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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, janvier 2003, 8 pages et cartes. (2929 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2003, 22 pages. (4358 Ko) Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, rapport final, juillet 2007, 349 pages et annexes.

Partie 1 (1647 Ko)
1. Introduction
2. Raison d'être du projet

Partie 2 (5211 Ko)
3. Description du milieu

Partie 3 (2795 Ko)
4. Analyse comparative des variantes
5. Description technique du projet retenu

Partie 4 (8926 Ko)
6. Analyse et évaluation des impacts du projet

Partie 5 (3429 Ko)
7. Plan de mesure d'urgence, programmes de surveillance et de suivi
Annexe 1 Directive du ministre de l’Environnement
Annexe 2 Milieu biologique
Annexe 2.1 Liste des espèces végétales inventoriées le long des principaux cours d’eau
Annexe 2.2 Fiches d’inventaires des amphibiens
Annexe 2.3 Résultats des pêches électriques
Annexe 2.4 Inventaire de l’avifaune
Annexe 3 Milieu humain
Annexe 3.1 Questionnaires – enquêtes auprès des commerçants et de leur clientèle
Annexe 3.2 Questionnaire – enquête auprès des agriculteurs
Annexe 3.3 Climat sonore
Annexe 4 Consultation
 
PR3.2

Annexe cartographique, juillet 2007.

Carte 3.1 Milieu physique, feuillet A
Carte 3.1 Milieu physique, feuillet B
Carte 3.3 Milieu biologique (végétation), feuillet A
Carte 3.3 Milieu biologique (végétation), feuillet B
Carte 3.4 Milieu biologique (faune), feuillet A (7508 Ko)
Carte 3.4 Milieu biologique (faune), feuillet B (7549 Ko)
Carte 3.11 Milieu bâti, feuillet A (1615 Ko)
Carte 3.11 Milieu bâti, feuillet B (1973 Ko)
Carte 3.14 Milieu agricole (3508 Ko)
Carte 3.15 Milieu sylvicole, feuillet A
Carte 3.15 Milieu sylvicole, feuillet B
Carte 3.16 Milieu visuel, feuillet A (1116 Ko)
Carte 3.16 Milieu visuel, feuillet B (1204 Ko)

 
PR3.3

Résumé, mai 2008, 27 pages et cartes.

Carte 2 Projet retenu, feuillet A (3032 Ko)
Carte 2 Projet retenu, feuillet B (3748 Ko)

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 9 novembre 2007, 5 pages. (1846 Ko) Visionner
PR5.1 ministère des Transports. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2008, 25 pages. Visionner
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 septembre 2007 au 6 mai 2008, pagination diverse. (6524 Ko)

  1. Agence de la santé et des services sociaux du Bas-Saint-Laurent
    11 septembre 2007, 1 page.
  2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    Direction du Bas-Saint-Laurent, 26 septembre 2007, 1 page.
  3. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
    Direction du Bas-Saint-Laurent, 29 avril 2008, 1 page.
    Direction du Bas-Saint-Laurent, 24 septembre 2007, 1 page.
  4. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    Direction générale de la santé publique, 2 mai 2008, 1 page.
  5. Ministère de la Sécurité publique
    Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 23 avril 2008, 1 page.
    Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 24 septembre 2007, 2 pages.
  6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    Direction générale du Bas-Saint-Laurent, 28 septembre 2007, 3 pages.
  7. Ministère du Conseil exécutif
    Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations et du suivi des ententes, 18 avril 2008, 1 page.
  8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 30 avril 2008, 3 pages.
    Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 12 octobre 2007, 4 pages.
    Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 mai 2008, 1 page.
    Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 septembre 2007, 1 page.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 mai 2008, 1 page.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 octobre 2007, 1 page.
    Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 septembre 2007, 1 page.
  9. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
    Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 14 avril 2008, 1 page.
  10. Ministère du Tourisme
    Direction régionale de Québec, 11 avril 2008, 1 page.
    Direction régionale de Québec, 17 septembre 2007, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 août 2008, 3 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, s.d., 5 pages. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 23 septembre 2008, 11 septembre 2008, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation,septembre 2008, 2 pages.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 23 septembre 2008, 2 pages..
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 23 septembre au 7 novembre 2008, 17 novembre 2008, 7 pages.
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