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  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC du Fjord-du-Saguenay, 14 décembre 2011, 1 page.
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  DQ1.1

MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse à la question DQ1, 15 décembre 2012, 3 pages.

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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 1 à 8), 22 décembre 2011, 3 pages.
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  DQ2.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ2, 12 janvier 2012, 8 pages. (1 721 Ko)

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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 1 à 4), 22 décembre 2011, 2 pages.
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  DQ3.1

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions (nos 1, 2 et 3), 5 janvier 2012, 2 pages, annexes. (1 006 Ko)

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  DQ3.2

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ3 (no 4), 10 janvier 2012, 3 pages et cartes.

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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère du Conseil exécutif (no 1), 22 décembre 2011, 1 page.
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  DQ4.1

MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF. Réponse à la question DQ4, 6 janvier 2012, 2 pages.

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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Sept-Îles (nos 1 à 3), 22 décembre 2011, 2 pages.
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  DQ5.1 VILLE DE SEPT-ÎLES. Réponses aux questions DQ5, 28 décembre 2011, 2 pages, cartes et annexes. (2 324 Ko)
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au Bureau du forestier en chef (no 1), 22 décembre 2011, 1 page.
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  DQ6.1 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Réponse à la question DQ6, 13 janvier 2012, 14 pages.
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    DQ6.1.1 BUREAU DU FORESTIER EN CHEF. Addenda, modifications apportées au document DQ6.1, 17 janvier 2012, 14 pages.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 5 à 13), 13 janvier 2012, 3 pages.
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  DQ7.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ7, 2 pages et carte.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (no 9), 13 janvier 2012, 1 page.
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  DQ8.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à la question DQ8, 17 janvier 2012, 2 pages.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (no 14), 20 janvier 2012, 1 page.
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  DQ9.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ9, 24 janvier 2012, 10 pages.
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    DQ9.1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information complémentaire à la question DQ9, no 14, 6 février 2012, 5 pages.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 15 à 23), 3 février 2012, 4 pages.
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  DQ10.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ10, 9 février 2012, 8 pages.
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    DQ10.1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte « Territoire touché par la TBE », 2 pages.
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    DQ10.1.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Carte « Secteur de récolte du PGAF à l’intérieur du projet d’agrandissement », 1 page.
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    DQ10.1.3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Cadre de référence pour l’élaboration d’un plan régional de développement intégré des ressources et du territoire, 8 décembre 2008, 32 pages.
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    DQ10.1.4 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier, janvier 2010, 23 pages.
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    DQ10.1.5 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Entente spécifique de mise en œuvre de l’approche intégrée et régionalisée du ministère des Ressources naturelles et de la Faune dans la région de la Côte-Nord, 2008, 13 pages.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 10 et 11), 3 février 2012, 2 pages.
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  DQ11.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ11, 9 février 2012, 2 pages et annexe.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la MRC de Manicouagan (nos 1 et 2), 3 février 2012, 2 pages.
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  DQ12.1 MRC DE MANICOUAGAN. Réponses aux questions DQ12, 6 février 2012, 2 pages.
(3 922 Ko)
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  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (no 12), 8 février 2012, 1 page.
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  DQ13.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Les réponses au DQ13 se trouvent dans le document DQ14.1.
  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 13 à 15), 8 février 2012, 2 pages.
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  DQ14.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ13 et DQ14, 10 février 2012, 2 pages et cartes.
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  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (no 24), 9 février 2012, 1 page.
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  DQ15.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question DQ15, 14 février 2012, 11 pages.
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  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 25 et 16), 13 février 2012, 2 pages.
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  DQ16.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions DQ16, 15 février 2012, 2 pages.
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  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC du Fjord-du-Saguenay (nos 2 à 4), 16 février 2012, 2 pages.
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  DQ17.1 MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions complémentaires DQ17, 20 février 2012, 3 pages et annexes. (12 189 Ko)
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  DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Caniapiscau (nos 1 à 7), 16 février 2012, 2 pages.
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  DQ18.1 MRC DE CANIAPISCAU. Réponses aux questions DQ18, 20 février 2012, 1 page.
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    DQ18.1.1 MRC DE CANIAPISCAU. Complément d’information aux réponses aux questions DQ18, 23 février 2012, 3 pages.
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    DQ18.1.2 MRC DE CANIAPISCAU. Résolution 2012-02-10 – Demande pour la protection de territoires à proximité du lac Daviault et des Monts Severson, 23 février 2012, 2 pages.
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  DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de La Haute-Côte-Nord (nos 1 à 3), 16 février 2012, 2 pages.
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  DQ19.1 MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Réponses aux questions DQ19, 17 février 2012, 1 page, annexe et cartes. (14 614 Ko)
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  DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 16 à 20), 17 février 2012, 2 pages.
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  DQ20.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS.
Les réponses au DQ20 se trouvent dans le document DQ21.1.
  DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 21 et 22), 22 février 2012, 2 pages.
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  DQ21.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ20 et DQ21, 1er mars 2012, 3 pages.
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  DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 23 et 24), 2 mars 2012, 2 pages.
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  DQ22.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ22, 2 mars 2012, 2 pages.
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  DQ23 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée à la MRC du Fjord-du-Saguenay (no 5), 2 mars 2012, 1 page.
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  DQ23.1 MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponse à la question DQ23, 5 mars 2012, 2 pages.
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  DQ24 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 25 à 27), 8 mars 2012, 2 pages.
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  DQ24.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ24 se trouvent dans le DQ27.1.
  DQ25 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 28 à 31), 8 mars 2012, 2 pages.
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  DQ25.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ25 se trouvent dans le DQ27.1.
  DQ26 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 32 et 33), 9 mars 2012, 2 pages.
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  DQ26.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les réponses au DQ26 se trouvent dans le DQ27.1.
  DQ27 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (no 34), 14 mars 2012, 1 page.
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  DQ27.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ24, DQ25, DQ26 et DQ27, 20 mars 2012, 7 pages.
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  DQ28 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au MAMROT (no 1), 14 mars 2012, 1 page.
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  DQ28.1 MAMROT. Réponse à la question DQ28, 15 mars 2012, 1 page.
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  DQ29 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire adressée au ministère responsable (no 35), 15 mars 2012, 1 page et annexe.
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  DQ29.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La réponse au DQ29 se trouve de façon générale dans le DQ27.1.
  DQ30 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au MAMROT (nos 2 et 3), 19 mars 2012, 2 pages.
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  DQ30.1 MAMROT. Réponses aux questions DQ30, 21 mars 2012, 3 pages.
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  DQ31 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Caniapiscau (nos 8 à 10), 19 mars 2012, 2 pages.
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  DQ31.1 MRC DE CANIAPISCAU. Réponses aux questions DQ31, 20 mars 2012, 1 page.
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  DQ32 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Manicouagan (nos 3 à 5), 19 mars 2012, 2 pages.
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  DQ32.1 MRC DE MANICOUAGAN. Réponses aux questions DQ32.1, 22 mars 2012, 6 pages.
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  DQ33 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de La Haute-Côte-Nord (nos 4 à 6), 19 mars 2012, 2 pages.
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  DQ33.1 MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Réponses aux questions DQ33, 20 mars 2012, 2 pages.
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  DQ34 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC de Sept-Rivières (nos 1 à 3), 19 mars 2012, 2 pages.
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  DQ34.1 MRC DE SEPT-RIVIÈRES. Réponses aux questions DQ34, 23 mars 2012, 2 pages, carte et annexe. (1 850 Ko)
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  DQ35 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC du Fjord-du-Saguenay (nos 6 à 8), 19 mars 2012, 2 pages.
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  DQ35.1 MRC DU FJORD-DU-SAGUENAY. Réponses aux questions DQ35, 20 mars 2012, 5 pages.
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  DQ36 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées au ministère responsable (nos 36 et 37), 30 mars 2012, 2 pages.
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  DQ36.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions DQ36, 2 avril 2012, 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projets de réserves de biodiversité pour huit territoires dans la région administrative de la Côte-Nord.

