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  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère des Transports sur les effets cumulatifs du déboisement lié au projet et à celui du prolongement de l’autoroute 50 en cours de réalisation, 6 juin 2008, 1 page.
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    DQ1.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponse à la question du document DQ1, 20 juin 2008, 1 page.
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  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Environnement Canada sur les répercussions possibles des champs magnétiques sur la migration des oiseaux, 6 juin 2008, 1 page.
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    DQ2.1

ENVIRONNEMENT CANADA. Réponse à la question du document DQ2, 25 juin 2008, 3 pages.

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    DQ2.1.1
ENVIRONNEMENT CANADA. Références bibliographiques traitant des effets des CEM sur l’Hirondelle bicolore et l’Aigle royal, 8 juillet 2008, 1 page.
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  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Hydro-Québec Équipement sur les mesures qu’Hydro-Québec TransÉnergie entend prendre au regard des effets cumulatifs du projet et de celui du prolongement de l’autoroute 50, 9 juin 2008, 1 page.
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    DQ3.1 HYDRO-QUÉBEC. Réponse à la question du document DQ3, 12 juin 2008, 3 pages.
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  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les effets des champs électromagnétiques et du bruit sur les animaux de ferme, 13 juin 2008, 1 page.
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    DQ4.1
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document DQ4, 25 juin 2008, 3 pages.
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  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à la Ville de Mirabel concernant le zonage en vigueur sur le territoire où se situe le poste Chénier d’Hydro-Québec et demande de dépôt de documents à l’égard du Règlement concernant les nuisances, 16 juin 2008, 1 page.
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    DQ5.1
VILLE DE MIRABEL. Lettre de transmission précisant la documentation demandée dans le document DQ5, 23 juin 2008, 1 page.
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    DQ5.1.1
La codification administrative du règlement 690 concernant les nuisances, 2 juin 1992, refondu le 4 juin 2007, 8 pages. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission ainsi qu’à la bibliothèque de l’Université du Québec à Montréal.)
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    DQ5.1.1.1 Extrait du document DQ5.1.1, p. 2 et 3.
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    DQ5.1.2 Annexe 3 – Tableau des dispositions spécifiques, 2 pages.
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    DQ5.1.3 Classification des services publiques, 1 page.
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  DQ6
BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Questions provenant d'un participant à l'audience adressées à Hydro-Québec Équipement à l'égard des deux départs de ligne à 315 kV indiqués dans l'étude d'impact, des travaux ayant débuté à l'intérieur du périmètre du poste Chénier, du revenu brut annuel escompté en provenance du marché ontarien, des bruits d'impact et de l'implantation d'un écran végétal, 18 juin 2008, 2 pages.
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    DQ6.1
HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ6, 27 juin 2008, 3 pages.
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  DQ7
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions  adressées à Hydro-Québec Équipement concernant le poste Chénier, 26 juin 2008, 1 page.
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    DQ7.1
HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ7, 7 juillet 2008, 3 pages.
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  DQ8
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée à la MRC de Deux-Montagnes concernant la conformité du projet, 8 juillet 2008, 1 page.
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    DQ8.1
MRC DE DEUX-MONTAGNES. Réponse à la question du document DQ8, 10 juillet 2008, 2 pages.
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  DQ9
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée à la MRC de Papineau concernant la conformité du projet, 8 juillet 2008, 1 page.
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    DQ9.1
MRC DE PAPINEAU. Réponse à la question du document DQ9, 15 juillet 2008, 1 page.
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    DQ9.2
MRC DE PAPINEAU. Avis de conformité, 26 août 2008, 1 page.
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  DQ10
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée à la MRC des Collines-de-l’Outaouais concernant la conformité du projet, 8 juillet 2008, 1 page.
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    DQ10.1
MRC DES COLLINES-DE-L'OUTAOUAIS. Réponse à la question du document DQ10, 9 juillet 2008, 2 pages.
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  DQ11
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée à la municipalité de Saint-André-d’Argenteuil concernant la conformité du projet, 11 juillet 2008, 1 page.
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    DQ11.1
MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANDRÉ-D’ARGENTEUIL. Réponse à la question du document DQ11, 14 juillet 2008, 1 page.
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  DQ12
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée à la municipalité de Notre-Dame-de-Bonsecours concernant la conformité du projet, 11 juillet 2008, 1 page. (La réponse à la question du document DQ12 se trouve sous la cote DA15)
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  DQ13
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question  adressée à la municipalité de Papineauville concernant la conformité du projet, 11 juillet 2008, 1 page.
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    DQ13.1
MUNICIPALITÉ DE PAPINEAUVILLE. Réponse à la question du document DQ13, 21 juillet 2008, 1 page.
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  DQ14
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions  complémentaires adressées à Hydro-Québec Équipement à la suite de la deuxième partie de l’audience, 14 juillet 2008, 2 pages.
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    DQ14.1
HYDRO-QUÉBEC. Réponses aux questions du document DQ14, 5 pages, 22 juillet 2008.
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  DQ15
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Mirabel en référence aux articles 8 et 15 du Règlement no 690 sur les nuisances, 15 juillet 2008, 1 page.
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    DQ15.1
VILLE DE MIRABEL. Réponse à la question du document DQ15, 17 juillet, 2 pages.
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  BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet de construction d’une ligne à 315 kV, la ligne Chénier-Outaouais.
  DT1 Séance tenue le 3 juin en soirée à Montebello, 93 pages.
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  DT2 Séance tenue le 4 juin en après-midi à Montebello, 106 pages.
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  DT3 Séance tenue le 9 juillet en soirée à Montebello, 82 pages.
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  DM1 MRC DE MIRABEL. Mémoire, 25 juin 2008, 1 page.
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  DM2 Odette BÉLANGER, Monique ROBERT et autres. Mémoire, 6 pages.
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  DM3 Michel BELHUMEUR. Mémoire, 3 juillet 2008, 38 pages.
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   DM3.1 Version corrigée et révisée, 38 pages et annexes.
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   DM3.2 Addenda. 1 page.
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  DM4 DÉPUTÉ DE MIRABEL. Mémoire, 2 juillet 2008, 1 page.
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  DM5 Sébastien BÉLAND. Mémoire, juillet 2008, 71 pages.
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   DM5.1 Version corrigée, 72 pages.
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  DM6 Edmond DECONTIE. Mémoire, 24 avril 2008, 3 pages.
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  DM7 Shirley TOLLEY. Mémoire, 9 juillet, 2 pages.
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