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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet minier aurifère Canadian Malartic
  DT1 Séance tenue le 11 mars en soirée à Malartic, 125 pages.
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  DT2 Séance tenue le 12 mars en après-midi à Malartic, 115 pages.
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  DT3 Séance tenue le 12 mars en soirée à Malartic, 154 pages.
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  DT4

Séance tenue le 13 mars en après-midi à Malartic, 168 pages.

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  DT5

Séance tenue le 14 avril en soirée à Malartic, 79 pages.

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DT5.1 Traduction libre de la présentation du mémoire de la Première Nation de Longue-Pointe le 14 avril 2009 en soirée, 6 pages.
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  DT6

Séance tenue le 15 avril en après-midi à Malartic, 71 pages.

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  DT7

Séance tenue le 15 avril en soirée à Malartic, 74 pages.

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  DT8

Séance tenue le 16 avril en avant-midi à Malartic, 64 pages.

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  DT9

Séance tenue le 16 avril en après-midi à Malartic, 80 pages.

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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet minier aurifère Canadian Malartic
  DQ1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions des participants reçues par Internet et adressées à la Corporation minière Osisko, 20 mars 2009, 3 pages.
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  DQ1.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ1, 30 mars 2009, 6 pages. (1883 Ko)
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  DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko, 20 mars 2009, 2 pages.
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  DQ2.1 GRT ABITIBI-TÉMISCAMINGUE & UNGAVA. Document d’appui à la réponse 10 du document DQ2.3, juin 2008, 19 pages et annexes. (2594 Ko)
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  DQ2.2 GENIVAR. Document d’appui à la réponse 5 du document DQ2.3, mars 2009, 1 figure.
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  DQ2.3

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses à l’ensemble des questions du document DQ2, 31 mars 2009, 7 pages. (1372 Ko)

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  DQ2.4

CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Courriel en réponse à la question 2 du document DQ2, 28 mai 2009, 1 page.

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  DQ3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de la Sécurité publique à l’égard du risque potentiel pour la population de la présence de la fosse d’extraction projetée et  d’une pente située en bordure d’un secteur résidentiel ainsi que des avantages et inconvénients de la relocalisation du quartier sud de la ville de Malartic, 23 mars 2009, 1 page.
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  DQ3.1 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Réponses aux questions du document DQ3, 2 avril 2009, 3 pages.
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  DQ4 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions provenant d’un participant et de la commission d’enquête adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant ses vérifications à l’égard des contrôles de construction, de gestion et de restauration faites par le promoteur ; les droits miniers du promoteur dans l’éventualité où la fosse d’extraction et le plan d’eau créé au terme de l’exploitation étaient rétrocédés à la Ville de Malartic, le remblayage de fosses à ciel ouvert de mines en Abitibi et au Québec ; la solution de remplacement pour compléter la restauration du site East Malartic en cas de fermeture prématurée permanente de la mine, 23 mars 2009, 2 pages.
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  DQ4.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions des documents DQ4 et DQ13, 6 avril 2009, 6 pages.
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  DQ5 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions provenant d’un participant et de la commission d’enquête adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant une éventuelle problématique de bioamplification du mercure dans les chaînes trophiques aquatiques de la région ; les mesures qu’Osisko pourrait mettre en place pour atténuer la problématique locale et régionale de contamination en métaux traces ; la fosse d’extraction qui serait inondée à la fin de son exploitation, 23 mars 2009, 2 pages.
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  DQ5.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ5, 26 mars 2009, 4 pages.
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  DQ6 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de la commission d’enquête adressées au ministère des Transports à l’égard des risques d’effondrement de la route 117 et des travaux d’amélioration du chemin du Lac-Mourier,  23 mars 2009, 2 pages.
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  DQ6.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions du document DQ6, 3 avril 2009, 3 pages et plan.
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  DQ7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions provenant d’un participant et de la commission d’enquête adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant ses vérifications à l’égard des contrôles de construction, de gestion et de restauration faites par le promoteur et les utilisations projetées de l’étang situé au nord du complexe minier, 23 mars 2009, 2 pages.
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  DQ7.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponses aux questions du document DQ7, 25 mars 2009, 2 pages.
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  DQ8 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions provenant d’un participant adressées à l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue concernant la toxicologie du cyanure d’hydrogène pour la santé humaine, 23 mars 2009, 2 pages.
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  DQ8.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Réponses aux questions du document DQ8, 30 mars 2009, 2 pages et annexe.
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  DQ9 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à la Ville de Malartic concernant l’usage de la fosse d’extraction au terme de l’exploitation et l’eau potable, 23 mars 2009, 1 page.
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  DQ9.1 VILLE DE MALARTIC. Extrait du procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil municipal du 23 mars 2009 en réponse à la question 1 du document DQ9, 30 mars 2009, 1 page.
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  DQ9.2 La réponse à la question 2 du document DQ9 se trouve dans les documents DB35 et DB37.
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  DQ10 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions d’une participante reçues par Internet et adressées à la Corporation minière Osisko, 26 mars 2009, 2 pages.
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  DQ10.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ10, 1er avril 2009, 5 pages. (1578 Ko)
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  DQ11 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question provenant d’une participante adressée à l’Agence de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue concernant les impacts de la relocalisation sur la santé des gens touchés, 26 mars 2009, 2 pages.
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  DQ11.1 AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Réponse à la question du document DQ11, 6 avril 2009, 2 pages.
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  DQ12 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions provenant de participants adressées à la Corporation minière Osisko, 27 mars 2009, 11 pages. (2594 Ko)
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  DQ12.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ12, 6 avril 2009, 28 pages. (7290 Ko)
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  DQ13 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions provenant d’un participant et de la commission d’enquête adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant les droits des résidants sujets à la procédure d’expropriation, la restauration du site East Malartic, les eaux souterraines et le risque d’effondrement de la route 117, 27 mars 2009, 2 pages.
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  DQ13.1 Les réponses aux questions du document DQ13 se trouvent dans le document DQ4.1
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  DQ13.2 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses complémentaires à la question 2 du document DQ13, 8 mai 2009, 2 pages.
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  DQ14 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant le remplissage de la fosse, les milieux humides et les sédiments argileux,9 avril 2009, 2 pages.

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  DQ14.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ14, 21 avril 2009, 4 pages.
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  DQ15 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs à l’égard de l’estimation par modélisation numérique du débit d’eau réalisée par le promoteur, 9 avril 2009, 1 page.
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  DQ15.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ15, 21 avril 2009, 2 pages.
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  DQ16 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire concernant les moyens légaux qu’une municipalité peut exercer si elle souhaite exiger d’un promoteur une garantie financière pour l’ensemble des coûts des travaux à compléter, 9 avril 2009, 2 pages.
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  DQ16.1 MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE. Réponse à la question du document DQ16, 29 avril 2009, 2 pages et annexes.
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  DQ17 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs à l’égard du climat sonore, 27 avril 2009, 1 page.
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  DQ17.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Réponse à la question du document DQ17, 29 avril 2009, 1 page.
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  DQ18 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant le déplacement des résidences, 29 avril 2009, 2 pages.
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  DQ18.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ18, 1er mai 2009, 3 pages et carte.
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  DQ19 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant la ventilation du montant à investir pour compléter le déplacement des résidences et l’impact de l’aménagement de la butte-écran sur le climat sonore, 4 mai 2009, 1 page.
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  DQ19.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ19, 8 mai 2009, 3 pages.
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  DQ19.2 DECIBEL CONSULTANTS INC. Programme détaillé de contrôle du bruit pour la construction de la butte-écran dans le cadre du projet minier aurifère Canadian Malartic, mai 2009, 13 pages et annexes.
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  DQ20 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire de la commission d’enquête adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune à l’égard des titres miniers et fonciers, 7 mai 2009, 1 page.
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  DQ20.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponse à la question du document DQ20, 12 mai 2009, 1 page.
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  DQ21 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question complémentaire de la commission d’enquête adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune concernant le suivi de la qualité de l’eau souterraine, 19 mai 2009, 1 page.
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  DQ21.1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions du document DQ21, 22 mai 2009, 2 pages.
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  DQ22 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions supplémentaires de la commission d’enquête adressées à la Corporation minière Osisko concernant les recettes fiscales et parafiscales prévues pour le Québec et les indemnités compensatoires remises aux propriétaires, 25 mai 2009, 2 pages.
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  DQ22.1 CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Réponses aux questions du document DQ22, 28 mai 2009, 3 pages.
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BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Projet minier aurifère Canadian Malartic

  DM1 FORAGE ORBIT GARANT. Mémoire, 9 mars 2009, 1 page.
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  DM1.1 Addenda au mémoire, avril 2009, 9 pages. (1323 Ko)
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  DM2 Claude FRANCOEUR. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM3 Adrien LAFONTAINE. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM4 Maxime CASABON. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM5 André LAFONTAINE. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM6 CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 9 mars 2009, 4 pages.
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  DM7 Jacqueline CHAPMAN. Mémoire, 9 mars 2009, 1 page.
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  DM8 Jacques BELLIARD. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM9 Lyne ST-GELAIS. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM10 Danny MIKOLAJCZAK. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM11 Michelle MANAC. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM12 Alain ROBITAILLE. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM13 PRODUITS FORESTIERS MINIERS ABITIBI INC. Mémoire, 2009, 8 pages
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  DM14 Jacques PLANTE. Mémoire, 2009, 8 pages.
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  DM15 CLD ROUYN-NORANDA. Mémoire, 12 mars 2009, 1 page et annexe.
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  DM16 CORPORATION DES FÊTES POUR TOUT LE MONDE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, 2009, 1 page.
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  DM17 ENTREPRISE MINIÈRE GLOBEX INC. Mémoire, 16 mars 2009, 1 page.
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  DM18 POLYPLAST ENR. Mémoire, 17 mars 2009, 3 pages.
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  DM19 Gilles RÉMILLARD. Mémoire, 2009, 9 pages.
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  DM20 Sylvain BELLIARD. Mémoire, 6 mars 2009, 1 page
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  DM21 HEWITT EQUIPEMENT LIMITÉE. Mémoire, 5 mars 2009, 2 pages.
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  DM22 MINES VIRGINIA INC. Mémoire, 24 février 2009, 1 page.
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  DM23 CLD DE LA VALLÉE-DE-L’OR. Mémoire, 4 février 2009, 2 pages.
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  DM24 BLAIS INDUSTRIES INC. Mémoire, 27 février 2009, 2 pages.
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  DM25 Michel GAUTHIER. Mémoire, 8 mars 2009, 2 pages.
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  DM26 MINES AURIZON LTÉE. Mémoire, 6 mars 2009, 2 pages.
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  DM27 Johanne BILODEAU. Mémoire, 27 mars 2009, 3 pages.
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  DM28 Bertrand LESSARD. Mémoire, 24 mars 2009, 5 pages.
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  DM29 CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE ROUYN-NORANDA. Mémoire, 25 mars 2009, 17 pages.
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  DM29.1 Addenda au mémoire, 16 avril 2009, pagination diverse. (La copie imprimée est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) (3385 Ko)
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  DM30 Yves SYLVAIN. Mémoire, 25 mars 2009, 1 page.
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  DM31 ASSOCIATION DE L’EXPLORATION MINIÈRE DU QUÉBEC. Mémoire, avril 2009, 10 pages.
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  DM31.1 Transparents de la présentation du mémoire, avril 2009, 7 pages.
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  DM31.2 Complément d’information au mémoire, avril 2009, 2 pages.
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  DM32 Myriam GERMAIN-SYLVAIN. Mémoire, 17 mars 2009, 2 pages. (1318 Ko)
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  DM32.1 Addenda au mémoire, 2 avril 2009, 1 page.
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  DM33 CHAMBRE DE COMMERCE D’AMOS-RÉGION. Mémoire, 19 mars 2009, 2 pages.
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  DM34 VILLE DE MALARTIC. Mémoire, avril 2009, 6 pages.
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  DM34.1 Addenda au mémoire, 16 avril 2009, 4 pages.
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  DM35 Annette AYOTTE et Yvan TRUDEL. Mémoire, avril 2009, 4 pages.
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  DM35.1 Addenda au mémoire, 15 avril 2009, 1 page.
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  DM36 Jude BOUCHER. Mémoire, avril 2009, 6 pages.
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  DM37 Robert ROUSSON. Mémoire, avril 2009, 6 pages.
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  DM38 Angèle GERMAIN. Mémoire, 28 mars 2009, 1 page.
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  DM39 DUNDEE CORPORATION. Mémoire, 30 mars 2009, 2 pages et annexe. (La copie imprimée du mémoire en anglais est disponible au secrétariat de la commission.)
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  DM40 EMPLOYÉS DE LA CORPORATION MINIÈRE OSISKO. Mémoire, 11 pages et annexe. (1266 Ko)
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  DM40.1 Addenda au mémoire, avril 2009, 1 page.
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  DM41 Marcel CÔTÉ. Mémoire, 15 avril 2009, 6 pages. (1954 Ko)
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  DM41.1 Addenda au mémoire, 19 avril 2009, 2 pages.
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  DM42 STAVIBEL INC. Mémoire, 7 avril 2009, 3 pages.
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  DM43 Nicole KIROUAC. Mémoire, 14 avril 2009, 8 pages.
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  DM43.1 GROUPE DE CONSULTATION DE LA COMMUNAUTÉ. Bulletins d’information relatifs au plan de relocalisation et aux rôle et mandats du Groupe de consultation de la communauté, 28 mars 2007 et août 2006, non paginé.
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  DM44 BBA INC. Mémoire, 2 avril 2009, 5 pages
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  DM45 FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC. Mémoire, avril 2009, 11 pages.
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  DM46 MUSÉE MINÉRALOGIQUE DE MALARTIC. Mémoire, 7 avril 2009, 2 pages.
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  DM47 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, avril 2009, 4 pages.
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  DM48 UNIVERSITÉ LAVAL. FACULTÉ DES SCIENCES ET DE GÉNIE. Mémoire, 1er avril 2009, 1 page.
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  DM49 CHAMBRE DE COMMERCE DE VAL-D-OR. Mémoire, avril 2009, 15 pages.
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  DM49.1 Transparents de la présentation du mémoire, avril 2009, 11 pages.
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  DM50 SOCIÉTÉ D’HISTOIRE DE MALARTIC. Mémoire, avril 2009, 7 pages et annexe.
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  DM51 Maurice BÉLANGER et Angélique BÉLANGER. Mémoire, avril 2009, 3 pages.
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  DM51.1 Annexe au mémoire, 1 page.
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  DM52 François BOUCHARD. Mémoire, 8 avril 2009, 9 pages.
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  DM52.1 J. RAYMOND, R. THERRIEN et F. HASSANI. Overview of Geothermal Energy Resources in Québec (Canada) Mining Environments, 10th International Mine Water Association Congress: Mine Water and the Environment. Technical University of Ostrava, Karlovy Vary, République Tchèque, 2008, 13 pages. (Seule la copie imprimée est disponible.)
  DM53 FÉDÉRATION DES TRAVAILLEURS ET TRAVAILLEUSES DU QUÉBEC. Mémoire, avril 2009, 21 pages.
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  DM54 Gilles LECLERC. Mémoire, 8 avril 2009, 2 pages. (1382 Ko)
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  DM55 Larry BÉLANGER. Mémoire, avril 2009, 7 pages.
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  DM56 ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC INC. Mémoire, 15 avril 2009, 16 pages.
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  DM56.1 Addenda au mémoire, 15 avril 2009, 16 pages.
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  DM57 REGROUPEMENT D’ÉDUCATION POPULAIRE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 15 avril 2009, 10 pages. (2528 Ko)
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  DM58 Raymond PARADIS. Mémoire, avril 2009, 4 pages.
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  DM58.1 Addenda au mémoire, 6 pages et annexe.
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  DM59 MINES ALERTE. Mémoire, 8 avril 2009, 3 pages.
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  DM60 GROUPE DE RECHERCHE SUR LES ACTIVITÉS MINIÈRES EN AFRIQUE et CHAIRE DE RESPONSABILITÉ SOCIALE ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ESG UQAM. Mémoire, 8 avril 2009, 14 pages.
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  DM60.1 Présentation du mémoire, 6 pages.
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  DM60.2 Addenda au mémoire, 23 avril 2009, 5 pages.
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  DM61 ACTION BORÉALE DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, avril 2009, 9 pages.
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  DM62 Isabel ORELLANA et MARIE-EVE MARLEAU. Mémoire, 8 avril 2009, 6 pages.
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  DM63 CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, avril 2009, 10 pages.
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  DM64 ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DES HAUTES-LAURENTIDES et RÉSEAU QUÉBÉCOIS DES GROUPES ÉCOLOGISTES. Mémoire, avril 2009, 15 pages et annexes.
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  DM65 LA MAISON DE LA FAMILLE DE MALARTIC INC. Mémoire, 8 avril 2009, 8 pages.
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  DM66 GROUPE ÉCO-CITOYEN ROUYN-NORANDA. Mémoire, 8 avril 2009, 18 pages.
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  DM66.1 Addenda au mémoire, 22 avril 2009, 7 pages.
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  DM67 COMITÉ DES MAXIMISATIONS DES RETOMBÉES ÉCONOMIQUES EN ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 12 pages et annexe.
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  DM68 QUÉBEC SOLIDAIRE ROUYN-NORANDA-TÉMISCAMINGUE. Mémoire, 7 avril 2009, 26 pages et annexes.
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  DM68.1 Complément au mémoire, 7 pages.
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  DM69 UNIVERSITÉ LAVAL — DÉPARTEMENT DE GÉOLOGIE ET DE GÉNIE GÉOLOGIQUE. Mémoire, 8 avril 2009, 7 pages.
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  DM69.1 Transparents de la présentation du mémoire, 16 avril 2009, 18 pages.
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  DM70 CONSEIL CENTRAL DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE–NORD-DU-QUÉBEC–CSN. Mémoire, 16 avril 2009, 17 pages.
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  DM71

