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  DB1
MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD. Extraits du règlement de zonage municipal, 5 novembre 1990, pagination diverse. (1473 Ko)
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  DB1.1
MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD. Plan de zonage, 21 septembre 1990, annexe 3 du document DB1, 1 plan. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission.)
 
  DB1.2
MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYRILLE-DE-LESSARD. Annexes 1 et 2 du document DB1, août 1990, p. 173 à 194.
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  DB2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Information relative à l’imperméabilité des LES qui utilisent des géomembranes en polyéthylène, 24 mars 2005, 1 page et annexes. (2027 Ko)
[En ligne : (24 mars 2005) www.infogeos.com/view.php?]
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  DB3
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Projet de modifications de certains articles du Projet de règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, 10 pages.
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  DB4
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Règlement sur l’élimination des matières résiduelles (L.R.Q., c. Q-2, a. 56 ; 1999, c. 36, 40, 43, 75 et 76 ; 2000, c. 34), 47 pages et annexes. (2764 Ko)
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  DB5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information concernant les méthodes de calcul d’étiage tableau comparatif montrant les résultats obtenus avec le logiciel ARIDE (Analyse régionale intégrée des débits d’étiage) et ceux de l’analyse hydrologique, 24 mars 2005 [courriel et annexes.]
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  DB6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Complément d’information concernant les normes relatives aux eaux de baignade, 24 mars 2005, 1 page.
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  DB7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Synthèse des plaintes concernant les lieux d’enfouissement sanitaires de nouvelle génération, 1 page.
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  DB8
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Synthèse des lieux d’enfouissement sanitaire, 2 pages.
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  DB9
RECYC-QUÉBEC. Bilan 2002 de la gestion des matières résiduelles au Québec, novembre 2003, 45 pages.
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  DB10
QUÉBEC. « Politique québécoise de gestion des matières résiduelles » 1998-2008 Gazette officielle du Québec, 132ème année, no 39, partie 1, 30 septembre 2002, p. 968 à 974.

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  DB11
RECYC-QUÉBEC. Rapport annuel 2003-2004, 2004, 32 pages.
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  DB12
MRC DE L’ISLET. Bilan de gestion des matières résiduelles, secteur municipal et commercial, 29 mars 2005, 1 page et annexes.
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  DB13
MRC DE L’ISLET. Plan de gestion des matières résiduelles, mai 2003, pagination diverse.
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  DB14
MRC DE L’ISLET. Schéma d’aménagement, février 1987, 294 pages et un plan. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission.) (10 Mo)
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  DB15
MRC DE L’ISLET. Schéma d’aménagement révisé, hiver 2002, pagination diverse. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission.)
  DB16
MRC DE MONTMAGNY. Plan de gestion des matières résiduelles, 10 juin 2003, 84 pages et plan. (3450 Ko)
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  DB17
MRC DE MONTMAGNY. Schéma d’aménagement, décembre 1987, pagination diverse. (4776 Ko)
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  DB18
MRC DE MONTMAGNY. Annexes au schéma d’aménagement, décembre 1987, cartes. (1377 Ko)
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  DB19
MRC DE MONTMAGNY. Table des matières et sections pertinentes du schéma d’aménagement, décembre 1987, pagination diverse. (2471 Ko)
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  DB20
MUNICIPALITÉ DE L’ISLET. Résolution no 105-04-2004, 29 mars 2005, 1 page.
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  DB21
MUNICIPALITÉ DE L’ISLET. Résolution no 425-12-2004, 29 mars 2005, 1 page.
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  DB22
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Mieux s’entendre avec le bruit routier, 2000, 1 dépliant de 24 pages. (Un seul exemplaire disponible au secrétariat de la commission.)
  DB23
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Modes de gestion réglementaires pour la disposition ou l’élimination usuelle des carcasses d’animaux morts, 1er juin 2001, 1 tableau.
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  DB24
COMMISSION DE CONTRÔLE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE. Modification des règlements touchant les détecteurs de fumée à ionisation, documents divers relatifs aux détecteurs de fumée et aux matières dangereuses, 19 septembre 1978, pagination diverse.
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  DB25
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Le bruit au travail et le bruit ambiant, février 2001, 6 pages.
[En ligne : (30 mars 2005) www.who.int/mediacentre/factsheets/fs258/fr/print.html]
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  DB26
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Systèmes de traitement des eaux de lixiviation pour les lieux de 2e génération – Chaudière-Appalaches, 29 mars 2005, 1 tableau.
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  DB27
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. La protection des milieux aquatiques par le recours aux objectifs environnementaux de rejet, 29 mars 2005, 12 transparents.
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  DB28
QUÉBEC. Règlement sur les aliments , (L.R.Q., c. P-29, a. 40), p. 97 à 103 et annexe.
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  DB29
QUÉBEC. Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l’État, (L.R.Q., c. T-8.1, a. 71, par. 3, 5 et 11), 8 février 2005, 16 pages.
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  DB30
MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Désignation territoriale du rang B pour le canton de Lessard, 23 mars 2005, 10 pages.
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  DB31
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, brochure, mars 1998, 13 pages.
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  DB32
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles, (L.R.Q., c. Q-2, a. 53.31.2, 53.31.4, 53.31.12), sections I à V, 4 pages.

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  DB33

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Projet de règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles et des sols contaminés, (L.R.Q., c. Q-2, a. 31, 1er al., par. b, e.1, a. 70, par. 50, a. 109.1 et 124.1), 25 novembre 2004, 4 pages et annexe.

[En ligne (25 novembre 2004) : www.menv.gouv.qc.ca/matieres/reglement/redevances.htm]

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  DB34
P. MCKENDRY, J.H. LOONEY et A. MCKENZIE. Managing odour risk at landfill sites, extrait du rapport principal, pagination diverse.
Ce document traite des composés odorants dans le biogaz et des seuils olfactifs.

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  DB35
V. BOURJAT, A. PERRIER-ROSSET et J. CARRÉ. « Détection de substances radioactives en entrée des incinérateurs de déchets ménagers », TSM, nos 7 et 8, juillet et août 2001, p. 61 à 68.
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  DB36
QUÉBEC. Extraits du Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, [L.R.Q., c. Q-2], 56 pages et annexes.
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