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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, 20 octobre 2000, 5 pages et plans. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2000, 27 pages. Visionner
PR3

NOM DU PROMOTEUR. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1

Étude d’impact, janvier 2007, pagination diverse.

Partie 1 (1663 Ko) Partie 2 (1871 Ko)

 
PR3.2 Résumé, décembre 2007, 21 pages. (2162 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 20 avril 2007, 3 pages et annexes. Visionner
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, rapport complémentaire, octobre 2007, 13 pages et annexes. (2661 Ko) Visionner
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 12 mars au 22 novembre 2007, pagination diverse.

  1. Ministère de la Culture et des Communications
    – Direction de la Côte-Nord, 12 mars 2007, 1 page.
  2. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay/Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 21 mars 2007, 1 page.
  3. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Direction générale de la Côte-Nord, 4 avril 2007, 3 pages.
  4. Ministère du Conseil exécutif
    – Secrétariat aux affaires autochtones, 17 mars 2007, 1 page.
  5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 13 avril 2007, 4 pages.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 novembre 2007, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 mars 2007, 3 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 21 mars 2007, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 novembre 2007, 2 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 18 décembre 2007, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 15 janvier 2008, 29 novembre 2007, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2008, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 15 janvier 2008, 2 pages. (English version)
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   CM2.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le report de la séance d’information prévue le 31 janvier 2008, 1 page. (English version)
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   CM2.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue de la séance d’information le 14 février 2008 à compter de 19 h 30, 7 février 2008, 2 pages. (English version)
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   CM2.3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le report de la séance d’information prévue le 14 février 2008, 1 page. (English version)
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   CM2.4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la tenue de la séance d’information le 20 février 2008 à compter de 19 h 30, 18 février 2008, 2 pages. (English version)
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  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 15 janvier au 29 février 2008, 14 mars 2008, 5 pages.
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