Accueil / Mandats / / la documentation déposée (PR-CR-AV-CM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
 
Retour  la liste des cotes

Il est à noter que certains avis dans le document PR6, Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l'étude d'impact se rapportent à une étude d'impact antérieure à celle déposée en 2005.

Ainsi, les avis compris entre 1999 et 2002 ne concernent en rien l'étude d'impact de 2005. Il en est de même des documents portant la cote PR8.6, PR8.7 et PR8.8.

 
PR1 Ne s’applique pas.  
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 1993, 14 pages. Visionner
PR3

WASTE MANAGEMENT INC . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Étude d’impact , rapport final, juillet 2006, pagination diverse.
Chapitres 1 (1893 Ko) 2 3a 3b (2289 Ko) 3c 3d (2186 Ko) 4a (4887 Ko) 4b (2003 Ko) 4c (3859 Ko) 4d (1554 Ko) 5 (2287 Ko) 6 7 8 Bibliographie
Annexes A (1575 Ko) B (2053 Ko) C D E F G (1539 Ko) H I (1073 Ko) J
 
PR3.2 Volet technique, rapport final, novembre 2005, pagination diverse.
Annexes
A B C D E F (2311 Ko) G
H1 (1982 Ko) H2 H3 H4 H5 H6 H7 H8 H9 H10 H11 H12 H13 (1345 Ko) H14
Visionner
PR3.2.1 Erratum, 10 août 2006, 1 page. Visionner
PR3.3 Résumé, août 2006, 50 pages. (3401 Ko) Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 5 avril 2006, 4 pages. (Pour la version papier voir l’annexe A de PR5.2) Visionner
PR5.1 WASTE MANAGEMENT INC. Questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 5 mai 2006, pagination diverse. (Pour la version papier voir l’annexe A de PR5.2) Visionner
PR5.1.1 ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Errata aux questions et commentaires complémentaires , 15 juin 2006, 1 page. Visionner
PR5.2 WASTE MANAGEMENT INC. Réponses aux deux séries de questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, juillet 2006, 40 pages et annexes. Visionner
PR5.2.1 TECSULT INC. Errata aux réponses aux questions et commentaires , août 2006, 1 page. Visionner
PR5.2.2 TECSULT INC. Réponse à la question 31 portant sur l’étude de dispersion atmosphérique des BPC émis par les bassins de traitement du lixiviat, 23 janvier 2007, 3 pages. Visionner
PR6

Il est à noter que certains avis de ce document (PR6), se rapportent à une étude d'impact antérieure à celle déposée en 2005. *

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 25 mars 1999 au 20 avril 2006, pagination diverse.

  1. Environnement Canada
    – Division des évaluations environnementales, 16 avril 1999, 5 pages. *
    – Division des évaluations environnementales, 17 février 2006, 1 page.
  2. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
    - – Direction régionale de l’Estrie, 16 avril 1999, 1 page. *
    - – Direction régionale de l’Estrie, 20 décembre 2000, 1 page. *
  3. Ministère de l’Environnement
    – Direction de la conservation et du patrimoine écologique, 26 mars 1999, 1 page. *
    – Direction des affaires institutionnelles, 14 avril 1999, 1 page. *
    – Direction des affaires institutionnelles et du secrétariat, 29 novembre 2000, 5 pages. *
    – Direction des écosystèmes aquatiques, 3 mai 1999, 19 pages. *
    – Direction des politiques, 3 juin 1999, 2 pages. *
    – Direction des politiques du secteur industriel, 10 janvier 2001, 5 pages.*
    – Direction des politiques du secteur municipal, 2 février 2001, 3 pages. *
    – Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 28 novembre 2000, 1 page. *
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 10 janvier 2001, 2 pages. *
    – Direction régionale de l’Estrie, 9 janvier 2000, 1 page. *
    – Service de la gestion des résidus solides, 21 juin 1999, 7 pages. *
  4. Ministère de l’Environnement et de la Faune
    – Direction des politiques secteur industriel, 12 avril 1999, 5 pages. *
  5. Ministère de la Culture et des Communications
    – Direction de l’Estrie, 16 avril 1999, 4 pages. *
    – Direction de l’Estrie, 19 décembre 2000, 1 page. *
  6. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    – Direction générale de la santé publique, 3 janvier 2001, 2 pages. *
    – Direction générale de la santé publique, 28 février 2006, 4 pages.
  7. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 13 février 2006, 2 pages.
  8. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole
    – Direction de l’aménagement et du développement local, 25 mars 1999, 1 page. *
    – Direction de l’aménagement et du développement local, 12 décembre 2000, 1 page. *
  9. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    – Direction régionale de l’Estrie, 16 février 2005, 3 pages.
  10. Ministère des Ressources naturelles
    – Direction de l’environnement forestier, 20 avril 1999, 1 page. *
    - – Direction de l’environnement forestier, 11 janvier 2001, 2 pages. *
  11. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Service de la coordination et des orientations, 2 mars 2006, 1 page.
  12. Ministère des Transports
    – Direction de l’Estrie, 15 avril 1999, 1 page.*
    – Direction de l’Estrie, 20 décembre 2000, 1 page. *
    – Direction de l’Estrie, 2 février 2006, 2 pages.
  13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Direction des études économiques et du soutien, 13 mars 2006, 4 pages.
    – Direction des politiques de l’air, 15 février 2006, 5 pages.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 13 février 2006, 1 page.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 13 mars 2006, 2 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 4 avril 2006, 10 pages.
    – Direction du suivi de l’état de l’environnement, 20 avril 2006, 2 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 6 mars 2006, 1 page.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 7 avril 2006, 6 pages.
    – Service des matières résiduelles, 5 avril 2006, 6 pages.
  14. Recyc-Québec
    – Direction régionale de Québec, 13 mars 2006, 1 page.
  15. Régie régionale de la santé et des services sociaux de l’Estrie
    – Direction de la santé publique, 14 mai 1999, 2 pages. *
  16. Société de la faune et des parcs du Québec
    – Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, 6 février 2001, 1 page. *
  17. Tourisme Québec
    – Direction régionale de Québec, 21 avril 1999, 2 pages. *
Visionner
PR6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis supplémentaires, du 28 août 2006 et du 23 avril 2007, pagination diverse. Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 24 juillet 2006, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  
PR8.1 CIMA. Étude spécifique au transport routier, novembre 2005, 24 pages et annexes.
Annexes A (1585 Ko) B
Visionner
PR8.1.1 CIMA. Errata à l’étude spécifique au transport routier, 19 décembre 2005, 1 page. Visionner
PR8.2 DÉCIBEL CONSULTANTS INC. Étude sonore , novembre 2005, 31 pages.
Annexes (1675 Ko)
Visionner
PR8.3 ENVIR-EAU INC. Programme de suivi environnemental, novembre 2005, 44 pages. Visionner
PR8.4

ENVIR-EAU INC. Études hydrogéologique et géotechnique, novembre 2005, 40 pages et annexes.
Appendices
A (3617 Ko) B C D
Figures 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10-11 12
Partie 2 annexes 1 (1457 Ko) 2 (2055 Ko) 3 4 (2540 Ko)

Visionner
PR8.5

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Étude de dispersion atmosphérique , novembre 2005, 46 pages et annexes. (2884 Ko)
Annexes I (1506 Ko) II (2938 Ko) III partie 1 (4920 Ko) III partie 2 (4874 Ko) III partie 3 (4928 Ko) III partie 4 (4879 Ko) III partie 5 ( (4857 Ko) IV
Figures 2.1 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 3.6 3.7 3.8 3.9 3.10 3.11 3.12 3.13

Visionner
PR8.5.1

ANDRÉ SIMARD ET ASSOCIÉS. Étude de dispersion atmos­phérique des BPC émis par les bassins de traitement du lixiviat, janvier 2007, pagination multiple, annexes et cartographie.
Figures 2.1 2.2 (3851 Ko) 2.3 (1807 Ko) 2.4 (1178 Ko) 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5
Annexes 1 et 2 (Seule la copie imprimée est disponible.) 3 (8565 Ko)

Visionner
     
Les avis compris entre 1999 et 2002 ne concernent en rien l'étude d'impact de 2005. Cette note s'applique aux documents portant la cote PR8.6, PR8.7 et PR8.8.
 
PR8.6 DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS. Plan de développement du système de gestion des déchets solides, janvier 2000, 22 pages. (2535 Ko) Visionner
PR8.7 INTERSAN INC. Inventaire des puits dans un rayon de 3 km , juin 2002, 9 pages et annexes.
Annexes 1 (4395 Ko) 2
Tableaux
Figures 1 2 3 à 7
Visionner
PR8.8 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU LAC MASSAWIPPI INC. Demande de moratoire de l’association pour la protection du lac Massawippi inc., 23 mars 2001, 2 pages. Visionner
PR8.9 TECSULT INC. Réponses aux questions soulevées lors de la séance d’information et de consultation publiques du BAPE tenue le 1er mars 2007 , 20 mars 2007, 3 pages. Visionner
Retour au haut
  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 23 janvier 2007, 20 décembre 2006, 1 page.
Visionner
  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 27 avril 2007, 2 pages.
Visionner
  CR3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Requêtes, du 24 janvier au 9 mars 2007.
Visionner
  CR5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 22 mai 2007, 26 avril 2007, 1 page.
Visionner
    
 
  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du du 23 janvier au 9 mars 2007, 5 pages.
Visionner
    
 
Retour au haut
  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , janvier 2007, 1 page.
Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 23 janvier 2007, 2 pages.
Visionner
  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
Visionner
  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Les communiqués de presse de l’audience publique.
    CM5.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant le début de l’audience publique, 8 mai 2007, 2 pages.
Visionner
    CM5.2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 4 juin 2007, 2 pages.
Visionner
    
 
 
Retour  la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle