Accueil / Mandats / /la documentation déposée(DQ-DT-DM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (nos 1 à 3) sur les présentations des ateliers préparatoires, sur l’objectif de la stratégie québécoise sur les aires protégées visant à avoir au moins une grande aire protégée par région naturelle, sur la région couverte par l’Atlas de la biodiversité du territoire du Nord et les types de données recueillis, 3 avril 2012, 2 pages.
Visionner
    DQ1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ1, 5 avril 2012, 3 pages.
Visionner
    DQ1.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier préparatoire à l’audience du BAPE portant sur dix aires protégées du Saguenay–Lac-Saint-Jean, Saint-Honoré de Chicoutimi, 1er mars 2011, 68 pages. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (17 072 Ko)
Visionner
    DQ1.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier préparatoire à l’audience du BAPE portant sur dix aires protégées du Saguenay–Lac-Saint-Jean, Mashteuiatsh, 3 mars 2011, 54 pages. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (14 033 Ko)
Visionner
    DQ1.4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier préparatoire à l’audience du BAPE portant sur dix aires protégées du Saguenay–Lac-Saint-Jean, avril 2011, 46 pages. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (11 145 Ko)
Visionner
    DQ1.5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Atelier préparatoire à l’audience du BAPE portant sur dix aires protégées du Saguenay–Lac-Saint-Jean, avril 2011, 26 pages. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE à Québec et à l’UQAM.) (7 701 Ko)
Visionner
  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur des projets actifs d’exploration minière autres que des claims miniers et sur le développement énergétique à proximité des aires protégées de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 3 avril 2012, 1 page.
Visionner
    DQ2.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ2, 4 avril 2012, 1 page et 1 carte.
Visionner
  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au Secrétariat aux affaires autochtones sur la consultation et l’accommodement de la communauté métisse du Domaine-du-Roy et de la Seigneurie de Mingan et sur la norme de certification forestière du Forest Stewardship Council (FSC), 3 avril 2012, 1 page.
Visionner
    DQ3.1 SECRÉTARIAT AUX AFFAIRES AUTOCHTONES. Réponse à la question DQ3, 17 avril 2012, 2 pages. (1 180 Ko)
Visionner
  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC du Domaine-du-Roy sur le schéma d’aménagement et de développement en cours de révision et les réserves de biodiversité projetées, 11 avril 2012, 1 page.
Visionner
    DQ4.1 MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Réponse à la question DQ4, 11 avril 2012, 2 pages.
Visionner
  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC du Fjord-du-Saguenay sur le schéma d’aménagement et de développement en cours de révision et les réserves de biodiversité projetées, 11 avril 2012, 1 page.
Visionner
    DQ5.1 MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse à la question DQ5, 12 avril 2012, 3 pages.
Visionner
  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC de Maria-Chapdelaine sur le schéma d’aménagement et de développement en cours de révision et les réserves de biodiversité projetées, 11 avril 2012, 1 page.
Visionner
    DQ6.1 MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Réponse à la question DQ6, 12 avril 2012, 2 pages et annexes.
Visionner
  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la Ville de La Tuque sur le schéma d’aménagement et de développement en cours de révision et la réserve de biodiversité projetée du Plateau-de-la-Pierriche, 11 avril 2012, 1 page.
Visionner
    DQ7.1 VILLE DE LA TUQUE. Réponse à la question DQ7, 11 avril 2012, 1 page.
Visionner
  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur le rôle du MRNF dans l’obtention des certifications forestières à partir de 2013, 12 avril 2012, 2 pages.
Visionner
    DQ8.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ8, 13 avril 2012, 1 page et annexe.
Visionner
  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la compagnie Rio Tinto Alcan relative au mémoire déposé au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (DM4), 4 mai 2012, 1 page.
Visionner
    DQ9.1 RIO TINTO ALCAN. Réponse à la question DQ9, 22 mai 2012, 1 page et annexe. (1 138 Ko)
Visionner
  DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 8 mai 2012, 2 pages.
Visionner
    DQ10.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ10, 14 mai 2012, 11 pages. (2 453 Ko)
Visionner
  DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 8 mai 2012, 2 pages.
Visionner
    DQ11.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ11, 11 mai 2012, 4 pages et annexes. (2 043 Ko)
Visionner
    DQ11.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. La réponse à la question no 4 du document DQ11 se trouve dans le document DQ15.1, 24 mai 2012, 1 page.
Visionner
  DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à la MRC du Fjord-du-Saguenay relative au mémoire déposé au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (DM19), 9 mai 2012,1 page.
Visionner
    DQ12.1 MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse à la question DQ12, 16 mai 2012, 2 pages et annexe.
Visionner
  DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 14 mai 2012, 1 page.
Visionner
    DQ13.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question DQ13, 16 mai 2012, 2 pages.
Visionner
  DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 16 mai 2012, 2 pages.
Visionner
    DQ14.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ14, 2012, 2 pages et carte.
Visionner
     DQ14.1.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant la réponse à la question n1 du DQ14, 28 mai 2012, 1 page.
Visionner
       DQ14.1.1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ14.1.1, 28 mai 2012, 1 page.
Visionner
  DQ15
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, 23 mai 2012, 1 page.
Visionner
    DQ15.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses à la question no 4 du DQ11 et à la question no 1 du DQ15, 24 mai 2012, 1 page et carte. (1 427 Ko)
Visionner
    
Retour au haut
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projets de réserves de biodiversité pour neuf territoires et d’une réserve aquatique pour un territoire dans la région administrative du Saguenay–Lac-Saint-Jean.
  DT1 Séance tenue le 20 mars en soirée à Saguenay (Jonquière), 121 pages.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 21 mars en après-midi à Saguenay (Jonquière), 94 pages.
Visionner
  DT3 Séance tenue le 21 mars en soirée à Saguenay (Jonquière), 86 pages.
Visionner
  DT4 Séance tenue le 24 avril en soirée à Saguenay (Saint-Félicien), 56 pages.
Visionner
  DT5 Séance tenue le 25 avril en après-midi à Saguenay (Jonquière), 29 pages.
Visionner
  DT6 Séance tenue le 25 avril en soirée à Saguenay (Jonquière), 39 pages.
Visionner
    
Retour au haut
  DM1 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ROSE-DU-NORD. Mémoire, avril 2012, 21 pages et annexes.
(4 705 Ko)
Visionner
   DM1.1 SAINTE-ROSE-DU-NORD. Extrait de carte montrant le refuge biologique à l’est de Sainte-Rose-du-Nord, 1 page. (1 592 Ko)
Visionner
  DM2 Michel TREMBLAY. Mémoire, 21 mars 2012, 4 pages.
Visionner
  DM3

REGROUPEMENT DES LOCATAIRES DES TERRES PUBLIQUES DU QUÉBEC INC. – RÉGION SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, avril 2012, 11 pages et annexes.

Visionner
  DM4 RIO TINTO ALCAN. Mémoire, 13 avril 2012, 7 pages. (1 209 Ko)
Visionner
  DM5 COMPAGNIE COMMONWEALTH PLYWOOD LTÉE. Mémoire, avril 2012, 10 pages.
Visionner
  DM6

PREMIÈRE NATION DES INNUS ESSIPIT. Mémoire. Akumunan : un havre de paix en territoire innu, 17 avril 2012, 17 pages et annexes. (12 921 Ko)

Visionner
  DM7

PREMIÈRE NATION DES INNUS ESSIPIT. Mémoire. Pepakua luash mashikau shipit, 17 avril 2012, 12 pages et annexes. (4 112 Ko)

Visionner
  DM8 MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Mémoire, avril 2012, 12 pages et annexe.
Visionner
   DM8.1 MRC DU DOMAINE-DU-ROY. Annexe au mémoire – Extrait de la résolution n12-059, 10 avril 2012, 1 page.
Visionner
  DM9 ASSOCIATION DES AMIS DU LAC RÉSIMOND. Mémoire, 23 avril 2012, 3 pages.
Visionner
  DM10

REGROUPEMENT DE CITOYENS DE SAINTE-ROSE-DU-NORD. Mémoire, avril 2012. 10 pages et annexes. (15 666 Ko)

Visionner
   DM10.1 SAINTE-ROSE-DU-NORD. Entre les montagnes et le Saguenay, la Perle du Fjord, village pittoresque à découvrir, 1 dépliant.
Visionner
  DM11

PRODUITS FORESTIERS ARBEC SENC. Mémoire, 24 avril 2012, 4 pages et annexes.
(2 315 Ko)

Visionner
  DM12 PEKUAKAMIULNUATSH TAKUHIKAN. Mémoire, 2 avril 2012, 18 pages. (9 498 Ko)
Visionner
  DM13 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, avril 2012, 13 pages et annexe.
Visionner
  DM14

REGROUPEMENT RÉGIONAL DES GESTIONNAIRES DE ZECS DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, avril 2012, 6 pages.

Visionner
  DM15 ORGANISME DE BASSIN VERSANT LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, 19 avril 2012, 9 pages.
Visionner
  DM16

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS (CRE) DU SAGUENAY–LAC-SAINT-JEAN. Mémoire, avril 2012, 14 pages.

Visionner
  DM17 NATURE QUÉBEC. Mémoire, avril 2012, 14 pages. (2 321 Ko)
Visionner
  DM18 SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA – SECTION QUÉBEC. Mémoire, 19 avril 2012, 11 pages.
Visionner
  DM19

MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Mémoire, 19 avril 2012, 17 pages. (6 196 Ko)

Visionner
  DM20

MRC DE MARIA-CHAPDELAINE. Mémoire, 23 avril 10 pages. (1 219 Ko)

Visionner
  DM21

PRODUITS FORESTIERS RÉSOLU – DIVISION FORÊT LAC SAINT-JEAN. Mémoire, avril 2012, 21 pages et annexes. (2 851 Ko)

Visionner
  DM22

ORGANISME DE BASSIN VERSANT DU SAGUENAY. Mémoire, avril 2012, 4 pages.

Visionner
  DM23

COMMUNAUTÉ MÉTISSE DOMAINE DU ROY-SEIGNEURIE MINGAN. Mémoire, avril 2012, 3 pages, annexes et carte. (4 815 Ko)

Visionner
    
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle