Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR-CR-AV-CM)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat

En raison de leur grand nombre d'octets, certains documents de l'étude d'impact peuvent prendre plusieurs minutes à télécharger. Si vous éprouvez des difficultés à les consulter, n'hésitez pas à communiquer avec nous à l'adresse webmestre@bape.gouv.qc.ca
PR1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Avis de projet, juillet 2005, dépliant (2039 Ko). Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, août 2005, 22 pages. Visionner
PR3

HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1 Volume 1 – Description générale du projet, Étude de corridors, juillet 2009, pagination diverse.  
 
Chapitres 1 à 5 (14 704 Ko)
1 Introduction
2 Justification et description générale du projet
3 Démarche de l’étude d’impact
4 Étude de corridors
5 Participation publique
Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport – Étude de corridors
› Milieux naturel et humain
Carte 1, feuillet 1 de 3 (15 834 Ko)
Carte 1, feuillet 2 de 3 (6812 Ko)
Carte 1, feuillet 3 de 3 (13 127 Ko)
› Paysage
Carte 2, feuillet 1 de 3 (17 566 Ko)
Carte 2, feuillet 2 de 3 (8764 Ko)
Carte 2, feuillet 3 de 3 (15 290 Ko)
 
PR3.2 Volume 2 – Étude de tracés, Raccordement des centrales de la Romaine-1 et de la Romaine-2 au poste Arnaud, juillet 2009, pagination diverse.  
 
Chapitre 6 (11 641 Ko)
6 Description détaillée du raccordement des centrales de la Romaine-1 et de la Romaine-2 au poste Arnaud
Chapitre 7 (11 858 Ko)
7 Lignes de la Romaine-1–Romaine-2 et de la Romaine-2–Arnaud
Chapitres 8 à 12 (3985 Ko)
8 Poste de la Romaine-1
9 Poste de la Romaine-2
10 Modifications au poste Arnaud
11 Bilan des impacts résiduels du raccordement des centrales de la Romaine-1 et de la Romaine-2 au poste Arnaud
12 Surveillance des travaux et suivi environnemental
 
PR3.3 Volume 3 - Étude de tracés - Raccordement des centrales de la Romaine-3 et de la Romaine-4 au poste des Montagnais, juillet 2009, pagination diverse.  
 
Chapitres 13 à 21 (11 700 Ko)
13 Description détaillée du raccordement des centrales de la Romaine-3 et de la Romaine-4 au poste des Montagnais
14 Lignes de la Romaine-3–Romaine-4 et de la Romaine-4–Montagnais
15 Poste de la Romaine-3
16 Poste de la Romaine-4
17 Modifications au poste des Montagnais
18 Bilan des impacts résiduels du raccordement des centrales de la Romaine-3 et de la Romaine-4 au poste des Montagnais
19 Surveillance des travaux et suivi environnemental
20 Développement durable
21 Bibliographie
 
PR3.4 Volume 4 – Annexes, juillet 2009, pagination diverse.  
 
Annexes A et B (2504 Ko)
A Méthodes
B Classement des éléments du milieu
Annexe C (11 951 Ko)
C Dossier de la participation publique
Annexe D à K (4245 Ko)
D Démarche relative aux milieux humides
E Espèces d’oiseaux inventoriées dans les corridors
F Méthode d’évaluation des impacts
G Clauses environnementales normalisées
H Bruit produit par la ligne de la Romaine-2–Arnaud projetée
I Champs électriques et magnétiques
J Caractérisation du lac de tourbière à l’emplacement du poste de la Romaine-4 projeté
K Personnel clé et collaborateurs
 
PR3.5 Volume 5 – Cartes - Raccordement des centrales de la Romaine-1 et de la Romaine-2 au poste Arnaud, juillet 2009, non paginé. Visionner
 
Étude de tracés – Lignes de la Romaine-1–Romaine-2 et de la Romaine-2–Arnaud
› Milieux naturel et humain (9 feuillets)
Carte 3, feuillet 1 de 9 (13 083 Ko)
Carte 3, feuillet 2 de 9 (14 968 Ko)
Carte 3, feuillet 3 de 9 (8363 Ko)
Carte 3, feuillet 4 de 9 (8459 Ko)
Carte 3, feuillet 5 de 9 (4678 Ko)
Carte 3, feuillet 6 de 9 (4808 Ko)
Carte 3, feuillet 7 de 9 (4242 Ko)
Carte 3, feuillet 8 de 9 (8785 Ko)
Carte 3, feuillet 9 de 9 (5430 Ko)
› Paysage (9 feuillets)
Carte 4, feuillet 1 de 9 (16 899 Ko)
Carte 4, feuillet 2 de 9 (18 838 Ko)
Carte 4, feuillet 3 de 9 (12 244 Ko)
Carte 4, feuillet 5 de 9 (10 397 Ko)
Carte 4, feuillet 6 de 9 (10 037Ko)
Carte 4, feuillet 7 de 9 (9612 Ko)
Carte 4, feuillet 8 de 9 (13 974Ko)
Carte 4, feuillet 9 de 9 (10 716 Ko)
› Synthèse des impacts sur le paysage
Carte 5 (2582 Ko)
 
PR3.6 Volume 6 – Cartes - Raccordement des centrales de la Romaine-3 et de la Romaine-4 au poste des Montagnais, juillet 2009, non paginé. Visionner
 
Étude de tracés – Lignes de la Romaine-3–Romaine-4 et de la Romaine-4–Montagnais
› Milieux naturel et humain (6 feuillets) 
Carte 6, feuillet 2 de 6 (6161 Ko)
Carte 6, feuillet 3 de 6 (11 767 Ko)
Carte 6, feuillet 4 de 6 (16 055 Ko)
Carte 6, feuillet 5 de 6 (16 215 Ko)
Carte 6, feuillet 6 de 6 (8470 Ko)
› Paysage (6 feuillets)
Carte 7, feuillet 1 de 6 (20 602 Ko)
Carte 7, feuillet 2 de 6 (9717 Ko)
Carte 7, feuillet 3 de 6 (15 396 Ko)
Carte 7, feuillet 4 de 6 (20 487 Ko)
Carte 7, feuillet 5 de 6 (20 922 Ko)
Carte 7, feuillet 6 de 6 (11 719 Ko)
 
PR3.7 Résumé, janvier 2010, 31 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 14 décembre 2009, 30 pages. Visionner
PR5.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, janvier 2010, 194 pages et annexes. (5611 Ko) Visionner
Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport
Carte 16-1  Aires protégées – Corridor nord, Stations d'inventaire dans la réserve de biodiversité projetée du Massif-des-Lacs-Belmont-et-Magpie (1760 Ko)
Carte 16-2  Aires protégées – Corridor sud, Stations d'inventaire dans la réserve écologique de la Matamec (2006) (1064 K0)
Carte 17-1  Aires protégées – Corridor nord, Habitats potentiels de l'aréthuse bulbeuse, du carex des glaces et de l'épervière de Robinson (2288 Ko)
Carte 17-2  Aires protégées – Corridor nord, Habitats potentiels de l'hudsonie tomenteuse, de la matteuccie fougère-à-l'autruche et de l'utriculaire à deux tiges (2049 Ko)
Carte 17-3  Aires protégées – Corridor sud, Habitats potentiels de l'aréthuse bulbeuse, du carex des glaces et de l'épervière de Robinson (1376 Ko)
Carte 17-4  Aires protégées – Corridor sud, Habitats potentiels de l'hudsonie tomenteuse, de la matteuccie fougère-à-l'autruche et de l'utriculaire à deux tiges(1065 Ko)
Carte 20-1  Aires protégées – Corridor nord, Espèces floristiques et micromammifères à statut particulier (1262 Ko)
Carte 20-2  Aires protégées – Corridor sud, Espèces floristiques et micromammifères à statut particulier (635 Ko)
Carte 20-3  Aires protégées – Corridor nord, Potentiel des habitats de reproduction de l'arlequin plongeur et du garrot d'Islande (3755 Ko)
Carte 20-4  Aires protégées – Corridor nord, Potentiel des habitats de reproduction du pygargue à tête blanche, de l'aigle royal et du faucon pèlerin (4349 Ko)
Carte 20-5  Aires protégées – Corridor nord, Potentiel des habitats de reproduction du hibou des marais (4576 Ko)
Carte 20-6  Aires protégées – Corridor nord, Potentiel des habitats de reproduction de la grive de Bicknell (5237 Ko)
Carte 20-7  Aires protégées – Corridor sud, Potentiel des habitats de reproduction de l'arlequin plongeur et du garrot d'Islande (1942 Ko)
Carte 20-8  Aires protégées – Corridor sud, Potentiel des habitats de reproduction du pygargue à tête blanche, de l'aigle royal et du faucon pèlerin (1948 Ko)
Carte 20-9  Aires protégées – Corridor sud, Potentiel des habitats de reproduction du hibou des marais (2322 Ko)
Carte 20-10  Aires protégées – Corridor sud, Potentiel des habitats de reproduction de la grive de Bicknell (2453 Ko)
Carte 21-1  Habitats hivernaux et de mise bas de fort potentiel pour le caribou forestier dans les aires protégées (1070 Ko)
PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur,
16 février 2010, 14 pages.
Visionner
PR5.2.1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, février 2010, 35 pages (6684 Ko) et annexes (10 224 Ko). Visionner
 
Annexe A :
Programme de suivi environnemental lié au complexe de la Romaine – Suivi du bruit associé à la circulation sur la route 138
Annexe B :
Étude d’Hydro-Québec TransÉnergie sur les impacts sur le climat sonore de l’augmentation du trafic sur la route 138

Annexe A et B
A. Résultats détaillés des calculs de niveaux de bruit journaliers
B. Résultats détaillés de l'évaluation de l'intensité de l'impact du raccordement sur le climat sonore
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 10 septembre 2009 au 17 février 2010, pagination diverse (21 601 Ko).

Visionner
 
  1. Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine
    – Direction de la Côte-Nord, Françoise Aubry, 14 janvier 2010, 1 page.

    – Direction de la Côte-Nord, Françoise Aubry, 15 octobre 2009, 1 page.
  2. Ministère de la Santé et des Services sociaux
    – Direction générale de la santé publique, Guy Sanfaçon, 11 février 2010,
    3 pages.

    – Direction générale de la santé publique, Guy Sanfaçon, 23 octobre 2009,
    6 pages.
  3. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay – Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, Réal Delisle, 15 octobre 2009, 1 page.
    – Direction régionale du Saguenay – Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord,
    Réal Delisle, 17 février 2010, 1 page.
  4. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
    – Direction régionale de la Côte-Nord, Jacques Tremblay, 12 février 2010,
    2 pages.

    – Direction régionale de la Côte-Nord, Jacques Tremblay, 30 septembre 2009,
    1 page.
  5. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    – Direction de l’environnement et de la coordination, Marcel Grenier, 15 février 2010, 6 pages.
    – Direction de l’environnement et de la coordination, Marcel Grenier, 13 novembre 2009, 8 pages.
  6. Ministère des Transports
    – Direction de la Côte-Nord, Michel Bérubé, 3 février 2010, 2 pages.
    – Direction de la Côte-Nord, Michel Bérubé, 21 octobre 2009, 4 pages.
  7. Ministère du Conseil exécutif
    – Secrétariat aux affaires autochtones, Marie-José Thomas, 5 février 2010,
    1 page.

    – Secrétariat aux affaires autochtones, Marie-José Thomas, 16 octobre 2009,
    1 page.
  8. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, Michel Goulet, 29 janvier 2010, 7 pages.
    – Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, Michel Goulet,
    15 octobre 2009, 10 pages.

    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 16 février 2010, 2 pages.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, Christiane Bernard, 29 janvier 2010, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel, 29 janvier 2010, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel,
    13 novembre 2009, 2 pages.

    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, Patrick Beauchesne,
    16 octobre 2009, 2 pages.

    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, Jean-Pierre Laniel,
    28 septembre 2009, 2 pages.

    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord,
    Alain Gaudreault, 5 février 2010, 1 page.

    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord,
    Alain Gaudreault, 4 novembre 2009, 4 pages.
  9. Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation
    – Direction régionale Côte-Nord, Jacques Chiasson, 12 février 2010, 1 page.
    – Direction régionale Côte-Nord, Jacques Chiasson, 2 novembre 2009, 1 page.
  10. Ministère du Tourisme
    – Direction de la Capitale-Nationale, David Belgue, 12 janvier 2010, 1 page.
    – Direction de la Capitale-Nationale, David Belgue, 10 septembre 2009, 1 page.
 
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 février 2010, 5 pages. Visionner
PR8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Liste des lots touchés par le projet, 5 mars 2010, 1 page. Visionner
PR8.1 NOVE ENVIRONNEMENT INC. Inventaire de l’utilisation du territoire par les allochtones, avril 2006, pagination diverse. Visionner
PR8.2 CASTONGUAY DANDENAULT & ASSOCIÉS INC. Étude du milieu innu – Communauté de Uashat Mak Mani-Utenam, novembre 2006, 80 pages et annexe. Visionner
PR8.3 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Étude des populations de caribous et d’orignaux – Rapport final, décembre 2006, pagination diverse. Visionner
PR8.4 FORAMEC INC. Étude des espèces d’oiseaux à statut particulier, janvier 2007, 59 pages et annexes. Visionner
 
Raccordement du complexe de la Romaine
Potentiel des habitats de reproduction de l'arlequin plongeur et du garrot d'Islande
Carte 2-1 (10 129 Ko)
Carte 2-2 (4657 Ko)
Carte 2-3 (5309 Ko)
Potentiel des habitats de reproduction du pygargue à tête blanche, de l'aigle royal et du faucon pèlerin
Carte 3-1 (9272 Ko)
Carte 3-2 (3825 Ko)
Carte 3-3 (4867 Ko)
Potentiels des habitats de reproduction du hibou des marais
Carte 4-1 (10 054 Ko)
Carte 4-2 (4402 Ko)
Carte 4-3 (5452 Ko)
Potentiel des habitats de reproduction de la grive de Bicknell
Carte 5-1 (10 705 Ko)
Carte 5-2 (4440 Ko)
Carte 5-3 (5592 Ko)
 
PR8.5 FORAMEC INC. Étude des espèces floristiques et fauniques à statut particulier, février 2007, 62 pages et annexes. Visionner
 
Raccordement du complexe de la Romaine
Habitats potentiels de l'aréthuse bulbeuse, du carex glacial et de l'épervière de Robinson
Carte 2-1 (2371 Ko)
Carte 2-2 (1365 Ko)
Carte 2-3 (1455 Ko)
Habitats potentiels de l'hudsonie tomenteuse, de la matteuccie fougère-à-l'autruche et de l'utriculaire à deux tiges
Carte 3-1 (2103 Ko)
Carte 3-2 (1142 Ko)
Carte 3-3 (1362 Ko)
Inventaires dans la réserve Matamec (2006)
Carte 4 (1274 Ko)
 
PR8.6 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Étude d’occupation et d’utilisation du territoire par les Innus d’Ekuanitshit (Mingan), août 2008, pagination diverse. Visionner
Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport d'Hydro-Québec – Étude des corridors
Carte d'inventaire – Utilisation du territoire par le Innus d'Ekuanitshit
Feuillet 1 de 2 (9026 Ko)
Feuillet 2 de 2 (9196 Ko)
PR8.7 FORAMEC INC. Étude des espèces floristiques et des micromammifères à statut particulier, décembre 2008, 28 pages et annexes. (9445 Ko) Visionner
PR8.8 HYDRO-QUÉBEC. Étude de potentiel archéologique – Volume 1, Rapport, décembre 2008, 145 pages Visionner
PR8.9 HYDRO-QUÉBEC. Étude de potentiel archéologique – Volume 2, Carte 1, corridor sud, décembre 2008, non paginé.  
 
Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport
Lignes de la Romaine-1 — Romaine-2 et de la Romaine-2 — Arnaud
Étude de potentiel archéologique
Carte 1, feuillet 2 de 9 (19466 Ko)
Carte 1, feuillet 3 de 9 (7087 Ko)
Carte 1, feuillet 4 de 9 (7315 Ko)
Carte 1, feuillet 5 de 9 (4857 Ko)
Carte 1, feuillet 6 de 9 (5420 Ko)
Carte 1, feuillet 7 de 9 (3919 Ko)
Carte 1, feuillet 8 de 9 (4198 Ko)
Carte 1, feuillet 9 de 9 (3955 Ko)
Raccordement du poste de départ de la centrale de la Romaine-1 à la ligne à 161 kV
Havre-Saint-Pierre — Natashquan (circuit 1652)
Étude de potentiel archéologique
Carte 1, feuillet 1A (3091 Ko)
 
PR8.10 HYDRO-QUÉBEC. Étude de potentiel archéologique – Volume 3, Carte 2, corridor nord, Rapport, décembre 2008, non paginé  
 
Raccordement du complexe de la Romaine au réseau de transport
Lignes de la Romaine-3 — Romaine-4 et de la Romaine-4 — Montagnais
Étude de potentiel archéologique
Carte 2, feuillet 1 de 6 (10 050 Ko)
Carte 2, feuillet 2 de 6 (6732 Ko)
Carte 2, feuillet 3 de 6 (7727 Ko)
Carte 2, feuillet 4 de 6 (8029 Ko)
Carte 2, feuillet 5 de 6 (7107 Ko)
Carte 2, feuillet 6 de 6 (5741 Ko)
 
Retour au haut
  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 9 mars 2010,
25 février 2010, 1 page.
Visionner
  CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 7 avril 2010, 2 pages.
Visionner
  CR3 Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mars et avril 2010, pagination diverse.
Visionner
  CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 1er avril 2010, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour le mandat d’enquête et d’audience publique du 3 mai au 3 septembre 2010, 1 page.
Visionner
  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public,
9 mars 2010, 2 pages.
Visionner
  CM3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.
Visionner
  CM5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l'audience publique.
    CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l'audience publique, 20 avril 2010, 3 pages.
Visionner
    CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique, 12 mai 2010, 2 pages.
Visionner
  CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT.Communiqué de presse annonçant la sortie du rapport, 26 octobre 2010, 1 page.
Visionner
Retour au haut
  AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public du 9 mars au 23 avril 2010, 29 avril 2010, 5 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle