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PR1 CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Avis de projet, octobre 2014, 5 pages et annexes. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2015, 24 pages et annexe. Visionner
PR3

CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée
au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, décembre 2015, 144 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, janvier 2017, 48 pages Visionner
PR4 Addenda et errata. Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.  
  PR5.1

Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 21 avril 2016,
8 pages.

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  PR5.1.1

CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, août 2016, 32 pages et annexes.
Annexe B

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  PR5.1.1.1 Précisions demandées pour compléter l’analyse de l’étude d’impact, 9 décembre 2016, 5 pages Visionner
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 31 mars au 26 octobre 2016, pagination diverse
1. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 13 octobre 2016, 1 page.
  Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 15 avril 2016, 3 pages.
2. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord,
5 avril 2016, 1 page.
3. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 22 septembre 2016, 1 page.
  Direction régionale du Saguenay–Lac-Saint-Jean, 6 avril 2016, 2 pages.
4. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 13 octobre 2016, 5 pages.
  Direction de la planification et de la coordination, 15 avril 2016, 6 pages.
5. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction des relations avec les Autochtones,
23 septembre 2016, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 5 mai 2016, 1 page.
6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 11 octobre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 29 septembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 26 avril 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 7 avril 2016, 3 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 31 mars 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
26 septembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise hydrique, Service de l’hydrologie et de l’hydraulique, 11 avril 2016, 3 pages.
  Direction des aires protégées, 12 avril 2016, 1 page.
  Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 5 octobre 2016, 2 pages.
  Direction générale du suivi de l’état de l’environnement, Direction des avis et des expertises, 14 avril 2016, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
18 octobre 2016, 3 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Saguenay–Lac-Saint-Jean,
14 avril 2016, 5 pages.
7. Pekuakamiulnuatsh Takuhikan
  Droits et protection du territoire, 26 octobre 2016, 2 pages.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 21 décembre 2016,
3 pages.
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PR8 CENTRE DE VILLÉGIATURE DAM-EN-TERRE. Liste des lots touchés, non daté, 1 page Visionner
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CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public
à compter du 31 janvier 2017, 18 janvier 2017, 1 page.
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CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du
31 janvier au 17 mars 2017, 1 page
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CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 31 janvier 2017,
2 pages.
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 17 mars 2017, 4 pages.
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