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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexe, avril 2005, 20 pages. (1866 Ko) Visionner
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, avril 2005, 22 pages. (1670 Ko) Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS . Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

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PR3.1 Étude d’impact, volume 1, rapport final, mai 2006, 157 pages.
Figures 1 2 (2181 Ko) 3 (2274 Ko) 4 (2189 Ko) 5 (2169 Ko) 6 7 (4540 Ko) 8-1 8-2 (1501 Ko) 9 (4426 Ko) 10-f1 10-f2 10-f3 10-f4 11 12.1 12.2 (1494 Ko)
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PR3.2 Annexes, volume 2, mai 2006, pagination diverse.
Liste des annexes
Annexes 1 2 3 4 5 6 7 (1307 Ko) 8 9 10 11 (2352 Ko) 12 13 14 (1589 Ko) 15 16 17 18 19
 
PR3.3 Caractérisation environnementale – Phase 1, septembre 2006, 26 pages et annexes.
Figure 1.2
Annexes 1 2 (2746 Ko) 3 4
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PR3.4 Résumé, septembre 2006, 31 pages.
Figures 1 2 (2432 Ko) 3 (1133 Ko)
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 2 août 2006, 9 pages. Visionner
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, septembre 2006, 25 pages et annexes.
Annexe 1 figures 7 (4765 Ko) 8 feuillets 1 et 2 (2494 Ko) 12 feuillets 1 et 2 (2463 Ko)
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PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 14 juillet au 27 octobre 2006, pagination diverse. (1033 Ko)

  1. Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie
    Direction de santé publique, 21 juillet 2006, 4 pages.
    Direction de santé publique, 27 octobre 2006, 1 page.
  2. Ministère de la Sécurité publique
    Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 14 juillet 2006, 2 pages.
  3. Ministère des Affaires municipales et des Régions
    Direction régionale de la Montérégie, 14 juillet 2006, 3 pages.
    Direction régionale de la Montérégie, 17 octobre 2006, 2 pages.
  4. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
    Direction de l’aménagement de la faune de Montréal, de Laval et de la Montérégie, 18 juillet 2006, 1 page.
  5. Ministère des Transports du Québec
    Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 17 octobre 2006, 1 page.
    Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 24 octobre 2006, 1 page.
  6. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
    Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 20 juillet 2006, 9 pages.
    Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 20 octobre 2006, 4 pages.
    Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 19 juillet 2006, 4 pages.
    Direction des politiques en milieu terrestre, Service des lieux contaminés, 25 octobre 2006, 2 pages.


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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 octobre 2006, 3 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, 1 page. Visionner
  PR8.1 VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU. Réponse à une demande formulée par un citoyen lors de la séance tenue par le BAPE le 6 décembre 2006 concernant le bruit provenant de silencieux de motos , 31 pages. (3080 Ko) Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 15 novembre 2006, 2 novembre 2006, 3 pages.
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  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 15 novembre au 30 décembre 2006, 3 pages.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation , novembre 2006, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 15 novembre 2006, 2 pages.
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