Accueil / Mandats / / consulter la documentation /La documentation déposée (DT-DQ-DM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet d'expansion du réseau de transport en Minganie - Raccordement du complexe de la Romaine
 DT1 Séance tenue le 3 mai 2010 en soirée à Sept-Îles, 65 pages.
Visionner
 DT2 Séance tenue le 4 mai 2010 en après-midi à Sept-Îles, 42 pages.
Visionner
 DT3 Séance tenue le 4 mai 2010 en soirée à Sept-Îles, 19 pages.
Visionner
 DT4 Séance tenue le 31 mai 2010 en soirée à Sept-Îles, 83 pages.
Visionner
 DT5 Séance tenue le 2 juin 2010 en soirée à Havre-Saint-Pierre, 48 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur (nos 1 à 9) sur les paysages, le Centre de Plein air de la Minganie, le tracé de ligne proche du lac Ukuneu, la gestion des déchets aux campements et sur les services de santé et les services sociaux, 11 mai 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ1.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ1, mai 2010, 9 pages. (6 424 ko)
Visionner
  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur (nos 10 à 14) sur le déboisement et les émissions de GES, 18 mai 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ2.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ2, mai 2010, 7 pages.
Visionner
  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (nos 1 et 2), sur les fonds de gestion et mesures compensatoires sur le territoire de la Minganie, 18 mai 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ3.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ3, 21 mai 2010, 3 pages.
Visionner
  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur (nos 15 à 20) sur la circulation attribuable au projet, le service de navette pour les travailleurs, l’optimisation de la stratégie de construction pour le projet de raccordement, le passage nocturne des camions sur la route 138, la concertation en sécurité routière et le calendrier de déboisement, 25 mai 2010, 3 pages.
Visionner
   DQ4.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ4, mai 2010, 10 pages.
Visionner
  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune (nos 1 et 2) sur la biomasse forestière, l’influence des changements climatiques et sur la distribution géographique du caribou forestier, 25 mai 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ5.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ5, 27 mai 2010, 1 page.
Visionner
  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (nos 1 et 2) sur le stockage de carbone , les avantages et inconvénients sur le plan environnemental des méthodes d'élimination des débris de coupe reliés au déboisement et l'entretien de l'emprise de la ligne, 7 juin 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse relative aux questions du document DQ6, 7 juin 2010, 1 page.
Visionner
  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les potentiels de  stockage de carbone de la végétation boréale arborescente présente dans la région par rapport à la végétation arbustive qui serait tolérée dans l’emprise des lignes, 7 juin 2010, 1 page.
Visionner
   DQ7.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ7, 11 juin 2010, 10 pages.
Visionner
  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les avantages et inconvénients sur le plan environnemental des méthodes d'élimination des débris de coupe (déchiquetage et brûlage) envisagées par le promoteur, 7 juin 2010, 1 page.
Visionner
   DQ8.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ8, 7 juin 2010, 1 page.
Visionner
     DQ8.1.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Correction apportée au document DQ8.1, 9 juin 2010, 1 page.
Visionner
   DQ8.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Complément de réponse à la question du document DQ8, 8 juin 2010, 1 page.
Visionner
  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur (nos 21 à 26) sur les aspects économiques, l’avantage de construire des lignes à 735 kV et le passage nocturne de camions sur la route 138, 9 juin 2010, 3 pages.
Visionner
   DQ9.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ9, juin 2010, 10 pages.
Visionner
  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Transports (no 1) sur l’analyse de la circulation routière et information pertinente disponible concernant les transports, la circulation, la sécurité routière et les interventions dans la région du projet, 9 juin 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ10.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ10, 2009-2010, 13 pages.
Visionner
  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur (nos 27 et 28) sur la soustraction de la superficie des emprises ainsi que sur l'accès et la fréquentation, 21 juin 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ11.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ11, 23 juin 2010, 5 pages.
Visionner
  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au promoteur (nos 29 et 30) sur la part des véhicules légers dans la circulation induite par le projet de raccordement et sur l’interdiction du frein moteur, 23 juin 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ12.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions du document DQ12, juin 2010, 6 pages.
Visionner
  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports (nos 2 à 5) sur l’interdiction du frein moteur, la réfection de chaussée, les voies de dépassement et le plan d’intervention pour les horizons de 2012 et 2014, 23 juin 2010, 3 pages.
Visionner
   DQ13.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ13, 29 juin 2010, 3 pages.
Visionner
     DQ13.1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Complément de réponse à la question 5 du document DQ13.1, 14 et 15 juillet 2010, 3 pages.
Visionner
  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au promoteur (no 31) sur le calendrier des travaux de la seconde phase de raccordement, 6 juillet 2010, 2 pages.
Visionner
   DQ14.1 Hydro-Québec TRANSÉNERGIE. Réponse à la question du document DQ14, 8 juillet 2010, 5 pages.
Visionner
  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune sur les travaux du comité ministériel ad hoc «La Romaine-Minganie», 14 juillet 2010, 1 page.
Visionner
   DQ15.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ15, 15 juillet 2010, 1 page.
Visionner
  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire sur les travaux du comité ministériel ad hoc «La Romaine-Minganie», 16 juillet 2010, 1 page.
Visionner
   DQ16.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ16, 19 juillet 2010, 2 pages.
Visionner
  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Transports (no6) sur la comparaison de l’internalisation des coûts dans le transport maritime et dans le transport routier des marchandises, 16 juillet 2010, 1 page.
Visionner
   DQ17.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ17, 20 juillet 2010, 3 pages.
Visionner
   DQ17.2 GENIVAR. Evaluation of Environmental and Social impacts and Benefits of Shortsea Shipping in Canada, décembre 2008, 83 pages et annexes. (La copie imprimée est disponible aux centres de consultation du BAPE et à l’UQAM.) (1 734 ko)
Visionner
   
Retour à la liste des cotes
 DM1 Lionel L. CORMIER. Mémoire, mai 2010, 1 page.
Visionner
 DM2 MÉTIS CÔTE-NORD – COMMUNAUTÉ MÉTIS DU DOMAINE DU ROY ET DE LA SEIGNEURIE DE MINGAN. Mémoire, 31 mai 2010, 14 pages et annexes. (4 542 ko)
Visionner
 DM3 ASSOCIATION DE L’INDUSTRIE ÉLECTRIQUE DU QUÉBEC. Mémoire, 27 mai 2010, 30 pages.
Visionner
 DM4 MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-AU-TONNERRE. Mémoire, 2 juin 2010, 5 pages.
Visionner
 DM5 ASSOCIATION DES CONSTRUCTEURS DE ROUTES ET GRANDS TRAVAUX DU QUÉBEC. Mémoire, mai 2010, 13 pages.
Visionner
 DM6 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC, CHAMBRE DE COMMERCE DE SEPT-ILES ET CHAMBRE DE COMMERCE DE HAVRE-SAINT-PIERRE, Mémoire, 27 mai 2010, 6 pages.
Visionner
  DM6.1 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Information complémentaire relative à la présentation du mémoire, 23 juin 2010, 1 page.
Visionner
 DM7 Marc BELLAVANCE. Mémoire, 31 mai 2010, 9 pages.
Visionner
  DM7.1 Marc BELLAVANCE. Résumé de la présentation du mémoire, 31 mai 2010, 7 pages.
Visionner
  DM7.2 Marc BELLAVANCE. Addenda au mémoire, 4 juin 2010, 2 pages.
Visionner
  DM7.3 Marc BELLAVANCE. Commentaires additionnels, 16 juin 2010, 4 pages.
Visionner
 DM8 MRC DE MINGANIE. Mémoire, mai 2010, 17 pages et annexes. (3 570 ko)
Visionner
  DM8.1 MRC DE MINGANIE. Corrections apportées au mémoire, 9 juin 2010, 2 pages.
Visionner
  DM8.2 MRC DE MINGANIE. Extrait du mémoire amendé au 9 juin 2010, 18 pages.
Visionner
  DM8.3 MRC DE MINGANIE. Information complémentaire relative à la présentation du mémoire, 23 juin 2010, 2 pages.
Visionner
 DM9 CORPORATION AMORY-GALLIENNE DE MATAMEC. Mémoire, mai 2010, 9 pages.
Visionner
 DM10 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES. Mémoire,  27 mai 2010, 12 pages.
Visionner
 DM11

LES UASHAUNNUAT (LES INNUS DE UASHAT ET DE MANI-UTENAM, Y COMPRIS LES FAMILLES TRADITIONNELLES INNUES) ET LE CONSEIL INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM. Mémoire, 28 mai 2010, 51 pages et annexes. (3 915 ko)

Visionner
  DM11.1 Nathalie D’ASTOUS. Examen des méthodologies employées pour l’étude d’impact sur la faune terrestre dans le cadre du projet hydroélectrique du complexe de la Romaine préparée par Hydro-Québec, mai 2010, 31 pages. (1 582 ko)
Visionner
  DM11.2 Nathalie D’ASTOUS. Examen des méthodologies employées pour l’étude de la grande et de la petite faune, des oiseaux et des espèces fauniques à statut particulier dans le cadre de l’étude d’impact sur l’environnement du projet hydroélectrique du complexe de la Romaine préparée par Hydro-Québec, mai 2010, 21 pages. (1 784 ko)
Visionner
  DM11.3 Nathalie D’ASTOUS. Résumé exécutif des commentaires relatifs aux confrontations méthodologiques réalisées pour les études d’impact sur l’environnement pour le complexe La Romaine et son raccordement, 6 mai 2010, 4 pages et annexes.
Visionner
  DM11.4 Kim MARINEAU. Évaluation du processus entourant les études d’impact sur l’environnement du projet hydroélectrique de la Romaine – Sections concernant la végétation terrestre, la flore, les milieux humides et les aires protégées, avril 2010, 39 pages et annexes. (2 289 ko)
Visionner
 DM12 RÉSERVE DE PARC NATIONAL DU CANADA DE L’ARCHIPEL-DE-MINGAN. Mémoire, 27 mai 2010, 22 pages. (2 681 ko)
Visionner
 DM13 ASSOCIATION EAUX-VIVES MINGANIE. Mémoire, 27 mai 2010, 14 pages. (1 187 ko)
Visionner
  DM13.1 ASSOCIATION EAUX-VIVES MINGANIE. Rectificatif et addenda au mémoire, 11 juin 2010, 3 pages.
Visionner
 DM14 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, mai 2010, 7 pages.
Visionner
 DM15 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD. Mémoire, mai 2010, 9 pages.
Visionner
 DM16 CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT DE L’ÉCOLE SAINT-FRANÇOIS-D’ASSISE DE LONGUE-POINTE-DE-MINGAN. Mémoire, mai 2010, 2 pages.
Visionner
 DM17 Paul-Émile GIGUÈRE. Mémoire, 20 mai 2010, 2 pages.
Visionner
 DM18

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC. Mémoire, mai 2010, 7 pages.

Visionner
 DM19

CENTRE DE PLEIN AIR DE LA MINGANIE. Mémoire, mai 2010, 4 pages.

Visionner
 DM20

QUÉBEC LABRADORITE, LES ÉQUIPEMENTS DE SERVICES ET FOURNITURES INDUSTRIELS SCHERRER ET PIRARD INC. Mémoire, 2 juin 2010, 2 pages et annexe.

Visionner
 DM21

Étienne D’HAUTERIVE et famille. Mémoire, 8 juin 2010, 3 pages.

Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle