Accueil / Mandats / /la documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Retour  la liste des cotes
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande adressée au promoteur sur les prévisions des besoins annuels en enfouissement de matières résiduelles dans leur marché principal pour les années 2010 à 2020 selon les scénarios (1a) et (2a) développés dans l’étude d’impact et sur la base des dernières données publiées par Recyc-Québec et l’Institut de la statistique du Québec, 18 novembre 2008, 1 page. La réponse à la demande DQ1 est contenue dans le document DA20.
Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Recyc-Québec sur les scénarios proposés par le promoteur dans le cadre de la justification des besoins pour l’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie, 21 novembre 2008, 1 page.
Visionner
   DQ2.1 RECYC-QUÉBEC. Réponse à la question DQ2, 24 novembre, 2 pages.
Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Recyc-Québec relative à la bonne pratique écologique et sécuritaire pour le traitement ou la transformation des déchets organiques domestiques, 4 décembre 2008, 1 page.
Visionner
   DQ3.1 RECYC-QUÉBEC. Réponse à la question DQ3, 9 décembre 2008, 2 pages.
Visionner
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada sur le comportement des goélands, 9 janvier 2009, 1 page.
Visionner
   DQ4.1 ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question DQ4, 30 janvier 2009, 1 page.
Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur le plan de sécurisation, la concentration en azote ammoniacal et la présence de biogaz dans les puits, sur les eaux de l’aquifère du roc et les eaux de lixiviation, 20 janvier 2009, 2 pages.
Visionner
   DQ5.1 TECSULT INC. Réponses aux questions des documents DQ5 et DQ6, 6 février 2009, pagination diverse. (2729 Ko)
Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur sur les odeurs et les mesures d’atténuation mises en place,22 janvier 2009, 2 pages. La réponse à la demande DQ6 est contenue dans le document DQ5.1.
Visionner
  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Recyc-Québec sur le bilan de la gestion des matières résiduelles et la compilation des données de 1986, 2 février 2009, 1 page.
Visionner
   DQ7.1 RECYC-QUÉBEC. Réponse à la question DQ7, 4 février 2009, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Sainte-Sophie.
  DT1 Séance tenue le 24 novembre 2008 en soirée à Sainte-Sophie, 225 pages.
Visionner
   DT1.1 Errata au document DT1, décembre 2008, 1 page.
Visionner
  DT2 Séance tenue le 25 novembre 2008 en après-midi à Sainte-Sophie, 229 pages.
Visionner
  DT3 Séance tenue le 25 novembre 2008 en soirée à Sainte-Sophie, 104 pages.
Visionner
  DT4 Séance tenue le 17 décembre 2008 en soirée à Sainte-Sophie, 107 pages.
Visionner
Retour au haut
  DM1 VILLE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES. Mémoire, 12 décembre 2008, 8 pages.
Visionner
  DM2 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE LAVAL, CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE MONTRÉAL, CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DE LANAUDIÈRE ET CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Mémoire, décembre 2008, 21 pages.
Visionner
   DM2.1 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Annexe au mémoire, décembre 2008, 1 page. Le CRE des Laurentides n’ayant pas endossé cette annexe, le document a été versé en DM18 au nom du présentateur.
Visionner
   DM2.1.1 CONSEIL RÉGIONAL DE L'ENVIRONNEMENT DES LAURENTIDES. Errata relatif au document DM2.1, 2 pages.
Visionner
  DM3 CENTRE DE FEMMES LES UNES ET LES AUTRES, Mémoire, 17 décembre 2008, 7 pages.
Visionner
  DM4 CASCADES INC. Mémoire, 12 décembre 2008, 5 pages et annexe.
Visionner
  DM5 ENSEIGNANTS ET ÉTUDIANTS DE L’ÉCOLE STE-THÉRÈSE-DE-L’ENFANT-JÉSUS. Mémoire, 12 décembre 2008, 5 pages.
Visionner
  DM6 FRONT COMMUN QUÉBÉCOIS POUR UNE GESTION ÉCOLOGIQUE DES DÉCHETS. Mémoire, décembre 2008, 11 pages.
Visionner
  DM7 SYNDICAT HORTICOLE ET FRUITIER OUTAOUAIS-LAURENTIDES. Mémoire, décembre 2008, 15 pages.
Visionner
  DM8 CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT RIVIERE-DU-NORD. Mémoire, 5 décembre 2008, 4 pages.
Visionner
  DM9 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE SAINT-JÉRÖME. Mémoire, 12 décembre 2008, 5 pages.
Visionner
  DM10 Richard GARIÉPY. Mémoire, décembre 2008, 3 pages.
Visionner
  DM11 Jean-Marc BOUCHARD. Mémoire, décembre 2008, 2 pages.
Visionner
  DM12 CLUB RÉCRÉATIF ÉQUESTRE DES LAURENTIDES. Mémoire, décembre 2008, 3 pages.
Visionner
  DM13 Rosetta TOMASELLI BÉLANGER. Mémoire, décembre 2008, 2 pages.
Visionner
  DM14 Christian RICHER. Mémoire, 16 décembre 2008, 2 pages.
Visionner
  DM15 Martin NAUD. Mémoire, décembre 2008, 5 pages.
Visionner
  DM16 LA MONTAGNE D’ESPOIR. Mémoire, 17 décembre 2008, 17 pages.
Visionner
  DM17 Normand BEAUDET. Mémoire, décembre 2008, 3 pages.
Visionner
  DM18 Martin DRAPEAU. Mémoire, décembre 2008, 1 page.
Visionner
  DM19 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Mémoire, janvier 2009, 25 pages.
Visionner
   DM19.1 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL. Annexe au mémoire, 22 janvier 2009, 1 page.
Visionner
  DM20 MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Mémoire, janvier 2009, 9 pages.
Visionner
   DM20.1 MRC DE LA RIVIÈRE-DU-NORD. Résolution no 6675-09 relative au mémoire, 21 janvier 2009, 1 page.
Visionner
     
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle