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PR1 BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Avis de projet, 18 janvier 2007, 12 pages. (1101 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2007, 37 pages. (1612 Ko) Visionner
PR3

BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact – Volume 1 – Rapport principal, septembre 2007, pagination diverse.

Figures 1.1, 1.3 à 1.6, 1.9, 2.1 à 2.4, 2.5 à 2.7, 3.1 à 3.4, 3.7, 3.8, 5.1 et 7.1
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PR3.2

Volume 2 – Annexes, septembre 2007, pagination diverse.

Annexe A : décrets 1549-95 et 1425-98 (2924 Ko)
Annexe A : décrets 1554-2991, 413-1003 et 89-2004 (1396 Ko)
Annexes B (2229 Ko) et C
Annexes D-1: parties 1, 2 (3149 Ko) et 3 (5840 Ko), D-2 (2750 Ko) et D-3
Annexes E, F, G (1434 Ko), H, I
Annexes J-1, J-2 (1071 Ko) et J-3

 

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PR3.3 Résumé, novembre 2007, pagination diverse. (1264 Ko)

Carte 1: Milieux naturel et humain (1817 Ko)
Carte 2: Impacts et mesures d'atténuation (2616Ko)
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 Ne s’applique pas.  
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 mai au 3 septembre 2002, pagination diverse. 2947 Ko)

  1. Ministère de l’Environnement
    – Direction des politiques du secteur industriel – Service des matières résiduelles, 3 septembre 2002, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 30 juillet 2002, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 6 mai 2002, 1 page.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et des expertises, 26 août 2002, 2 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement – Service des avis et expertises, 29 mai 2002, 2 pages.
    – Direction régionale de Lanaudière, 20 août 2002, 2 pages.
    – Direction régionale de Lanaudière, 9 mai 2002, 3 pages.
  2. Ministère de la Santé et des Services sociaux, 11 juillet 2002, 2 pages.
  3. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 21 août 2002, 1 page.
  4. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole
    – Direction de l’aménagement et du développement local, 1er août 2002, 1 page.
    – Direction de l’aménagement et du développement local, 9 mai 2002, 1 page.
  5. Ministère des Transports
    – Direction de Laval–Milles Îles, 15 mai 2002, 2 pages.
  6. Société de la faune et des parcs
    – Direction de l’aménagement de la faune de Lanaudière, 13 août 2002, 2 pages.


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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 octobre 2007, 4 pages. Visionner
PR8 BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. (1488 Ko) Visionner
PR8.1 BFI USINE DE TRIAGE LACHENAIE LTÉE. Lettre adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant le dépôt de l’étude d’impact, 3 octobre 2007, 2 pages. Visionner
PR8.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre de transmission du dossier au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 30 octobre 2007, 3 pages. Visionner
PR8.3

ODOTECH INC. Étude de dispersion atmosphérique des odeurs, des SRT, des COVT et du CH4, version finale, septembre 2007, 331 pages.

Partie 1 de 3
Partie 2 de 3 (1996 Ko)
Partie 3 de 3 (1242 Ko)

 
PR8.4 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Méthode de mesure du bruit ambiant de long terme la nuit aux résidences les plus rapprochées du lieu d’enfouissement sanitaire de Lac. (1499 Ko) Visionner
PR8.5 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Rapport du bruit ambiant de long terme, relevé de 2006, décembre 2006. (2656 Ko) Visionner
PR8.6 SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT. Rapport du bruit ambiant de long terme, relevé de 2007, août 2007.(2319 Ko) Visionner
PR8.7
SANEXEN, SERVICES ENVIRONNEMENTAUX INC. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine liés aux émissions de biogaz, octobre 2007, 61 pages et annexes.

Annexe E
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  CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 13 novembre 2007, 1er novembre 2007, 1 page.
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  CR2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination de la commission, 21 décembre 2007, 3 pages.
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  CR3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demandes d’audience publique adressées à la ministre du Développement Durable, de l'Environnement et des Parcs, du 7 au 28 décembre 2007.
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  CR5
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 28 janvier 2008, 20 décembre 2007, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, novembre 2007, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 13 novembre 2007, 2 pages
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  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires et l’équipe de la commission, 1 page.
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  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.
   CM5.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 14 janvier 2008, 2 pages.
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   CM5.2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 7 février 2008, 2 pages.
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 AV3
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 13 novembre au 28 décembre 2007, 7 janvier 2008, 7 pages.
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 AV6
QUÉBEC. « Décret 375-2008 concernant la soustraction du projet d’agrandissement pour la capacité de 1,3 million de tonnes métriques, de la zone nord-est du secteur nord du lieu d’enfouissement technique de Lachenaie à l’application de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de BFI Usine de triage Lachenaie, 16 avril 2008 »,  Gazette officielle du Québec, 7 mai 2008, 140e année, no 19, partie 2, p. 2044 à 2047.
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