Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DA-DB-DD)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
  DA1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Proposition de neuf réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique (statuts permanents) au Saguenay–Lac-Saint-Jean, présentation du projet, mars 2012, 43 pages.
Visionner
 
  DA1.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Description des 10 territoires proposés pour l’octroi d’un statut permanent de protection (1 réserve aquatique et 9 réserves de biodiversité), présentation du 21 mars 2012, 54 pages. (11 729 Ko)
Visionner
  DA2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve aquatique projetée de la vallée de la rivière Sainte-Marguerite, 1 dépliant.
Visionner
  DA3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve aquatique projetée du lac au Foin, 1 dépliant.
Visionner
  DA4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée Akumunan, 1 dépliant.
Visionner
  DA5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des Buttes-et-Buttons-du-Lac-Panache, 1 dépliant.
Visionner
  DA6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des drumlins du lac Clérac, 1 dépliant.
Visionner
  DA7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des îles de l’est du Pipmuacan, 1 dépliant.
Visionner
  DA8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des Montagnes-Blanches, 1 dépliant.
Visionner
  DA9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du lac Onistagane, 1 dépliant.
Visionner
  DA10 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du Plateau-de-la-Pierriche, 1 dépliant.
Visionner
  DA11 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du Plateau-du-Lac-des-Huit-Chutes, 1 dépliant.
Visionner
  DA12
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lac aux Iroquois, 1 carte.
Visionner
  DA13
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier 2 dans la MRC du Fjord – Grille d’aide à la réflexion sur les thèmes à discuter, 5 avril 2011, 3 pages et annexe.
Visionner
  DA14
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier 2 au Lac-Saint-Jean – Grille d’aide à la réflexion sur les thèmes à discuter, 5 avril 2011, 3 pages et annexe.
Visionner
  DA15
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Entente administrative relative à l’application par les agents de protection de la faune à l’emploi du ministère des Ressources naturelles et de la Faune de certaines dispositions des lois et règlements administrés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 6 pages.
Visionner
  DA16
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte à grande échelle du secteur du lac de la Roche dans la réserve aquatique projetée de la vallée de la rivière Sainte-Marguerite, mars 2012, 1 carte.
Visionner
  DA17
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Carte à grande échelle du secteur de l’Innu Assi dans la réserve de biodiversité projetée du lac Onistagane, mars 2012, 1 carte.
Visionner
  DA18
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques, 2011, 41 pages.
Visionner
  DA19
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Noyaux de conservation et la relation entre la dimension des perturbations naturelles et la dimension des aires protégées, 3 avril 2012, 3 pages et 2 cartes. (1 557 Ko)
Visionner
  DA20
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Suivi des demandes de la commission du BAPE au MDDEP, avril 2012, 2 pages.
Visionner
  DA21
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Stratégie québécoise sur les aires protégées – État de la situation au Saguenay–Lac-Saint-Jean, 20 janvier 2005, 21 pages. (2 181 Ko)
Visionner
Retour au haut
  DB1
BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Documentation déposée dans le cadre du projet d’attribution d’un statut permanent de réserve de biodiversité pour neuf territoires et de réserve aquatique pour un territoire dans la région administrative du SaguenayLac-Saint-Jean, 20 mars 2012, 1 page.
Visionner
   DB1.1 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Synthèse R02, 14 janvier 2011, 49 pages.
Visionner
   DB1.2 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 022-51, 14 janvier 2011, 51 pages.
Visionner
   DB1.3 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 023-51, 14 janvier 2011, 50 pages.
Visionner
   DB1.4 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 023-52, 14 janvier 2011, 58 pages.
Visionner
   DB1.5 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 024-51, 14 janvier 2011, 51 pages.
Visionner
   DB1.6 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 024-52, 14 janvier 2011, 56 pages.
Visionner
   DB1.7 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 025-51, 14 janvier 2011, 62 pages.
Visionner
   DB1.8 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Territoire d’analyse : 027-51, 14 janvier 2011, 54 pages.
Visionner
   DB1.9 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Portrait forestier, écologique et territorial. Méthodologie, 21 janvier 2011, 14 pages.
Visionner
   DB1.10
BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Impacts sur les possibilités forestières, 20 mars 2012, 16 pages. (1 180 Ko)
Visionner
  DB2
MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE et MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État, 2009-2010, 14 pages.
Visionner
  DB3
MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE et MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Convention de gestion territoriale, document-type, 38 pages. (2 187 Ko)
Visionner
  DB4
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan d’aménagement de l’habitat du caribou forestier du Saguenay–Lac-Saint-Jean (PAHCF-02), octobre 2011, 18 pages.
Visionner
  DB5
MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Principales étapes concernant l’annexion de territoire, extrait de document, 1 page.
Visionner
  DB6
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Modalités de protection des sites fauniques d’intérêt, octobre 2010, 10 pages.
Visionner
  DB7
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteur d’intérêt faunique, réserve de biodiversité (projetée) – Plateau-de-la-Pierriche, 2012, 1 carte.
Visionner
  DB8
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteur d’intérêt faunique, réserve aquatique projetée – Lac au Foin, 2012, 1 carte.
Visionner
  DB9
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Secteur d’intérêt faunique, réserve aquatique projetée – Vallée de la rivière Sainte-Marguerite, 2012, 1 carte. (1 211 Ko)
Visionner
  DB10
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Claim minier – Agrandissement Pipmuacan 1, 22 mars 2012, 1 carte. (3 738 Ko)
Visionner
  DB11
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Claim minier – Agrandissement Pipmuacan 2, 22 mars 2012, 1 carte. (4 494 Ko)
Visionner
  DB12
BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Impacts sur les possibilités forestières de la Réserve de biodiversité projetée du Plateau-de-la-Pierriche, 23 mars 2012, 2 pages.
Visionner
  DB13
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux demandes de la commission adressées à l’audience publique, 27 mars 2012, 2 pages.
Visionner
   DB13.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, 2012, carte 1.
Visionner
   DB13.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, agrandissement du secteur du lac Résimond, 2012, carte 2.
Visionner
   DB13.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, agrandissement du secteur est, 2012, carte 3.
Visionner
   DB13.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Droits RAP Rivière Sainte-Marguerite, agrandissement du secteur ouest, 2012, carte 4.
Visionner
   DB13.5 COMITÉ RÉGIONAL SUR LA GESTION DES ACCÈS. Mandat du comité, 26 septembre 2011, 2 pages.
Visionner
   DB13.6
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte de l’UAF dans le secteur de la réserve de biodiversité projetée des Montagnes Blanches, 27 mars 2012, carte 6.
Visionner
   DB13.7

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan régional de développement du territoire public Saguenay–Lac-Saint-Jean, principaux éléments, 4 pages.
[www.mrnf.gouv.qc.ca/publications/territoire/planification/developpement-saguenay.pdf]

Visionner
  DB14

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS. Documentation demandée en audience publique. Lien de référence de la CRE relatif aux documents sur le plan régional de développement intégré des ressources et du territoire, portrait faunique, forestier et minier, 30 mars 2012, 1 page.
[www.creslsj.ca/centre-documentation-crrnt/4-prdirt-et-portraits-du-prdirt.php]

Visionner
  DB15

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan d’aménagement de l’habitat du caribou forestier, version 1, 13 avril 2012, 45 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (79 478 Ko)

Visionner
  DB16

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Plan d’aménagement de l’habitat du caribou forestier – Période 2010-2020 – Carte de référence pour les PAIF 2012 et les PAFIO 2013 et 2014, Saguenay–Lac-Saint-Jean, avril 2012, 1 carte. (4 121 Ko)

Visionner
  DB17

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Parc régional des Grandes-Rivières – Bilan du potentiel pour les activités nautiques non motorisées dans la MRC de Maria-Chapdelaine (volet 1), rapport préliminaire, avril 2012, 72 pages. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (4 791 Ko)

Visionner
Retour au haut
  DD1

QUÉBEC. Projet de loi n° 65 – Loi sur la conservation du patrimoine naturel et sur le développement durable du territoire du Plan Nord. Présentation, 2e session, 39e législature, 2012, 61 pages. (1 558 Ko)

Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle