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PR1
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L'ISLET-MONTMAGNY. Avis de projet, s.d., 10 pages.
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PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2000, 39 pages. Visionner
PR3

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1

Étude d’impact, mai 2004, 215 pages.(1874 Ko)

Figures 2-01 3-01 3-03 3-05 3-06 3-10 3-12 3-18 3-19 3-20 (1266 Ko) 3-21 3-22 3-23 3-25 4-01

Tableaux 5-1 6-1

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PR3.2 Annexes 1 à 9, mai 2004, pagination diverse.

Annexe 1 figures 2-1 3-1
Annexe 2 figures 1 2 3
Annexe 3 figures 2-1 5-1 (2051Ko) 5-2 (2052 Ko) 5-3 (2227 Ko) 5-4 (2227 Ko) 5-5 (2228 Ko)
Annexes 4 5 6 7 7-2 7-3 8 8-simulations 9
 
PR3.3

Annexe 10, mai 2004, pagination diverse.
Plans
1 (12 Mo) 2 (1160 Ko) 3 (1074 Ko) 4 5 (1867 Ko) 6 7 8 9 10 11 12

 
PR3.4

Résumé, 29 novembre 2004, 37 pages et annexes.
Annexe 1 figure 1 3-1 3-2 tableau 5-1
Annexe 2 (1308 Ko) Plan d'aménagement (1590 Ko) Plan synthèse

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 14 septembre 2004, 35 pages.
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PR5.1
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, octobre 2004, 77 pages et annexes.
Annexes

1 (1388 Ko) 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 (1881 Ko) 16
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PR5.2
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY. Réponses aux questions – Document 2, 22 novembre 2004, 10 pages et annexes.
Annexes
1 2
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PR5.3
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Commentaires sur les réponses aux questions, 11 mars 2005, pagination diverse.

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PR5.3.1
BPR GROUPE-CONSEIL INC. Réponses aux questions du document PR5.3document 3, 17 juin 2005, 13 pages et annexes
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PR5.4
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY. Identification des sites potentiels – Rapport d’étape 1, 22 juin 2001, 21 pages et annexes. (3158 Ko)
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PR5.5
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY. Étude détaillée des sites retenus – Rapport d’étape 2, novembre 2001, 37 pages et annexes. (5700 Ko)
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PR5.6
BPR GROUPE-CONSEIL. Recherche complémentaire d’un site pour l’implantation d’un lieu d’enfouissement technique, juillet 2003, 25 pages et annexes. (3884 Ko)
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PR5.7
BPR GROUPE-CONSEIL. Rapport de préconsultation, mars 2004, 16 pages et annexes. (3333Ko)
Annexe B (3673 Ko)
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PR6

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 29 juin au 7 septembre 2004, pagination diverse.

  1. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 29 juin 2004, 6 pages.
  2. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 6 juillet 2004, 2 pages.
  3. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 7 juillet 2004, 2 pages.
  4. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’environnement forestier, 8 juillet 2004, 2 pages.
  5. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 8 juillet 2004, 4 pages.
  6. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de la Chaudière-Appalaches, 13 juillet 2004, 2 pages.
  7. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 14 juillet 2004, 11 pages.
  8. Recyc-Québec, 14 juillet 2004, 3 pages.
  9. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 15 juillet 2004, 1 page.
  10. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 15 juillet 2004, 11 pages.
  11. Ministère des Transports, Direction de la Chaudière-Appalaches, 16 juillet 2004, 2 pages.
  12. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 août 2004, 6 pages.
  13. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 7 septembre 2004, 4 pages.

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PR7
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 novembre 2004, 5 pages.
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PR8
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DE L’ISLET-MONTMAGNY. Liste des lots touchés par le projet, 24 novembre 2004, 1 page.
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  CR1
MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 novembre 2004, 16 novembre 2004, 1 page.
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  CR3
Requêtes d’audiences publiques adressées au ministre de l’Environnement.
 
  CR3.1
COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET–SAINT-CYRILLE. Requête, 23 décembre 2004, 3 pages.
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  CR3.1.1
COMITÉ DE CITOYENS L’ISLET–SAINT-CYRILLE. Addenda au document CR3.1 présenté à la séance du 29 mars 2005, 3 pages.
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  CR3.2
HALTE FORESTIÈRE DES APPALACHES. Requête, 10 janvier 2005, 2 pages.
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  CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 mars 2005, 2 mars 2005, 1 page.
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  AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 30 novembre 2004 au 14 janvier 2005, 3 pages
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  CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, novembre 2004, 1 page.
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  CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 30 novembre 2004, 2 pages.
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  CM3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
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  CM5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.
 
  CM5.1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 15 mars 2005, 2 pages.
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  CM5.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 6 avril 2005, 2 pages.
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