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  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires (nos 1 à 14) adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 11 février 2008, 4 pages.
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    DQ1.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ1, février 2008, 6 pages et annexes.
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  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires (nos 1 à 8) adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 11 février 2008, 2 pages.
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    DQ2.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ2.  
    DQ2.1.1 Réponse à la question 2 du document DQ2, 19 février 2008, 1 page. Visionner
    DQ2.1.2 Réponse à la question 6 du document DQ2, 19 février 2008, 1 page. Visionner
    DQ2.1.3 Réponses aux questions 7 et 8 du document DQ2, 12 mars 2008, 2 pages. Visionner
    DQ2.1.4
Évaluation du rapport de l’étude de la conformité sonore de l’exploitation de BFI Usine de triage Lachenaie ltée, en réponse à la question 1 du document DQ2, 19 janvier 2006, 3 pages.
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    DQ2.1.5
Réponses aux questions 3, 4 et 5 du document DQ2 et à la question 8 du document DQ12, 3 pages.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal, 11 février 2008, 2 pages.
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    DQ3.1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions des documents DQ3 et DQ15, 21 février 2008, 3 pages. Visionner
  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Terrebonne, 11 février 2008, 2 pages.
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    DQ4.1
VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ4, 22 février 2008, 2 pages et annexes.
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  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Repentigny, 11 février 2008, 1 page.
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    DQ5.1
VILLE DE REPENTIGNY. Réponses aux questions du document DQ5, 19 février 2008, 1 page.
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    DQ5.2
VILLE DE REPENTIGNY. Extraits du Plan d’urbanisme demandés dans le document DQ5, novembre 2003, pagination diverse.
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  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Charlemagne, 11 février 2008, 1 page.
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    DQ6.1
VILLE DE CHARLEMAGNE. Réponses aux questions du document DQ6, 12 février 2008, 1 page.
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  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la Ville de Mascouche, 11 février 2008, 1 page.
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    DQ7.1
VILLE DE MASCOUCHE. Réponse aux questions du document DQ7, 19 février 2008, 1 page.
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  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à RECYC-QUÉBEC, 11 février 2008, 1 page.
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    DQ8.1
RECYC-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ8, 20 février 2008, 2 pages.
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  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à la MRC des Moulins, 11 février 2008, 1 page.
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    DQ9.1
MRC LES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ9, 27 février 2008, 5 pages.
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  DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires de la commission adressées à la MRC de L’Assomption, 11 février 2008, 1 page.
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    DQ10.1
MRC DE L’ASSOMPTION. Réponses aux questions du document DQ10, 19 février 2008, non paginé.

Cartes 1 2 3
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  DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 14 février 2008, 4 pages.
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    DQ11.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ11, 22 février 2008, 7 pages.
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    DQ11.2
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Annexes aux réponses des questions 3, 11 et 14 du document DQ11.1, pagination diverse.
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  DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission et questions des citoyens adressées au chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 14 février 2008, 4 pages.
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    DQ12.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 1, 4, 5 et 9 du document DQ12, 29 février 2008, 2 pages.
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    DQ12.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 2 du document DQ12, lettre du ministre Claude Béchard adressée à la Communauté métropolitaine de Montréal, 15 juin 2006, 2 pages.
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    DQ12.3
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la  question 3 du document DQ12, 12 mars 2008, 1 page.
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    DQ12.4
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la  question 10 du document DQ12, 12 mars 2008, 1 page.
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    DQ12.5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question 12 du document DQ12, lettre de BFI adressée à Mme Marie-Josée Gauthier de la Direction régionale de Lanaudière, 24 janvier 2007, 7 pages et courriel de transmission.
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    DQ12.6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions 6, 7, 11, 13 et 14 du document DQ12, 19 mars 2008, 3 pages.
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    DQ12.6.1
Annexes : Rapports d’inspection de 1998, rapports d’analyse et rapports d’inspection de 2004 à 2008. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
    DQ12.7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ12, 28 mars 2008, 2 pages.
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    DQ12.8
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS (réponse dans le document DQ2.1.5).
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  DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées au représentant de la Direction de la santé publique et d’évaluation de Lanaudière, 14 février 2008, 2 pages.
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    DQ13.1
DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE ET D’ÉVALUATION DE LANAUDIÈRE. Réponses aux questions du document DQ13, 22 février 2008, 4 pages.
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  DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à la Ville de Terrebonne, 14 février 2008, 2 pages.
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    DQ14.1
VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ14, 22 février 2008, 2 pages.
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    DQ14.2
VILLE DE TERRREBONNE. Courriel en réponse aux questions du document DQ14, 28 février 2008, 1 page et annexes. (Les annexes sont disponibles en version électronique seulement.)

Annexes 1 2 3 4
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  DQ15
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal, 14 février 2008, 1 page.
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    DQ15.1
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. (Les réponses sont incluses dans le document DQ3.1.)
  DQ16
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à la MRC des Moulins, 14 février 2008, 1 page.
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    DQ16.1
MRC DES MOULINS. Réponses aux questions du document DQ16, 25 mars 2008, 1 page.
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  DQ17
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission et questions des citoyens adressées à la Ville de Repentigny, 14 février 2008, 2 pages.
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    DQ17.1
VILLE DE REPENTIGNY. Réponses aux questions du document DQ17, 22 février 2008, 1 page.
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    DQ17.2
VILLE DE REPENTIGNY. Règlement no 44 concernant le bruit, adopté le 10 juin 2003, Règlement no 44-1 modifiant le Règlement no 44, adopté le 23 juillet 2007.
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  DQ18
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées à RECYC-QUÉBEC, 14 février 2008, 1 page.
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    DQ18.1
RECYC-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ18, 22 février 2008, 2 pages.
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  DQ19
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des citoyens adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation,14 février 2008, 2 pages.
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    DQ19.1
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses aux questions du document DQ19, 22 février 2008, 1 page.
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  DQ20
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées au ministère des Transports, 18 février 2008, 1 page.
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    DQ20.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ20, 25 février 2008, 1 page
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    DQ20.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information demandé au ministère des Transports concernant le nouvel échangeur situé sur l'autoroute 640, 10 avril 2008, 1 page.
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    DQ20.2.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la demande d’information du document DQ20.2, 14 avril 2008, 1 page.
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  DQ21
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question de la commission adressée à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la valorisation des biogaz, 18 février 2008, 1 page.
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    DQ21.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses à la question du document DQ21, 22 février 2008, 1 page.
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  DQ22
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la Ville de Terrebonne, 18 février 2008, 1 page.
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    DQ22.1
VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ22, 20 février 2008, pagination diverse et lettre de transmission. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
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  DQ23
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la procédure de contrôle des matières radioactives appliquée au LET de Lachenaie, 20 février 2008, 1 page.
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    DQ23.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ23, 22 février 2008, 1 page.
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  DQ24
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée sur la part de l’enfouissement provenant de la Communauté métropolitaine de Montréal, 22 février 2008, 1 page.
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    DQ24.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ24, 28 février 2008, 2 pages.
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  DQ25
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’un participant adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant l’appel d’offres d’Hydro-Québec, 25 février 2008, 1 page.
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    DQ25.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ25, 28 février 2008, 2 pages et annexes.
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  DQ26
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au chargé de projet du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les quantités de matières résiduelles enfouies dans le LET, 25 février 2008, 1 page.
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    DQ26.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ26, 12 mars 2008, 1 page.
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  DQ27
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission adressées à la Ville de Charlemagne concernant la localisation du secteur de la Presqu’Île, 25 février 2008, 1 page.
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    DQ27.1
VILLE DE CHARLEMAGNE. Réponses aux questions du document DQ27, 22 février 2008, 1 page.
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  DQ28
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande de la commission adressée à la Ville de Mascouche pour le dépôt d’extraits du Plan d’urbanisme et des règlements de zonage concernant le secteur limitrophe à BFI, 27 février 2008, 1 page.
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    DQ28.1
VILLE DE MASCOUCHE. Extraits du règlement de zonage no 1103, réponse au document DQ28, décembre 2007.
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    DQ28.2
VILLE DE MASCOUCHE. Règlement de plan d’urbanisme de la Ville Mascouche no 1085, réponse au document DQ28, juin 2007. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DQ29
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information complémentaire au promoteur BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 février 2008, 1 page.
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    DQ29.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses à la demande d'information du document DQ29, mars 2008, 2 pages.
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  DQ30
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée à la Ville de Terrebonne concernant les zones blanches non développées, 7 mars 2008, 1 page.
