Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée DA,DB .. ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Communiqués Comment participer La commission et son équipte
Documents Calendrier des activités
     
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
DA1 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Principales modifications apportées au projet suite au dépôt de l’étude d’impact sur l’environnement en avril 2017, 23 février 2018, 1 tableau.
Visionner
DA2 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Présentation publique du projet, 26 février 2018, 44 pages.
Visionner
DA3 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Inventaire des arbres dans les zones de travaux – Automne 2016, s. d., 1 page.
Visionner
DA4 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Exemples d'ouvrages avec du till déversé, 1er mars 2018, pagination diverse.
Visionner
DA5 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Mesures d’atténuation de l’impact sonore, s. d., 1 page.
Visionner
DA6

MRC VAUDREUIL-SOULANGES. Le Parc régional du canal de Soulanges et ses composantes – Carte 9.1, déposé par Hydro-Québec, 25 janvier 2017, 1 carte.

Visionner
DA7

CANADIAN DAM ASSOCIATION, ASSOCIATION CANADIENNE DES BARRAGES. Vegetation on embankment dams a growing concern for Hydro-Québec, 2 au 7 octobre 2010, 15 pages.

Visionner
DA8

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Surveillance des barrages, 31 mai 2003, 4 pages et annexes.

Visionner
DA9

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Maîtrise de la végétation sur les barrages, 31 mai 2003, 7 pages.

Visionner
DA10

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponses concernant la présence d’arbres sur les barrages et l’évolution de la pratique, 2 mars 2018, 3 pages.

Visionner
DA11

GÉNIVAR. Gestion de la végétation sur les digues et barrages – Revue sommaire, présentée à Hydro-Québec, décembre 2002, 10 pages et annexe.

Visionner
DA12

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Observation de l'étalement racinaire d'arbres matures observés sur la digue Les Cèdres, région Maisonneuve, 24 novembre 1993, 6 pages et annexes.

Visionner
DA13

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Réponse concernant le coût révisé suite aux modifications apportées au projet, 12 mars 2018, 1 page.

Visionner
DA14

HYDRO-QUÉBEC. Réfection de la digue de la centrale des Cèdres – Rencontre du 21 mars 2018, 21 mars 2018, 21 pages.

Visionner
 

DA14.1

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Correctif apporté au DA14, 30 avril 2018, 1 page et annexe.
Visionner
DA15

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Évaluation de la sécurité de l’aménagement des CèdresÉtudes de sécurité, décembre 2012, pagination multiple.

Visionner
DA16

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Rectificatifs d’Hydro-Québec suite au dépôt des mémoires en 2e partie d’audience publique, 3 avril 2018, 3 pages.

Visionner
DA17

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Loi sur la sécurité des barrages, chapitre S-3.1.01, 1er février 2018, 12 pages.

Visionner
DA18

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Règlement sur la sécurité des barrages, chapitre S‑3.1.01, r. 1, 31 décembre 2017, 45 pages.

Visionner
DA19

HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Rectificatifs d’Hydro-Québec sur un mémoire déposé après la 2partie d’audience publique, 20 avril 2018, 2 pages.

Visionner
Retour au haut
DB1 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Consultation sur une demande de permis d’occupation temporaire des terres du domaine de l’État et reconduction de droits de baux échus couvrant la centrale Les Cèdres et une partie du fleuve, dans la Municipalité Les Cèdres, 21 décembre 2017, 11 pages.
Visionner
DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse concernant la mise en place d’un filtre inverse du côté sud de la digue sans imperméabilisation au nord, 28 février 2018, 1 page.
Visionner
DB3 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Préoccupations Forêt dans le cadre du projet - Réfection de la digue de la Centrale des Cèdres par Hydro-Québec, 16 février 2018, pagination diverse.
Visionner
DB4

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, 2016, 31 pages et annexes.

Visionner
DB5

VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD. Courriel concernant les bruits, sons et autres nuisances sonores, 2 mars 2018, 2 pages.

Visionner
Retour au haut
DC1

VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD. Résolution concernant une demande de compensation financière auprès d’Hydro-Québec, 29 mai 2018, 1 page et annexe.

Visionner
Retour au haut
DD1

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre concernant la présence des personnes-ressources à l’audience publique, 1er mars 2018, 2 pages.

Visionner
  DD1.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de réponse au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 5 mars 2018, 2 pages.

Visionner
  DD1.2

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre concernant la participation du ministère à la deuxième partie de l’audience publique, 19 mars 2018, 1 page.

Visionner
  DD1.3

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de réponse au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 22 mars 2018, 1 page.

Visionner
DD2 HYDRO-QUÉBEC PRODUCTION. Lettre concernant le dépôt de l’Étude d’évaluation de la sécurité de l’aménagement des Cèdres demandé par la commission, 28 février 2018, 1 page.
Visionner
  DD2.1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de réponse et assignation à comparaître concernant le dépôt d’un document, 13 mars 2018, 2 pages.

Visionner
  DD2.2

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Décision portant sur la divulgation publique de certains documents, 22 mars 2018, 4 pages. – Le document concerné peut être consulté sous la cote DA15.

Visionner
DD3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel, 27 mars 2015, 1 page.

Visionner
DD4

MUNICIPALITÉ DES CÈDRES – SERVICE DE L’URBANISME. Règlement 322-2009 (RMH 450) sur les nuisances, s. d., 5 pages.

Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle