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DA1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Proposition de sept réserves de biodiversité et d’une réserve aquatique en Abitibi-Témiscamingue, présentation du projet le 6 novembre 2012, novembre 2012. (English version)
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  DA1.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Description des 8 territoires proposés pour l’octroi d’un statut permanent de protection (1 réserve aquatique et 8 réserves de biodiversité), présentation du 7 novembre 2012, novembre 2012. (10 572 Ko)
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DA2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée des marais du lac Parent, 1 dépliant. (English version)
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DA3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée du lac Wetetnagami, 1 dépliant. (English version)
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DA4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réserve de biodiversité projetée du lac Saint-Cyr, 1 dépliant. (English version)
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DA5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des Dunes-de-la-Rivière-Attic, 1 dépliant. (English version)
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DA6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée Wanaki, 1 dépliant. (English version)
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DA7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée des Basses-Collines-du-Ruisseau-Serpent, 1 dépliant. (English version)
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DA8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La réserve de biodiversité projetée de la Vallée-de-la-Rivière-Maganasipi, 1 dépliant. (English version)
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DA9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine, 1 dépliant. (English version)
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DA10 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Régime d’activités dans les réserves de biodiversité et les réserves aquatiques, 2012, 48 pages.
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DA11 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Portrait du réseau d’aires protégées au Québec, période 2002-2009, 2010, 229 pages. (Seule la version imprimée est disponible.) (Version anglaise disponible.)  
DA12 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Orientations stratégiques du Québec en matière d’aires protégées – Le Québec voit grand ! – Période 2011-2015, 2011, 7 pages. (English version)
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DA13 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Présentation d’une conférence sur les services écologiques présentée par Benoît Limoges et intitulée Les économistes sauveront-ils les écologistes ?, 81 pages.
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DA14

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. LIMOGES, Benoît. « Biodiversité, services écologiques et bien-être humain », Le Naturaliste canadien, vol. 133, no 2, été 2009, p. 15-19.

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DA15 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Précision du MDDEFP concernant les noyaux de conservation et la relation entre la dimension des perturbations naturelles et la dimension des aires protégées, 4 pages et cartes.
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DA16 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Territoires forestiers et vieilles forêts en Abitibi-Témiscamingue, 2012, 1 carte.
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DA17 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Portrait des aires protégées en Abitibi-Témiscamingue, septembre 2012, 1 carte. (4261 Ko)
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DA18 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Portrait du réseau d’aires protégées au Québec – Analyse de carence écorégionale – Région administrative de l’Abitibi-Témiscamingue, octobre 2012, 73 pages. (26 165 Ko)
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DA19

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée des marais du lac Parent, modifié le 20 mars 2008, 12 pages. (English version)

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DA20 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée des Dunes-de-la-Rivière-Attic, modifié le 20 mars 2008, 13 pages. (English version)
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DA21 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée du lac Saint-Cyr, modifié le 20 mars 2008, 12 pages. (English version)
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DA22 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine, avril 2008, 14 pages. (English version)
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DA23 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée de la Vallée-de-la-Rivière-Maganasipi, avril 2008, 13 pages. (English version)
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DA24

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée des Basses-Collines-du-Ruisseau-Serpent, avril 2008, 15 pages. (English version)

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DA25 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée Wanaki, avril 2008, 13 pages. (English version)
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DA26

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Plan de conservation – Réserve de biodiversité projetée du lac Wetetnagami, modifié le 20 mars 2008, 13 pages. (English version)

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DA27

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Correspondance adressée au BAPE relativement au dépôt de documents et raison expliquant l’exclusion d’un lot de la limite de la réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine, 19 novembre 2012, 2 pages.

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DA28 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau des enjeux présenté aux participants des ateliers de préconsultation en Outaouais au sujet de la réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine, 2 pages.
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DA29

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Tableau comparant les régimes d’activités pratiquées dans les parcs nationaux et dans les réserves aquatiques.

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DA30 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Extrait de la Loi sur la conservation du patrimoine naturel relativement à la modification ou à l’abrogation d’une réserve aquatique ou d’une réserve de biodiversité.
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DA31 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carte illustrant le feu de forêt de 1995 ayant brûlé une partie de la réserve de biodiversité projetée du lac Wetetnagami, 19 octobre 2012, 1 carte.
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DA32

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Éléments de représentativité et comblement des carences – Agrandissements potentiels nos 3 et 5 de la réserve de biodiversité projetée Wanaki, 2 pages, annexe et cartes.

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DA33 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Carences et agrandissements – Les faits saillants.
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DA34 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. La création de réserves aquatiques et de biodiversité et le Cadre écologique de référence – Val-d’Or, Ville-Marie et Gatineau, novembre 2012. (3140 Ko)
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DB1 MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR. Extraits pertinents du schéma d’aménagement et de développement, pagination diverse.
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DB2 HYDRO-QUÉBEC. Dérivation partielle de la rivière Mégiscane – Renseignements généraux, novembre 1997, 25 pages et annexe.
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DB3 VILLE DE SENNETERRE. Règlements d’urbanisme de la ville de Senneterre pour le territoire non organisé à l’est de Senneterre – Documents pertinents pour la zone ER-1, pagination diverse.
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DB4 MRC DE LA VALLÉE-DE-L'OR. Schéma d’aménagement et de développement, 20 mai 2005. (Seule la version électronique est disponible.) (21 255 Ko)
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DB5 MRC DE TÉMISCAMINGUE. Extraits pertinents du schéma d’aménagement et de développement et réglementation s’appliquant sur le territoire des aires protégées, 2 pages.
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DB6 MRC DE TÉMISCAMINGUE. Schéma d’aménagement et de développement, 25 avril 2012. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (12 491 Ko)
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DB7 VILLE DE TÉMISCAMING. Extraits pertinents du plan d’urbanisme et réglementation s’appliquant sur le territoire des aires protégées, 2 pages.
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DB8 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Carte des UAF de la région de l’Abitibi-Témiscamingue, 28 mars 2003, 1 carte.
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DB9 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Le plan d’affectation du territoire public – Une vision globale des terres et des ressources – Information générale, 2012, 11 pages.
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  DB9.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Plan d’affectation du territoire public – Abitibi-Témiscamingue, 2012, 16 pages.
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  DB9.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Plan d’affectation du territoire public de l’Abitibi-Témiscamingue – Les vocations du territoire public, 2012, 1 carte.
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DB10 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Extrait du Plan régional de développement du territoire public (PRDTP) – Abitibi-Témiscamingue, 2008, pagination diverse.
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  DB10.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Extrait du Plan régional de développement du territoire public (PRDTP). Carte 9 : Scénario de développement récréotouristique de l’Abitibi-Témiscamingue – Secteurs de développement, 1 carte.
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DB11 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Droits, contraintes et potentiels en présence sur les agrandissements présentés dans le document « Attribution d’un statut permanent de protection à 8 territoires – Région administrative de l’Abitibi-Témiscamingue ». Document de travail, 6 novembre 2012, 13 pages.
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DB12 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Lettre de présentation de 3 documents concernant le potentiel minéral dans les ensembles physiographiques F0102, F0105 et C0107, 9 novembre 2012, 1 page.
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  DB12.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Figure 48 du document PR1. Proportion d’aires protégées par ensemble physiographique, 1 carte.
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  DB12.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Texte du géologue Pierre Doucet sur le potentiel minéral du Témiscamingue dans les territoires correspondant aux ensembles physiographiques F0102, F0105 et C0107 (fig. 48, page 69, du document d’information présenté par le MDDEFP), 2 pages.
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  DB12.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Activités minières – Région de l'Abitibi-Témiscamingue (08) partie 2, 5 juin 2012, 1 carte.
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DB13 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Baux émis de 2002 à 2012 dans les réserves de biodiversité et aquatique faisant l’objet d’audiences publiques en novembre 2012 – Régions Abitibi-Témiscamingue et Outaouais, 1 page.
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DB14 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Informations sur la densité de l’orignal dans le parc d’Aiguebelle et sur l’effet du vieillissement de la forêt constituant l’habitat de l’orignal, 12 novembre 2012, 3 pages.
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DB15 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Pôle récréotouristique au Témiscamingue, 12 novembre 2012, 2 pages.
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  DB15.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Plan régional de développement du territoire public – Carte 7 : Constat récréotouristique de l'Abitibi-Témiscamingue – Synthèse des tendances et des potentiels pour le récréotourisme, 1 carte.
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DB16 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve de biodiversité projetée des marais du lac Parent, 12 novembre 2012, 1 page.
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  DB16.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité des marais du lac Parent (portrait de 2002), 1 carte.
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  DB16.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité des marais du lac Parent (portrait de 2012), 1 carte.
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  DB16.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies selon les classes d’âge du couvert forestier, 1 page.
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DB17 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Forum sur les aires protégées en Abitibi-Témiscamingue – Rouyn-Noranda, 21 septembre 2012, 15 pages.
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DB18 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. PRDIRT – Plan régional de développement intégré des ressources et du territoire Abitibi-Témiscamingue 2010, 6 janvier 2011, 47 pages. (4431 Ko)
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DB19 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Avis du Forestier en chef déposé au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement – Impacts sur les possibilités forestières, 5 novembre 2012, 19 pages.
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DB20 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Unités d’aménagement – Région de l’Outaouais, 6 novembre 2012, 1 carte.
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DB21 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE ET MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE PONTIAC. Convention de gestion territoriale, août 2011, 20 pages et annexe. (14 656 Ko)
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DB22 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Extrait du Plan d’affectation du territoire public de l’Outaouais, 2010, pagination diverse. (4773 Ko)
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  DB22.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extrait du Plan d’affectation du territoire public de l’Outaouais. Carte 4 – Vocations du territoire public, 2009, 1 carte. (4425 Ko)