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    DQ30.1
VILLE DE TERREBONNE. Réponse à la demande d’information du document DQ30, 14 mars 2008, 2 pages.
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  DQ31
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information adressée à la Ville de Repentigny concernant les transactions immobilières  de 2003 à 2007 dans le secteur de la Presqu’île ainsi que sur la superficie du secteur 8 demandé pour exclusion auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec en 2006, 11 mars 2008, 1 page.
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    DQ31.1
VILLE DE REPENTIGNY. Réponse à la demande d'information du document DQ31, 18 mars 2008, 1 page et une carte.
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  DQ32
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant son mémoire (DM37), 11 mars 2008, 3 pages et lettre de transmission.
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    DQ32.1
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ32, 26 mars 2008, 8 pages.
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  DQ33
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 13 mars 2008, 2 pages.
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    DQ33.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ33, 20 mars 2008, 3 pages et annexe.

Annexe
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  DQ34
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Mascouche, 13 mars 2008, 1 page.
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    DQ34.1
(Réponse au document DQ37.1.)
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  DQ35
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 13 mars 2008, 1 page.
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    DQ35.1
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ35, 20 mars 2008, 2 pages.
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  DQ36
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée concernant la redevance de 10 $ la tonne métrique mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes de Terrebonne, Repentigny, Mascouche et Charlemagne, 14 mars 2008, 2 pages.
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    DQ36.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ36, 20 mars 2008, 4 pages.
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  DQ37
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Mascouche concernant la redevance mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes, 17 mars 2008, 1 page.
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    DQ37.1
VILLE DE MASCOUCHE. Réponses aux questions des documents DQ34 et DQ37, 25 mars 2008, 1 page et annexes.
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  DQ38
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Terrebonne concernant la redevance mentionnée dans le mémoire conjoint des Villes de Charlemagne, Mascouche, Repentigny et Terrebonne, 17 mars 2008, 1 page.
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    DQ38.1
VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions du document DQ38, 17 mars 2008, 1 page.
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  DQ39
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à BFI Usine de triage Lachenaie ltée, 27 mars 2008, 1 page.
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    DQ39.1
BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ39, 28 mars 2008, 2 pages et courriel de transmission.
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  DQ40
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Terrebonne, 28 mars 2008, 1 page.
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    DQ40.1
VILLE DE TERREBONNE. Réponses aux questions des documents DQ40, DQ42 et DQ46, 4 avril 2008, 2 pages et annexes.
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  DQ41
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Mascouche concernant l’affectation des sols, 1er avril 2008, 1 page.
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    DQ41.1
LES ESTIMATEURS PROFESSIONNELS LEROUX, BEAUDRY, PICARD ET ASSOCIÉS INC. Réponse à la question du document DQ41, 3 avril 2008, 1 page.
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  DQ42
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Terrebonne concernant l’affectation des sols, 1er avril 2008, 1 page.
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    DQ42.1
(Réponse dans le document DQ40.1.)
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  DQ43
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Repentigny concernant l’affectation des sols, 1er avril 2008, 1 page.
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    DQ43.1
VILLE DE REPENTIGNY. Réponse à la question du document DQ43, 8 avril 2008, 1 page.
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  DQ44
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC des Moulins concernant la superficie de la zone verte désignée agroforestière, 1er avril 2008, 1 page.
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    DQ44.1
MRC DES MOULINS. Réponse à la question du document DQ44, 8 avril 2008, 4 pages.
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  DQ45
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la MRC de L’Assomption concernant la superficie des zones vertes désignées récréatives et agroforestières, 1er avril 2008, 1 page.
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    DQ45.1
MRC DE L’ASSOMPTION. Réponse à la question du document DQ45, 8 avril 2008, 1 page.
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  DQ46
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Terrebonne concernant le nombre total de logements dans le secteur 5, 1er avril 2008, 1 page.
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    DQ46.1
(Réponse dans le document DQ40.1.)
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  DQ47
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Communauté métropolitaine de Montréal concernant le fonds vert, aussi appelé Programme d’acquisition et de conservation d’espaces boisés, 22 avril 2008, 1 page.
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    DQ47.1
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Réponses aux questions du document DQ47, 25 avril 2008, 2 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie (secteur nord)
  DT1 Séance tenue le 28 janvier en soirée à Repentigny, 108 pages.
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  DT2 Séance tenue le 29 janvier en après-midi à Repentigny, 114 pages.
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  DT3 Séance tenue le 29 janvier en soirée à Repentigny, 130 pages.
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  DT4 Séance tenue le 30 janvier en après-midi à Repentigny, 102 pages.
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  DT5 Séance tenue le 30 janvier en soirée à Repentigny, 126 pages.
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  DT6 Séance tenue le 31 janvier en après-midi à Repentigny, 103 pages.
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  DT7 Séance tenue le 31 janvier en soirée à Repentigny, 99 pages.
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  DT8 Séance tenue le 3 mars en soirée à Repentigny, 50 pages.
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  DT9 Séance tenue le 4 mars en après-midi à Repentigny, 68 pages.
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  DT10 Séance tenue le 4 mars en soirée à Repentigny, 71 pages.
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  DT11 Séance tenue le 5 mars en après-midi à Repentigny, 63 pages.
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  DT12 Séance tenue le 5 mars en soirée à Repentigny, 114 pages.
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  DM1
Madeleine FILION et Paul FILION. Mémoire, 4 février 2008, 1 page.
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  DM2
Thérèse FORTIN. Mémoire, 8 février 2008, 4 pages.
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     DM2.1
Addenda au mémoire, 17 février 2008, 1 page.
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  DM3
Denis LAURIN. Mémoire, 18 février 2008, 3 pages et annexes.
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  DM4
Susan GALLANT. Mémoire, février 2008, 2 pages.
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  DM5
Rollande DULONG. Mémoire, 20 février 2008, 11 pages.
     DM5.1
Mémoire, version corrigée, mars 2008, 12 pages.
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  DM6
Pierre-Jean MAZIADE. Mémoire, mars 2008, 4 pages.
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     DM6.1
Pétition des médecins du centre hospitalier Pierre-Le Gardeur et du CSSS du Sud de Lanaudière visant la fermeture du site d’enfouissement de Lachenaie, 3 pages.
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  DM7
COSE-LANAUDIÈRE. Mémoire, 22 février 2008, 33 pages.
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     DM7.1
Guide Cose-Lanaudière. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DM8
Francine DUPONT. Les dés sont jetés, mars 2008, 1 page et lettre de transmission.
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     DM8.1
Francine DUPONT. Mémoire, mars 2008, 12 pages et annexes.
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  DM9
CONSEIL CENTRAL LANAUDIÈRE (CSN). Mémoire, mars 2008, 15 pages.
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  DM10
Carole TALBOT. Mémoire, 24 février 2008, 6 pages.
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  DM11
Guy PLAMONDON. Mémoire, 24 février 2008, 6 pages.
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  DM12
VILLES DE TERREBONNE, DE REPENTIGNY, DE MASCOUCHE ET DE CHARLEMAGNE. Mémoire, février 2008, 42 pages.
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     DM12.1
Résolution no 101-02-2008 concernant l’adoption du mémoire soumis au BAPE, 25 février 2008, 2 pages.
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     DM12.2
Résolution de la Ville de Repentigny no 122-04-03-08 concernant l’adoption du mémoire soumis au BAPE, 4 mars 2008, 1 page.
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     DM12.3
Résolution de la Ville de Charlemagne no08-02-041 concernant l’adoption du mémoire soumis au BAPE, 27 février  2008, 2 pages.
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  DM13
Nathalie BEAUDIN. Mémoire, mars 2008, 2 pages.
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  DM14
CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE RECHERCHE EN ÉCOTOXICOLOGIE. Mémoire, 27 février 2008, 9 pages.
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     DM14.1
Présentation du mémoire, mars 2008.
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  DM15
PARTI VERT DU QUÉBEC. Mémoire, 4 mars 2008, 11 pages.
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  DM16
Nathalie MORIN et Gary TKACH. Mémoire, 5 mars 2008, 2 pages.
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  DM17
Emmanuelle BEAUCHAMP. Mémoire, 28 février 2008, 9 pages.
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  DM18
Julienne GAGNON. Mémoire, 27 février 2008, 2 pages.
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  DM19
Tina JULIANO. Mémoire, février 2008, 7 pages.
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     DM19.1
Annexes au mémoire.
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  DM20
Manon FORTIN. Mémoire, 3 mars 2008, 7 pages.
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     DM20.1
Annexes au mémoire.

Annexes 1 2 3 4 5 6
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  DM21
Claude VALLÉE. Mémoire, mars 2008, 9 pages.
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     DM21.1
U.S. ENVIRONMENTAL AGENCY. Modulation de la production gazière suivant le modèle de Langdem. (Seule la version électronique est disponible au secrétariat de la commission.)
  DM22
FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Mémoire, février 2008, 12 pages.
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  DM23
Daniel DUBÉ. Mémoire, 27 février 2008, 4 pages.
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     DM23.1
Annexe. Publicité de BFI dans la Presse du 4 mars 2008. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DM24
Sylvie LANGLOIS BROUILLETTE. Mémoire, 28 février 2008, 2 pages.
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  DM25
CHAMBRE DE COMMERCE PIERRE-LE GARDEUR DE REPENTIGNY. Mémoire, février 2008, 5 pages.
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  DM26
FORUM DE L’INSTITUT DES SCIENCES DE L’ENVIRONNEMENT DE L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAl. Mémoire, préparé par Geneviève Nadeau, février 2008, 9 pages.
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     DM26.1
Annexes au mémoire.
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  DM27
UNIVERSITÉ DU TROISIÈME ÂGE, MRC DE L’ASSOMPTION. Mémoire, 28 février 2008, 7 pages.
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     DM27.1
Présentation du mémoire.
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  DM28
LE GROUPE AMBIOTERRA. Mémoire, février 2008, 31 pages.
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     DM28.1
Présentation du mémoire.
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  DM29
Charles MOREAU. Mémoire, 28 février 2008,11 pages.
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     DM29.1
Présentation du mémoire.
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     DM29.2
Annexe : Dépliant de 3R-Synergie (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)
     DM29.3
Vidéo explicatif sur la gazéification. (Le DVD est disponible uniquement au secrétariat de la commission.)
  DM30
Véronique ARMSTRONG, Patrice BRILLANT et Sonia CARRIER. Mémoire, 3 mars 2008, 18 pages.
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     DM30.1
Présentation du mémoire.
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  DM31
FAMILLE DESROSIERS. Mémoire, 28 février 2008, 13 pages.
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  DM32
Marie WAST. Mémoire, février 2008, 19 pages.
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  DM33
Marie-Claude BROUILLETTE. Mémoire, février 2008, 6 pages.
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  DM34
Aurore NICOL et  Donna MERGLER. Mémoire, février 2008, 10 pages.
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     DM34.1
Annexes au mémoire.
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  DM35
Denis PICHET. Mémoire, février 2008, 2 pages.
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  DM36
CONSEILS RÉGIONAUX DE L’ENVIRONNEMENT DE LA RÉGION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Mémoire, février 2008, 13 pages.
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     DM36.1
Gilles CÔTÉ. Courriel en réponse aux questions du commissaire Pierre Fortin à la suite de la présentation du mémoire conjoint des Conseils régionaux de l’environnement, 11 mars 2008, 1 page et annexes.
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  DM37
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Mémoire, février 2008, 26 pages et résolution.
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  DM38
COMITÉ DES CITOYENS DE LA PRESQU’ÎLE – LANAUDIÈRE. Mémoire, 28 février 2008, 19 pages.
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     DM38.1
Addenda : modification aux notes de bas de pages.
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  DM39
FONDATION ECO. Mémoire, 28 février 2008, 3 pages.
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  DM40
Marielle MILETTE et famille. Mémoire, 28 février 2008, 3 pages.
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  DM41
Lucie LAURIN. Mémoire, 26 février 2008, 2 pages.
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  DM42
René CYR, Chantal DIGNARD, Mylène et Jean-Sébastien CYR. Mémoire, mars 2008, 5 pages.
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     DM42.1
Annexe au mémoire.
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  DM43
Michel LEGRIS, Mémoire, mars 2008, 31 pages.
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     DM43.1
Résumé du mémoire.
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  DM44
COMITÉ DU PARC RÉGIONAL DE LA PRESQU’ÎLE. Mémoire, 5 mars 2008, 3 pages et annexe.
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  DM45
Martin PIETTE. Mémoire, mars 2008, 2 pages.
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  DM46
Diane LACERTE. Mémoire, février 2008, 3 pages.
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  DM47
LES ÉLÈVES DE LA CLASSE VERTE DE L’ÉCOLE BARTHÉLÉMY-VIMONT ET ECO-QUARTIER PARC-EXTENSION. Mémoire, 4 pages et annexes..

Annexes
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