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  DA1 Raymond, VAN COILLIE. « Évaluation du risque écotoxicologique d’un lieu d’enfouissement sanitaire à Magog (Québec) », Vecteur environnement, novembre 2006, vol. 39, no 5, p. 30 à 41. (1569 Ko)
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  DA2 WASTE MANAGEMENT INC. Bilan de sécurisation environnementale du lieu d’enfouissement de Magog, mars 2007, 23 pages.
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  DA3 WASTE MANAGEMENT INC. Rapport des activités d’information et d’échanges, mars 2007, 34 pages.
Annexe 1 (2818 Ko)
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  DA4 WASTE MANAGEMENT INC. Complément d’information demandé par le BAPE, 7 pages et annexes.
Annexe 1 (3448 Ko) 2 à 9 10 (1524 Ko)
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  DA5 ENVIR-EAU INC. État des connaissances sur les BPC dans l’environnement au voisinage du LES Bestan à Magog et évaluation de la contribution du LES Bestan aux BPC dans le lac Lovering, 15 mai 2007, 41 pages. (1524 Ko)
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  DA6 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation du projet à la séance du 22 mai en soirée, 42 transparents.
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  DA7 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation sur les impacts sonores à la séance du 22 mai en soirée, 12 transparents.
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  DA7.1 WASTE MANAGEMENT INC. Tableau modifié sur le bruit, transparent no 10.
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  DA8 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation à la séance du 22 mai en soirée concernant la longévité des géomembranes, 1 transparent.
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  DA9 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation sur l’écoulement souterrain à la séance du 22 mai en soirée, 1 transparent.
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  DA10 WASTE MANAGEMENT INC. Besoin en élimination de la MRC de Memphrémagog, 1 transparent.
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  DA11 WASTE MANAGEMENT INC. Marché visé par Waste Management pour le site Bestan, 1 transparent.
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  DA12 WASTE MANAGEMENT INC. Historique des tonnages au L.E.S. Bestan inc., 23 mai 2007, 1 page.
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  DA13 WASTE MANAGEMENT INC. Évaluation des risques de contamination des eaux du bassin du lac Memphrémagog par des eaux provenant de la propriété de Bestan à Magog, mai 2007, 39 pages et annexes. (1959 Ko)
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  DA14 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation à la séance du 23 mai en après-midi des principaux aménagements techniques, 14 transparents. (2680 Ko)
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  DA15 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation à la séance du 23 mai en après-midi sur la production de gaz à effet de serre (GES), un transparent.
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  DA16 WASTE MANAGEMENT INC. Présentation à la séance du 23 mai en soirée sur la sécurité des prises d’eau dans le bassin du lac Memphrémagog , 11 transparents.
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  DA17 WASTE MANAGEMENT INC. Synthèse de l’étude du Dr Raymond Van Coillie concernant la protection de la santé et de l’environnement, présentée à la séance du 23 mai en soirée, 6 transparents.
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  DA18 WASTE MANAGEMENT INC. Carte indiquant le trajet de transport du lixiviat entre le LET Magog et le centre de traitement à Sherbrooke, présentée à la séance du 23 mai en soirée, 24 avril 2007, un transparent. (1791 Ko)
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  DA19 WASTE MANAGEMENT INC. Figure indiquant la tarification des LET en fonction du tonnage reçu annuellement, présentée à la séance du 23 mai en soirée, un transparent.
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  DA20 WASTE MANAGEMENT INC. Évaluation des risques environnementaux du transport du lixiviat vers le centre de traitement de Sherbrooke, mai 2007, 11 pages et annexes. (2339 Ko)
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  DA21 WASTE MANAGEMENT INC. Informations complémentaires concernant les besoins d’enfouissement de la région, le marché visé pour le site Bestan et l’intégration à la solution régionale, juin 2007, 6 pages et annexes. (L’annexe 3 est disponible uniquement en version imprimée.)
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  DA22 WASTE MANAGEMENT INC. Engagements de Waste Management Inc. relativement à l’exploitation du LET Bestan, 2 pages.
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  DA23 WASTE MANAGEMENT INC. Réponse à une question posée à la séance du 22 mai en soirée concernant l’impact sonore à la résidence de M. Marc Chiasson, 8 juin 2007, 1 page.
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  DA24 WASTE MANAGEMENT INC. Addenda au rapport géotechnique PR8.4 - Étude de stabilité complémentaire,18 juin 2007, 4 pages et annexe. (1076 Ko)
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  DA25 DÉCIBELS CONSULTANTS INC. Tableau 1 révisé de la page 3 du document PR8.2, 13 juillet 2007, 2 pages.
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  DA26 TECSULT INTERNATIONAL LIMITÉE INC. Comparaison des besoins d’élimination des matières résiduelles en fonction de la capacité d’élimination autorisée et projetée pour la région de l’Estrie (excluant la MRC Le Granit), mise à jour en août 2007, 1 figure.
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Il est à noter que les documents portant les cotes DB2, DB16, DB18 et DB19 contenaient des erreurs. Vous trouverez donc l'information corrigée dans les documents DB18.1 (pour le document DB18) et DB31 (pour les documents DB2, DB16 et DB19).
  DB1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Étude de la contamination des lacs Lovering, Massawippi et Magog – Rapport d’analyse toxicologique, décembre 2002, 8 pages et annexe.
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  DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Teneurs moyennes en BPC dans les meuniers noirs entiers au Québec, écart-type, minimum, maximum, gras et nombre, 1 page. (Voir le tableau corrigé dans le document DB31)
  DB3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Plan de sécurisation environnementale et programme de suivi environnemental accru – Résultats de 2005, 19 octobre 2006, pagination diverse.
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  DB4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. État de la situation sur l’atteinte des objectifs de la Politique de gestion des matières résiduelles, non paginé.
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  DB5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis du ministère à la suite de l’étude d’Odotech, 2 pages.
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  DB6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Instruction 98-01 sur le bruit, contexte et instruction, 18 février 1998, 2 pages.
[ En ligne (9 mai 2007) intramenv/00R/r/notes_instructions/instructions_1998/98-01/note_instruction.htm]

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  DB6.1 Note d’instructions 98-01 sur le bruit, révisée en date du 9 juin 2006, 20 pages.
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  DB7

QUÉBEC. Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, [Q-2, c., r. 6.02], incluant la Gazette officielle du 25 avril 2007, 66 pages.

[En ligne (8 mai 2007) www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/]

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  DB8 MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Schéma d’aménagement révisé – Règlement n o 8-98, en vigueur depuis le 4 janvier 1999, extraits et cartes, septembre 1998, pagination diverse.
Cartes 1 2
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  DB9

MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Plan de gestion des matières résiduelles, version définitive édictée par le règlement no 6-04 le 19 mai 2004, 18 février 2004, Pagination diverse.


Chapitre 1 fiche 1-2-1 chapitre 2 fiches 2.1 à 2.8.2
Chapitre 3 fiches 3.1 3.2.1 à 3.2.19
Chapitre 4 fiches 4 4.2.1 à 4.2.19 4.3 et 4.4
Cahpitre 5 fiches 1 2 3 4 5 6 7 8 9
Chapitre 6 fiche 6.1 6.2
Chapitre 7 fiche 7.1
Chapitre 8 fiche 8

MRC Affectations du territoire Extrait

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  DB9.1

MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Compte rendu de la consultation publique sur le projet de plan de gestion des matières résiduelles de la MRC de Memphrémagog, 18 décembre 2002, 12 pages et annexes. (1316 Ko)

Tableau

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  DB10

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Étude des sources de contamination des lacs Lovering et Massawippi par des substances toxiques – Résultats de la campagne d’échantillonnage réalisée en 2001, octobre 2002, 94 pages et annexes.

Introduction-chap.1-2 (2173 Ko)
Chapitre 3 - conclusion - lexique (4710 Ko)
Annexes 1 à 5 6 à 8 (3810 Ko)

  DB11 VILLE DE MAGOG. Règlement de zonage de l’ancien canton de Magog no 2013-2003, extraits, adopté le 7 juillet 2003, entrée en vigueur le 12 novembre 2003, pagination diverse. (1039 Ko)
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  DB12 MUNICIPALITÉ DU CANTON DE MAGOG. Règlement no 8-99, extraits, adopté et entré en vigueur le 1er mars 1999, pagination diverse.
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  DB13 RECYC-QUÉBEC. Informations sur le régime de compensation pour la collecte sélective des matières recyclables, 17 mai 2007, 3 pages.
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  DB14 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Étude des causes de la contamination des poissons des lacs Lovering et Massawippi par des substances toxiques – Résultats de la campagne d’échantillonnage réalisée en 1999, décembre 2000, 52 pages. (2423 Ko)
Annexes
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  DB15 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE. Présentation du bilan de la gestion des matières résiduelles en Estrie, 14 décembre 2006, non paginé.
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  DB16 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableaux montrant l’évolution temporelle de la contamination de la chair des poissons, non paginé. (Voir les tableaux corrigés dans le document DB31)
  DB17 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note sur les retombées des BPC et la qualité de l’air, 18 mai 2007, 2 pages.
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  DB18 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableaux synthèse des LES et LET dans les régions de l’Estrie, de la Montérégie et du Centre-du-Québec, non paginé.
  DB18.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableaux corrigés du document DB18, octobre 2006, non paginé.
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  DB19 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Teneurs moyennes en dioxines et furanes (ET) dans la chair des achigans à petite bouche au Québec, écart-type, minimum, maximum, gras et nombre, 1 page. (Voir le tableau corrigé dans le document DB31)
  DB20 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Étude de la contamination des lacs Lovering et Massawippi – Résumé des études réalisées depuis 1999 en lien avec les LES, 16 pages et carte.
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  DB21

MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Identification des zones potentielles à l’implantation d’un site d’enfouissement technique des matières résiduelles sur le territoire de la MRC, août 2003, 38 pages et annexes.

Annexes
A-B
C cartes zone 1 2 3 4 5 (1002 Ko) 6 7 8 (1173 Ko) 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18
D cartes zones 1 à 7 (1951 Ko) 8 à 12 (2487 Ko) 13 à 18 (2446 Ko)
E-F-G H-I J

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  DB22

MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Étude complémentaire sur le choix de la meilleure zone et les coûts d’établissement d’un LET, novembre 2003, 16 pages et annexes.

Annexes
1 2 3 4 (1029 Ko) 5 6

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  DB23 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ESTRIE. Analyse comparative des technologies de traitement des matières résiduelles, février 2007, 52 pages.
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  DB24 MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Ententes municipales sur l’élimination des déchets ultimes dans la MRC de Memphrémagog, mise à jour en mai 2007, 1 page.
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  DB24.1 MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Correction apportée à la note en bas de page du document DB24, 1 page.
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  DB25 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau des inspections réalisées par le personnel de la Direction régionale de l’Estrie au lieu d’enfouissement sanitaire Bestan inc., 25 mai 2007, 1 page.
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  DB26 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Réponse à une question posée à la séance du 23 mai en soirée concernant le seuil toxique du H2S, 1 page.
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  DB26.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE. Précisions apportées au document DB26, 1 page.
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  DB27 UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY. Assessment and Recommendations for Improving the Performance of Waste Containment Systems, décembre 2002, 12 pages.
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  DB28 VILLE DE MAGOG. Réponse à une question de la commission concernant le règlement no 1268 relatif au bruit, 1er juin 2007, 1 page.
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  DB29 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau présenté lors de la séance du 23 mai en après-midi concernant les concentrations en BPC et dioxines et furanes chlorés mesurées dans les eaux de lixiviation brutes et traitées de LES, 1 page.
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  DB30 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableau présenté lors de la séance du 23 mai en après-midi concernant les concentrations en BPC et dioxines et furanes chlorés mesurées dans l’eau de surface des rivières et dans le fleuve, 1 page.
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  DB31 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Tableaux corrigés remplaçant l’ensemble des tableaux des documents DB2, DB16 et DB19 concernant l’évolution temporelle de la contamination de la chair des poissons, non paginé.
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  DB32 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Évaluation de l’impact sur la santé humaine et l’environnement d’une éventuelle rupture accidentelle des deux bassins d’eaux de lixiviation, 15 juin 2007, 5 pages.
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  DB33 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS. Extrait du procès-verbal de la réunion du 21 juin 2006 concernant le comité régional sur la gestion des matières résiduelles, 3 juillet 2007, 1 page.
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  DB33.1 Document DB33 corrigé.
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  DB34 MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Bilan de la démarche régionale de gestion des matières résiduelles et orientations, 8 pages.
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  DB35 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Données sur la contamination des touladis et des meuniers noirs, non paginé.
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   DB36 MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Bilan de la mise en œuvre du plan de gestion des matières résiduelles, juin 2006, 18 pages.
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   DB37 MRC DE MEMPHRÉMAGOG. Avis de motion en vertu de l’article 445 du Code municipal. Règlement no 6-04 édictant le plan de gestion des matières résiduelles, 7 avril 2004, 1 page et annexe. (4903 Ko)
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   DB38 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS. Analyse environnementale du ministère relative au projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement à Magog, 29 août 2007, 5 pages.
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  DC1 TENSAR TECHNICAL NOTE. The chemical resistance of polyethylene and polypropylene polyofelins, 18 avril 1986, 26 pages et annexes. (1370 Ko)
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  DC2 Rachel’s hazardous waste news.
     DC2.1 «EPA says all landfills leak, even those using best available liners»,Weekly news and resources for citizens fighting toxics, no 37, 10 août 1987. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=1111]
     DC2.2 «Leachate from municipal dumps has same toxicity as leachate from hazardous waste dumps», Providing news and resources to the Movement for Environmental Justice, no90,15 août 1988 (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=1055]
     DC2.3 «The catch-22s of landfill design», Weekly news and resources for citizens fighting toxics, no109, 26 décembre 1988. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=1036]
     DC2.4 «Analysing why all landfills leak», Weekly news and resources for citizens fighting toxics, no 116, 14 février 1989. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=1029]
     DC2.5 «The best landfill liner: HDPE», Weekly news and resources for citizens fighting toxics, no117, 21 février 1989. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=1028]
     DC2.6 «Leachate collection systems: the achilles’ hell of landfills», Providing news and resources to the Movement for Environmental Justice, no119,7 mars 1989. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=1026 ]
     DC2.7 «EPA proposes a perfect solution for new municipal solid waste landfills», Providing news and resources to the Movement for Environmental Justice, no231, 1er mai 1991. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=903 ]
     DC2.8 “WMI : A Culture of Fraud and Dishonesty”, Rachel’s Environment & Health News, no 556, 23 juillet 1997. (Disponible uniquement sur Internet.)
[En ligne : www.rachel.org/bulletin/index.cfm?issue_ID=567]
  DC3 Photos prises à Toledo, Ohio, le 3 septembre 1992, 8 photos.
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  DC4

RAPPEL. État de santé du lac Lovering, rapport final, février 2006, 171 pages.

Figures
4 5 6 8 (1708 Ko) 9-10 21 23 25 26 27 28 29 30 32

Annexes
1 2 3 4 5 6 7 8 9

    
    
 
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