.

DM31 GROUPE ÉCOLOGIQUE CRIVERT. Mémoire, 4 octobre 2002, 10 pages.

DM32 REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Mémoire, 4 octobre 2002, 39 pages.
DM32.1 REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Annexe D du mémoire, 4 octobre 2002, 51 pages.
DM32.2 .REGROUPEMENT NATIONAL DES CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Annexe au mémoire, octobre 2002, 1 page.

DM33 MOUVEMENT AU COURANT. Mémoire, 10 octobre 2002, 18 pages.

DM34 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE. Mémoire, 8 octobre 2002, 9 pages.


 

 

TRANSCRIPTIONS (DT)
 

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de centrale à cycle combiné du Suroît à Beauharnois.

 

DT1 Séance tenue le 9 septembre 2002, Beauharnois, 95 pages

DT2 Séance tenue le 10 septembre 2002, en après-midi, Beauharnois, 71 pages.

DT3 Séance tenue le 10 septembre 2002, en soirée, Beauharnois, 97 pages.

DT4 Séance tenue le 11 septembre 2002, en après-midi, Beauharnois, 73 pages.

DT5 Séance tenue le 11 septembre 2002, en soirée, Beauharnois, 81 pages. Ce document, pour des raisons techniques, sera disponible la semaine prochaine.

DT6 Séance tenue le 12 septembre 2002, en après-midi, Beauharnois, 89 pages.

DT7 Séance tenue le 12 septembre 2002, en soirée, Beauharnois, 82 pages.

DT8 Séance tenue le 8 octobre 2002, en soirée, Beauharnois, 108 pages.

DT9 Séance tenue le 9 octobre, 2002, en soirée, Beauharnois, 95 pages.

DT10 Séance tenue le 10 octobre 2002, en après-midi, Beauharnois, 61 pages.

DT11 Séance tenue le 10 octobre 2002, en soirée, Beauharnois, 92 pages.