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DA1 AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Lettre adressées à Mines Agnico Eagle Ltée les informant que le projet fera l’objet d’une évaluation environnementale coopérative conformément à l’Entente de collaboration Canada-Québec en matière d’évaluation environnementale, 9 mars 2016, 2 pages.
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DA2 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Proposition initiale de concepts préliminaires pour la compensation des milieux humides, document préparé par WSP Canada inc., 19 janvier 2017, 8 pages et annexes.
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DA3 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Rapport annuel 2015. Bâtir sur du solide, 63 pages.
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DA4 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Présentation du projet lors de la séance du 31 janvier 2017, 38 pages.
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DA5 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Note technique. Première série de questions, 31 janvier 2017, 4 pages
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  DA5.1 Annexe A. Addenda de l’étude de faisabilité, 6 pages.
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  DA5.2 Annexe B. Structure organisationnelle de Mines Agnico Eagle Ltée, 24 pages.
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  DA5.3 Annexe C. Note technique – Analyse des concepts de restauration des aires d’accumulation de stériles miniers au site Minier Akasaba Ouest (tiré de WSP, 2014. Projet Akasaba Ouest. Plan de restauration conceptuel), 30 juin 2015, 11 pages.
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  DA5.4 Annexe D. Principales étapes des opérations minières, 2 pages.
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DA6 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Document « Caribou», recueil des 35 questions adressées à AEM par le MDDELCC (14 questions) en novembre 2015; mai, août et septembre 2016 et par l’ACÉE (21 questions) en novembre 2015 et juin 2016, 116 pages.
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DA7 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Document « Autochtones » recueil des 23 questions adressées à AEM par l’ACÉE en novembre 2015 et juin 2016, 36 pages.
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DA8 EACOM TIMBER CORPORATION. Lettre d’intention concernant la voie de contournement Machi-Manitou-Val-d’Or, 27 janvier 2017, 1 page.
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DA9

AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Demande d’information numéro 3. Évaluation environnementale fédérale du projet de mine d’or et de cuivre Akasaba Ouest, document déposé par le promoteur, 27 janvier 2017, 9 pages.

Ce document provient du Registre canadien d’évaluation environnementale. Tous les documents de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale relatifs au projet de mine de cuivre et d’or Akasaba Ouest peuvent être consultés à : www.ceaa.gc.ca/050/details-fra.cfm?evaluation=80090

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DA10 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Arrimage du Projet avec les 16 principes du développement durable du gouvernement du Québec, 7 pages.
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DA11 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Conceptualisation : multicouches. Reprofilage, recouvrement, multicouches et ensemencement, 1 page.
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DA12 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Compensation des milieux humides. Proposition initiale de projets au MDDELCC, document fait par WSP, janvier 2017, 1 page et 4 cartes.
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DA13 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponse à une question de la séance du 31 janvier 2017 concernant l’inventaire de la faune aviaire, 1er février 2017, 1 page.
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DA14 MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Revue de littérature quant à l’efficacité de la méthode de recouvrement multicouche, 1er février 2017, 1 page.
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DA15
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Documents et informations demandés lors des audiences publiques tenues à Val-d’Or les 31 janvier et 1er février 2017, 6 pages.
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  DA15.1 Annexe 1 – Section type conception des pentes de mort terrain, 1 page.
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  DA15.2 Annexe 2 – Activités d’information et de consultation – Ligne de temps, 1 page.
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  DA15.3
Annexe 3 – Restauration du site Manitou à l’aide des résidus de la mine Goldex – mise à jour 2016.
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  DA15.4
Annexe 4 – Plan de gestion des poussières – Qualité de l’air, janvier 2017, 4 pages.
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  DA15.5
Annexe 5 – Caribou forestier – Population de Val-d’Or – Impacts, janvier 2017, 4 pages.
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  DA15.6
Annexe 6 – Projet Akasaba Ouest – Présentation générale, septembre 2015, 28 pages.
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  DA15.6.1
Compte-rendu de la rencontre du 20 février avec la MRC de La Vallée-de-l’Or et la ville de Val-d’Or, 1 page.
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  DA15.6.2
Processus de participation publique et d’engagement des parties prenantes –  Compte rendu de rencontre, 13 août 2014, 3 pages.
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  DA15.6.3
Compte rendu – Rencontre avec la ville de Val-d’Or pour le projet Akasaba, 25 août 2014, 2 pages.
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DA16
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Réponses aux questions de la commission concernant les aspects de la fiscalité du projet, 6 février 2017, 3 pages.
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DA17
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Complément d’information et mise à jour des données d’émissions des GES - Projet Akasaba Ouest, 2 pages et annexe.
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DA18
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Courriel concernant les points laissés en suspens lors de la première partie de l’audience, 15 février 2017, 1 page et annexe.
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DA19
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Courbe d’ennoiement de la fosse en fonction du temps, présentée en audience, 1 page.
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DA20
MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Vue en plan de la fosse minéralisée, présentée en audience, 1 page.
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DA21

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Courriel pour compléter les points laissés en suspens lors de la première partie de l’audience, 24 février 2017, 2 pages et annexe.

 

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DA22

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Comité de suivi – Fondements Projet Akasaba Ouest – Version préliminaire pour discussion à l’interne et lors de l’assemblée publique de constitution, 9 pages.

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DA23

MINES AGNICO EAGLE LTÉE et EACOM TIMBER CORPORATION. Préoccupations à l’égard de la harde du caribou de Val-d’Or, 8 mars 2017, 2 pages.

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DA24

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Projet minier Akasaba Ouest - Modification au projet, 14 mars 2017, 2 pages.

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DA25

MINES AGNICO EAGLE LTÉE. Précisions demandées verbalement par Jean Roberge le 6 avril 2017, 7 avril 2017, 3 pages et une carte.

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DB1 GOUVERNEMENT DU QUÉBEC ET GOUVERNEMENT DU CANADA. Entente de collaboration Canada-Québec en matière d’évaluation environnementale (2010), 15 pages.
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DB2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Directive 019 sur l'industrie minière, mars 2012, 66 pages et annexes.
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DB3 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Plan d’aménagement du site faunique du Caribou au sud de Val-d’Or. Période 2013-2018, 28 mars 2013, 48 pages et annexes.
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DB4 L'ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER. Plan de rétablissement du Caribou forestier (Rangifer tarandus caribou) au Québec 2013-2023, document produit pour le compte du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, mai 2013, 107 pages et annexes.
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DB5 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Courriel avec l’information concernant les projets anticipés de compensation pour la perte de milieux humides et d’habitat du poisson, 24 janvier 2017, 3 pages.
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DB6
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Vision stratégique du développement minier, 2016, 54 pages.
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DB7
MINISTÈRE DES FINANCES. Retombées économiques et fiscales du secteur minier québécois, mai 2015, 43 pages.
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DB8
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Guide sur l'organisation d'une consultation publique par le promoteur d'un projet minier (articles 101.0.1 et 140.1 de la Loi sur les mines), septembre 2016, 19 pages et annexes.
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DB9
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Tableau de bord sur les indicateurs de développement durable dans le secteur minier au Québec, 2015, 34 pages et annexes.
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DB10
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec, novembre 2016, 56 pages et annexes.
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DB11
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Guide pour l'organisation d'un comité de suivi (article 101.0.3 de la Loi sur les mines), novembre 2016, 16 pages et annexes.
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DB12
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponses à une demande faite lors des rencontres préparatoires du 17 janvier dernier concernant un portrait des perspectives actuelles de développement de mines à ciel ouvert dans un avenir prévisible au Québec, 3 pages.
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DB13
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Utilisation du territoire par le caribou forestier de Val-d'Or. Localisations de 1986 à 2016, janvier 2017, 1 carte.
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DB14 MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Plan de travail. Restauration des sites miniers abandonnés, novembre 2016, 12 pages.
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DB15 QUÉBEC. Règlement sur les normes d’intervention dans les forêts du domaine de l’État (chapitre A-18.1, r. 7 ), mise à jour au 1er décembre 2016, 59 pages.
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DB16 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES. Saines pratiques. Voirie forestière et installation de ponceaux, octobre 2001, 27 pages.
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DB17 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Signature professionnelle et administrative de la programmation annuelle (PRAN) autorisée (R188), 19 décembre 2016, 1 page et annexe.
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DB18 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Site fauniques d’intérêt (SFI), février 2016, 61 pages.
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DB19
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question posée en audience le 31 janvier 2017 concernant les données disponibles sur l’utilisation de l’or extrait au Québec, 1er février 2017, 1 page.
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DB20

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Les aires protégées au Québec : Un héritage pour la vie. Réserve de biodiversité des Caribous-de-Val-d’Or. Plan de conservation, 2009, 34 pages.
http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/biodiversite/reserves-bio/caribou/PCF_caribou.pdf

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DB21
MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question adressée à la commission sur l’octroi de nouveaux baux d’abris sommaires par le MERN sur le territoire dans le secteur du projet de mine à ciel ouvert Akasaba Ouest et aussi dans la zone tampon entourant la Réserve de biodiversité des Caribous‑de‑Val‑d’Or, 3 février 2017, 1 page.
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  DB21.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Note de service sur l’arrêt de l’émission des nouveaux baux pour abris sommaires dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue, 29 janvier 2013, 1 page.
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DB22
MINISTÈRE DES FORÊTS, DES LOISIRS, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE. Plan d’aménagement. Site faunique à Caribous au sud de Val-d’Or 1991-1994, février 1991, 13 pages et annexes.
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DB23
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Cadre de référence des équipes de rétablissement du Québec. Espèces fauniques menacées et vulnérables, 2015, 37 pages.
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DB24
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Présentation du 1er février 2017 par Caroline Trudeau sur la situation du caribou forestier de Val-d’Or, 10 pages.
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DB25
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse du MFFP aux questionnements soulevés à l’audience du 1er février, 6 février 2017, 4 pages.
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DB26

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Complément de réponses à trois questions posées au MFFP pendant la séance du 1er février 2017 en soirée dans le cadre des audiences du BAPE sur le projet Akasaba-Ouest, 7 février 2017, 3 pages.

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DB27
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponse aux questions posées lors de la séance du 1er février 2017 en soirée, 9 février 2017, 3 pages.
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  DB27.1 Réponses aux questions de la séance du 1er février concernant la Réserve de biodiversité des Caribous-de-Val-d’Or, 3 février 2017, 4 pages.
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DB28
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Courriel du 26 novembre 2015, Proposition de chemin D’EACOM, de Caroline Trudeau de la Direction de la gestion de la faune adressé à Claude Chamberland de l’Unité de gestion de Val-d’Or, 2 pages et annexe.
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DB29

MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Note datée du 4 juillet 2016 de monsieur Daniel Spalding, directeur régional de la Gestion de la faune de l’Abitibi-Témiscamingue, secteur des opérations régionales, Avis faunique sur la proposition déposée par EACOM — Caribou forestier de Val-d’Or, adressé à Martin Gingras, Directeur général du MFFP, 1 page et annexe.

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DB30
MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Information demandée par la commission concernant la chasse de subsistance du caribou de la part des autochtones, 20 février 2017, 1 page.
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DB31
EACOM TIMBER CORPORATION. Précisions quant au projet de chemin forestier en lien avec le projet minier Akasaba-Ouest, 9 mars 2017, 5 pages et annexe.
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DB32
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Complément d’information concernant les sites miniers restaurés suivis par le MDDELCC, 21 avril 2017, 1 page et annexe.
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DC1 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Rapport d’évaluation de l’étude d’impact environnemental et social du projet Akasaba-Ouest de Mines Agnico-Eagle ltée, document produit par WSP Inc remis à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale en octobre 2015, août 2015, 39 pages.
(disponible uniquement en version électronique)
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DC2

Tableau indiquant les secteurs de l’utilisation de l’or en 2010, document déposé par Henri Jacob, 1 page.
(disponible uniquement en version électronique)

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DC3

CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Étude d’impact sur l’environnement – Projet d’aménagement faunique de la rivière Piché, 1989, 59 pages et annexes.
(disponible uniquement en version électronique)

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  DC3.1

CANARDS ILLIMITÉS CANADA. Mémoire, déposé lors de l’enquête et audience publique du BAPE sur le Projet d’agrandissement de la mine aurifère Canadian Malartic et de la déviation de la route 117 à Malartic, juillet 2016, 5 pages et annexe.
(disponible uniquement en version électronique)

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DD1
Décision de la commission portant sur trois demandes de confidentialité de documents du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, 8 février 2017, 3 pages.
(dépôt des documents DB28 et DB29)
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