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PR1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet et annexes, février 2000, 9 pages. Visionner
PR2 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, septembre 2002, 19 pages. Visionner
PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement.

 
PR3.1 Étude d’impact, mars 2004, 68 pages et annexes
Annexes
(3880Ko) Figure 2 Figure 3 Figure 4
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PR3.2 Résumé, mai 2005, 33 pages

Figure 1(1668 Ko) Figure 2 Figure 3 Figure 4
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PR4 Ne s’applique pas.  
PR5 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, mois 2002, 12 pages. Visionner
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, avril 2005, 36 pages et annexes. Visionner
PR6 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 29 juillet 2004 au 13 mai 2005, pagination diverse.
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  1. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 29 juillet 2004, 1 page.
  2. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de la Capitale-Nationale, de Chaudière-Appalaches et du Nunavik, 30 juillet 2004, 1 page.
  3. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 5 août 2004, 2 pages.
  4. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques de l’eau, 20 août 2004, 3 pages.
  5. Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir, Direction régionale de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 3 septembre 2004, 1 page.
  6. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 8 septembre 2004, 1 page.
  7. Ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 9 septembre 2004, 3 pages.
  8. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 21 septembre 2004, 3 pages.
  9. Environnement Canada, Division des évaluations environnementales et des affaires autochtones, 15 novembre 2004, 2 pages.
  10. Pêches et Océans Canada, Océans et Habitat, Région du Québec, 22 février 2005, 4 pages.
  11. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du développement durable du patrimoine écologique et des parcs, 26 avril 2005, 1 page.
  12. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 27 avril 2005, 1 page.
  13. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction des politiques de l’eau, 2 mai 2005, 1 page.
  14. Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Capitale-Nationale et de la Chaudière-Appalaches, 2 mai 2005, 1 page.
  15. Ministère de l’Environnement, Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique et de la gestion des barrages publics, 4 mai 2005, 2 pages.
  16. Ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Direction de l’aménagement de la faune de la Capitale-Nationale, 13 mai 2005, 2 pages.
 
PR6.1

PÊCHES ET OCÉANS CANADA. Recueil d’avis issus de la consultation auprès du Ministère, pagination diverse.

– Océans et Habitat, Région du Québec, 19 juillet 2005, 4 pages.

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PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 26 mai 2005, 3 pages. Visionner
PR8 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés par le projet, date 2002, page. Visionner
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  CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter 23 août 2005, 30 juin 2005, 1 page.
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  AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 23 août au 7 octobre 2005, 3 pages.
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  CM1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, août 2005, 1 page.
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  CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 23 août 2005, 2 pages.
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