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DB23 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Extrait du Plan régional de développement intégré des ressources naturelles et du territoire public de l’Outaouais, 2010, pagination diverse. (7535 Ko)
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DB24 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’OUTAOUAIS ET COMMISSION RÉGIONALE SUR LES RESSOURCES NATURELLES ET LE TERRITOIRE PUBLIC DE L’OUTAOUAIS. Plan régional de développement intégré des ressources naturelles et du territoire public de l’Outaouais. Sommaire, 2012, 23 pages.
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DB25 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve de biodiversité projetée du lac Wetetnagami, 13 novembre 2012, 1 page.
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  DB25.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité du lac Wetetnagami (portrait de 2002), 1 carte.
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  DB25.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité du lac Wetetnagami (portrait de 2012), 1 carte.
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  DB25.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies selon les classes d’âge du couvert forestier, 1 page.
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DB26 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve de biodiversité projetée des Dunes-de-la-Rivière-Attic, 13 novembre 2012, 1 page.
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  DB26.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée des Dunes-de-la-Rivière-Attic (portrait de 2002), 1 carte.
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  DB26.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée des Dunes-de-la-Rivière-Attic (portrait de 2012), 1 carte.
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  DB26.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies selon les classes d’âge du couvert forestier, 1 page.
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DB27 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Carte illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour 2012 dans la réserve de biodiversité projetée de Wanaki, 13 novembre 2012, 1 page.
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  DB27.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée de Wanaki et agrandissements (portrait de 2012), récolte de 2002 à 2011 inclusivement, 1 carte.
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DB28 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve de biodiversité projetée du lac Saint-Cyr, 14 novembre 2012, 1 page.
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  DB28.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée du lac Saint-Cyr (portrait de 2002), 1 carte.
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  DB28.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée du lac Saint-Cyr (portrait de 2012), 1 carte.
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  DB28.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies selon les classes d’âge du couvert forestier, 1 page.
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DB29 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve de biodiversité projetée des Basses-Collines-du-Ruisseau-Serpent, 14 novembre 2012, 1 page.
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  DB29.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée des Basses-Collines-du-Ruisseau-Serpent, portrait du couvert forestier 2002 (3e décennal), 1 carte.
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  DB29.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée des Basses-Collines-du-Ruisseau-Serpent, portrait du couvert forestier 2012 (4e décennal) et des coupes 2002 à 2012, 1 carte.
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DB30 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies récoltées pour deux réserves de biodiversité projetées et la réserve aquatique projetée se situant au Témiscamingue, 14 novembre 2012, 1 page.
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DB31 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve de biodiversité projetée de la Vallée-de-la-Rivière-Maganasipi, 14 novembre 2012, 1 page.
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  DB31.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée de la Vallée-de-la-Rivière-Maganasipi, portrait du couvert forestier 2002 (3e décennal), 1 carte.
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  DB31.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité projetée de la Vallée-de-la-Rivière-Maganasipi, portrait du couvert forestier 2012 (4e décennal) et des coupes 2002 à 2012, 1 carte.
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DB32 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière pour la période de 2002 à 2012 dans la réserve aquatique de la Rivière-Dumoine (partie est) se trouvant dans la région de l’Outaouais, 15 novembre 2012, 1 page.
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  DB32.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve de biodiversité de la Rivière-Dumoine, portrait 2002 de la partie est (Outaouais), 12 novembre 2012, 1 carte.
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  DB32.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique de la Rivière-Dumoine, portrait 2012 de la partie est (Outaouais), 12 novembre 2012, 1 carte.
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  DB32.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique de la Rivière-Dumoine – Agrandissement no 2, 1 carte.
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  DB32.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies selon les classes d’âge du couvert forestier ainsi que le détail des travaux effectués dans l’agrandissement potentiel no 2, 1 page.
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DB33 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Renseignements sur la fermeture de chemins forestiers, incluant le bilan des demandes de fermeture reçues par les bureaux du ministère des Ressources naturelles en Abitibi-Témiscamingue, 13 novembre 2012, 2 pages.
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DB34 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Complément d’information – Cartes illustrant le couvert forestier ainsi que l’historique de la récolte forestière, pour la période de 2002 à 2012, dans la réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine, partie ouest (partie se situant en Abitibi-Témiscamingue), 14 novembre 2012, 1 page.
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  DB34.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 1), portrait du couvert forestier 2002 (3e décennal), 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 2), portrait du couvert forestier 2002 (3e décennal), 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 3), portrait du couvert forestier 2002 (3e décennal), 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 4), portrait du couvert forestier 2002 (3e décennal), 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.5 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 1), portrait du couvert forestier 2012 (4e décennal) et des coupes 2002 à 2012, 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.6 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 2), portrait du couvert forestier 2012 (4e décennal) et des coupes 2002 à 2012, 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.7 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 3), portrait du couvert forestier 2012 (4e décennal) et des coupes 2002 à 2012, 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.8 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine (partie 4), portrait du couvert forestier 2012 (4e décennal) et des coupes 2002 à 2012, 14 novembre 2012, 1 carte.
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  DB34.9 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau précisant les superficies récoltées pour toutes les réserves de biodiversité projetées et la réserve aquatique projetée se situant au Témiscamingue (dont la partie ouest de la réserve aquatique projetée de la Rivière-Dumoine), novembre 2012, 1 page.
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DB35

MRC DE PONTIAC. Schéma d’aménagement révisé – Règlement numéro 65-99, 25 mai 1999, 155 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.) (19 473 Ko)

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  DB35.1 MRC DE PONTIAC. Extraits du Schéma d’aménagement révisé – Règlement numéro 65-99 – Le contenu, pagination diverse. (4899 Ko)
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  DB35.2 MRC DE PONTIAC. Schéma d’aménagement révisé – Deuxième partie – Le document complémentaire, 50 pages. (La copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
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DB36 MRC DE PONTIAC. Territoire non organisé de Lac-Nilgault – Règlement d’administration des règlements d’urbanisme, Règlement numéro 153-2010 ; Règlement relatif à l’émission des permis et certificats, Règlement numéro 154-2010 ; Règlement de zonage, Règlement numéro 155-2010 ; Règlement de lotissement, Règlement numéro 156-2010 ; Règlement de construction, Règlement numéro 157-2010, pagination diverse. (10 961 Ko)
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DB37 MRC DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Renseignements complémentaires concernant la réglementation s’appliquant sur le territoire des aires protégées et liée, entre autres, à la disposition des eaux usées, au contrôle des séjours, aux permis de construction et à la gestion des matières résiduelles, 26 novembre 2012, 1 page.
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DB38 VILLE DE SENNETERRE. Renseignements complémentaires concernant la réglementation s’appliquant sur le territoire des aires protégées et liée, entre autres, à la disposition des eaux usées, au contrôle des séjours, aux permis de construction et à la gestion des matières résiduelles, 26 novembre 2012, 2 pages.
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DB39

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Extraits du PRDTP Outaouais – Pages pertinentes à la Réserve aquatique de la Rivière-Dumoine, 10 septembre 2004, pagination diverse et cartes. (6519 Ko)

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DC1

CHAMBERLAND, Roland, et autres. Terra incognita des Kotakoutouemis. L’Algonquinie orientale au XVIIe siècle, Canada, Les Presses de l’Université Laval, 2004, 266 pages. (Disponible au secrétariat de la commission.)

 
DC2

LEROUX, Jacques. Au pays des peaux de chagrin. Occupation et exploitation territoriales à Kitcisakik (Grand-Lac-Victoria) au XXe siècle, Canada, Les Presses de l’Université Laval, 2004, 255 pages. (Disponible au secrétariat de la commission.)

 
DC3

INITIATIVE BORÉALE CANADIENNE et INSTITUT PEMBINA. Les chiffres qui comptent vraiment : évaluation de la valeur réelle du capital naturel et des écosystèmes boréaux du Canada, 2005, 78 pages.

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DD1

BÉLANGER, Louis, et autres. Adaptation du design du réseau d’aires protégées pour optimiser leur rôle de maintien de la résilience des régions forestières face aux CC. Présentation dans le cadre du Forum Science Environnement, décembre 2012, sans pagination.

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