Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée DA,DB .. ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Communiqués Comment participer La commission et son équipte
Documents Calendrier des activités
     
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
 
DA1
ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Présentation publique du projet, 19 décembre 2017, 24 pages.
Visionner
DA2 ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine, 13 janvier 2017, 92 pages et annexes
Visionner
DA3

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Gestion actuelle et future de l'eau, s. d., 5 pages.

Visionner
DA4

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Débits actuels et futurs – Rivière aux Pékans, s. d., 4 pages.

Visionner
DA5

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Sécurité des digues et barrages, s. d., 10 pages.

Visionner
DA6

AMEC FOSTER WHEELER. Ingénierie de faisabilité – Digue no-1 – Coupe typique, 25 mars 2015, 1 plan.

Visionner
DA7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Information sur la tarification de rejets en milieu aquatique pour le Mont-Wright – L’ensemble des effluents du Mont-Wright, période du 1er janvier au 31 décembre 2016, s. d., 1 page.

Visionner
DA8

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Suivi du phosphore à l'effluent final HS-1, 2016-2017, s. d.,  1 page.

Visionner
DA9

ARCELORMITTAL et AMEC FOSTER WHEELER. Étude géotechnique du bassin B+ et de la nouvelle structure de décantation Hesse-4, 20 décembre 2016, 19 pages et annexes.

Visionner
DA10

ARCELORMITTAL. Plan de mesures d’urgence – En vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux – Site de Mont-Wright, novembre 2016, pagination multiple.

Visionner
DA11

WSP. Plan de restauration – Installations de la mine du mont Wright, version finale, décembre 2017, 98 pages et annexes.

 

DA11.1

Volume 1 : Rapport et annexes A à E.
Visionner
 

DA11.2

Volume 2 : Annexes F à H.
Visionner
 

DA11.3

Volume 3 : Annexes I à K.
Visionner
 

DA11.4

Volume 4 : Annexes L à M.
Visionner
DA12

EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Complément d’information à la DQ7.1, rédigé par WSP, 31 janvier 2018, 2 pages.

Visionner
Retour au haut
DB1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive 019 sur l’industrie minière, mars 2012, 95 pages.
Visionner
 
DB2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique, mars 2008, 133 pages et annexe.
Visionner
 
DB3
MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec, novembre 2017, 56 pages et annexes.
Visionner
 
DB4
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des certificats d’autorisation délivrés à la mine du Mont-Wright, s. d., 8 pages.
Visionner
 
DB5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Analyse de l'effluent minier, s. d., 9 pages.
Visionner
 
DB6
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 1 posée lors de la séance d’audience publique du 20 décembre 2017, 21 décembre 2017, 1 page.
Visionner
 
DB7
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 2 posée lors de la séance d’audience publique du 20 décembre 2017, 21 décembre 2017, 1 page.
Visionner
 

 

 
Retour au haut
DC1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants déposées en ligne lors de la première partie de l'audience, janvier 2018, 9 pages.
Visionner
DC2 COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE et MININGWATCH CANADA. Références et hyperliens, 21 décembre 2017, 2 pages.
Visionner
   
Retour au haut
Retour à la liste des cotes

© Droits de propriété intellectuelle