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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, octobre 2007, 11 pages. Visionner
PR2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2007, 22 pages.
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PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

 
  PR3.1 Étude d’impact, rapport principal, juillet 2013, 193 pages et annexes.
(27 678 Ko)
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Annexe 1 Directive du MDDEFP
Annexe 2 Débits actuels et futurs
Annexe 3 Analyse de capacité (niveaux de service)
Annexe 4 Indices de performance (relevés structuraux)
Annexe 5 Relevé de vitesse
Annexe 6 Typologie des accidents
Annexe 7 Indicateurs de sécurité
Annexe 8 Fiches de caractérisation des cours d’eau
Annexe 9 Compte rendu des consultations
Annexe 10 Carte 5.1 – Scénario retenu (25 619 Ko)
Annexe 11 Niveaux sonores pour chacune des résidences
Annexe 12 Photos aériennes multidates (20 280 Ko)
Annexe 13 Valeur écologique des milieux humides
Annexe 14 Résolutions
Annexe 15 Aspects socio-communautaires
Annexe 16

Données récentes de comptage

 
  PR3.2 Résumé, octobre 2014, 53 pages. Visionner
PR4 Ne s’applique pas.  
PR5
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 13 janvier 2014, 12 pages et annexes.
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  PR5.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1re série, avril 2014, 21 pages et annexe.
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  PR5.2
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1re série, 13 janvier 2014, 12 pages et annexes.
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  PR5.2.1
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, 30 juillet 2014, 1 page.
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PR6
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 5 novembre 2013 au 19 septembre 2014, pagination diverse.
1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
  Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 6 août 2014, 1 page.
  Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 19 novembre 2013, 3 pages.
2. Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
  Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 13 mai 2014, 1 page.
3. Ministère de la Culture et des Communications
  Direction du Bas-Saint-Laurent, 26 mai 2014, 1 page.
  Direction du Bas-Saint-Laurent, 18 novembre 2013, 2 pages.
4. Ministère de la Santé et des Services sociaux
  Direction générale de la santé publique, 3 juin 2014, 1 page.
  Direction générale de la santé publique, 18 novembre 2013, 3 pages.
5. Ministère de la Sécurité publique
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint- Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 2 juin 2014, 1 page.
  Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 8 novembre 2013, 2 pages.
6. Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 14 novembre 2013, 1 page.
  Direction régionale du Bas-Saint-Laurent, 8 mai 2014, 1 page.
7. Ministère des Finances et de l’Économie
  Direction régionale Bas-Saint-Laurent, 5 novembre 2013, 1 page.
8. Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
  Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune et des parcs, 20 mai 2014, 2 pages.
9. Ministère des Ressources naturelles
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 23 mai 2014, 1 page.
  Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 21 novembre 2013, 3 pages.
10. Ministère du Conseil exécutif
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 mai 2014, 1 page.
  Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 5 décembre 2013, 1 page.
11. Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 novembre 2013, 8 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 novembre 2013, 3 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 novembre 2013, 4 pages.
  Direction du patrimoine écologique et des parcs, 20 novembre 2013, 3 pages.
  Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 8 novembre 2013, 3 pages.
12. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
  Direction de l’écologie et de la conservation, 19 septembre 2014, 2 pages.
  Direction de l’écologie et de la conservation, 18 juillet 2014, 1 page.
  Direction de l’écologie et de la conservation, 13 juin 2014, 2 pages.
  Direction de l’écologie et de la conservation, 6 juin 2014, 3 pages.
  Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres, 27 mai 2014, 1 page.
  Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 2 juin 2014, 4 pages.
13. Ministère du Tourisme
  Direction de l’accompagnement des entreprises et de l’aide financière, 28 mai 2014, 1 page.
14. Tourisme Québec
  Direction du partenariat et des programmes d’aide financière en tourisme, 31 janvier 2014, 1 page.
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PR7
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 septembre 2014, 3 pages.
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PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés, 20 octobre 2014, 1 page. Visionner
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CR1
MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 21 octobre 2014, 2 octobre 2014, 1 page.
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CM1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 21 octobre au 5 décembre 2014,1 page.
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CM2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 21 octobre 2014, 3 pages.
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AV3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 5 décembre 2014, 4 pages.
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