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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT, Projet d'aménagement du parc éolien Des Moulins à Thetford Mines, Kinnear's Mills et Saint-Jean-de-Brébeuf
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées au promoteur concernant la réception Internet, 15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ1.1 YVES R. HAMEL ET ASSOCIÉS INC. Réponses aux questions du document DQ1, 25 septembre 2009, 3 pages.
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la municipalité de Saint-Jean-de-Brébeuf concernant la consultation publique, 15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ2.1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-BRÉBEUF. Réponses aux questions du document DQ2, 22 septembre 2009, 1 page.
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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le nombre de producteurs agricoles, 15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ3.1 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse de M. Jean-François Guay, de la Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, au document DQ3, 15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant l’utilisation de résidus miniers, 15 septembre 2009, 2 pages.
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  DQ4.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ4, 18 septembre 2009, 2 pages et lettre de transmission.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au promoteur concernant le déneigement des chemins, 15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ5.1 3CI INC. Réponse à la question du document DQ5, 16 septembre 2009, 1 page.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la municipalité de Kinnear’s Mills concernant les chemins d’accès, 15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ6.1 MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS. Réponse à la question du document DQ6, 23 septembre 2009, 1 page.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question d’un participant adressée au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine concernant le calcul des subventions accordées à Héritage Kinnear’s Mills, 18 septembre 2009, 1 page.
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  DQ7.1 MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE. Réponse à la question du document DQ7, 24 septembre 2009, 1 page.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressée à Tourisme – Région de Thetford concernant la recevabilité de l’étude d’impact sur le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins,  15 septembre 2009, 1 page.
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  DQ8.1 TOURISME – RÉGION DE THETFORD. Réponses aux questions du document DQ8, 23 septembre 2009, 3 pages.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à Environnement Canada à propos du document (DA1) du promoteur concernant le projet d’aménagement du parc éolien Des Moulins, 18 septembre 2009, 2 pages.
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  DQ9.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ9, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 22 septembre 2009, 2 pages.
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  DQ10.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ10, 9 septembre 2009, 2 pages et lettre de transmission.
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au promoteur, 22 septembre 2009, 2 pages.
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  DQ11.1 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Réponses aux questions du document DQ11, septembre 2009, 7 pages et annexe.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de dépôt de document adressée à la municipalité de Kinnear’s Mills concernant le règlement municipal n408, 22 septembre 2009, 1 page.
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  DQ12.1 MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS. Dépôt du règlement no 408, 23 septembre 2009, 1 page. (2 288 Ko)
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  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à Hydro-Québec, 22 septembre 2009, 1 page.
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  DQ13.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ13, 28 septembre 2009, 1 page et annexes.
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  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire, 22 septembre 2009, 1 page.
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  DQ14.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponses aux questions du document DQ14, 28 septembre 2009, 2 pages.
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  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au promoteur, 14 octobre 2009, 1 page.
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  DQ15.1 3CI INC. Réponses aux questions du document DQ15, 19 octobre 2009, 2 pages.
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  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la municipalité de Kinnear’s Mills, 14 octobre 2009, 1 page.
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  DQ16.1 MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS. Réponses aux questions du document DQ16, 21 octobre 2009, 1 page.
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  DQ16.2 MUNICIPALITÉ DE KINNEAR’S MILLS. Résolutions, de janvier 2007 à octobre 2009, concernant le projet du parc éolien Des Moulins et lettre de présentation, pagination diverse. (10 067 Ko)
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  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au promoteur concernant les érablières, 14 octobre 2009, 1 page.
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  DQ17.1 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT INC. Réponse à la question du document DQ17, 19 octobre 2009, 1 page.
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  DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les chiroptères, 2 novembre 2009, 1 page.
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  DQ18.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ18, 19 novembre 2009, 2 pages et courriel de transmission.
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  DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée au promoteur concernant les redevances annuelles aux municipalités 10 novembre 2009, 1 page.
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  DQ19.1 3CI INC. Réponses à la question du document DQ19, 16 novembre 2009, 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT, Projet d'aménagement du parc éolien Des Moulins à Thetford Mines, Kinnear's Mills et Saint-Jean-de-Brébeuf
  DT1 Séance tenue le 8 septembre 2009 en soirée à Thetford Mines, 127 pages.
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  DT2 Séance tenue le 9 septembre 2009 en après-midi à Thetford Mines, 97 pages.
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  DT3 Séance tenue le 9 septembre 2009 en soirée à Thetford Mines, 116 pages.
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  DT4 Séance tenue le 10 septembre 2009 en après-midi à Thetford Mines, 110 pages.
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  DT5 Séance tenue le 10 septembre 2009 en soirée à Thetford Mines, 138 pages.
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  DT6 Séance tenue le 5 octobre 2009 en soirée à Thetford Mines, 64 pages.
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  DT7 Séance tenue le 6 octobre 2009 en après-midi à Thetford Mines, 44 pages.
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  DT8 Séance tenue le 6 octobre 2009 en soirée à Thetford Mines, 71 pages.
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  DT9 Séance tenue le 7 octobre 2009 en après-midi à Thetford Mines, 51 pages.
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  DT10 Séance tenue le 7 octobre 2009 en soirée à Thetford Mines, 66 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'aménagement du parc éolien Des Moulins à Thetford Mines, Kinnear's Mills et Saint-Jean-de-Brébeuf
  DM1 Céline LANDRY. Mémoire, 4 septembre 2009, 6 pages.
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  DM2 FERME GDF CÔTÉ INC. Mémoire, 20 septembre 2009, 2 pages.
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  DM3 Micheline CLOUTIER. Mémoire, 23 septembre 2009, 2 pages.
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  DM4 LES BOISÉS ST-FERDINAND INC. Mémoire, 23 septembre 2009, 1 page.
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  DM5 Normand ROBERGE et sa famille. Mémoire, 23 septembre 2009, 1 page.
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  DM6 André BOUILLON. Mémoire, octobre 2009, 19 pages.
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   DM6.1 WINDBLATT. « Options for reducing obstructions lights », Enercon Magazine for wind energy, Issue 01, 2008, p. 10 et 11. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DM7 Lucien TRÉPANIER. Mémoire, 24 septembre 2009, 2 pages.
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  DM8 Gloria WALLACE. Mémoire, 24 septembre 2009, 2 pages.
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  DM9 Marthe Ange CHAMPAGNE. Mémoire, 24 septembre 2009, 1 page.
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  DM10 Richard LAPOINTE. Mémoire, 5 octobre 2009, 2 pages.
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  DM11 Colette LÉVEILLÉ. Mémoire, 5 octobre 2009, 2 pages.
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  DM12 FÉDÉRATION RÉGIONALE DE L'UPA DE LOTBINIÈRE-MÉGANTIC, SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC ET SYNDICAT DE L'UPA DE LA RÉGION DE THETFORD. Mémoire, 25 septembre 2009, 7 pages.
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  DM13 Odette SIOUI et Jean DUBÉ. Mémoire, 24 septembre 2009, 2 pages.
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  DM14 Edith BROCHU et Mathieu TOUSSAINT. Mémoire, 28 septembre 2009, 13 pages.
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   DM14.1 Édith BROCHU et Mathieu TOUSSAINT. Rectifications, 7 pages et annexe.
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  DM15 Michelle PAGEAU. Mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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  DM16 GROUPE DE CITOYENS ET CITOYENNES DE KINNEAR’S MILLS. Mémoire, octobre 2009, 5 pages.
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  DM17 François COUTURE. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DM18 GROUPE DE PROPRIÉTAIRES DE TERRAINS. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DM19 Rosanne CÔTÉ. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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   DM19.1 Addenda au mémoire, 12 octobre 2009, 2 pages.
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  DM20 Line BOULIANE SAUVÉ. Mémoire, 23 septembre 2009, 2 pages.
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  DM21 André JOBIDON. Mémoire, 28 septembre 2009, 1 page.
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  DM22 Éric FERLAND. Mémoire, 26 septembre 2009, 2 pages.
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  DM23 CLUB MOTONEIGE BEAUCE-FRONTENAC INC. Mémoire, 28 septembre 2009, 2 pages.
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  DM24 Solange TRÉPANIER. Mémoire, 28 septembre 2009, 4 pages.
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  DM25 Marquis BÉDARD, Michel BRETON, Céline LANDRY et Alain LEGROS. Mémoire, maire et conseillers municipaux de Kinnear’s Mills, 28 septembre 2009, 4 pages.
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   DM25.1 Annexe au mémoire, 8 octobre 2009, 1 page.
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  DM26 Normand BÉDARD. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DM27 Doris PRÉVOST. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DM28 Louise VEILLEUX et Claude FORTIN. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DM29 Yves CROTEAU et Josée POMERLEAU. Mémoire, 21 septembre 2009, 1 page.
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  DM30 Manuel GRANGER. Mémoire, 1er octobre 2009, 2 pages.
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  DM31 Linda MARCHAND. Mémoire, 29 septembre 2009, 2 pages.
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  DM32 FADOQ – THETFORD MINES INC. Mémoire, 28 septembre 2009, 2 pages.
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  DM33 CENTRE DE TECHNOLOGIE MINÉRALE ET DE PLASTURGIE INC. Lettre d’appui au projet, 28 septembre 2009, 1 page.
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  DM34 Hélène DORÉ NUGENT. Mémoire, 7 octobre 2009, 5 pages. (1 211 Ko)
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   DM34.1 Thierry, LARIVIÈRE. « Projet éolien de L’Érable. Des éoliennes qui divisent les populations », La Terre de chez nous, 24 septembre 2009, page 9. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM35 Émilie LACHANCE. Mémoire, 29 septembre 2009, 3 pages.
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  DM36 FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DE LA MONTAGNE ET DE L’ESCALADE. Mémoire, septembre 2009, 3 pages et annexe.
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  DM37 Gaston TRÉPANIER. Mémoire, 29 septembre 2009, 2 pages.
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  DM38 Paulette BOLDUC. Mémoire, 24 septembre 2009, 13 pages.
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  DM39 Germaine CÔTÉ. Mémoire, 25 septembre 2009, 2 pages.
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  DM40 Monique LAPLANTE. Mémoire, 28 septembre 2009, 4 pages. (1 290 Ko)
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  DM41 Claude HUPPÉ. Mémoire, septembre 2009, 2 pages.
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  DM42 Nicole HUPPÉ. Mémoire, septembre 2009, 3 pages.
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  DM43 Edna CUSTEAU. Mémoire, 5 octobre 2009, 4 pages.
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  DM44 GROUPE DES DOUZE ASSOCIÉS. Mémoire, octobre 2009, 8 pages et annexe.
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  DM45 Manuel BOUDREAULT. Mémoire, 27 septembre 2009, 3 pages.
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  DM46 Saioa ALBERDI. Mémoire, 29 septembre 2009, 2 pages.
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  DM47 Pierrette CARDINAL et Denis MÉNARD. Mémoire, octobre 2009, 7 pages.
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  DM48 Gilbert HUPPÉ. Mémoire, 30 septembre 2009, 3 pages. (1 033 Ko)
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  DM49 MUSÉE MINÉRALOGIQUE ET MINIER DE THETFORD MINES. Mémoire, septembre 2009, 3 pages.
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  DM50 Léo BROCHU. Mémoire, 30 septembre 2009, 3 pages et annexe.
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  DM51 Jean MALO. Mémoire, 1er octobre 2009, 5 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles uniquement au secrétariat de la commission.) (2 088 Ko)
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   DM51.1 Addenda au mémoire, 12 octobre 2009, 1 page.
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  DM52 Gaétane TRÉPANIER. Mémoire, 1er octobre 2009, 5 pages. (2 178 Ko)
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   DM52.1 Présentation de photos. (La version électronique est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM53 VILLE DE THETFORD MINES. Mémoire, septembre 2009, 16 pages et annexes. (2 032 Ko)
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   DM53.1 Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale – Ville de Thetford Mines, 40 pages.
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  DM54 OFFICE DE TOURISME DE LA MRC DES APPALACHES. Mémoire, septembre 2009, 2 pages.
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  DM55 Christian NOËL. Mémoire, 30 septembre 2009, 8 pages.
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   DM55.1 Résumé du mémoire, octobre 2009, 5 pages.
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   DM55.2 Addenda au mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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   DM55.3 Addenda 2 au mémoire, octobre 2009, 1 page.
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  DM56 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, septembre 2009, 9 pages.
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  DM57 CHAMBRE DE COMMERCE RÉGIONALE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 30 septembre 2009, 6 pages et annexe.
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   DM57.1 CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-MARTIN-DE-BEAUCE. Résolution d’appui, 16 septembre 2009, 1 page.
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  DM58 Gilles PELCHAT et Paule BOURQUE. Mémoire, octobre 2009, 4 pages.
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  DM59 Paul VACHON et Michel HORBATUK. Mémoire, 27 septembre 2009, 5 pages.
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  DM60 Michelle BLAIS. Mémoire, 1er octobre 2009, 6 pages.
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  DM61 Claire BROCHU et Marquis GRÉGOIRE. Mémoire, 5 octobre 2009, 6 pages.
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  DM62 Marisol BROCHU. Mémoire, 1er octobre 2009, 15 pages.
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   DM62.1 Présentation complémentaire au mémoire, 6 octobre 2009, 4 diapositives.
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  DM63 Louise SAILLANT. Mémoire, octobre 2009, 9 pages. (1 305 Ko)
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  DM64 COMITÉ DE DIVERSIFICATION ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE THETFORD. Mémoire, octobre 2009, 8 pages.
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  DM65 CLUB DES ORNITHOLOGISTES DE LA RÉGION DE L’AMIANTE. Mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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  DM66 GROUPE DE CONCERTATION DES BASSINS VERSANTS DE LA ZONE BÉCANCOUR (GROBEC). Mémoire, septembre 2009, 3 pages.
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  DM67 Helen LOWRY. Mémoire, septembre 2009, 3 pages. (1 115 Ko)
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  DM68 Serge Fournier. Mémoire, 28 septembre 2009, 6 pages.
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  DM69 Katherine BÉGIN-LEHOUX. Mémoire, 30 septembre 2009, 4 pages.
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  DM70 MOUVEMENT DANS LE VENT. Mémoire, octobre 2009, 11 pages.
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  DM71 CLUB QUAD AMIANTE, FESTIVAL PROMUTUEL DE LA RELÈVE DE THETFORD MINES ET RDV-HOCKEY SÉNIOR. Mémoire, octobre 2009, 8 pages.
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  DM72 MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-DE-BRÉBEUF. Mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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  DM73 Mélanie HANLEY-BOUTIN. Mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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  DM74 Daniel VACHON. Mémoire, 1er octobre 2009, 8 pages.
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  DM75 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE THETFORD (CLD). Mémoire, 1er octobre 2009, 14 pages.
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   DM75.1 REVUE DE PRESSE DE L'ANNÉE 2007. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
   DM75.2 REVUE DE PRESSE DE L'ANNÉE 2008. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
   DM75.3 REVUE DE PRESSE DE L'ANNÉE 2009. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM76 COMITÉ DE MAXIMISATION DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES. Mémoire, octobre 2009, 7 pages.
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  DM77 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS CHAUDIÈRE-APPALACHES. Mémoire, 6 octobre 2009, 21 pages.
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   DM77.1

Énergie éolienne – Acceptabilité sociale. Guide à l’intention des élus municipaux, 2008, 154 pages.
[En ligne : www.uqar.uquebec.ca/crdt/documents/UR-EEAS%20-%20brochure%20VF.pdf]

   DM77.2

Énergie éolienne  –  Acceptabilité sociale. Guide à l’intention des élus municipaux. Sommaire, 2008, 24 pages.
[En ligne : www.uqar.uquebec.ca/crdt/documents/UR-EEAS%20-%20sommaire_correct.pdf]

  DM78 Stéphane LACHANCE. Mémoire, 1er octobre 2009, 7 pages.
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   DM78.1 Annexes au mémoire de M. Stéphane Lachance (articles de journaux). (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM79 Stéphane MALO. Mémoire, 1er octobre 2009, 5 pages.
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  DM80

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES.  Mémoire,
1er octobre 2009, 15 pages et annexes.

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   DM80.1 Présentation du mémoire, 6 octobre 2009.
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  DM81 François LACHANCE. Mémoire, 1er octobre 2009, 3 pages.
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  DM82

Yves COUTURE. Mémoire, 1er octobre 2009, 3 pages.

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   DM82.1 Annexe au mémoire, 7 octobre 2009, 2 pages.
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  DM83 Thomy BRIÈRE. Mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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  DM84 Jean-Pierre MALO. Mémoire, octobre 2009, 10 pages. (2 233 Ko)
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   DM84.1 Christopher HANNING. Sleep disturbance and wind turbine noise, juin 2009, 33 pages. (Disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
   DM84.2 Jean-Pierre MALO. Version finale du mémoire, octobre 2009, 10 pages. (2 301 Ko)
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  DM85 ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 1er octobre 2009, 22 pages.
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   DM85.1 « Le parc éolien du Mont Copper. Du rêve à la réalité… », Choc, vol. 23,
no 1, juin 2005. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM86 Jean BÉDARD. Mémoire, octobre 2009, 10 pages.
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   DM86.1 Addenda au mémoire, octobre 2009, 1 page.
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  DM87 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE THETFORD MINES. Mémoire, 1er octobre 2009, 6 pages.
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  DM88 COMITÉ DE CITOYENS DE KINNEAR’S MILLS. Mémoire, 30 septembre 2009, 7 pages et annexes.
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   DM88.1 Pétition de plus de 100 signataires de S.O.S. Méga projet éolien de Kinnear’s Mills 14 octobre 2009, 4 pages.
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  DM89 Marie-France TRUDEL-BRUN. Mémoire, 30 septembre 2009, 4 pages.
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   DM89.1 Annexe au mémoire, 1 page.
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  DM90 Guy ROY. Mémoire, octobre 2009, 6 pages. (1 814 Ko)
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   DM90.1 Annexes au mémoire. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DM91 Eric GINGRAS. Mémoire, 2 octobre 2009, 3 pages.
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  DM92 Carl GRANT. Mémoire, octobre 2009, 3 pages.
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   DM92.1 Annexes au mémoire, 3 diapositives.
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  DM93 Catherine GINGRAS. Mémoire, octobre 2009, 3 pages. (1 159 Ko)
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  DM94 ASSOCIATION DES BÂTISSEURS DE VENT. Mémoire, 21 septembre 2009, 10 pages.
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  DM95 Caroline FECTEAU. Mémoire, 5 octobre 2009, 2 pages.
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  DM96 Audrey PELCHAT  Mémoire, 1er octobre 2009, 2 pages.
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  DM97 Richard LAFLAMME. Mémoire, 8 octobre 2009, 2 pages.
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  DM98 Yvan RODRIGUE, Patrick et Dany RODRIGUE, Mémoire, octobre 2009, 2 pages.
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  DM99 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES. Avis du directeur de santé publique, octobre 2009, 34 pages.
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