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  DA1

SOLMERS. Exploitation du secteur Nord du lieu d’enfouissement technique Ville de Terrebonne (secteur Lachenaie) par BFI Usine de triage Lachenaie Ltée. Présentation du projet, août 2007, 52 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible)

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  DA2
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE.  Lettre adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant une demande d’autorisation en vertu de l’article 31.6 de la Loi sur la qualité de l’environnement, 10 janvier 2008, 2 pages.
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   DA2.1
SOLMERS. Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie par BFI Usine de triage Lachenaie ltée, demande d’autorisation en vertu de l’article 31.6 de la Loi sur la qualité de l’environnement, janvier 2008, 31 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DA3 Convention entre la Ville de Terrebonne et BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 avril 2004, 14 pages, annexes et lettre de transmission.
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  DA4
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Présentation du promoteur à la première soirée d’audience, 28 janvier 2008, 13 pages.
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  DA5
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Sommaire des mesures de contrôle, de surveillance et de suivi, 28 janvier 2008, 3 pages.
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  DA6 BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Mesures d’atténuation des goélands mises en place depuis 1995, 28 janvier 2008, 2 pages.
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  DA7 BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Mesures d’atténuation des odeurs mises en place depuis 1995, 28 janvier 2008, 2 pages.
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  DA8
NOVE ENVIRONNEMENT INC. Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Intégration au paysage, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, mars 2002, 10 pages et annexes.
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  DA9
NOVE ENVIRONNEMENT INC. Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Intégration au paysage – Addenda, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, mars 2004, 3 pages et annexes.
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  DA10
NOVE ENVIRONNEMENT INC. et GENIVAR Exploitation du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie. Historique des développements du LET et des zones résidentielles les plus rapprochées, document préparé pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, janvier 2008, 3 pages et annexes.
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  DA11
SOLMERS. Bilan de l’année 2003 de l’exploitation de l’agrandissement vertical du secteur est du LET de BFI Usine de triage Lachenaie ltée (décret 413-2003), 13 pages et annexes.

Annexes 1 2 3 4 5 6 7 8
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  DA12
SOLMERS. Bilan de l’année 2004 de l’exploitation du LES de BFI Usine de triage Lachenaie ltée (décrets 413-2003 et 89-2004), mai 2005, pagination diverse et annexes.


Annexes 1 2-4 5 6 7-9 10 11-12
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  DA13
SOLMERS. Bilan de l’année 2005 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 1 de  2 (décrets 413-2003 et 89-2004), novembre 2006, pagination diverse et annexes 1 à 6.

Annexes 1 2 3 4-1 4-2 4-3 5 6
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  DA14
SOLMERS. Bilan de l’année 2005 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 2 de  2 (décrets 413-2003 et 89-2004), novembre 2006, pagination diverse et annexes 7-1 à 15.

Annexes 7-1 7-2 8-1 8-2 9 10 11 12 13-1 13-2 14 15
  DA15
SOLMERS. Bilan de l’année 2006 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Volume 1 de  2 (décrets 413-2003 et 89-2004), mars 2007, pagination diverse, et volume 2 de 2, annexes 1 à  4.

Annexes 1 2 3 4
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  DA16
SOLMERS. Bilan de l’année 2006 de l’exploitation du lieu d’enfouissement sanitaire de BFI Usine de triage Lachenaie ltée - volume 2 de 2 (décrets 413-2003 et 89-2004), mars 2007, annexes 5 à  14.

Annexes 5 6-1 6-2 7 8 9 10 11 12 13 14
  DA17
ODOTECH. Synthèse – Comité de suivi et de surveillance des odeurs de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, janvier 2008, 19 pages.
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  DA18
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau sur le biogaz capté et l’échantillonnage de surface, document présenté le 28 janvier 2008, 1 page.
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  DA19
NOVE ENVIRONNEMENT INC. et GENIVAR. Localisation des points d’échantillonnage des eaux de surface (figure 3.4), document demandé le 28 janvier 2008, 1 page.
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  DA20 ODOTECH. Évaluation de l’impact sur la qualité de l’air : odeur, document présenté le 28 janvier 2008, pagination diverse.
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  DA21
NOVE ENVIRONNEMENT INC. et GENIVAR. Analyse comparative du marché immobilier du quartier de la Presqu’île. Note technique, janvier 2008, 7 pages.
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  DA22
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau des composés organiques volatils (COV) détectés sur le site de BFI, document déposé le 29 janvier en soirée, 1 page.
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  DA23
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau des marchés immobiliers, résidences unifamiliales plain-pied, évaluation municipale 2004 à 2007, document déposé le 29 janvier en soirée, 1 page.
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  DA24
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bruit ambiant à proximité du 2, rue Charbonneau les 12 et 13 juin 2006, présentation du 29 janvier 2008, 2 pages.
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  DA25
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Contrats en vigueur – 2007, 1 page.
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  DA26
ODOTECH. Localisation des stations d’échantillonnage, document présenté le 30 janvier en après-midi, 1 page.
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  DA27
BIOSERVICE  MTL. Courriel de M. Jacques Normandeau, toxicologue, concernant l’utilisation du produit C.O. Floral à l’usine d’épuration de la ville de Boisbriand, 1er septembre 2006, 1 page.
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  DA28
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Localisation dans un rayon de 6 km du site de différents services à la population, document présenté le 30 janvier en après-midi, 6 pages.
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  DA29
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau du biogaz capté avec l’arrêt de l’enfouissement à la mi-mai 2008 et tableau sur l’efficacité de captage de 95 %, document présenté le 30 janvier en après-midi, 1 page.
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  DA30
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau de distribution des plaintes d’odeur par secteur et par année, septembre 2003 à septembre 2007, document présenté le 30 janvier en après-midi, 1 page.
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  DA31
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableaux de mesures d’atténuation des odeurs mises en place depuis 1995 et tableau des mesures envisagées, document présenté le 30 janvier en après-midi, 2 pages.
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  DA32
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Tableau des concentrations dans l’air ambiant liées au site par comparaison aux concentrations mesurées dans l’air ambiant de la région, document déposé le 30 janvier en soirée, 1 page.
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  DA33
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Chargements refusés chez BFI, courriel de M. Jean-Marc Viau, directeur, 31 janvier 2008, 1 page et annexe.
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  DA34
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Procédure de contrôle des matières radioactives chez BFI, document déposé le 31 janvier 2008.
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  DA35
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Production de gaz naturel à partir du biogaz en excès, présentation du 30 janvier en soirée, 5 pages.
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  DA36
ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Fiche toxicologique Iris sur le phosphine.
[En ligne(10 janvier 2008) : www.epa.gov/iris/subst/0090.htm]
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  DA37
IPCS INCHEM. Fiche toxicologique sur le phosphine.
[En ligne : www.ichem.org/documents/pims/chemical/pim865.htm]
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  DA38
IPCS INCHEM. Information de l’Organisation mondiale de la santé sur le phosphine.
[En ligne : www.ichem.org/documents/pds/pdsl/pest46_e.htm]
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  DA39
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Population par municipalité dans un rayon de 6 km autour de BFI, réponse à une demande de la commission, 1 page.
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  DA40
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bilan des sols au LET de Lachenaie, 31 janvier 2008, 1 page.
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  DA41
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Coupe type de l’exploitation du secteur nord,  31 janvier 2008, 1 page.
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  DA42
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Extrait du Cadre de référence en gestion des risques pour la santé dans le réseau québécois de la santé publique, document déposé par le promoteur concernant le principe de précaution, janvier 2003, pagination diverse.
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  DA43
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Courbes du biogaz capté et généré, document déposé le 31 janvier 2008, 1 page.
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  DA44
ODOTECH. Comparaison des mesures des nez électroniques et des résultats de modélisation de la dispersion des odeurs et méthodologie d’échantillonnage du H2S, du CH4 et des COV, présentation du 31 janvier 2008, 2 pages.
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  DA45
Robert P. CHAPUIS. Hydrogéologie des argiles Champlain, présentation du projet de recherche octobre 2006-décembre 2010, Projet RD-COOP entre CRSNG et BFI, 31 janvier 2008, 4 pages.
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  DA46
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Fréquence horaire des arrivages au site de BFI pour les mois de mai et juin 2007, 16 pages et courriel de transmission.
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  DA47
DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE LA MONTÉRÉGIE. Analyse des avis de santé publique présentés dans le cadre des audiences publiques du BAPE portant sur les lieux d’élimination des déchets, rapport du MSSS pour le Comité MSSS-MENV, document déposé par BFI Usine de triage Lachenaie ltée , août 2004, 7 pages.
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  DA48
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Extraits du chapitre  Primauté de la protection de la santé humaine, présentation verbale de M. Michel Plante le 31 janvier 2008, p. 30 à 40.
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  DA49
ODOTECH. Comité de suivi et de surveillance des odeurs  par quartier : année 2007, 1 page.
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  DA50
ODOTECH. Comité de suivi et de surveillance des odeurs – Distribution des types d’odeurs entre 2003 et 2007, 1 page.
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  DA51
ODOTECH. Comité de suivi et de surveillance des odeurs – Participations, 1 page.
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  DA52
SANEXEN SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Revue de littérature. Risques toxicologiques pour la santé humaine liés à l’exploitation de lieux d’enfouissement de matières résiduelles, octobre 2007, 20 pages.
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  DA53
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Bilan 2007 de la déchetterie de BFI, 1 page.
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  DA54
FRANCE. Arrêté du ministère de l’Écologie et du Développement durable relatif aux prescriptions applicables aux installations classées soumises à autorisation sous la rubrique 2730 (traitement des cadavres, des déchets ou sous-produits d’origine animale à l’exclusion des activités visées par d’autres rubriques de la nomenclature), 12 février 2003, 2 pages.
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  DA55
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL. Lettre de M. Robert P. Chapuis concernant le projet de recherche sur l’argile Champlain, 20 février 2008, 2 pages.
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  DA56
GENIVAR. Analyse des plaintes, des observations du comité de citoyens de suivi des odeurs et constats de l’équipe interne de BFI , septembre 2003 à octobre 2007, version finale, février 2008, pagination diverse et annexes.

Annexes A B
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  DA57
ODOTECH. Étude de la dispersion atmosphérique des odeurs, des SRT, des COVt et du CH4 du projet de cellules d’enfouissement sanitaire du secteur nord de la compagnie BFI Usine de triage Lachenaie ltée – Addendum, février 2008, 25 pages.
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  DA58
ODOTECH. Étude de la dispersion atmosphérique des odeurs, des SRT, des COVt et du CH4 du projet de cellules d’enfouissement sanitaire du secteur nord de la compagnie BFI Usine de triage Lachenaie ltée - Note technique : étude d’abattement des odeurs, version finale, février 2008, 32 pages.
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  DA59
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL. Rapport d’avancement sur le projet de recherche sur les écoulements de l’eau souterraine, lettre de M. Robert P. Chapuis adressée à M. Jean Claude Marron de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 février 2008, 4 pages.
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  DA60
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Document rectificatif concernant les mémoires oraux et écrits présentés au BAPE, 28 mars 2008, 26 pages.
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 DB1
INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine liés aux émissions de biogaz, commentaires présentés à la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, janvier 2008, 9 pages.
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 DB2 VILLE DE REPENTIGNY. Extrait du règlement de zonage no 65, décembre 2003, p. 120 à 125 et annexes. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB3 VILLE DE REPENTIGNY. Plan de zonage (annexe A).(Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB4 VILLE DE TERREBONNE. Extraits des règlements visant le secteur du site d’enfouissement.(Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB5
VILLE DE TERREBONNE. Historique des plaintes concernant BFI rapportées à la Direction générale (années 2003 à 2007).
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 DB6
VILLE DE TERREBONNE. Résolution 723-11-2004 confirmant la signature d’une entente avec BFI Usine de triage Lachenaie ltée en vertu de laquelle la Ville s’engage pour une période de cinq ans à utiliser en exclusivité le site d’enfouissement de BFI pour ses déchets domestiques pour un taux fixe n’excédant pas 29,26 $ la tonne métrique pour la période du 6 mai 1998 au 5 mai 2003.
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 DB7 VILLE DE TERREBONNE. Protocole d’entente de partenariat sur la gestion des déchets entre la Ville de Lachenaie et Usine de triage Lachenaie ltée, 20 novembre 1997. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB8
VILLE DE TERREBONNE. Entente intermunicipale entre la Ville de Lachenaie et la Ville de Mascouche relativement à la construction et à l’exploitation d’un système commun d’assainissement des eaux usées et, à cette fin, à la constitution de la Régie d’assainissement des eaux, 1995. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB9 VILLE DE TERREBONNE. Convention et entente entre la Ville de Terrebonne et la Ville de Mascouche relativement à l’agrandissement des équipements communs d’assainissement des eaux usées, septembre 2004. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB10 VILLE DE TERREBONNE. Modification à l’entente intermunicipale relative à la construction et à l’exploitation d’un système commun d’assainissement des eaux usées et à la constitution de la Régie des eaux usées Lachenaie-Mascouche, septembre 2004. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB11
VILLE DE MASCOUCHE. Extrait du livre des délibérations d’une séance ordinaire du conseil de ville. Demande à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs de la tenue d’audiences publiques sur le projet d’agrandissement de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 21 janvier 2008. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB12 MRC DES MOULINS. Extraits du schéma d’aménagement révisé de remplacement version 2 (SARR2) et de son document complémentaire, 22 janvier 2008.

Cartes 1 2
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 DB13
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles. Vers une gestion responsable de notre environnement, 2006. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)

Sections 1 2 3 4 5 6 7
 DB14
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Gestion des matières résiduelles – Y a-t-il des alternatives à l’enfouissement ?,cédéromcomprenant le Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles, Perspective Grand Montréal : le défi de la gestion des matières résiduelles, Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles (résumé) et Comparaison des technologies et des scénarios de gestion des matières résiduelles. (Seule la version électronique est disponible.)

Sections 1 2 3 4 5
 DB15 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Perspective Grand Montréal. Le défi de la gestion des matières résiduelles, vol. 1, no 3, novembre 2007, 8 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB16
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Suivi des travaux des municipalités afin d’évaluer la faisabilité d’alternatives en vue d’implanter de nouvelles infrastructures de traitement ou d’élimination des déchets ultimes - Rapport final, novembre 2007, 19 pages.
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 DB17 SIMO MANAGEMENT INC. Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2004, 23 pages et annexes.
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 DB18
SIMO MANAGEMENT INC. Station d’épuration Terrebonne-Mascouche – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2005, 24 pages et annexes.
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 DB19
SIMO MANAGEMENT INC. Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2006, 36 pages et annexes.
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 DB20
SIMO MANAGEMENT INC. Ouvrage d’assainissement – Régie d’assainissement des eaux usées Terrebonne-Mascouche. Rapport mensuel d’opération, décembre 2006, 36 pages et annexes.
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 DB21
MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE. Lachenaie et Mascouche. Exigences de rejets de la station d’épuration de type étangs aérés, 10 mai 2000, document déposé le 29 janvier 2008, 1 page.
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 DB22
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les composés organiques volatils (COV) dans l’air ambiant au Québec. Bilan 1989-1999, décembre 2005, 17 pages et annexe.
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 DB23
Raymond L. HUITRIC et Dung KONG. Measuring Landfill Gas Collection Efficiency using Surface Methane Concentrations, document déposé par M. Bourret du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs le 29 janvier 2008, 11 pages.
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 DB24
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Indice de la qualité de l’air.
[En ligne : www.mddep.gouv.qc.ca/AIR/IQA]
 DB25
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Registre des plaintes entre 2004 et 2008.
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 DB26
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 7 octobre 2004.

Sections 1 2 3 4 5 6
 DB27
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 29 juin 2005.
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 DB28
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 3 octobre 2005.
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 DB29
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 juillet 2006.
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 DB30
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis d’infraction concernant BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 7 décembre 2006.
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 DB31
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Rapport d’inspection du Centre de contrôle environnement du Québec pour les événements qui dépassent 500 ppm de 2004 à 2007, pagination diverse.

Sections 1 2 3 4 5
 DB32
GENIVAR NOVE ENVIRONNEMENT INC. Plan des mesures d’urgence, dossier 0.3.2, révision 3, Ville de Terrebonne – Secteur Lachenaie, document déposé par M. Papillon de la Ville de Terrebonne, décembre 2007.
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 DB33
CHAMARD & ASSOCIÉS. Plan d’intervention. Problématique des goélands. Rapport préliminaire préparé pour les Villes de Terrebonne et de Repentigny, septembre 2006, 16 pages et annexe.
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 DB34
CHAMARD & ASSOCIÉS. Étude de développement stratégique. Problématique des goélands. Rapport final préparé pour les Villes de Terrebonne et de Repentigny, octobre 2006, 55 pages et annexe.

Sections 1 2 3
 DB35
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Modifications concernant le certificat d’autorisation délivré le 27 avril 2004, 11 mai 2005, 31 janvier 2007 et 14 mai 2007.
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 DB36
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Déclaration de service aux citoyennes et aux citoyens, dépliant, 2006, 15 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)
 DB37
DESSAU-SOPRIN. BFI Usine de triage Lachenaie ltée. Lieu d’enfouissement sanitaire de Lachenaie. Lieux LEDS. Rapport synthèse, octobre 2001, 19 pages et annexes.
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 DB38
VILLE DE CHARLEMAGNE. Information concernant les plaintes relativement au LET à Lachenaie, janvier 2001, 1 page.
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 DB39
VILLE DE CHARLEMAGNE. Extrait du Plan de zonage, septembre 2001, 1 page.
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 DB40
VILLE DE CHARLEMAGNE. Grille des spécifications, classes d’usages, 6 pages.
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 DB41
VILLE DE CHARLEMAGNE. Périmètre d’urbanisation, 1986, 1992 et 2006.
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 DB42
VILLE DE CHARLEMAGNE. Analyse des évaluations municipales du secteur de la Presqu’île. Faits saillants, commentaires et compléments d’information, 30 janvier 2008, 2 pages.
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 DB43
VILLE DE CHARLEMAGNE. Tableau  comparatif du rôle d’évaluation pour les années 2005 à 2007 et 2008 à 2010, 30 janvier 2008.
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 DB44
VILLE DE CHARLEMAGNE. Tableau de variation des valeurs pour l’ensemble des catégories imposables du rôle d’évaluation pour 2003-2004 et du nouveau rôle pour 2005-2006-2007, octobre 2004, 1  page.
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 DB45
VILLE DE CHARLEMAGNE. Tableau de variation des valeurs pour l’ensemble des catégories imposables du rôle d’évaluation pour 2005-2006-2007 et du nouveau rôle pour 2008-2009- 2010, janvier 2008, 1 page.
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 DB46
LEROUX, BEAUDRY, PICARD ET ASSOCIÉS INC. Extrait de Gestion de demandes de révision pour la Ville de Charlemagne, octobre 2007, p. 6.
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 DB47
VILLE DE REPENTIGNY. Comparaison rôle d’évaluation 2004 par rapport à 2007, 1 page.
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 DB48
VILLE DE TERREBONNE. Confirmation des taxes foncières et autres facturations selon le protocole d’entente, article no 2 pour BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 2008.
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 DB49 
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Bilan des matières résiduelles générées, valorisées et éliminées sur le territoire de la CMM de 2003 à 2007 (secteur municipal ICI et CRD), 1 page.
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 DB50
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. État de situation des lieux d’enfouissement desservant la région métropolitaine au 31 décembre 2006, 1 page.
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 DB51
AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Aspergillus fumigatus-Revue de littérature sommaire, février 2006, 7 pages.
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 DB52
ENVIROS & UNIVERSITY OF BIRMINGHAM. Review of Environmental and Health Effects of Waste Management: Municipal Solid Waste and Similar Wastes, mars 2004, 264 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
 DB53
AGENCY OF TOXIC SUBSTANCES AND DISEASE REGISTRY. Extraits de Landfill Gas Primer. An Overview for Environmental Health Professionnals, novembre 2001, pagination diverse. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
 DB54
SOUTH WEST PUBLIC HEALTH OBSERVATORY.  Waste Management and Public Health: The State of Evidence. A Review of the Epidemiological Research into the Impact of Waste Management Activities on Health, 2002, 61 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
 DB55
Martine VRIJHEID. « Health Effects of Resistance Near Hazardous Wate Landfill Sites: A Review of Epidemiologic Literature ». Environmental Health Perspectives, vol. 108, supplément 1, mars 2000, p. 101 à 112. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
 DB56
L. JARUP, D. BRIGGS, C. DE HOOGH, S. MORRIS, C. HURT, A. LEWIN, I. MAITLAND, S. RICHARDSON, J. WAKEFIELD and P. ELLIOT. « Cancer risks in population living near landfill sites in Great Britain », British Journal of Cancer, no 86, 2002, p. 1732 à 1736. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
 DB57
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le  traitement des plaintes à caractère environnemental, dépliant et exemple de lettre de réponse aux personnes qui font des plaintes concernant le site d’enfouissement de BFI à Terrebonne.
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 DB58
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Groupe de travail sur les activités de compostage. Rapport final, février 2007, 26 pages.
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 DB59
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Guide de la modélisation de la dispersion atmosphérique, avril 2005, 32 pages.
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 DB60
VILLE DE TERREBONNE. Évolution des périmètres d’urbanisation 1985-2005, 5 février 2008, 1 carte.
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 DB61
André GUILLEMETTE et Christine GARAND. Profil sanitaire  de la population du territoire de RSL de Lanaudière-Sud, document du Service de surveillance, de recherche et d’évaluation de la Direction de santé publique et d’évaluation de Lanaudière, janvier 2008, 11 pages.
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 DB62
DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE.   Réponse à la question posée le mardi le 29 janvier lors de la première partie de l’audience (DT3), février 2008, 1 page.
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 DB63
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DES PARCS.  Fonds de gestion postfermeture, avril 2006, 11 pages.
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 DB64
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT ET DES PARCS. Réponse à la question posée  lors de la première partie de l’audience (DT4) concernant les matériaux utilisés pour le recouvrement journalier au site de Sainte-Sophie, 19 février 2008, 1 page.
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 DB65
VILLE DE TERREBONNE. Réponse à des questions posées lors de la première partie de l’audience (DT5, p. 81 et 88), 19 février 2008, 1 page.
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 DB66
QUÉBEC. Loi sur la qualité de l’environnement L.R.Q., chapitre Q-2, à jour au 1er février 2008. (Seule la version électronique est disponible.)
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 DB67
Stephan DEVRIESE, Winnie WINTERS, Ilse DIEST, Steven PEUTER, Gerrit VOS, Kare L. WOESTIJNE et Omer BERGH. « Perceived relation between odors and a negative event determines learning of symptoms in response to chemicals », International Archives of Occupational and Environmental Health, vol. 77, no 3, avril 2004, p. 200 à 204. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
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 DB68
Susan S. SCHIFFMAN et C.M. WILLIAMS. « Science of Odor as a Potential Health Issue », Journal of Environmental Quality, 2005, p. 129-138. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
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 DB69
Sven NIMMERMARK. « Odour influence on well-being and health with specific focus on animal production emissions », Ann Agric Environ Med, 2004, volume 11, p. 163 à 173.
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 DB70

K. ÖSTERBERG, R. PERSSON, B. KARLSON, F. CARLSSON EEK et P. ØRBÆK. « Personality, mental distress, and subjective health complaints among persons with environmental annoyance », Human & Experimental Toxicology, 2007, p. 231 à 241. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
[En ligne : http://het.sagepub.com/cgi/content/abstract/26/3/231]

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 DB71

DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE L’AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Compléments d’information sur le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie, secteur nord, 28 février 2008, 11 pages.

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 DB72

VILLE DE REPENTIGNY. Réponse à une demande de la commission faite au cours de la deuxième partie de l’audience, relative à l’obtention d’une esquisse du projet de parc de biodiversité autour du LET de Lachenaie, 14 mars 2008, 1 page.

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 DB73

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis concernant l’importance à l’échelle régionale de certains milieux humides dans la région de Lanaudière, 3 pages, carte et courriel de transmission.

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 DB74

MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant la localisation au nord de l’autoroute 640 de secteurs d’intérêts dont la tête des bassins versants du ruisseau de Feu et du ruisseau Saint-Charles à Terrebonne, 9 avril 2008, 1 page et carte.

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  DC1

John BURCOMBE. Lettre adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la procédure et les avis, 21 janvier 2008, 1 page.

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  DC2

Véronique BÉRUBÉ. « Portrait de santé du Québec et de ses régions. Les Lanaudois tirent de l’arrière », Hebdo Rive-Nord, 19 novembre 2006, document déposé par Sylvie Langlois Brouillette lors de la séance du 28 janvier 2008. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

  DC3

Michel GUÉRIN, Pierre GOSSELIN, Sylvaine CORDIER, Claude VIAU, Philippe Quénel et Éric DEWAILLY. Environnement et Santé publique. Fondements et pratiques, chapitres 30 et 37, document déposé par M. François Valiquette le 29 janvier en après-midi. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)

  DC4 Jacques GAGNÉ. « Le nez dans le dépotoir », La Presse, 23 février 2003, document déposé par M. Gagné le 30 janvier en après-midi.
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  DC5 VILLE DE REPENTIGNY. Lettre adressée à M. René Germain concernant le projet d’un centre de plein air à la Presqu’île, 27 septembre 2005, 1 page et, en annexe, texte de la pétition de 2 100 personnes.
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  DC6
RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE. Réponse à la question de la commission (2003) concernant l’évaluation de risques d’une exposition à plusieurs contaminants, lettre déposée par M. François Valiquette, 4 mars 2003, 6 pages et courriel de transmission.
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  DC7
COMITÉ DES CITOYENS DE LA PRESQU’ÎLE-LANAUDIÈRE. Analyse sommaire des plaintes du Registre des plaintes 2005 du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, document déposé par M. François Valiquette, 30 janvier 2008, 1 page et courriel de transmission.
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  DC8
Véronique ARMSTRONG, Patrice BRILLANT et Sonia CARRIER. Commentaires sur les rectificatifs aux mémoires déposés par le promoteur le 28 mars 2008 (réf. DA60), avril 2008, 1 page.
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  DC9
Emmanuelle BEAUCHAMP. Commentaires sur les rectificatifs aux mémoires déposés par le promoteur le 28 mars 2008 (réf. DA60), 16 avril 2008, 3 pages.
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  DC10
René CYR. Courriel concernant le décret d’urgence remis à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 23 avril 2008, 1 page.
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  DC11
Manon FORTIN. Courriel de plainte concernant le décret d’urgence remis à BFI Usine de Triage de Lachenaie ltée, 23 avril 2008, 1 page.
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  DC12
Mario DESROSIERS. Commentaires sur les rectificatifs aux mémoires déposés par le promoteur le 28 mars 2008 (réf. DA60), 30 avril 2008, 3 pages.
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  DC13
CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SUD DE LANAUDIÈRE. Extrait du procès-verbal de la quarante-cinquième assemblée du conseil d’administration concernant une requête faisant part de leurs préoccupations et de celles du CMDP face au projet d’agrandissement du LET de Lachenaie, 22 avril 2008, 1 page et lettre de transmission.
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