Accueil / Mandats/La documentation déposée (DA-DB-DC)
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  DA1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Plan de transport de l’Abitibi-Témiscamingue, 109 pages. (8 407 ko)
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  DA2 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Politique sur le bruit routier, mars 1998, 28 pages.
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  DA3 GROUPE STAVIBEL Étude d’opportunité. Traversée d’agglomération. Tracé de la route 117 et tracé alternatif Ville de Rouyn-Noranda, document préparé pour le ministère des Transports, mars 2004, 153 pages et annexes. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DA4 DESSAU-SOPRIN. Rapport synthèse de l’étude des tracés et des raccordements – Final (4e émission), volume I, document préparé pour le ministère des Transports, février 2006, 106 pages. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DA5 DESSAU-SOPRIN. Annexes du Rapport synthèse de l’étude des tracés et des raccordements – Final (4e émission), volume II, document préparé pour le ministère des Transports, février 2006, pagination diverse. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DA6 GENIVAR. Caractérisation du potentiel de fraie et d’alevinage pour le Meunier noir dans le cours d’eau no 8. Note technique, 8 octobre 2009, 3 pages et annexe. (4 210 ko)
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  DA7 GENIVAR. Analyse sommaire de l’évolution du trafic. Note technique, 5 février 2010, 11 pages.
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  DA8 GENIVAR. Évaluation des niveaux de service futurs sur la route 117 actuelle. Note technique, 5 février 2010, 2 pages.
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  DA9 GENIVAR. Ajouts aux tableaux 3-17 et 3-18 de l’étude d’impact sur l’environnement  (PqR3.1), 4 février 2010, 4 pages.
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  DA10 GENIVAR. Ajouts aux tableaux 2-13 et 2-14  de l’étude d’impact sur l’environnement (PR3.1), 5 février 2010, 1 page.
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  DA11 GENIVAR. Sommaire des coûts de construction de la voie de contournement. Mise à jour du tableau 4-13 de l’étude d’impact sur l’environnement (PR3.1), 5 février 2010, 1 page.
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  DA12 GENIVAR. Présentation du projet de la voie de contournement de Rouyn-Noranda - route 117, 9 février 2010, 30 pages.
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  DA13 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Simulation visuelle concernant le projet de construction de la voie de contournement présentée le 9 février 2010. (Le document électronique est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) En ligne :http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal
/entreprises/zone_fournisseurs/c_affaires/pr_routiers/
route_117_voie_contournement_rouyn_noranda
  DA14 GENIVAR. Évaluation plus précise de la qualité de l’air dans le quartier des Lilas, 5 février 2010, 9 pages.
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  DA15 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Simulation visuelle concernant le nouveau parcours à partir de rue des Lilas, présentée le 10 février 2010. (Le document électronique est disponible uniquement au secrétariat de la commission.) En ligne : http://www.mtq.gouv.qc.ca/portal/page/portal
/entreprises/zone_fournisseurs/c_affaires
/pr_routiers/route_117_voie_contournement_rouyn_noranda
  DA16 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Diapositives présentées aux séances publiques des 9 et 10 février 2010, 7 pages. (3 994 ko)
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  DA17 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. L’environnement sonore. Présentation de Mme Line Gamache, 7 pages.
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  DA18 MINISTÈRE DES TRANSPORTS.  Note technique : processus d’adjudication des contrats (construction, services professionnels et approvisionnement) au MTQ, 16 février 2010, 6 pages.
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  DA19 GÉNIVAR. Accroissement de coût estimé pour le tracé plus à l’est, 18 février 2010, 2 pages.
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  DA20 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Mise à jour du tableau 4-13 : sommaire des coûts de construction de la voie de contournement, 5 février 2010, 1 page.
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  DA21 GENIVAR. Note technique : débits de circulation projetés sans la voie de contournement, 17 février 2010, 1 page et carte. (5 560 ko)
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  DA22 GENIVAR. Accès à la voie de contournement dans l’axe de l’avenue Sainte-Bernadette, 18 février 2010, 1 page et carte. (2 413 ko)
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  DA23 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rapport géotechnique factuel préliminaire pour le tracé alternatif projeté de la voie de contournement de Rouyn-Noranda, 8 février 2010, 5 pages et annexes. (1 470 ko) Figure 1 (3 218 ko) figure 2 (2 372 ko)
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  DA24 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte de l’infrastructure projetée pour le vélo. (3 122 ko)
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  DA25 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte de l’infrastructure projetée pour les quads.(3 102 ko)
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  DA26 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Carte de l’infrastructure projetée pour la motoneige. (3 118 ko)
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  DA27 MINISTÈRE DES TRANSPORTS.  Lettre adressée à Mme Marie-Claude Théberge du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la demande de Lamothe division Sintra inc., 26 février 2010, 2 pages.
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  DA28 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis technique : estimation de l’amélioration du bilan des accidents sur le nouveau tracé de la voie de contournement comparativement au tracé actuel, 19 février 2010, 8 pages.
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  DA29 GENIVAR. Note technique. Accès à la rue Perreault, 1er mars 2010, 3 pages. (2 535 ko)
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  DA30 GENIVAR. Distance des isocontours des niveaux de bruit dans le secteur de la montée du Sourire, 15 février 2010, 2 pages. (2 226 ko)
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  DA31 GENIVAR. Note technique. Mise à jour des données des tableaux 6-30 et 6-31de l’étude d’impact sur l’environnement, 3 mars 2010, 1 page.
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  DA32 GENIVAR. Note technique. Validation des déplacements de matières dangereuses, 5 mars 2010, 2 pages.
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  DA33 GENIVAR. Note technique. Avancement de la conception des giratoires, 8 mars 2010, 4 pages. (4 330 ko)
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  DA34 GENIVAR. Note technique. Traverse pour accès au boisé à proximité du quartier de la montée du Sourire, 8 mars 2010, 9 pages.
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  DA35 GENIVAR. Volet retombées économiques, version finale, 5 mars 2010, 9 pages et annexes.
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  DA36 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Sols contaminés, 9 mars 2010, 2 pages.
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  DA37 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Correspondance adressée à Mme St-Pierre concernant l’accès à la rue des Lilas,  15 mars 2010, 1 page et courriel de transmission.
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  DA38 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Lettre adressée à M. Lafond concernant la préoccupation de Lamothe division de Sintra inc. sur la révocation d’un droit de passage accordé par le Canadien National, 22 mars 2010, 2 pages et annexe. (1 602 ko)
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  DA39 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Rectifications relatives aux mémoires déposés, 24 mars 2010, 8 pages.
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  DB1 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, décembre 2004, 28 pages.
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  DB2 INSTITUT DE RECHERCHE ROBERT-SAUVÉ EN SANTÉ ET EN SÉCURITÉ AU TRAVAIL (IRSST), Évaluation de la production et de la propagation du monoxyde de carbone suite à des travaux de dynamitage en milieu urbain, 146 pages. (4 668 ko)
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  DB3 INSTITUT DE RECHERCHE ROBERT-SAUVÉ EN SANTÉ ET EN SÉCURITÉ AU TRAVAIL (IRSST), Évaluation de la production de monoxyde de carbone associée aux travaux aux explosifs, 243 pages. (5 806 ko)
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  DB4 INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC (INSPQ). Les risques d'intoxication au monoxyde de carbone associés au dynamitage en milieu habité, septembre 2000, 23 pages.
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  DB5 MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Danger Explosifs, dépliant, 2008, 2 pages.
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  DB6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés. http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/politique/index.htm, page consultée le 2 février 2010.
  DB7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Traitement des demandes d'autorisation des projets dans les milieux humides. Une démarche équitable et transparente, dépliant, 2 pages.
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  DB8 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Courriel de M. Daniel Busque, analyste de la qualité de l’air, 2 février 2010, 1 page.
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  DB9 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Le bruit communautaire au Québec. Politiques sectorielles. Limites et lignes directrices préconisées par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction, mise à jour de mars 2007, 2 pages.
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  DB10 MRC DE ROUYN-NORANDA. Schéma d’aménagement, juin 1987, 282 pages et annexes. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
    DB10.1 MRC DE ROUYN-NORANDA. Extraits du Schéma d’aménagement, juin 1987, pagination diverse.
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  DB11 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Projet de schéma d’aménagement et de développement révisé, 22 juin 2009, 240 pages et plan d’affectations du territoire. (Seule la version électronique est disponible.) Introduction (1 079 ko) Chapitre 1 Chapitre 2 (2 5457 ko) Chapitre 3 Annexe A Annexe B Annexe C Carte 1 (5 572 ko) Carte 2 (5 572 ko)
    DB11.1 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Projet de schéma d’aménagement et de développement révisé, 22 juin 2009, pagination diverse.
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  DB12 MUNICIPALITÉ DE MCWATTERS. Règlement de lotissement numéro 30-89, 30 mars 1994, 22 pages. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB13 MUNICIPALITÉ DE MCWATTERS. Règlement de zonage numéro 66-94, 22 mars 1994, pagination multiple. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB14 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Règlement de zonage numéro 212, septembre 1990, 526 pages. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB15 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Règlement de lotissement numéro 214, septembre 1990, 20 pages. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB16 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Règlement de contrôle intérimaire numéro 2006-468 portant sur la protection des rives, du littoral et des plaines inondables, 19 pages. (Seule la version électronique est disponible.)
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  DB17 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Extraits du Plan de zonage, 1989. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB18 ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ. Résumé d'orientation des Directives de l'OMS relatives au bruit dans l'environnement.
http://ufcna.com/OMS-directives.html, page consultée le 5 février 2010.
  DB19 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Info-Smog. Les émissions de polluants atmosphériques au Québec en 2002, avril 2005, 1 page.
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  DB20 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Extrait du Portrait statistique : mauvaise qualité de l’air et smog, 4 pages.
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  DB21 VILLE DE ROUYN-NORANDA.  Nomenclature des projets de développement dans le périmètre urbain de la ville, horizon 0-5 ans, 9 février 2010, 3 pages et carte. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB22 DESSAU. Étude portant sur le développement des sentiers de VHR en lien avec celui de la trame urbaine, décembre 2009, 25 pages. (Un exemplaire unique disponible au secrétariat de la commission.)
  DB23 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Historique des incendies forestiers de 2005 à 2008 - période estivale (avril à septembre), s.p.
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  DB24 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.  Incendies forestiers de 2005 à 2008 - période estivale (avril à septembre), région de l'Abitibi-Témiscamingue, carte.
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  DB25 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Lettre adressée à la direction régionale du ministère des Transports concernant la résolution no 2009-812, 15 octobre 2009, 1 page et annexe.
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  DB26 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Carte des sentiers de randonnées. (Seuls les imprimés sont disponibles.)
  DB27 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Résultat de pêche expérimentale pour le lac Rouyn, 10 février 2010, 1 page.
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  DB28 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant les tenures des terres et les titres miniers dans la zone d’étude de la voie de contournement de Rouyn-Noranda, 1 page et annexes. (3 028 ko)
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  DB29 DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE. Courriel de M. Paul Saint-Amant, 4 février 2010, 1 page.
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  DB30 VILLE DE ROUYN-NORANDA. Carte indiquant les propriétaires de terrains dans le secteur de la rue des Lilas, 11 février 2010.
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