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PR1 QIT-FER ET TITANE INC. Avis de projet, février 2006, 10 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2006, 25 pages. Visionner
PR3

QIT-FER ET TITANE INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
PR3.1

Étude d’impact, rapport final, décembre 2006, 126 pages et annexes.

Annexes
1 dossier photographique (section 7)
2
(1636 Ko) 3 (1949 Ko) 4 (2821 Ko) 5 6

Figures
1 (1146 Ko) 1.1 1.2
2 ( 1250 Ko) 2.1 2.3 (1184 Ko) 2.5 2.6 2.8 2.9 2.10 2.11 2.12
3 (1173 Ko) 3.1 3.2 3.3
4 5 (1559 Ko)

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PR3.2 Résumé, juin 2007, 22 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 27 mars 2007, 8 pages. Visionner
PR5.1

QIT-FER ET TITANE INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et des autorités fédérales, avril 2007, 44 pages et annexes. (1003 Ko)

Annexes (1903 Ko)

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PR5.1.1 QIT-FER ET TITANE INC. Renseignements supplémentaires portant sur la question 19 du document PR5.1, 31 mai 2007, 2 pages et figure. Visionner
PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 9 janvier 2007 au 31 mai 2007, pagination diverse.

  1. Environnement Canada
    – Section des évaluations environnementales, 28 mai 2007, 1 page.
    – Section des évaluations environnementales, 1 er février 2007, 3 pages.
  2. Ministère de la Sécurité publique
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 22 mai 2007, 1 page.
    – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 31 janvier 2007, 2 pages.
  3. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    – Direction régionale de la Montérégie, 23 mai 2007, 1 page.
    – Direction régionale de la Montérégie, 30 janvier 2007, 3 pages.
  4. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 25 mai 2007, 2 pages.
    – Direction de l’aménagement de la faune de l’Estrie, de Montréal et de la Montérégie, 9 février 2007, 2 pages.
  5. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    – Centre d’expertise hydrique du Québec, 29 mai 2007, 1 page.
    – Centre d’expertise hydrique du Québec, 23 janvier 2007, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 24 mai 2007, 1 page.
    – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 février 2007, 2 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 18 mai 2007, 1 page.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 1er février 2007, 2 pages.
    – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 9 janvier 2007, 2 pages.
  6. Pêches et Océans Canada
    – Océans et Habitat, 31 mai 2007, 1 page.
    – Océans et Habitat, 7 février 2007, 2 pages.
  7. Transports Canada
    – Protection des eaux navigables, 9 janvier 2007, 1 page.
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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 1er juin 2007, 3 pages. Visionner
PR8 Ne s’applique pas.  

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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 19 juin 2007, 7 juin 2007, 1 page.
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AV3 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est terminée le 3 août 2007, 4 pages.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , juin 2007, 2 pages.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 19 juin 2007, 2 pages.
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