FORUM DE L’INSTITUT DES SCIENCES DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UQAM. Mémoire, 8 avril 2009, 20 pages.

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  DM71.1

Transparents de la présentation du mémoire, 16 avril 2009, 29 pages et annexes.
annexe 1
annexe 2

  DM71.2

Complément au mémoire, 8 avril 2009, 12 pages.

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  DM72 Louis-Joseph SAUCIER. Mémoire, 8 avril 2009, 8 pages.
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  DM73 LONG POINT FIRST NATION. Mémoire, 8 avril 2009, 3 pages.
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  DM74 CONSEIL DE LA PREMIÈRE NATION ABITIBIWINNI. Mémoire, 8 avril 2009, 4 pages. (1161 Ko)
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  DM75 Jacques SAUCIER. Mémoire, avril 2009, 7 pages.
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  DM76 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE MALARTIC. Mémoire, avril 2009, 7 pages.
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  DM76.1

Addenda au mémoire, statistiques en date du 9 avril 2009, 4 pages. (1087 Ko)

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  DM76.2

Exemplaire du sondage à l’égard de la réalisation du projet de mine d’or Canadian Malartic dans la ville de Malartic, dépliant à quatre volets.

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  DM77 Éric ROBITAILLE. Mémoire, 2 avril 2009, 1 page.
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  DM78 COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE ! Mémoire, 14 avril 2009, 33 pages. (1922 Ko)
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  DM78.1

Complément au mémoire, 28 avril 2009, 65 pages. Ce document a été mis en ligne le 14 mai 2009.

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  DM79 REGROUPEMENT DE DEUX CENT TROIS SIGNATAIRES. Mémoire collectif, 20 février 2009, 2 pages.
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  DM80 NATURE QUÉBEC. Mémoire, avril 2009, 14 pages.
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  DM80.1

Errata au mémoire, avril 2009, 1 page.

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  DM81 LES BOIS GERMAC INC. Mémoire, 15 avril 2009, 7 pages.
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  DM82 CONSEIL DE LA NATION ANISHNABE DE LAC SIMON. Mémoire, 16 avril 2009, 5 pages et annexes.
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  DM83 Diane LECOMTE. Mémoire, 1 page.
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