Accueil / Mandats / / consulter la documentation / la documentation déposée › ›
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
Communiqués Comment participer Rejoindre la commission
Consulter la documentation Calendrier des activités
Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.
Retour à la liste des cotes
DA1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Suivi de la rencontre préparatoire à la médiation pour le projet de réaménagement de la route dans le secteur des lacs Thompson et La Ligne à Franquelin,8 mai 2017, 2 pages.

Visionner
 

DA1.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Empiétements dans les milieux humides et aquatiques, 5 mai 2017, 2 pages.

Visionner
 

DA1.2

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réaménagement de la route 138, secteurs Lacs Thompson et La Ligne, Franquelin, VL, 5 mai 2017, 1 page.

Visionner
 

DA1.3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Réaménagement de la route 138, secteurs Lacs Thompson et La Ligne, Franquelin, VL, 5 mai 2017, 2 pages, photo et carte.

Visionner
 

DA1.4

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Bas de talus routiers près des plans d'eau, 5 mai 2017, 1 page et cartes.

Visionner
 

DA1.5

HYDRO-QUÉBEC. Permission aux fins de : deux modifications de la route 138 – Lot(s), route : MAD 92-T, ligne 161 kV, Hauterive / Sept-Îles, 25 mars 2014, 11 pages. – Document déposé par le ministère des Transports.

Visionner
 

DA1.6

MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS. Extrait du devis 101, n° dossier : 6703-16-0904, s.d., 1 page.

Visionner
Retour au haut
DB1

MRC MANICOUAGAN. Réponse à la question de la continuité de l’exploitation, s.d., 1 page.

Visionner
 

DB1.1

LÉGISQUÉBEC. LQE – Extrait du règlement sur les carrières et sablières, section III – normes de localisation, 1981, 1 page.

Visionner
 

DB1.2

MRC DE MANICOUAGAN. Dépôt site SMS 22G05-01, 4 mai 2017, 1 carte et annexe.

Visionner
 

DB1.3

MRC DE MANICOUAGAN. Plan de localisation site 22G05-01, 26 avril 2017, 1 carte.

Visionner
 

DB1.4

MRC DE MANICOUAGAN. Localisation bancs d’emprunt – secteur Baie‑Comeau - Franquelin, 5 mai 2017, 1 carte.

Visionner
DB2 MRC DE MANICOUAGAN. Schéma d’aménagement et de développement révisé, Chapitre 13 - La compatibilité des usages, s.d., p. 445 à 456.
Visionner
 

DB2.1

MRC DE MANICOUAGAN. Carte, s.d., 1 page.

Visionner
DB3

MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN. Procès-verbal de la séance régulière du conseil de la Corporation Municipale de Franquelin, 15 juin 2015, 1 page.

Visionner
 

DB3.1

MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN. Sablière rte 138, 3 novembre 2015, 1 page.

Visionner
 

DB3.2

Elizabeth ROONEY. Utilisation du point d’eau pour des résidents du Chemin du Havre, 20 octobre 2015, 1 page.

Visionner
 

DB3.3

Christian BOUCHARD. Affidavit, 15 octobre 2015, 1 page.

Visionner
 

DB3.4

GROUPE DE RÉSIDENTS. Lettre au conseil de corporation municipale de Franquelin, 10 juin 2015, 1 page et annexe.

Visionner
DB4

MUNICIPALITÉ DE FRANQUELIN. Procès-verbal de la séance régulière du conseil de la Corporation Municipale de Franquelin, 17 décembre 2015, 2 pages.

Visionner
DB5

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Commentaires – Projet d’agrandissement d’une sablière dans le canton de Franquelin, dans la MRC de Manicouagan, 6 octobre 2016, 2 pages et 1 carte.

Visionner
DB6

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Approbation du MERN pour utilisation de la lettre adressée à la MRC de Manicouagan le 6 octobre 2016, 6 juin 2017, 1 page.

Visionner
 

DB6.1

MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Gestion des titres miniers, captures d’écran, s.d., 4 pages.

Visionner
Retour au haut
DC1

GROUPE ENVIRONEX. Rapport final – Bio-visite numéro : 2016-274032, 5 octobre 2016, 1 page.

Visionner
DC2 MRC DE MANICOUAGAN. Échange de courriels avec Mme Elizabeth Rooney concernant la procédure à suivre pour demander une fermeture dite officielle d'une sablière, mars 2017, 3 pages.
Visionner
DC3 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis technique, 5 novembre 2015, 2 pages.
Visionner
DC4

ORGANISME DE BASSINS VERSANTS MANICOUAGAN. Bassins versants, s.d., 1 carte.

Visionner
 

DC4.1

ELIZABETH ROONEY. Images, 2 pages.

Visionner
DC5

MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE. Avis technique concernant un glissement de terrain survenu près du Chemin du Havre à Franquelin (Dossier : MI.04.96015.15.O1), correspondance, 6 janvier 2016, 4 pages.

Visionner
DC6

Elizabeth ROONEY. Vidéo amateur, 21 secondes (21 947 Ko).

Visionner
DC7

Elizabeth ROONEY. Suivi de la rencontre du 9 mai 2017 avec le BAPE, 1 page.

Visionner
DC8

MRC DE MANICOUAGAN. Plan de localisation site 22G05-01, 26 avril 2017, 1 carte.

Visionner
 

DC8.1

Elizabeth ROONEY. Photos prises selon les positions Mai17sable1, Mai17sable1b, Mai17sable4, Mai17sable6, Mai17sable15, Mai17sable17 et Mai17sable18, localisations indiquées sur le plan DC8, s.d., 7 pages (37 361 Ko).

Visionner
Retour au haut
DD1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre adressée au ministère des Transports, de la Mobilité Durable et de l’Électrification des transports, 17 mai 2017, 2 pages.

Visionner
Retour à la liste des cotes

© Droits de propriété intellectuelle