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DT1 Compte-rendu de rencontre préparatoire à la médiation avec le MDDELCC le 20 avril 2017 en après-midi, 2 pages.
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DT2 Transcription de la rencontre tenue avec le requérant le 2 mai 2017 en avant-midi à Québec, 174 pages.
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DT3

Transcription de la rencontre tenue avec le promoteur le 3 mai 2017 en après-midi à Baie‑Comeau, 118 pages.

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DT4

Compte rendu de rencontre préparatoire à la médiation avec la MRC de Manicouagan et la municipalité de Franquelin en avant-midi à Baie-Comeau, le 4 mai 2017, 4 pages.

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DT5

Compte rendu de séance de médiation avec la requérante le 9 mai 2017 en après-midi à Québec, 4 pages.

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DT6

Compte rendu de séance de médiation avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports le 10 mai 2017 en après-midi, 2 pages.

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DT7

Compte rendu de séance de médiation avec la requérante le 15 mai 2017 en avant-midi à Québec, 2 pages.

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DT8

Compte rendu de séance de médiation avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports le 16 mai 2017 en après-midi, 2 pages.

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DT9

Compte rendu de séance de médiation avec la requérante le 16 mai 2017 en après-midi à Québec, 2 pages.

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DQ1

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 20 avril 2017, 1 page.

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DQ1.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ1, s.d., 2 pages.

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DQ1.1.1

MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Rapport d’inspection — Centre de contrôle environnemental du Québec, 27 octobre 2016, 3 pages et annexes.

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DQ2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 23 mai 2017, 2 pages.
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DQ2.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Réponses aux questions du document DQ2, 25 mai 2017, 3 pages.

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