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DT1 Séance tenue le 19 décembre 2017 en soirée à Fermont, 127 pages.
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DT2

Séance tenue le 20 décembre 2017 en après-midi à Fermont, 127 pages.

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DT3 Séance tenue le 20 décembre 2017 en soirée à Fermont, 51 pages.
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DT4 Séance tenue le 23 janvier 2018 en soirée à Fermont, 39 pages.
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DT5 Séance tenue le 24 janvier 2018 en soirée à Sept-Îles, 58 pages.
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DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à ArcelorMittal, 4 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ1.1
ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Réponses aux questions du document DQ1, préparé par WSP, 10 janvier 2018, 2 pages et annexes..
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DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification de transports, 4 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ2.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ2, 8 janvier 2018, 2 pages.
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  DQ2.2
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. « Le Programme d’amélioration de la route 389 dans le cadre du Plan Nord », Accès 389, printemps 2017, 10 pages.
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  DQ2.3
MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. « Le Programme d’amélioration de la route 389 », Accès 389, automne 2017, 6 pages.
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DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 4 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ3.1
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ3, 9 juin 2017, 1 page.
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  DQ3.2

ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Complément d’information à la DQ7.1, rédigé par WSP, 31 janvier 2018, 2 pages.
(Ce document est disponible sous la cote DA12).

DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question à Pêches et Océans Canada, 4 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ4.1
PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Réponses aux questions du document DQ4, 10 janvier 2018, 3 pages.
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DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à Arcelormittal, 9 janvier 2018, 2 pages.
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  DQ5.1
ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Réponse à la question du document DQ5, préparé par WSP, 10 janvier 2018, 1 page et annexe.
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DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à ArcelorMittal, 15 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ6.1
ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Réponses aux questions du document DQ6, préparé par WSP, 17 janvier 2018, 4 pages et annexes.
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DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte aux changements climatiques, 15 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ7.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ7, 27 janvier 2018, 7 pages et annexes.
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DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 15 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ8.1
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses aux questions du document DQ8, 16 janvier 2018, 3 pages.
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DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à la Ville de Fermont, 15 janvier 2018, 1 page et annexe.
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  DQ9.1
VILLE DE FERMONT. Réponses aux questions du document DQ9, 16 janvier 2018, 1 page.
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  DQ9.2
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Certificat de conformité pour l’établissement d’un lieu d’élimination des déchets solides, 14 avril 1987, 1 page.
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DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions à ArcelorMittal, 5 février 2018, 1 page et annexe.
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  DQ10.1
ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Réponses aux questions du document DQ10, préparé par WSP, 8 février 2018, 3 pages.
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DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 5 février 2018, 1 page et annexe.
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  DQ11.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ11, 7 février 2018, 5 pages.
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DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, 5 février 2018, 1 page et annexe.
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  DQ12.1
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse aux questions du document DQ12, 9 février 2018, 3 pages.
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DM1

Michel SAVARD. Mémoire, 16 janvier 2018, 3 pages.

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DM1.1

ENTOMOFAUNE DU QUÉBEC (EQ) INC. Expédition entomologique dans la région de Fermont du 14 au 21 juillet 2017 – Inventaire des lépidoptères (Lepidoptera), des libellules (Odonata) et des bourdons (Hymenoptera : Apidæ : Bombinæ) dans la réserve aquatique de la rivière Moisie et le plateau montueux avoisinant, 15 janvier 2018, 46 pages.
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DM2

MRC DE CANIAPISCAU et VILLE DE FERMONT. Mémoire, s. d., 5 pages.

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DM3

ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC. Mémoire, janvier 2018, 16 pages.

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DM3.1

ASSOCIATION DE PROTECTION DE LA RIVIÈRE MOISIE INC. Mémoire modifié, 29 janvier 2018, 17 pages.
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DM4

SYNDICAT DES MÉTALLOS. Mémoire, s. d., 8 pages.

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DM5

Dave KENNY. Désagréments depuis que Québec Cartier a été vendue à ArcelorMittal, mémoire, s. d., 1 page.

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DM6

INNUS DE UASHAT MAK MANI-UTENAM. Mémoire, 18 janvier 2018, 4 pages.

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DM7

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES. Mémoire, 18 janvier 2018, 8 pages et annexes.

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DM8

Doris POIRIER. Mémoire, s. d., 1 page.

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DM9

Marc FAFARD. Mémoire, s. d., 3 pages.

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DM9.1

Marc FAFARD. Documents de référence extraits de l’étude d’impact, s. d., 104 pages.
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DM10

RÉSEAU QUÉBECOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Mémoire, 18 janvier 2018, 10 pages.

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DM11

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE PORT-CARTIER. Mémoire, 24 janvier 2018, 12 pages.

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DM12

Yvan CROTEAU. Mémoire, 18 janvier 2018, 7 pages.

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DM13

Joël MARQUIS. Mémoire, 14 décembre 2017, 14 pages.

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DM13.1

Joël MARQUIS. 800 millions de tonnes de matière première, s. d., 1 page.
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DM14

COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE et MININGWATCH CANADA. Mémoire, s. d., 13 pages.

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DM14.1

COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE et MININGWATCH CANADA. Références, hyperliens et commentaires, 23 janvier 2018, 4 pages.
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