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PR1 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Avis de projet et annexes, août 2006, 8 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2006, 41 pages. (2398 Ko) Visionner
PR3

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs. (1346 Ko)

 
PR3.1

Étude d’impact – Rapport final, mai 2007, 158 pages et cartes.

Plans de construction : partie 1 (1523 Ko), partie 2 (2093 Ko)

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PR3.2

Étude d’impact – Annexes, mai 2007, 60 pages et annexes.

Annexe 1 : parties 1, 2 (2746 Ko), 3, 4, 5 (2159 Ko), 6 (1617 Ko) et (2390 Ko)
Annexe 2 : oiseaux, Annexe 3: analyse visuelle (1362 Ko)
Annexe 4 : potentiel archéologique (1737 Ko), Annexe 5: climat sonore
Annexe 6 : commentaires CREGIM, Annexe 7: rencontre publique
Annexe 8 : lettre autochtones,
Annexe 9 : étude technique : parties 1 et 2 (2048 Ko)
Annexe 10 : étude de dispersion : parties 1 (1886 Ko) et 2 (2012 Ko)
Annexe 11 : coûts élimination, Annexe 12 : lot 1018

 
PR3.3

Résumé, novembre 2007, 55 pages. (1659 ko)

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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 24 octobre 2007, 29 pages Visionner
PR5.1

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, octobre 2007, 40 pages et annexes.

Parties 1, 2 (2612 Ko), 3 (2491 Ko), 4, 5 (3560 Ko), 6 et 7 (1951 Ko)

 
PR5.2

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2008, 23 pages et annexes.

Tableau 1

Plan 2 de 11

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PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 18 mai au 9 juillet 2007, pagination diverse. (2681 Ko)

  1. Agence de la santé et des services sociaux de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
    – Direction de santé publique, 7 juin 2007, 2 pages.
  2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    – Direction générale de la santé publique, 8 juin 2007, 3 pages.
  3. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la Madeleine, 1er juin 2007, 2 pages.
  4. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    – Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 25 mai 2007, 1 page.
  5. Ministère des Transports
    – Direction du Bas-Saint-Laurent – Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 1er juin 2007, 2 pages.
  6. Ministère du Conseil exécutif
    – Secrétariat aux affaires autochtones, 6 juin 2007, 1 page.
  7. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Direction des études économiques et du soutien, 14 juin 2007, 4 pages.
    – Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 24 mai 2007, 6 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, 28 mai 2007, 2 pages.
    – Direction des politiques de l’eau, 18 mai 2007, 9 pages.
    – Direction des politiques en milieu terrestre, Service des matières résiduelles, 27 juin 2007, 7 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 9 juillet 2007, 17 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 22 juin 2007, 2 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 13 juin 2007, 4 pages.
  8. Ministère du Tourisme
    – Direction de la coordination ministérielle, 30 mai 2007, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 23 novembre 2007, 3 pages. Visionner
PR8 MUNICIPALITÉ DE SAINT-ALPHONSE. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 8 janvier 2008, 29 novembre 2007, 1 page.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, janvier 2008, 2 pages.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 8 janvier 2008, 2 pages.
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  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 8 janvier au 22 février 2008, 26 février 2008, 6 pages.
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