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PR1 RÉGIE RÉGIONALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉDIDUELLES. Avis de projet, 3 novembre 2005, 6 pages et annexes Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, février 2006, 33 pages. Visionner
PR3

RÉGIE RÉGIONALE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact, Volume 1 de 2 – Rapport principal, janvier 2008, pagination diverse. (9209 Ko) Visionner
PR3.2 Étude d’impact, Volume 2 de 2 – Annexes, janvier 2008, non paginé. (8083 Ko) Visionner
PR3.3 Résumé, janvier 2009, 34 pages. (3329 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 4 avril 2008, 18 pages. Visionner
PR5.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 20 mai 2008, 23 pages. Visionner
PR5.1.1 Régie régionale de gestion des matières résiduelles (RRGMRP). Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – chapitre 8, Volume 1 de 2, juillet 2008, pagination diverse.

Annexes QC-3 à QC-16 (4 883 ko)
Annexe QC-3 Règlement 262 édictant le PGMR de la MRC de Portneuf
Annexe QC-4 Répartition de la population sur territoire desservi
Annexe QC-6 Titres de propriété et décisions de la CPTAQ
Annexe QC-7 Extrait du calendrier de mise en oeuvre du PGMR
Annexe QC-16 Communiqué de presse, présentation publique et article du Courrier de Portneuf
Annexe QC-21 (6 963 ko)
Annexe QC-21 Étude géotechnique sommaire (2005) et extrait du rapport intitulé « Développement du concept du lieu d'enfouissement technique » concernant l’intégration au paysage
Annexes QC-22 à QC-23 (1 964 ko)
Annexe QC-22 Plan 58465M137-C-D001 révisé
Annexe QC-23 Tracé projeté de la conduite de lixiviat prétraité
Annexes QC-30 à QC-33 (8 274 ko)
Annexe QC-30 Équipements radiologiques
Annexe QC-32 Échéancier révisé
Annexe QC-33 Procédures radioactivités
Annexes QC-35 à QC-41 2320 ko)
Annexe QC-35 Photos de la figure 2.33
Annexe QC-36 Intégration au paysage : simulations visuelles
Annexe QC-38 Lettre concernant les statistiques d’accident à l'intersection de la route 365 et de l’entrée du lieu d’enfouissement
Annexe QC-41 Complément d'information sur la faune aquatique (adapté de l’information obtenue du MRNF)

 
PR5.1.2 RRGMRP. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – chapitre 8, Volume 2 de 2, juillet 2008, pagination diverse.
Annexes QC-43 à QC-48 (1613 Ko)
Annexe QC-43 Localisation des milieux humides et de la zone tampon et liste des micromammifères potentiels
Annexe QC-44 Qualité des eaux de surface de la rivière Jacques-Cartier (2001-2006)
Annexe QC-46 Parcours de canot-kayak entre Pont-Rouge et Donnacona
Annexe QC-48 Rapport de forage des puits P09-2006; P10-2006; P11-2006 et P12-2006, Rapport des forages F-8-08 et F-7-08 et carte piézométrique de 1996
Annexes QC-49 à QC-82 (8 005 ko)
Annexe QC-49 Carte piézométrique de 1992
Annexe QC-67 Composition chimique typique du condensat
Annexe QC-73 Démonstration du respect des exigences de rejet à la station d’épuration municipale
Annexe QC-74 Besoins en accumulation
Annexe QC-77 Suivi actuel des étangs aérés de la ville de Pont-Rouge
Annexe QC-80 Plan 58465M137-C-D006 révisé
Annexe QC-82 Étude de dispersion atmosphérique révisée
Annexes QC-83 à QC-117 (2 936 ko)
Annexe QC-83 Production de biogaz
Annexe QC-84 Critères de qualité de l'air pour certains contaminants
Annexe QC-95 Rapport de forage du puits 07P01-S
Annexe QC-98 Montants annuels de capitalisation et de décaissement au fonds de gestion postfermeture
Annexe QC-101 Figure 1.7 corrigée
Annexe QC-102 Figures 2.2 et 2.3 corrigées
Annexe QC-103 Plan 58465M137-C-D003 révisé
Annexe QC-107 Figure 2.27 modifiée
Annexe QC-117 Étude du Geosynthetic Research Institute
Annexe QC-120, partie 1 de 4 (10 030 ko)
Annexe QC-120 Études hydrogéologiques et géotechniques antérieures (Technisol 1986)
Annexe QC-120, partie 2 de 4 (6 089 ko)
Annexe QC-120 Études hydrogéologiques et géotechniques antérieures (Technisol 1987)
Annexe QC-120, partie 3 de 4 (14 059 ko)
Annexe QC-120 Études hydrogéologiques et géotechniques antérieures (HGE 1992)
Annexe QC-120, partie 4 de 4 (8 641 ko)
Annexe QC-120 Études hydrogéologiques et géotechniques antérieures (HGE 1996)
Annexes QC-138 à QC-169 (7 005 ko)
Annexe QC-138 Rapport de production de biogaz par LandGem
Annexe QC-147 Feuilles de calculs de modélisation HELP
Annexe QC-155 Localisation approximative des anciennes activités du lot 531-P
Annexe QC-156 Coupe du projet d’agrandissement et du LES autorisé transformé en LET
Annexe QC-161 Extrait du plan 58465M137-C-D002
Annexe QC-169 Plan 58465M137-C-D008 révisé

 
PR5.1.3 BPR Groupe-Conseil. Complément aux informations demandées du 4 avril et 20 mai 2008, 18 décembre 2008, 3 pages et annexe. Visionner
PR5.1.4 BPR Groupe-Conseil. Précisions et réponses faisant suite au complément des informations demandées le 18 décembre 2008, 7 janvier 2009, 3 pages et annexe. Visionner
PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires complémentaires, 15 octobre 2008, 11 pages. Visionner
PR5.2.1 RRGMRP. Réponses aux questions et commentaires complémen­taires du 15 octobre, décembre 2008, 22 pages et annexes. (4442 Ko) Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 10 mars 2008 au 8 janvier 2009, pagination diverse. (5536 Ko)


  1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 8 septembre 2008, 1 page.
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 14 avril 2008, 2 pages.
  2. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
    – Direction de la Capitale-Nationale, 27 août 2008, 1 page.
    – Direction de la Capitale-Nationale, 10 mars 2008, 2 pages.
  3. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    – Direction générale de la santé publique, 5 février 2009, 1 page.
    – Direction générale de la santé publique, 21 août 2008, 4 pages.

    – Direction générale de la santé publique, 28 avril 2008, 4 pages.
  4. Ministère de la Sécurité publique
    –Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 5 septembre 2008, 1 page.
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de la Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 28 mars 2008, 1 page
  5. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    – Direction générale des infrastructures, 10 décembre 2008, 2 pages.
    – Direction générale des infrastructures, 26 août 2008, 2 pages.
    – Direction générale des infrastructures, 9 avril 2008, 2 pages.
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 5 septembre 2008, 1 page.
    – Direction régionale de la Capitale-Nationale, 12 mars 2008, 1 page.
  6. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 25 mars 2008, 2 pages.
    – Direction de l’environnement et de la coordination, 25 août 2008, 1 page.
  7. Ministère des Transports
    – Direction de la Capitale-Nationale, 8 septembre 2008, 1 page.
    – Direction de la Capitale-Nationale, 13 mars 2008, 2 pages.
  8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Centre d’expertise hydrique, 15 décembre 2008, 3 pages.
    – Centre d’expertise hydrique, 24 septembre 2008, 4 pages.
    – Centre d’expertise hydrique, 11 septembre 2008, 4 pages.
    – Centre d’expertise hydrique, 4 avril 2008, 3 pages.
    – Direction de l’analyse et des instruments économiques, 10 mars 2008, 1 page.
    – Direction des affaires institutionnelles et des services à la clientèle, 4 décembre 2008, 2 pages.
    – Direction des affaires institutionnelles et des services à la clientèle, 21 août 2008, 2 pages.
    – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 18 mars 2008, 5 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 16 décembre 2008, 3 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 17 septembre 2008, 3 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, Service des eaux industrielles, 13 mars 2008, 8 pages.
    – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 septembre 2008, 2 pages.
    – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 8 janvier 2009, 3 pages.
    – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 1ermai 2008, 13 pages.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mars 2008, 2 pages.
    Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 15 décembre 2008, 3 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 décembre 2008, 1 page.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 septembre 2008, 2 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 22 août 2008, 2 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 20 mars 2008, 3 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 2 avril 2008, 14 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 mars 2008, 7 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 19 décembre 2008, 5 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 15 septembre 2008, 7 pages.
    - Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 20 mars 2008, 9 pages.
    -
    Direction des politiques en milieu terrestre, service des matières résiduelles, 15 octobre 2008, 19 pages.
  9. Ministère du Tourisme
    - Direction de la Capitale-Nationale, 11 mars 2008, 1 page.
    – Direction de la Capitale-Nationale, Secrétariat, 12 août 2008, 1 page.
  10. Recyc-Québec
    – Québec – Siège social, 15 septembre 2008, 1 page.
    – Québec – Siège social, 11 avril 2008, 1 page.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 6 janvier 2009, 5 pages Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
PR8.1 Technisol inc. Étude hydro­géologique (préliminaire), octobre 1986, 25 pages et annexe.

Partie 1 de 3 (6004 Ko)
Partie 2 de 3 (8402 Ko)
Partie 3 de 3 (6539 Ko)
Plan : Carte d'écoulement régional des eaux souterraines
 
PR8.2 Technisol inc. Étude hydrogéologique complémentaire, janvier 1987, 20 pages et annexe.

Partie 1 de 3 (5524 Ko)
Partie 2 de 3 (2345 Ko)
Partie 3 de 3 (5793 Ko)
 
PR8.3 LES CONSULTANTS H.G.E. INC. Étude hydrogéologique, mai 1996, 21 pages et annexes.
Partie 1 de 2 (5345 Ko)
Partie 2 de 2 (3516 Ko)

Annexe 1 Carte de localisation (1275 Ko)
Annexe 2 Description stratigraphique des sondages de reconnaissance (2927 Ko)
Annexe 3 Résultats d’analyse physico-chimique
Annexe 4 Carte d’isocontours de l’unité hétérogène (1399 Ko)
Annexe 5 Coupes stratigraphiques (1298 Ko)
Annexe 6 Carte piézométrique (1283 Ko)

 
PR8.4 LES CONSULTANTS H.G.E. INC. Étude hydrogéologique sur un terrain adjacent, juin 1992, 31 pages et annexes.

Partie 1 de 3 (5931 Ko)
Partie 2 de 3 (3185 Ko)
Partie 3 de 3 (5414 Ko)

Annexe 1 Description des sondages de reconnaissance
Résultats des analyses granulométriques (5637 Ko)
Annexe 2 Carte piézométrique (1995 Ko) et Profil stratigraphique
Annexe 3 Résultats des essais de perméabilité et des essais de percolation (7107 Ko)
Annexe 4 Résultats des essais de pompage et de remontée (2794 Ko)
Annexe 5 Analyses d'eau souterraine

 
PR8.5 TECHNISOL. Étude hydrogéologique et géotechnique, mars 2007, 28 pages et annexes.

Annexes A à E
(11 787 Ko)
Annexe A Figures
Annexe B Rapport de forages
Annexe C Résultats des analyses de laboratoire
Annexe D Essais de perméabilité et calculs de l'indice drastic
Annexe E Les procédures de prélèvement, de transport et de conservation des échantillons et résultats des analyses chimiques et bactériologique de l'eau souterraine 

Visionner
PR8.6 ENVIRAM GROUPE-CONSEIL. Étude du projet sur les composantes biologiques, novembre 2006, 50 pages et annexes. (3213 Ko) Visionner
PR8.7 DECIBEL CONSULTANTS INC. Étude sonore, juillet 2007, 38 pages et annexes. (4654 Ko) Visionner
PR8.8 BPR Groupe-Conseil. Étude d’impact sur le transport et la circulation, août 2007, 21 pages et annexes. Visionner
PR8.9 BPR Groupe-Conseil. Étude de dispersion atmosphérique, septembre 2007, 25 pages et annexes. (6210 Ko) Visionner
PR8.10 BPR Groupe-Conseil. Étude de potentiel archéologique, février 2007, 12 pages. (1578 Ko) Visionner
PR8.11 BPR Groupe-Conseil. Inventaire archéologique, novembre 2007, 12 pages et annexe. (1315 Ko) Visionner
 
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 29 janvier 2009, 15 janvier 2009, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2009, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 29 janvier 2009, 2 pages.
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  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 29 janvier au 15 mars 2009, 24 mars 2009, 4 pages.
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