  DT1 Séance tenue le 13 décembre 2011 en soirée à Baie-Comeau, 87 pages.
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  DT2 Séance tenue le 14 décembre 2011 en après-midi à Baie-Comeau, 100 pages.
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  DT3 Séance tenue le 14 décembre 2011 en soirée à Baie-Comeau, 102 pages.
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  DT4 Séance tenue le 15 décembre 2011 en après-midi à Baie-Comeau, 71 pages.
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  DT5 Séance tenue le 25 janvier 2012 en soirée à Baie-Comeau, 106 pages.
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  DT6 Séance tenue le 26 janvier 2012 le matin à Baie-Comeau, 85 pages.
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  DM1 Daniel TREMBLAY. Mémoire, 11 janvier 2012, 2 pages.
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  DM2 Éric HURTUBISE. Mémoire, 9 janvier 2012, 11 pages. (5 348 Ko)
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  DM3 ORGANISME DE BASSINS VERSANTS MANICOUAGAN. Mémoire, 18 janvier 2012, 6 pages.
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  DM4 MRC DE LA HAUTE-CÔTE-NORD. Mémoire, 17 janvier 2012, 8 pages.
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  DM5 ASSOCIATION DES POURVOIRIES DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, 19 janvier 2012, 4 pages.
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  DM6 POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Mémoire, 16 janvier 2012, 2 pages, annexe et carte.
(1 239 Ko)
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  DM6.1 POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Étude sur la performance économique des pourvoiries du Québec – Rapport final pour l’année 2007, octobre 2009, 62 pages.
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  DM6.2 POURVOIRIE DU LAC CYPRÈS. Impacts économiques des pourvoiries de la Côte-Nord, novembre 2009, 2 pages.
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  DM7 NEW MILLENIUM IRON CORP. Mémoire, janvier 2012, 4 pages et carte. (2 080 Ko)
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  DM7.1 NEW MILLENIUM IRON CORP. Mémoire, version anglaise, janvier 2012, 5 pages.
(2 566 Ko)
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  DM7.2 NEW MILLENIUM IRON CORP. Carte des pipelines et aires protégées projetées et actuelles en annexe au mémoire, 31 janvier 2012, 1 page. (1 123 Ko)
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  DM8 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, janvier 2012, 14 pages.
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  DM9 CORPORATION AMORY-GALLIENNE DE MATAMEC. Mémoire, janvier 2012, 7 pages.
(1 283 Ko)
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  DM10 INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT MANICOUAGAN (CLD). Mémoire, janvier 2012, 15 pages.
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  DM10.1 INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT MANICOUAGAN (CLD). Résumé du mémoire, 26 janvier 2012, 8 pages.
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  DM11 SOCIÉTÉ DES AMIS DES MONTS GROULX. Mémoire, 19 janvier 2012, 6 pages.
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  DM12 RÉSERVE MONDIALE DE LA BIOSPHÈRE MANICOUAGAN-UAPISHKA. Mémoire, 19 janvier 2012, 18 pages. (1 518 Ko)
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  DM13 NATURE QUÉBEC. Mémoire, janvier 2012, 24 pages. (1 451 Ko)
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  DM14 ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DE MANICOUAGAN. Mémoire, janvier 2012, 6 pages.
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  DM15 Laurent DUMAS. Mémoire, janvier 2012, 16 pages.
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  DM16 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, janvier 2012, 38 pages.
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  DM17 SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA, SECTION QUÉBEC (SNAP QUÉBEC). Mémoire, 19 janvier 2012, 9 pages.
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  DM18 PRODUITS FORESTIERS RÉSOLU FORÊT CÔTE-NORD. Mémoire, 13 janvier 2012, 2 pages et annexe. (2 025 Ko)
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  DM19 CONSEIL DE L’INDUSTRIE FORESTIÈRE DU QUÉBEC. Complément d’information au mémoire verbal, 18 janvier 2012, 23 pages.
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  DM20 PRODUITS FORESTIERS ARBEC SENC. Complément d’information à la présentation verbale, 25 janvier 2012, 2 pages et annexe.
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