Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Communiqués Comment participer Responsable
Consulter la documentation Calendrier des activités
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
PR1 LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Avis de projet, janvier 2015, 4 pages et annexe. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2015, 24 pages et annexe. Visionner
PR3

LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, 10 février 2016, 60 pages et annexes. Visionner
  PR3.2 Résumé, 25 janvier 2017, 20 pages et annexes. Visionner
PR4 Addenda et errata. Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur.  
  PR5.1 Questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 25 avril 2016, 4 pages. Visionner
       
  PR5.1.1 LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, 28 novembre 2016, 24 pages et annexes. Visionner
       
  PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2e série, 18 janvier 2017, 3 pages. Visionner
       
  PR5.2.1 LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, 24 janvier 2017, 6 pages. Visionner
       
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 29 mars 2016 au 3 février 2017, pagination diverse
1. Ministère de l’Économie de la Science et de l’Innovation
  Direction régionale de la Montérégie, 20 décembre 2016, 1 page.
2. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de la Montérégie et de l’Estrie, 29 mars 2016, 1 page.
3. Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale de la Montérégie, 30 mars 2016, 1 page.
4. Ministère des Forêts de la Faune et des Parcs
  Direction de la planification et de la coordination, 12 janvier 2017, 1 page.
  Direction de la planification et de la coordination, 7 avril 2016, 8 pages.
5. Ministère du Développement durable de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’expertise en biodiversité, 3 février 2017, 1 page.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 16 décembre 2016, 2 pages.
  Direction de l’expertise en biodiversité, 5 avril 2016, 2 pages.
  Direction de la gestion du domaine hydrique de l’État, 14 décembre 2016, 1 page.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
11 janvier 2017, 3 pages.
  Direction de l’expertise hydrique Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
15 décembre 2016, 1 page.
  Direction de l’expertise hydrique Service de l’hydrologie et de l’hydraulique,
5 avril 2016, 2 pages.
  Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie,
30 mars 2016, 1 page.
6. Ministère du Tourisme
  Direction des politiques et de l’intelligence d’affaires, 19 avril 2016, 1 page.
Visionner
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 janvier 2017,
3 pages.
Visionner
PR8 LE NAUTIQUE SAINT-JEAN INC. Liste des lots touchés, non daté, 1 page. Visionner
Retour au haut
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public
à compter du 14 février 2017, 2 février 2017, 1 page.
Visionner
Retour au haut
CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du
14 février au 31 mars 2017, 1 page.
Visionner
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 14 février 2017,
2 pages.
Visionner
Retour au haut
AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 31 mars 2017, 3 pages.
Visionner
Retour à la liste des cotes
Retour au haut

© Droits de propriété intellectuelle