Accueil / Mandats / / la documentation › (PR-CR-CM-AV)
Envoyer cette page
Retour  l'accueil du mandat
 
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour  la liste des cotes
PR1 VILLE DE BROWNSBURG-CHATHAM. Avis de projet, août 2014, 3 pages et annexes. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2014, 24 pages et annexe.
Visionner
PR3

VILLE DE BROWNSBURG-CHATHAM. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, février 2016, 132 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, novembre 2016, 67 pages et annexe. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 21 juin 2016, 8 pages.
Visionner
  PR5.1
VILLE DE BROWNSBURG-CHATHAM. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, août 2016, 37 pages et annexes.
Visionner
  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 28 septembre 2016, 2 pages.
Visionner
  PR5.2.1
VILLE DE BROWNSBURG-CHATHAM. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, octobre 2016, 11 pages et annexe.
Visionner
PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 29 mars au 7 novembre 2016, pagination diverse.
1. Ministère de la Culture et des Communications
 
Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 15 septembre 2016, 1 page.
 
Direction de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 31 mars 2016, 1 page.
2. Ministère de la Sécurité publique
 
Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 9 septembre 2016, 1 page.
 
Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 14 avril 2016, 2 pages.
3. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale des Laurentides, 8 septembre 2016, 2 pages.
  Direction régionale des Laurentides, 18 avril 2016, 2 pages.
4. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 7 novembre 2016, 3 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 23 septembre 2016, 7 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 5 mai 2016, 7 pages.
5. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 18 avril 2016, 2 pages.
6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 27 septembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 26 septembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 avril 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 avril 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 22 avril 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 16 septembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 14 avril 2016, 2 pages.
  Direction des aires protégées, 20 septembre 2016, 1 page.
  Direction des aires protégées, 29 mars 2016, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 19 septembre 2016, 1 page.
 
Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de Montréal, de Laval, de Lanaudière et des Laurentides, 8 juillet 2016, 2 pages.
Visionner
PR7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 8 novembre 2016, 3 pages.
Visionner
PR8 VILLE DE BROWNSBURG-CHATHAM. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
Retour au haut
CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 13 décembre 2016, 1er décembre 2016, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 13 décembre 2016 au 27 janvier 2017, 1 page.
Visionner
CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 13 décembre 2016, 2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 27 janvier 2017, 4 pages.
Visionner
Retour  la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle