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  DA1

MRC DE LA MATAPÉDIA. Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 27 octobre 2004, 204 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

Partie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  DA2 MRC DE LA MITIS. Plan de gestion des matières résiduelles, version finale, 12 octobre 2004, 203 pages. (Seule la version électronique est disponible.)

Partie 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
  DA3

MRC DE LA MATAPÉDIA et MRC DE LA MITIS. Le compostage domestique : une alternative simple et peu coûteuse pour recycler nos résidus organiques afin de diminuer de 40 % notre sac de poubelle !, 4 volets et annexe.
[ En ligne : www.recyc-quebec.gouv.qc.ca ]

  DA4

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Transparents de la présentation du promoteur en date du 5 septembre 2007, 15 pages.

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  DA5

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Nouvelle version du tableau 3.24 de l’étude d’impact (PR3.1, p. 151), septembre 2007.

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  DA6

MRC DE LA MITIS et MRC DE LA MATAPÉDIA. Quantité de matières récupérées par rapport aux objectifs de la politique 1998-2008, mis à jour le 31 août 2007 en ce qui concerne le tableau de la MRC de La Mitis et 6 septembre 2007 en ce qui concerne le tableau de la MRC de La Matapédia, 2 tableaux.

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  DA7

MRC DE LA MITIS et MRC DE LA MATAPÉDIA. Coût de la collecte des déchets pour les MRC de La Mitis et de La Matapédia, 2 tableaux.

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  DA8

MRC DE LA MITIS. Extrait du procès-verbal du Conseil des maires de la MRC de La Mitis du 12 septembre 2005, résolution CM-05-146 concernant les compensations à la municipalité de La Rédemption afin d’avoir l’autorisation d’implanter un LET sur le territoire de la municipalité, 13 septembre 2007, 2 pages.

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  DA9

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’augmentation de tonnage des matières recyclables, les matières valorisables, la localisation des capteurs, la municipalité de Saint-Tharcisius, le biogaz, le H2S, les géomembranes imperméables et la résistance des géomembranes de polyéthylène.

DA9_Q1_2002_Matap ; DA9_Q1_2003_Matap ; DA9_Q1_2004_Matap ; DA9_Q1_2005_Matap; DA9_Q1_2006_Matap ; DA9_Q1_2007_Matap ;
DA9_Q1_2002_Mitis ; DA9_Q1_2004_Mitis ; DA9_Q1_2005_Mitis; DA9_Q1_2006_Mitis; DA9_Q1_2007_Mitis ; DA9_Q1_compost_2006 ; DA9_Q1_RDD_2004 ; DA9_Q1_RDD_Mitis_2004 ; DA9_Q1_RDD_Mitis_2005 ; DA9_Q1_ICI_2006 ; DA9_QC8_annexe (3230 Ko)

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  DA10

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant l’impact visuel ainsi que l’impact sonore sur les chalets, 17 septembre 2007, 3 pages.

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DA10.1

CONSULTANTS ENVIROCONSEIL INC. Complément d’information à la réponse QC-10 concernant le bruit, 3 octobre 2007, 1 page.
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  DA11

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Complément d’information no 2, réponses aux questions posées à la première partie de l’audience publique concernant la source d’approvisionnement en eau potable des chalets, l’inventaire archéologique, les odeurs et le protoxyde d’azote. Réponses aux questions du document DQ5 et réponse à la question du document DQ6 concernant la chronologie des étapes, 26 septembre 2007, 6 pages et annexes. (Seule la version électronique est disponible.)

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  DA12

RÉGIE INTERMUNICIPALE DE TRAITEMENT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES DES MRC DE LA MATAPÉDIA ET DE LA MITIS. Réfection du barrage du lac Métis – Importance de préserver le seuil-déversoir à 262 mètres, 3 octobre 2007, 3 pages.

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 DB1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Données de circulation. Comptage en section de la route Massé entre la route 132 et la route Meluck de 1995 à 2006. Étude de mouvements à l’intersection de la route 132 et de la route Massé. Étude de mouvements à l’intersection de la route Massé et de la rue Viens (8e Rang), septembre 2007, pagination diverse.

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 DB2

MRC DE LA MITIS. Schéma d’aménagement et de développement révisé, règlement no 222-2007 remplaçant le règlement no 214-2006. (Seule la version électronique est disponible.)

Annexes 2 à 7, annexe 8 (1344 Ko)

Chapitre 1, 2-3, 4 à 6, 7 à 10, 11 à 13, 14 à 18 (1335 Ko)

Liste des cartes

Cartes : 1-1, (2154 Ko), 1-2, (3062 Ko), 1-3, (2082 Ko),
3-1 (1136 Ko), 4-1, 4-2, 4-3, 4-4.1, 4-4.2 (1185 Ko),
4-4.3, 4-5, 4-6, (1289 Ko), 4-7, 4-8, 4-9, 4-10, 4-11,
4-12, 4-13.1, 4-13.2, 6-1, 6-2, 6-3, 6-4, 7-1, 7-2,
7-3, 7-4, 7-5, 9-1, (2237 Ko), 9-2, 9-3, 9-4, 9-5,
9-6, 9-7, 9-8, 9-9, 10-1, 11-1, 14-1, 17-1, 17-2

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 DB2.1

MRC DE LA MITIS. Extraits du Schéma d’aménagement et de développement révisé concernant les chapitres sur les matières résiduelles, les grandes affectations du territoire et le document complémentaire, règlement no 222-2007 remplaçant le règlement no 214-2006, pagination diverse.
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 DB3

MUNICIPALITÉ DE LA RÉDEMPTION. Règlement no 2007-04 modifiant le règlement de zonage no 68 afin de clarifier et mettre à jour les définitions de « services publics », 2 pages.

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 DB4

MUNICIPALITÉ DE LA RÉDEMPTION. Règlement no 2004-01 abrogeant les règlements 99-2. Règlement relatif à la circulation des camions, des véhicules de transport d’équipement et des véhicules-outils, 1er mars 2004, 3 pages et annexe.

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 DB5

MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE LA RÉDEMPTION. Extrait du règlement de zonage no 68, 2 octobre 1989, p. 37, 38 et annexes.

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 DB6

MRC DE LA MITIS. Liste des puits de captage d’eau potable, annexe 8, 2 pages.

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 DB7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à des questions de la première partie de l’audience publique concernant la capacité du lieu d’enfouissement, le traitement des eaux de lixiviation et le système d’imperméabilisation mis en place ainsi que les coûts liés à la gestion postfermeture, 10 septembre 2007, 1 page et annexe.

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 DB8

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à des questions de la première partie de l’audience publique concernant la dispersion de l’effluent dans la rivière Mitis, 10 septembre 2007, 3 pages.

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 DB9

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DU BAS-SAINT-LAURENT. Réponse à une question de la première partie de l’audience publique concernant l’impact sur la santé des vibrations occasionnées par la circulation de camions lourds dans le village de Sainte-Jeanne-d’Arc, 11 septembre 2007, 1 page et annexe.

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 DB10

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses à des questions de la première partie de l’audience concernant les géomembranes et la caractérisation de mousse de tourbe usée, 19 septembre 2007, 1 page et annexe.

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  DC1 Simon CHASSÉ. Exemple d’analyse sur les lixiviats effectuée par l’entreprise IO3S et document sur la résistance chimique des géomembrane en polyéthylène à haute densité, 29 novembre et 1er  décembre 2006, pagination diverse.

[En ligne : www.io3s.com/french/analytique/lp/prog/ et www.decharge3.4.com/pages/page1rb.html]
  DC2 Mario PELLETIER et autres. Correspondance avec la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, pagination diverse.
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